Articles sélectionnés pour le thème : vente objet d occasion
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TITI INTERNATIONAL, magasin de dépôt-vente propose à sa clientèle une grande variété de produits d'occasion (antiquités, tableaux, objets de déco, bijoux, bibelots, meubles, livres, bandes dessinées, disques...) ainsi...
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Conditions Générales de Ventes – Livre Occasion Papeterie ...
Accueil >Conditions Générales de Ventes
Conditions Générales de Ventes Gonzague 2016-10-26T14:20:46+00:00
Entre la Société SAS FORUM DU LIVRE, BP 80231, 11 rue De La Visitation, Centre Commercial La Visitation, 35102 Rennes Cedex 3, au Capital Social de 225 000EUR , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 798 785 085, SIRET 798 785 085 00035,...
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Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-25 01:37:17
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CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire
CRYSTAL AUTOMOBILES - Auto occasion LE BOUSCAT
Les engagements Das Welt Auto
Les engagements Das Welt Auto
Le nouveau programme Das WeltAuto label du groupe Volkswagen, a été conçu pour vous inspirer confiance et tranquillité lorsque vous achetez un véhicule d'occasion dans le réseau adhérent.
Nos engagements:
1- 90 points de contrôle.
Nous contrôlons chaque voiture de façon exhaustive. Nous vérifions les zones que vous pouvez...
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TITI INTERNATIONAL STRASBOURG ILLKIRCH- Dépôt Vente ...
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Site :
http://titi-strasbourg.dvif.fr
Thèmes liés : magasin de vente d'instrument de musique d'occasion / vente bijoux d'occasion strasbourg / vente d'occasion instrument de musique / vente d'instrument de musique d'occasion / vente d instrument de musique d occasion
Auto occasion NIMES - VOLKSWAGEN NIMES EAC
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et tranquilité lorsque vous achetez un véhicule d'occasions dans le réseau adhérent du Groupe Volkswagen.
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Nous contrôlons chaque voiture de façon exhaustive. Nous vérifions les zones que vous pouvez voir comme celles que vous ne pouvez pas voir. C'est la seule façon dont nous...
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http://www.espaceautodescostieres.com
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REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
Ainsi, ne présentent pas le caractère d'incidents de saisie, notamment :
- l'action du saisi tendant à faire déclarer éteinte la créance du poursuivant ;
- la contestation à un représentant d'un organisme de sécurité sociale de sa capacité d'agir en justice ;
- l'opposition au commandement fondée sur l'extinction de la créance par une transaction ( Cass. civ. 2 , 13 mars 1974, n°...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere immobiliere de l'etat / vente enchere saisie immobiliere / vente au enchere objet d'art / vente saisie immobiliere / enchere saisie immobiliere
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Garanties légales, garantie commerciale et service après-vente
L'acheteur non professionnel peut bénéficier de la part du vendeur professionnel de trois garanties différentes :
la garantie légale de conformité du bien au contrat ;
la garantie légale des vices cachés ;
la garantie commerciale (également appelée garantie contractuelle).
Les garanties légales s'appliquent en tout état de cause dans le respect des conditions qui les régissent alors...
Date: 2017-12-02 17:03:21
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil / vente d occasion appareil / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros ...
SERVICE ZERO CONTRAINTE DE TROC.COM
Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros
Peu connu du grand public, le service VIP Zéro contrainte est un service en or pour tous ceux qui doivent vider un logement et ne savent que faire des meubles et autres objets qu'il renferme.
Service gratuit, le « 0 contrainte » fait non seulement gagner du temps mais aussi du calme et de l'argent ... un...
Site :
infos-75.com
Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / vente meubles d'occasion belgique / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / sites de vente d'occasion sur internet
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Occasion : Argus prix de reprise - hypergames.com
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Occasion : Argus prix de reprise
Les jeux vidéo d'occasion chez Hypergames Auchan : ramenez vos anciens jeux vidéo toute l'année et obtenez des bons d 'achat valables sur TOUT LE MAGASIN* !
Pour connaitre le prix de reprise d'un jeu, il suffit de sélectionner le support de votre choix ci-dessous, puis taper le code barre à 13 chiffres ou le nom du jeu dans la barre de recherche...
Site :
http://www.hypergames.com
Thèmes liés : site de vente de console de jeux video d'occasion / vente de jeux video d'occasion / site de vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d occasion / magasin achat vente produit d'occasion
Droits de préemption et de délaissement
Avertissement L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
A - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines collectivités ou organismes publics la possibilité d'exercer un droit de préemption à l'occasion de l'aliénation volontaire de certains biens par leur propriétaire :
- Le droit de préemption urbain (DPU) -...
