Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente vehicule d'occasion
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Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS
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La TVA est récupérable en France pour l'achat d'un véhicule utilitaire réalisé par un professionnel et pour toute vente effectuée à l'export. Conditions générales de vente disponibles en agence.
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Voitures d'occasion Agence de Tours - occasions-parcours.com
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Voitures d'occasion Agence de Rennes - occasions-parcours.com
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H.D.Autos - Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Import/export de véhicules d'occasion
BIENVENUE SUR LE SITE DE: H.D. AUTOS
Situé dans le centre de Bruxelles, H.D. AUTOS est spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion multimarques.
Ayant une grande connaissance de ces marchés et de ces...
Site :
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Garantie Or - Occasion Expert : Annonces de voiture d'occasion
Parce que le service Renault Occasions ne s'arrête pas à la vente du véhicule, vous bénéficiez d'un contrôle gratuit après 2000 km parcourus ou un mois d'utilisation (au premier des deux termes atteints).
Satisfait ou remboursé
Comme...
Site :
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Véhicules occasion Sartrouville - Herblay - Bello Automobiles
Les garages Bello Automobiles, situés à Herblay (95) et Sartrouville (78), vous proposent de nombreux véhicules d'occasions toutes marques.
Véhicules d'occasions
Bello Automobiles : achetez votre voiture en toute sécurité !
Faites confiance à l'expertise des concessionnaires Renault pour l'acquisition d'une automobile en toute...
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Vente de voitures d’occasion avec garantie à Clermont ...
Vente de voitures d'occasion avec garantie à Clermont-Créans
Achetez un véhicule préparé et garanti : Anjou VO
Soucieux de la satisfaction permanente de ses clients, votre professionnel vous assure le meilleur suivi entre l'achat et la livraison de votre véhicule.
En outre, Anjou VO vous propose des véhicules...
Date: 2017-08-26 12:46:04
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http://www.anjouvo.fr
vendre un véhicule de loisir d'occasion - autoccaz.fr
J'ai lu et...
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BCAuto Enchères - N°1 en Europe en vente de véhicules d ...
Découvrir la procédure d'inspection
N° 1 en Europe
En 2015, près d' 1,1 millions de véhicules ont été vendus dans les 9 pays du groupe dont plus de 86 000 véhicules en France
Voir les ventes
Faites votre rentrée avec vos utilitaires préférés !
Le 7 juillet dernier, vous avez pu découvrir la première vente...
Site :
http://cms-europe-uat.bca-direct.com
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Certificat de cession d'un véhicule (vente ...
Accueil > Documents et Démarches > Véhicule > Certificat de cession d'un véhicule (vente)
Certificat de cession d'un véhicule (vente)
Préfecture du lieu d'immatriculation du véhicule.
Retirer l'imprimé correspondant au commissariat, ou en ligne :
(document gratuit)
o
Accès direct au formulaire "Déclaration de cession d'un véhicule", à remplir en ligne et à imprimer (format PDF) :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do
Finalité : Attester de la vente d'un véhicule d'occasion. Ce certificat est joint à la demande de certificat...
Site :
http://www.ville-gennevilliers.fr
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Voitures d'occasion Agence de Montpellier - PARCOURS
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* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...
Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS
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* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...
Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - Prix - Services
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Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Rechercher sur Web-libre :
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Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
Site :
http://www.web-libre.org
Acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou ...
L'acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur un véhicule routier d'occasion est généralement un particulier. Toutefois, il peut également s'agir d'un inscrit qui n'a pas eu droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) ou à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour les taxes payées sur un véhicule. C'est le cas, par exemple, d'une grande entreprise dans le régime de la TVQ.
Lorsqu'un commerçant inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ accepte un véhicule routier en échange d'un véhicule qu'il vend, le crédit accordé pour le véhicule remis en échange réduit...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / prix de vente vehicule d'occasion
Déclaration de cession d'un véhicule d'occasion à la ...
Vous venez d'effectuer la vente de votre véhicule d'occasion ou de le céder à titre gratuit .
Vous devez le déclarer à la préfecture dont vous dépendez en indiquant la date et l'heure de la vente et en y joignant le certificat de cession .
