Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente d'une voiture d'occasion
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Contrat de vente d'une voiture - Suisse | Auto2Day
Finalisez par un contrat de vente
Contrat de vente pour achat & vente d'une voiture d'occasion - Comment réussir la finalisation d'une vente ?
Vous avez trouvé un acheteur ? Comment bien réussir à finaliser votre vente ?
Nous vous donnons certains conseils pour réussir votre vente avec...
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ATTESTATION DE VENTE D'OBJET ENTRE PARTICULIER, Galerie ...
ATTESTATION DE VENTE Je soussigné
... dans le cadre d'une vente entre particuliers, devait impérativement c. ... Sujet: Que doit comporter une lettre de cession/attestation de vente ?
Ce document intitulé « vente entre particuliers » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur.
Convention de vente entre particuliers Date d'achat: ...... /...
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modele attestation vente voiture entre particulier ...
vente voiture entre particulier
Modele attestation vente voiture entre particulier
vente voiture entre particulier...modèle d'une facture de vente d'une voiture entre...attestation...du véhicule ne constitue pas une vente...voitures d'occasion conso page d'accueil le numéro...voiture...
créez votre profil fermer trouver un modèle de lettre...voiture..promis...
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Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rhône-Alpes
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rh�?ne-Alpes
Spécialisés dans la vente de voitures de tourisme, nous proposons aux particuliers et aux professionnels, habitant la région Rh�?ne-Alpes, de découvrir nos...
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PARTICULIER VEND UN OBJET D OCCASION CERTIFICAT DE VENTE D ...
Recherche de particulier vend un objet d occasion certificat de vente d'o
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Contrat de vente d'une voiture d'occasion Entre : LE VENDEUR Nom/Prénom............................................................ Adresse
Pour le Certificat de vente, c'est le vendeur d'un véhicule d ... lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier. ... ou vend un véhicule...
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Contrat de vente voiture occasion, auto & moto | Foyer ...
Contrat de vente pour voiture d'occasion
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Afin de vous faciliter les démarches, nous mettons à votre disposition un contrat de vente pour voiture ou moto adapté à la législation luxembourgeoise.
REVENDRE UN VÉHICULE
Quelques conseils pour la rencontre avec un acheteur potentiel
Tout acheteur potentiel n'est pas malhonnête, bien sûr. Il convient toutefois de...
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Contrat de vente - DAS Rechtsschutz
Ce contrat est adapté à un achat / une vente entre particuliers.
Contrat de vente et liste de vérification (checklist) pour l'achat d'une voiture d'occasion
Les voitures d'occasion se vendent fréquemment entre particuliers. Ce modèle comprend une checklist que vous pouvez...
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Contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
De Vlanauto.be
Ajouté le : 21 juillet 2011
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de moudi
ÂVlanauto.be CONSEILS sur la page suivante Contrat de vente entre particuliers Date d'achat: ...... / ...... / ........Date de livraison du véhicule: ...... / ...... / ........
VENDEUR Nom:...
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Contrat de vente type voiture - fr.slideshare.net
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Contrat de vente type voiture
1. Contrat de vente type voiture d'occasion Le vendeur Madame / Monsieur : ................................................... ................................................. Rue : ............................................................................... N° : .............................. .... Code postal :...
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Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rhône-Alpes
actualités
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rh�?ne-Alpes
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Contrat de vente de voiture et autres ... - specialitescps.com
Contrat de vente de voiture et autres formulaires
Notre large expérience dans le domaine nous a permis de bien cibler les besoins des concessionnaires d'automobiles neuf et usagés. Nous avons ainsi développé plusieurs items subvenant à toute tâche de la vente automobile, dont le contrat de vente de voiture. Nos contrats sont disponibles en français et en anglais, de manière à faciliter la transaction, tant entre commerçants qu'avec vos clients. Nos contrats de vente de voitures sont adaptés selon vos besoins, sur mesure.
Nous offrons donc une large gamme de formulaires...
Date: 2015-10-08 23:30:23
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Vente voiture occasion, Voiture occasion pas cher | Agence ...
Je vends mon auto directement sur le site national
L'Agence Automobilière est le premier réseau d'agences de vente de voitures d'occasion entre particuliers en Europe.Cette vidéo de présentation vous explique le concept de la mise en vente, l'état des lieux, l'essai avec bon de visite, le compromis de vente avec garantie et la vente en toute...
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Formalités Vente Voiture Occasion - Brown Jane Blog
More Formalites Vente Voiture Occasion images
Voiture occasion, formalités lors de la vente d'une. Pour toute vente d'une voiture d'occasion, il vous sera aussi obligatoire de fournir un certificat de nongage de moins d'un mois qui sera nécessaire à l
Vente voiture occasion - Procédure et formalité vente voiture. Déroulement de la procédure de vente d'une voiture d'occasion et rappel des...