Site :
http://ggl-exproexpress.fr
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente au enchere objet d'art / vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / site de vente materiel informatique d'occasion
Conditions générales de vente | Renard & Fils ...
Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE GARANTIE DE VÉHICULES NEUFS
Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de véhicule neuf Renault par un concessionnaire ou agent agréé
Renault (ci-après le « vendeur »). Exprimant des clauses particulières et essentielles pour le vendeur, elles
l'emportent sur toutes autres conditions générales, en ce...
Site :
http://www.renardetfils.be
Les papiers à fournir et formalités pour vendre sa voiture ...
Attention : il arrive qu'un propriétaire signe une promesse de vente de sa voiture à un tiers. Dans ce cas, il devra, avant de la vendre au nouvel acheteur, s'assurer que la promesse est valablement rompue.
Démarche de déclaration de cession en ligne
Il n'est désormais plus possible d'effectuer la déclaration de cession en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par...
Site :
https://www.legalplace.fr
Comment acheter sa voiture d’occasion en Allemagne ...
Acheter votre nouvelle voiture d'occasion en Allemagne peut vous permettre de faire une très belle affaire. En effet, nos voisins germaniques ont le goût des belles voitures neuves, ce qui les amène à en changer régulièrement. De fait le marché de l'occasion en Allemagne peut-être très intéressant pour certains modèles ! Mais acheter une voiture dans un pays voisin ce n'est pas pareil...
Site :
http://blog.cartegrise-enligne.com
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
eBay veut-il faire fuir les vendeurs particuliers français ...
0 réaction
En ouvrant leur boîte mail mardi 8 avril, les particuliers qui vendent leurs vieux DVD ou leurs anciens livres sur eBay en France ont eu toutes les raisons de faire grise mine. Le site vient en effet d'envoyer un message à ses membres pour leur signifier l'application de nouvelles conditions tarifaires moins avantageuses. Une décision qui pourrait paraître surprenante au premier...
Site :
https://www.challenges.fr
Meubles d'occasion en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
Quels sont les meubles les plus vendus en Côte d'Ivoire ?
C'est à Abidjan que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait le plus de progression. En effet, de plus en plus de boutiques et de marchés sont destinés à la vente de meubles, tels que les armoires en bois et placards pour le rangement, les lits, les matelas et la literie pour le confort, et les...
Site :
https://deals.jumia.ci
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Dépôt vente Forbach - Magasin Troc
VOTRE MAGASIN SERA FERMÉ TOUS LES DIMANCHES D'AOÛT. MERCI.
WIR SIND GESCHLOSSEN ALLE SONNTAGE IM AUGUST. DANKE.
WE ARE CLOSED ALL SUNDAY TO AUGUST. THANK YOU.
Dépôt Vente et Achat Ca$h
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Friperie en ligne : les vêtements d'occasion au goût du jour
Email de votre ami:
Le format de l'adresse e-mail n'est pas valide
Porter le vêtement de quelqu'un d'autre : l'idée continue de rebuter plus d'un consommateur. « J'ai bien conscience que les habits de seconde main sont nettoyés et entretenus avant d'être exposés dans les friperies, confie Sabrina, 25 ans. Toutefois, la garde-robe reste, pour moi, fortement liée à l'intimité de...
Site :
https://www.consoglobe.com
Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / magasin vente vetement d'occasion / depot vente de vetement d'occasion paris
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ...
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?
Par Xavier de Labarrière Le 02/01/2014 - Mise à jour le 12/04/2017
(63 notes)45
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Récupérer la TVA sur un véhicule de tourisme ? Normalement ce n'est pas possible, sauf dans certains cas. Nos explications pour récupérer une partie de la TVA sur l'achat de votre...
Site :
https://www.expert-comptable-tpe.fr
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ...
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la loi de finances pour 2016
1 février 2016
L'application du taux de 10% dans le cadre des contrats «Mourabaha» et «Ijara Mountahia Bitamlik»
La loi de finances pour l'année budgétaire 2016 a ajoutée à la liste des opérations soumises à la TVA au taux réduit de 10% de l'article 99 du CGI, avec droit à déduction,...