Cela vous premunira d'eventuelles infractions commises par le nouveau propriétaires après la vente .
Vous pouvez faire votre déclaration par courrier
Pour télécharger immédiatement ce document et profiter de l'accès...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
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Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com
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Info sur encheres MAT, spécialiste des encheres matériel a ...
Encheres-MAT > Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Avec plus de 15.000 matériels vendus aux enchères par an, notre groupe est le premier opérateur de vente aux enchères de matériel et de materiel d'occasion en France.
Nous intervenons dans le domaine du matériel d'occasion sous l'entité Enchères Mat (matériel travaux publics, tracteurs routiers et manutention). Dans le domaine...
Site :
http://www.encheres-mat.com
Certificat de Non Gage - Certificat-vente-véhicule-occasion
Société
J'accepte les Conditions Générales d'Utilisation et je mandate le site certificatdenongage.org pour obtenir un certificat en mon nom. J'accepte sans réserve le cout total du service : 0,90 euros facturés à titre de période d'éssai du service d'assistance pour trois jours, puis 59 euros par mois à l'issue de cette période. Le service est sans engagement et résiliable sur simple demande par courriel ou via mon espace personnel.
Obtenez votre certificat immédiatement
Grâce à nos services, vous recevez immédiatement par...
Site :
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Prix d’un véhicule d’occasion | EspaceAuto Desjardins
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Trois valeurs servant à déterminer le prix d'un véhicule d'occasion
On utilise généralement trois valeurs pour déterminer le prix d'un véhicule d'occasion : la valeur de reprise, la valeur de vente à une partie privée et la valeur au détail.
Trois valeurs servant à déterminer le prix d'un véhicule d'occasion
On utilise...
Site :
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TVA Intra-communautaire sur les véhicules d'occasion ...
Faisons un rappel des dispositions applicables en matière de vente de véhicule d'occasion.
Au sens communautaire, un véhicule d'occasion est un véhicule qui a été mis en circulation depuis au moins 6 mois et qui a au moins 6 000 Km (interprétation de l'article 298 sexies du CGI).
Il résulte de l'article 297 A du CGI que la taxation sur marge est applicable aux livraisons effectuées...
Site :
https://blogavocat.fr
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Achat d'un véhicule d'occasion: quelles ... - Alexia.fr
* Si vous souhaitez être rappelé
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
Attention !
Le fait pour le vendeur de garder le silence sur une caractéristique essentielle du véhicule constitue un dol. L'acheteur qui en serait victime pourra, selon les cas, obtenir la nullité de la vente ou des dommages intérêts ;
Les garanties légales
La garantie de conformité
Cette garantie légale de conformité joue en matière de vente d'un véhicule d'occasion conclue entre un vendeur professionnel et un particulier.
La garantie des vices cachés
Que le vendeur soit un professionnel ou un particulier, il doit...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
Vente directe à l’étranger scania p 8×4 bétonnière ...
2919 annonces de camion benne d'occasion en vente sur Europe Camions - le site dédié à l'achat de Camion bi-benne occasion Scania P 8×4 - Euro 3 - 429
Camion ampliroll occasion | camion ampliroll à vendre
Des milliers d'annonces de camion, utilitaire, véhicule industriel Ci-dessous une liste complète de camion ampliroll d'occasion à Scania R 143-420
Acheter ou vendre un véhicule |...
Enchères Voitures d'occasion Brest Finistère M-Autobudget ...
Rappelez-moi au numéro :
> Enchères Voitures d'occasion Brest Finistère M-Autobudget.fr
Comprendre les enchères de voitures d'occasion chez M-Autobudget.fr à Plabennec à côté de brest dans le Finistère :
M-Autobudget.fr, garage AD Expert, spécialiste de la vente de véhicules neufs et d'occasion à Plabennec à côté de Brest dans le Finistère innove et vous propose un nouveau...
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https://www.m-autobudget.fr
CENTRE AUTOMOBILE DE L'ETOILE - Notre point de vente ...
DÉCOUVREZ LES 5 ENGAGEMENTS DE L'OFFRE GARANTIE OR
Engagement N°1 : Garantie OR jusqu'à 36 mois
Renault Occasions vous fait bénéficier d'une garantie pièces et main-d'oeuvre (pièces mécaniques et électriques) de 12, 24 ou 36 mois avec une assistance 24h/24 en France métropolitaine et dans 30 pays européens pendant la durée de la garantie.
Engagement N°2 : Essai du véhicule
Pour...
Site :
http://www.renaultoccasion-saint-nazaire.com
Reprise voiture occasion : Autosphère rachète votre véhicule
5 / 5 Votre estimation
Préparez votre reprise auto !
Autosphere.fr vous permet d'obtenir une estimation du prix de rachat de votre véhicule actuel dans le cadre de l'achat d'un nouveau véhicule d'occasion auprès d'un professionnel de l'automobile.
Ce prix sera dans tous les cas à confirmer après inspection physique du véhicule auprès d'une de nos concessions partenaires.
Il...
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Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Site Vente voiture occasion | allemagne | DCAI
Site Vente véhicule d'occasion en allemagne
DCAI Automobile est spécialisé dans la vente de voitures d'occasion en provenance d'allemage.
L'objectif de l'agence DCAI Automobile est de proposer à nos clients, des voitures d'occasion en parfaites état et aux meilleurs prix.
Le meilleur site de vente de voitures d'occasion en allemagne
Nous avons mis en place notre site de vente de...
Date: 2017-08-25 00:52:29
Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne
La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...
Site :
http://www.vente-de-voitures.com
Rachat voitures d'occasion en France
Rachat de tout type de véhicules d'occasion
Votre voiture est tombée en panne et vous avez envie de la céder? vous cherchez un concessionnaire automobile honnête avec un service professionnel et attentionné ? vous êtes alors au bon endroit : rachatvoitureoccasion.fr rachète votre véhicule d'occasion rapidement et vous paye immédiatement , sans obligation d'achat ni frais...
Date: 2017-08-26 13:41:46
Site :
http://www.rachatvoitureoccasion.fr
Ventes aux enchères : Les voitures d ... - achat-voiture.info
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Lors d'une vente aux enchères, vous pouvez acheter des objets d'art, des bijoux, des mobiliers, des appareils électroménagers... . D'une manière générale, vous y trouverez un peu de tout. Mais, avez-vous déjà assisté à une vente aux enchères de voitures d'occasion ? C'est devenu actuellement à la mode !
Qu'avez-vous prévu d'acheter ?
Lors d'une vente aux enchères, il est...
Site :
http://www.achat-voiture.info
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes – Avis ...
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes
Généralités
AVIS PACIFICAR propose en permanence un parc de véhicules d'occasion très récents.
Tous ces véhicules (exceptés les véhicules en dépôts-vente, identifiés sur le site internet http://www.avistahiti-ventevo.com dans la rubrique « petit prix ») sont entièrement révisés et livrés équipés de 4 pneus neufs, et de 6 mois...
Site :
https://www.avistahiti-ventevo.com
Le Bon Coin Dans L'oise Voiture D'occasion - Jones
Tracteur occasion , achat, vente Tracteur. Vends bati mailleux pour tracteur fendt 275 S dans le Morbihan Erreur de Tracteur IH 724 bon état général,batterie neuve,pneus avant et arriérés
Voiture occasion Picardie 5.143 Annonces sur. Voiture occasion en Picardie le grand site de petites annonces auto gratuites pour l'achat et la vente de voitures d'occasion dans plus de 10 pays...
Date: 2018-01-16 12:03:34
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Eco Auto Recycl' Casse Auto à Mazamet - Vente pièces détachées
Préservez votre budget et votre environnement !
05 63 61 36 31
Eco Auto Recycl', votre casse auto à Mazamet
La casse auto Eco Auto Recycl' vous propose la vente de pièces auto d'occasion ainsi que la vente de pièces détachées neuves.
Notre offre est simple : des pièces auto ayant un rapport qualité / prix imbattable avec un service de confiance.
La force de la casse auto Eco Auto...
Site :
http://www.ecoautorecycl.fr
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir ...
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
avril 21, 2017
Ingrid B. Changer de logiciel VO
Vous souhaitez acquérir un véhicule d'occasion aux enchères pour étendre votre parc automobile à moindre coût ?
Les ventes aux enchères publiques sont une belle opportunité pour réaliser de bonnes affaires, à condition de connaître leur fonctionnement.
Kepler Solutions...
Site :
https://www.kepler-solutions.fr
Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Contrat de vente d'une voiture d' occasion privée.. Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. autoscout24.be voiture de location, etc.), toutes les informations concernant
Automobile d' occasion - vente ou achat entre. Automobile d'occasion - vente ou achat entre particuliers Vente ou achat d'une automobile d'occasion transaction entre particuliers. Office de la...
Date: 2017-09-27 23:30:10
Site :
http://georginaherblog.blogspot.com
Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Annonces de particulier location, vente,. acheter et rendre service entre particuliers. Conditions générales de vente et d'utilisation Formulaire rétractation Tarif occasion, d'aide au
Certificat d'immatriculation (carte grise). Un exemplaire du formulaire cerfa n°13754*02. L'encadré certificat de vente sauf dans certains cas particuliers.
La vente d'un véhicule d'occasion entre...
Date: 2017-09-19 13:21:29
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http://andersonsherylblog.blogspot.com
Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - PARCOURS OCCASIONS
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Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de certificatdenongage.com et je commande un accès au service et à l'assistance de certificatdenongage.com de 0,90 EUR ttc à regler immédiatement ainsi qu'en cas d'obtention du certificat des frais administratifs, d'obtention et d'envoi du certificat par email ou par courrier de...
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Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
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Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
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Pour acheter un modèle avec bon rapport qualité/prix, sortez des sentiers battus. Les voitures les plus demandées sont aussi les plus chères en occasion. Certains modèles de marques étrangères qui n'ont pas trop le vent en poupe pourront se révéler des valeurs sûres.
Calculer la cote d'une voiture d'occasion
Modèles
Les modèles 3...
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http://www.ideesmaison.com
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
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Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
20.12
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures...
Date: 2017-08-25 00:11:21
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SECTION 2 BIENS LIVRÉS PAR DES ASSUJETTIS-REVENDEURS [DB ...
SECTION 2 BIENS LIVRÉS PAR DES ASSUJETTIS-REVENDEURS [DB 3K122]
Références du document
Biens livrés par des assujettis-revendeurs
A. DÉFINITION DE LA NOTION D'ASSUJETTI-REVENDEUR
1Le régime décrit dans la présente division concerne les opérations réalisées par les assujettis-revendeurs.
Les assujettis-revendeurs sont les assujettis qui, dans le cadre de leur activité économique,...
Site :
http://archives-bofip.impots.gouv.fr
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
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Concessionnaire CITROEN BAYEUX - Auto occasion BAYEUX
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-bayeux.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Véhicules anciens de collections et d'occasion - Enchères ...
La maison de vente aux enchères KANERZ ART a le plaisir de vous présenter sa grande vente inaugurale sur le thème de l'automobile. Vous retrouverez une partie de l'esprit du marché automobile luxembourgeois au travers du stock de l'ancien garage PURAYE qui cesse son activité et d'autres provenances du Grand-Duché. Le garage, qui est également le lieu de la vente, est établi depuis 1969 au...
Date: 2017-08-26 12:19:14
Site :
https://www.encheres-luxembourg.lu
Auto occasion TOURLAVILLE - CITROEN CHERBOURG
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
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ANNONCES voitures d'occasion, petites annonces gratuites ...
Annonces TOYOTA
Le service de petites ANNONCES AUTO de L'Automobile Sportive est exclusivement destiné à la vente de voitures de sport d'occasion.
1. Les présentes conditions générales d'utilisation règlent les relations entre l'utilisateur des services proposés sur le site et L'Automobile Sportive.
2. L'annonceur est entièrement responsable du contenu de son...
La TVA sur marge pour les biens d’occasion | LBdD
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La TVA sur marge pour les biens d'occasion
Ecrit par Guillaume Jankowski Laisser un commentaire
Le régime général de la TVA demeure parfois inadapté à certains professionnels. Tel est le cas pour les personnes dont l'activité...
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