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Conditions de vente d'une voiture entre particuliers
Vendre ou donner son v hicule - Service-public. Fr Vendre sa voiture un particulier - Conseils vente de Vente voiture entre particuliers et probl mes - Droit-Finances
Transaction voiture - transaction moto: Ce qui dit la loi
Voitures d'occasion: les responsabilit s du vendeur particulier Si vous avez d m nag et que vous souhaitez revendre votre v hicule un particulier, vous devez imp...
Date: 2017-08-23 12:33:00
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Facture Vente Voiture Occasion - Macek Beth Blog
Modele Facture Voiture Occasion BeCompta.be. Si j'achète une voiture d'occasion, Je n'ai vu nulle part de diff Facture Vente Voiture Occasion; Facture Voiture Occasion Acompte; Modele Factures Voiture Occasion;
Vente Voiture occasion facture Droitfinances. Je me permets d'intervenir sans savoir si je suis réellement au bon endroit. Mon problème est le suivant Je cherche à vendre une voiture...
Date: 2018-01-16 12:02:36
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http://macekbethblog.blogspot.com
Speed Carte Grise - Home | Facebook
INFO DU JOUR: Suite à plusieurs témoignages, nous souhaitons informer les futurs acquéreurs d'un véhicule d'occasion sur les documents obligatoires que le vendeur doit vous remettre lors de la vente.
(S'il ne respecte pas cette procédure vous pourriez être victime d'une escroquerie ou d'un manque d'information).
Quelles sont les démarches à effectuer lors d'un achat de voiture d'occasion...
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Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d'une voiture d'occasion procedure / vente d'une voiture d'occasion formalites
Vente de véhicules d’occasion à Annecy en Haute-Savoie
Contact
Vente de véhicules d'occasion depuis Annecy en Haute-Savoie
Notre garage Sage Automobile vous accueille à Annecy pour la vente de véhicules neufs et d'occasion. Vous pouvez aussi amener votre automobile pour son entretien et sa réparation au sein de notre atelier ....
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http://www.sage-automobile.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion annecy / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Modèle gratuit de contrat de vente voiture d'occasion ...
Exemple de Contrats de Ventes de voitures entre deux particuliers (achats d'un véhicules, vente d'une automobile)
ENTRE: Monsieur...
Il a été convenu ce qui suit:
o Monsieur... (vendeur) vend à Monsieur... (acheteur), qui accepte, un véhicule automobile
de marque... dont les caractéristiques sont les suivantes: puissance..., type..., numéro
dans la série du type..., date de première...
Promesse de vente d'un véhicule d'occasion - OuestFrance-Auto
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément "mettre une option d'achat" sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule à un...
Faire l’estimation de sa voiture d’occasion avec AUTOPINK
Sélectionner une page
AUTOPINK propose une estimation gratuite en ligne
La reprise d'une voiture d'occasion auprès d'un professionnel vous assure, généralement, une vente rapide et cash. Toutefois, cela dépendra entièrement de l'estimation du prix de celle-ci. Effectivement, avant toute démarche, l'estimation devra être priorisée afin de définir la valeur exacte de la voiture en question. Pour connaître le prix de reprise de votre voiture, AUTOPINK vous propose une solution simple qui est de faire une simulation gratuite sur notre site. L'estimation est immédiate car les prix d'une voiture d'occasion...
Site :
https://www.autopink.fr
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Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Rechercher sur Web-libre :
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Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
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http://www.web-libre.org
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d’occasion ...
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d'occasion?
5 juillet 2015
Contrat de vente voiture occasion
Une proposition de loi pour rendre la contractualisation obligatoire dans le cadre d'une vente de véhicule d'occasion.
65% des transactions effectuées sur le marché des véhicules d'occasion le sont entre particuliers. Afin de réglementer ce secteur, et de protéger les deux parties,...
Voiture Tuning Occasion Belgique - Trevino Pricilla Blog
Occasion Belgique Voiture. More Voiture Tuning Occasion Belgique videos
Voiture De Sport Occasion Belgique jmd auto. Achat / vente de voitures d'occasion au Luxembourg, en France, en Belgique et en Allemagne. Petites annonces de voitures, autos, motos
Voitures d'occasion à vendre en Belgique + de criteres. Occasion voiture en Belgique ACCUEIL; ANNONCE GRATUITE + DE CRITERES OCCASIONS;...
Date: 2017-09-27 22:37:59
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trevinopricillablog.blogspot.com
Certificat De Vente De Voiture avec les meilleures ...
Meilleures Idées De Conception De Maison Et Référence
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Dans ce post ou article, vous trouverez de nombreuses images ou informations avec notre meilleure sélection que nous pouvons faire. Il y a tellement de photos ou de galeries sur certificat de vente de voiture dans la catégorie voiture que vous pouvez voir ou choisir comme source d'inspiration. Nous espérons que cet article...
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certificat de cession d'une voiture d'occasion
certificat de cession d'une voiture est un acte entre particuliers qu'il convient d'examiner sérieusement lors de la cession d'une voiture. Aussi appelé certificat de vente, ce certificat de vente ne doit présenter aucune rature sous peine de nulité dans la cession d'une voiture.
Le certificat de cession d'une voiture
PRATIQUE !! Téléchargez gratuitement en une seule fois
tous les documents...
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http://www.auto-occasion.fr
Modèle de Contrat de vente d'un véhicule - Lettre courrier ...
Modèle de Contrat de vente d'un véhicule
369 lectures Modèle de Contrat de vente d'un véhicule d'occasion ou d'une voiture neuve
Exemple de Contrat de vente d'une voiture, d'une moto, ou d'un bateau
Objet : contrat de vente Automobile
Entre Prénom Nom, demeurant Rue, CP Ville,
ci-après dénommé vendeur du véhicule,
et ..., demeurant ...,
ci-après dénommé acheteur du véhicule,
il a...
L'achat d'une voiture d'occasion en pratique
- Le formulaire de demande d'immatriculation (document fourni lors de la visite au contrôle technique en vue de vendre le véhicule)
- Le document Car-Pass (document qui vous permettra de vérifier le kilométrage du véhicule)
- Le carnet d'entretien, facture d'achat, factures d'entretien, de réparations éventuelles,...
Conseil: refusez d'acheter un véhicule d'occasion qui n'a pas passé le...
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Toyota Agen Dartus voitures neuves, occasion et dépannage ...
Dartus Toyota - Agen
Dans le respect de l'Environnement, nos 3 concessions TOYOTA vous proposent de venir découvrir tous nos modèles de véhicules neufs, d'entreprises et de véhicules d'occasions ainsi que...
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Toyota Auch Dartus voitures neuves, occasion et dépannage Gers
Dartus Toyota - Auch
Dans le respect de l'Environnement, nos 3 concessions TOYOTA vous proposent de venir découvrir tous nos modèles de véhicules neufs, d'entreprises et de véhicules d'occasions ainsi que...
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Toyota Villeneuve-sur-lot Dartus voitures neuves, occasion ...
Dartus Toyota - Villeneuve-sur-Lot
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Meilleur Credit Voiture Rabat et Casablanca
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Vous allez acheter une voiture d´occasion et vous avez besoin d'un financement ? Crédit Auto/Crédit Automobile au Maroc.
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Date: 2017-10-06 18:27:42
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Thèmes liés : vente de voiture d'occasion au maroc / meilleur vente voiture occasion / vente de voiture a credit / meilleur vente voiture maroc / contrat de vente d'une voiture d'occasion
Quel délai de rétractation pour l’achat d’une voiture d ...
Conseils Auto
Quel délai de rétractation pour l'achat d'une voiture d'occasion ?
Vous avez acheté un véhicule de seconde main auprès d'un particulier ou professionnel ? Quel délai de rétractation pour l'achat d'une voiture d'occasion ?
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Rétractation pour l'achat d'une voiture d'occasion : quel est le délai légal ?
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Vous pensiez avoir fait une bonne affaire en...
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voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
A l'époque, quand la corrosion affectait la plupart des voitures au bout de deux ou trois ans, on pouvait rapidement faire son choix. Aujourd'hui, les différences entre voitures neuves et d'occasion sont souvent marginales.
Les voitures neuves
Les acheteurs qui plaident en faveur de l'achat de voitures neuves mettent en avant la garantie. Elle est généralement de 2 ans mais la liste des...
Date: 2017-06-25 00:48:44
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voiturebonoccasion.blogspot.com
audi occasion allemagne | voitures occasion audi
Contrat d'assurance
Le marché des véhicules d'occasion Audi en Allemagne
La marque Audi est positionnée parmi les véhicules les plus vendu actuellement sur le marché allemand de l'occasion
Achat d'une Audi d'occasion en Allemagne
Trouver une Audi d'occasion en allemagne devient de plus en plus intéressants par rapport au marché français, des tarifs allants de 20 à 30% moins...
Date: 2017-08-25 04:41:17
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automobile-occasion-allemagne.com
Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...
Date: 2017-08-24 13:53:00
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http://maison-sanitaire.blogspot.com
Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne
La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...
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http://www.vente-de-voitures.com
Quelle Garantie Pour Une Voiture D'occasion De Particulier ...
vente de voiture entre particulier / protection du. Voiture et vice caché La Loi dit Le recours pour vices cachés doit la vente de véhicules ou d'un simple particulier est tenu, en vertu des articles 1641 à 1649 du Code civil, d'accorder à l'acheteur une garantie des défauts cachés de la chose vendue,. Quelle et le numeros du service consommateur.
Conseils pour acheter une voiture...
Date: 2018-03-07 21:25:48
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http://claartheresablog.blogspot.com
Voitures d'occasion Agence de Rennes - occasions-parcours.com
Mentions légales
La TVA est récupérable en France pour l'achat d'un véhicule utilitaire réalisé par un professionnel et pour toute vente effectuée à l'export. Conditions générales de vente disponibles en agence.
ORIGIN OCCASIONS vous propose des...
voitures-occasion-vente: Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne.
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-10-06 18:27:42
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http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Voitures d'occasion Agence de Tours - occasions-parcours.com
Mentions légales
La TVA est récupérable en France pour l'achat d'un véhicule utilitaire réalisé par un professionnel et pour toute vente effectuée à l'export. Conditions générales de vente disponibles en agence.
ORIGIN OCCASIONS vous propose des...
Les formalités de vente d’une voiture d’occasion
Une fois que vous avez trouvé l'acquéreur pour votre voiture d'occasion, vous devez prévoir un certain nombre de démarches pour informer les administrations concernées du changement de propriétaire. Dans cette fiche pratique, nous récapitulons pour vous tout ce qu'il faut savoir concernant les formalités de vente de votre voiture d'occasion.
Déclarer la vente
Selon la loi, vous êtes...
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
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Acheter une voiture d’occasion d’un concessionnaire ou d ...
Accueil / La Voix du Concessionnaire / Acheter une voiture d'occasion d'un concessionnaire ou d'un particulier?
Acheter une voiture d'occasion d'un concessionnaire ou d'un particulier?
tweet
Si vous êtes à la recherche d'une voiture d'occasion, vous savez que les choix ne manquent pas, mais aussi qu'il est difficile de déterminer si un modèle d'occasion particulier représente une bonne...
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http://ecoloauto.com
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?
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Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...
Site :
http://www.web-libre.org
AutoScout24 - Conseils utiles Vente de voiture: Contrat de ...
Contrat de vente
D'après la loi, le contrat de vente d'un véhicule d'occasion n'est pas obligatoire pour vendre sa voiture. Mais il est préférable de rédiger un contrat de vente écrit. Il peut par exemple se révéler utile pour les 2 parties afin de se protéger en cas de litige après la vente. Il est très facile de rédiger un contrat de vente. Un modèle de contrat type est...
Date: 2017-11-28 15:20:16
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http://ww2.autoscout24.lu
Achat d’une voiture - Comparateur Assurance
Linked-In
Demande d'immatriculation, rapport de contrôle technique, souscription d'une assurance auto... l'achat d'une nouvelle voiture - qu'elle soit neuve ou d'occasion - va de paire avec un certain nombre de démarches administratives à accomplir dans les meilleurs délais. Sans elles, impossible de prendre légalement le volant.
Les documents à récupérer auprès du vendeur
Si...
Date: 2017-10-06 14:51:16
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https://www.lelynx.fr
Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
Site :
https://www.legipermis.com
Buybyecar, achat sécurisé de voitures d’occasion entre ...
Buybyecar, achat sécurisé de voitures d'occasion entre particuliers
Il y a 2 années
Écrit par Ashley Appadoo
L'idée :
Le projet consiste en la création d'une market place d'achat et vente de voitures entre particuliers uniquement sans les mauvaises surprises. Ce projet fait suite à ma propre expérience personnelle. J'ai acheté une voiture d'occasion à un particulier en adoptant les...
Site :
https://startup.info
Vente de voiture et contrôle technique - Cession de véhicule
Dans quel cas le contrôle technique est-il obligatoire pour la vente d'un véhicule ?
Le contrôle technique obligatoire en cas de vente d'un véhicule d'occasion.
Le procès-verbal doit dater de moins de 2 mois au moment de la vente.
En cas de contre-visite obligatoire, elle peut être à la charge de l'acquéreur.
Peut-on vendre un véhicule sans contrôle technique ?
Le contrôle technique pour la vente de voiture d'occasion est obligatoire si :
le véhicule a plus de 4 ans
le véhicule est vendu à un particulier
Il est possible de vendre un véhicule...
Site :
http://cessionvehicule.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule controle technique