Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente vehicule automobile usage
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achat 308 Peugeot pas cher - Mandataire auto, voiture ...
Votre devis gratuit
Achetez un Peugeot 308 pas cher, c'est possible ?
En tant que mandataire automobile, Automobiles JM propose la vente le Peugeot 308 moins cher que chez un concessionnaire de la marque. En mandatant Automobiles JM, vous pourrez bénéficier de prix exclusif ainsi qu'un achat en toute sécurité grâce à une renommée nationale dans le secteur de l'automobile.
Quel 308 Peugeot...
Site :
http://www.autojm.fr
Autodiscount: Agence de location de voiture en Martinique ...
Autodiscount Martinique : Agence de location et de vente de voiture en Martinique
Copyright © 2017 Autodiscount Martinique
Site réalisé par Autodiscount Martinique. Tout droits réservés
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Conditions de locations
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
"Le Locataire" désigne le preneur mentionné au recto sur le contrat de location. "Le Loueur" désigne la Société AUTO DISCOUNT...
Site :
http://www.autodiscount972.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile / facture de vente d'un vehicule de societe / location vente vehicule particulier
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile
Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;
Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / automobile vente voiture location / garantie vente d'un vehicule particulier
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Guide d'achat d'une voiture neuve
4651
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture...
Site :
assurance.be
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Site :
assurance.be
La responsabilité des représentants en France des ...
La responsabilité des représentants en France des constructeurs étrangers
A la suite d'une panne moteur grave d'un véhicule d'occasion de marque étrangère acquis à l'étranger, la Cour de cassation vient de se prononcer le 9 février 2010 sur le recours contre le représentant en France du constructeur en cause.
La libre circulation des biens et services au sein de l'Union européenne est...
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-17 17:55:14
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Retractation Achat Voiture Occasion - Gloria Whatley Blog
Vous souhaitez faire annuler la vente.
Retractation Achat Voiture Occasion Image Results. More Retractation Achat Voiture Occasion images
KdosVPC.fr délais de retractation achat véhicule d. Je l'ai payé au comptant et suis même repartie avec la voiture .. délais de retractation achat véhicule d'occasion Satine3434 a écrit Méfie toi des CT ..
ACHAT VOITURE OCCASION DROIT DE RETRACTATION....
Date: 2018-03-09 15:46:50
Site :
gloriawhatleyblog.blogspot.com
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Tweet
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Les conseils de l'Expert > Vice Caché d'un véhicule d'occasion
Les conseils de l'Expert
Un homme averti en vaut deux ! Retrouvez ici toutes les questions et réponses de notre Expert ! Une question ? Ne restez pas sans réponse ! Utilisez le forum auto et recueillez les réponses/conseils d'autres conducteurs.
Vice Caché d'un véhicule d'occasion
Garantie obligatoire
Tout vendeur d'un véhicule - qu'il s'agisse d'un professionnel de la vente de véhicules...
Site :
http://www.cible-auto.com
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2017-08-23 04:43:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Les conséquences d'un accident avec un véhicule prêté ...
RESPONSABILITÉ DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE
Les conséquences d'un accident avec un véhicule prêté
02/2012 - n° Revue : 0837
Lionel Namin, chargé d'enseignement à l'université Paris-II-Panthéon Assas, diplômé de l'Institut des assurances de Paris
DR
Lorsqu'un véhicule est confié et/ou utilisé par un garagiste, en cas d'accident avec celui-ci, c'est...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d'un vehicule de societe a un salarie
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Assurance négociant automobile - Etik Assurances
Vous avez besoin d'une assurance négociant automobile ?
Assurance négociant automobile
Etik, le partenaire idéal pour votre Assurance négociant automobile
Courtier de référence des négociants automobile, Etik assurance anime ce secteur d'activité depuis plus de 7 ans en offrant une solution exclusive aux négociants, mandataires ou courtiers automobile.
Riches d'une longue expérience...
Site :
http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / vente voiture professionnel vice cache / contrat de vente vehicule automobile usage
Vendre sa voiture avec vendezvotrevoiture.fr - 700 000 ...
» Site de vente de voiture
Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2018-03-19 04:44:19
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Comment financer l’achat d’une voiture neuve ou d’occasion
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Mis à jour : 6 juin 2017
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Au moment d'acheter une voiture, l'une des principales questions est de savoir comment la payer. Tours d'horizons des possibilités de financement existantes.
Le prix d'achat total
Avant de penser à la façon de financer sa voiture, il...
PNEUS NEUFS d'hiver à rabais Québec - TOP 3 meilleurs ...