Site :
http://www.lexplicite.fr
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente mobilier de bureau d'occasion
Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
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ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
Vente aux enchères voiture Voitures d ... - Exleasingcar.de
DELCA GMBH, Siemensring 41, D-47877, Willich
LT - Exleasingcar Lithuania
Gelgotos Transportas, UAB, Gelyno g. 10, LT-68100, Marijampole
HR - Exleasingcar Croatia
Barun cars d.o.o, Radnicka cesta 198, 10000 Zagreb
UA - Exleasingcar Poland
DOBROKAR Sp. z.o.o., ul. Jasinskiego 21, 37-700, Przemysl, Poland
Exleasingcar Vente aux enchères voiture
Exleasingcar c'est une plate-forme internationale de...
Site :
https://www.exleasingcar.de
Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:
Frais volontaire de 25.20% TTC.
Frais judiciaire de 14.4 % TTC
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.
Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...
Site :
http://www.aponem.com
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne
Acquérir des biens immobiliers - GVB Infomaison
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Chez nous, les biens immobiliers sont généralement mis aux enchères lorsque quelqu'un est en difficulté financière. Le bonheur des uns fait le malheur des autres : les ventes aux enchères sur liquidation judiciaire sont pour les uns, la dernière chance de s'en sortir et pour les autres, l'occasion unique d'acquérir des biens immobiliers à un prix intéressant.
Les...
Date: 2017-08-25 09:00:58
Site :
https://www.hausinfo.ch
Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...
Photo de mini-pelle
Qu'est-ce qu'une mini pelle ?
La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...
Site :
europe-tp.com
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Vente ordinateur Portable Rodez, Espalion, St Geniez D'olt
VENTE ORDINATEUR PORTABLE
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Découvrez nos annonces de matériel informatique d'occasion certifiées par un professionnel, parce qu'acheter de l'occasion comporte des risques. Un professionnel vous guidera et vous fournira du matériel vérifié qui suivant les cas sera garanti ou non.
Nos ORDINATEURs DE BUREAU NEUF
Une petite sélection des produits que nous pouvons...
Site :
http://informatique-aveyron.com
Thèmes liés : vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion / vente ordinateur portable d occasion / vente occasion ordinateur portable
67 astuces originales pour faire des économies
Jusque 0.6% si vous utilisez Trainline pour réserver vos billets .
Faites des économies pendant vos loisirs
Quand je vous disais en introduction qu'il y avait forcément une astuce que vous pouviez appliquer là, tout de suite, maintenant... à tel point qu'il est possible d'économiser lors de vos loisirs et autres moments de détente.
Voici donc quelques astuces.
12. Commandez un chef à...
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CONSEILS POUR VENDRE SA VOITURE D'OCCASION
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Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
Bien présenter votre véhicule est sûrement le premier et le meilleur conseil que nous pouvons vous donner. En effet, la première impression que l'acheteur se fait de votre...
Site :
allovendu.com
Memoire Online - Procédures collectives et voies d ...
J. P. = Juridis Périodique.
Obs. = Observation.
OHADA = Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. Op. Cit. = opere citato.
Ord. = ordonnance.
PUA = Presse Universitaire d'Afrique. PUF = Presse Universitaire de France. Rép. Com . = Répertoire Commercial.
Rev. Proc. Coll. = Revue des Procédures collectives.
Supra = au dessus.
R.T.D.Com. = Revue Trimestrielle de droit...
Date: 2017-08-08 14:52:29
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / date ventes aux encheres liquidation judiciaire / liquidation judiciaire 67 vente aux encheres
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Trocadore : dépôt-vente à Isle / Limoges, brocante ...
TROCADORE est le plus grand dépôt-vente de la région vous offrant la possibilité d'acheter, de vendre des biens d'occasion, de brocante et d'antiquité.
TROCADORE met à votre disposition dans un endroit spacieux de près de 3 000 m² des...
Site :
http://trocadore.com
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / magasin vente meuble d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / magasin vente objets d'occasion
Le contrat de vente : la garantie des vices cachés de mon ...
Les explications qui suivent s'appliquent à toutes les situations, à l'exception des ventes conclues entre un consommateur et un professionnel portant sur un bien meuble (= tout ce qui n'est pas un immeuble, un bâtiment) corporel (= tout ce que l'on peut toucher).
La garantie des vices cachés profite à l'acheteur d'une chose qui présente des défauts cachés l'empêchant de remplir l'usage...
Site :
http://www.cliquedroit.com
Thèmes liés : vente voiture professionnel vice cache / vente d une voiture en l'etat / vente voiture d'occasion a bon prix / prix de vente d'une voiture d'occasion / contrat de vente d'une voiture d'occasion
Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com
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Conditions Générales d'Utilisation
EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".
1. DEFINITIONS
En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...
Site :
http://ww2.news-encherevip.com
Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...
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Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
Site :
webencheres.com