Garage de vente de pneus neufs de toutes marques
Nous vendons des pneus neufs de toutes marques. Étant approvisionné par plus d'un fournisseur, nous pouvons avoir plus d'une trentaine de marques différentes. Nous vous conseillons toujours de vérifier chez nous avant d'acheter des pneus neufs en ligne. Nous avons le meilleur prix dans plusieurs marques. De plus, quand un site nous bat sur une...
Site :
http://www.certi-pro.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
Estimer sa voiture gratuitement, comment fixer le prix?
Comment bien estimer le prix de sa voiture ?
Avant toute transaction automobile, il est primordial de calculer aussi précisément que possible le prix du véhicule mis en vente. La plus juste estimation permettra au vendeur d'en tirer bénéfice et de vendre rapidement sa voiture. La valeur réelle d'un véhicule d'occasion est définie à partir de multiples éléments qui vont avoir une...
Site :
https://www.creditauto.fr
Immatriculer son véhicule en Belgique - Consulat Général ...
Le recours à un avocat
Les règles belges d'immatriculation des véhicules
Les personnes étrangères ayant établi leur résidence en Belgique doivent respecter la législation belge en matière d'immatriculation des véhicules.
La notion de résidence s'entend largement, puisqu'il s'agit de répondre à l'un de ces trois critères :
être inscrit dans les registres de la population d'une...
Date: 2017-10-08 00:57:36
Site :
https://bruxelles.consulfrance.org
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule
Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-08-25 02:07:14
Site :
https://mobilit.belgium.be
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Leasing et location | Renta.be
LOCATION LONG TERME & LEASING: confusion des termes
1. Depuis toujours les personnes non averties confondent la portée du mot «LEASING» avec d'autres tels que «LA LOCATION LONG TERME», «LEASING OPERATIONNEL», «RENTING», «FULL OPERATIONAL LEASING» et nombreux autres termes encore !
Il nous paraissait donc utile de vous apporter ces quelques précisons «terminologiques» avant de...
Date: 2017-11-13 15:56:24
Site :
http://www.renta.be
Location avec option d'achat | DIAC | DIAC
La location avec option d'achat
Besoin d'un financement qui assure en même temps la reprise de votre véhicule ? La location avec option d'achat (LOA) est faite pour vous ! En effet, avec la LOA, DIAC vous propose dès l'achat de votre voiture, de convenir de son prix de reprise.
LA LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT EN BREF
Conçue pour s'adapter à vos besoins, il s'agit d'une solution de...
Site :
https://www.diac.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente vehicule automobile usage / vente d un vehicule automobile / location vente vehicule renault
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Conditions générales de vente des biens à des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...
Site :
stopieces-auto.fr
Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion
ALBI Occasion et Autos PB – véhicules usagés, obtenez le ...
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http://www.albioccasion.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Conditions générales de vente - Vente de véhicules à ...
+33 (0)2 35 86 48 79
Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les commandes en ligne, par mcautomobiles.com, de véhicules VO, VN et VUL. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les site de vente physique (Criel-sur-Mer et...
Site :
http://www.mcautomobiles.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
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Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
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Dès aujourd'hui, c'est définitif ! L'implantation de « l'assurance auto résiliée par la compagnie » se positionne sur la racine de vos notes...
Site :
https://www.automobileassurance.fr
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente voiture / resiliation assurance auto vente vehicule / assurance auto vente voiture / vente vehicule assurance auto / contrat de vente d'un vehicule automobile
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Acheter ou vendre un véhicule entre particuliers ...
Toute personne qui acquiert un véhicule usagé à la suite d'une transaction (achat, vente, échange, don) conclue avec une autre personne.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété, l'acquéreur doit se présenter, accompagné de l'ancien propriétaire du véhicule, à un point de service de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
achat 3008 Peugeot pas cher - Mandataire auto, voiture ...
Achetez un Peugeot 3008 pas cher, c'est possible ?
En tant que mandataire automobile, AutoJM propose la vente le Peugeot 3008 moins cher que chez un concessionnaire de la marque. En mandatant AutoJM, vous pourrez bénéficier de prix exclusif ainsi qu'un achat en toute sécurité grâce à une renommée nationale dans le secteur de l'automobile.
Quel 3008 Peugeot commercialise AutoJM
AutoJM...
Site :
http://www.autojm.fr
Certificat d'immatriculation — Wikipédia
Le certificat d'immatriculation est ensuite envoyé au domicile [12] .
Prérequis[ modifier | modifier le code ]
Les documents requis pour l'immatriculation dépendent du véhicule:
Les documents pour un véhicule neuf sont le Certificat de conformité communautaire; le certificat de vente (contrat d'achat/facture); une pièce d'identité; un justificatif de domicile; un quitus fiscal; une...
Date: 2018-01-15 21:31:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-10-08 00:57:38
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-08-25 02:41:04
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Publié le
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .
SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion