Articles sélectionnés pour le thème : vente objet d occasion
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Vestiaire – Vente de vêtements d'occasion - Site officiel ...
Vous souhaitez trouver des vêtements à des prix raisonnables? Et gagner un peu d'argent en vendant vos vêtements et objets inutiles?
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Date: 2017-10-08 01:56:00
Site :
http://www.lausanne.ch
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion / vente de vetements d occasion / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Thèmes liés : comment se passe une vente aux encheres d'une maison / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente au enchere objet d'art / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-08-24 23:16:45
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / site de vente d'objet d'occasion
DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...
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Reprise cash ou dépôt-vente.
Ce système ne cesse de se développer et peut...
HARLEY-DAVIDSON d'occasion - achat et vente
HARLEY-DAVIDSON: Motos de démonstration
HARLEY-DAVIDSON
Allure imposante, grosse cylindrée et vrombissement incomparable - tels sont les principales marques de fabrique du constructeur américain de motos Harley-Davidson. La marque culte peut se targuer d'une longue histoire jalonnée de succès. En 1903, les frères William, Arthur et Walter Davidson avec leur ami William Harley ont commencé à bricoler des motos à leur domicile. Cinq ans plus tard, ils fondèrent la société Harley-Davidson avec la commercialisation de leurs premières motos. Comme plusieurs motos de cette époque, la « Silent Grey Fellow »...
Site :
https://www.motoscout24.ch
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Petites annonces occasion Petit électroménager pas cher ...
Ventes à domicile
consoGlobe Belgique
Consoglobe propose un service de petites annonces d'occasion gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne...
Vendre sur ebay:Grossiste,Destockage,Fournisseur,Lots de ...
Description honnête et précise
1. Regardez ce que font les autres, surtout ceux ayant réalisé de nombreuses ventes et les objets ayant déjà de nombreuses enchères. Vous ne ferez pas d'erreur en vous inspirant de leur style. 2. Mettez-vous â la place de l'acheteur : que va-t-il mettre dans le moteur de recherche et qu'est-ce qui va l'inciter à acheter votre objet (photos, description)....
Site :
francegrossiste.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'enchere en ligne / vendre objet vente aux encheres / site d'enchere en ligne france / site d'enchere en ligne
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
I. INTRODUCTION
1/-. PRINCIPES GÉNÉRAUX
Lorsqu'un événement, qu'il soit fautif ou accidentel entraîne un dommage, l'évaluation de celui-ci ne s'avère pas toujours chose aisée.
Dans le cadre de l'expertise médicale, l'objectif avoué des protagonistes est, après avoir, le cas échéant, réglé l'épineux problème de la responsabilité - qu'elle soit contractuelle, extra-contractuelle...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : vente appareil medical d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique
Contrôle technique d'une voiture neuve : ce qu'il faut ...
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Vous êtes l'heureux propriétaire d'un véhicule neuf, et vous vous posez de nombreuses questions quant au contrôle technique de votre automobile... Voici ce qu'il faut savoir au sujet du contrôle technique d'une voiture neuve ! Quand passer le 1er contrôle technique d'une voiture neuve? Conformément à l'article Article R323-22 du Code de la route, « les voitures
Vous êtes l'heureux...
Site :
https://www.simplauto.com
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Présentation de la société - AGENCE AUTOMOBILE
Qui sommes-nous ?
Présentation de AGENCE AUTOMOBILE Paris
Depuis 1993, l'Agence Automobile, est leader sur le marché du véhicule d'occasion et du véhicule neuf sur Paris. Achat, vente, Crédit reprise nous sommes spécialisé dans le dépôt-vente automobile...
Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
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Profil | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
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Vente d'utilitaires Citroën neufs et occasion Montpellier ...
NISSAN QASHQAI N-CONNECTA DCi 130 FAIBLE KILOMETRAGE A LATTES
RSS : non Prix : 25.890EUR Marque : NISSAN
Le Garage Morabito votre Agent Citroën et DS Automobiles à Lattes vous présente : Nissan Qashqai N-Connecta DCi 130 BVM6 30/10/2017 -- 50 KMSCouleur Blanc Lunaire PRIX : 25.890EURCe véhicule...
En savoir plus
RSS : non Marque : MASERATI
Le Garage Morabito votre agent Citroën et DS...
Site :
http://www.garage-morabito.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / vente de voiture d'occasion chez citroen / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de voitures utilitaires d'occasion
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Permis D | IFRAC FORMATION
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
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Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
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RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 :...
Site :
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Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
JURIPOLE - Droit de préemption, par Gilbert GANEZ LOPEZ
Droit de préemption urbain - ZAD
DROIT DE PREEMPTION
Droit de préemption urbain
Zones d'aménagement différé
Espaces naturels sensibles des départements
Par
Vice-Président du tribunal de Grande Instance de Nantes
Juin 2000
L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
1 - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines...
Site :
http://www.juripole.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente au enchere objet d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion paris
TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION
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TAXI nouveau référentiel 2017
Pratique + Théorie en 14 jours + e-learning offert
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
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Nos dossiers conseils - centaure.com
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Le leader de la formation à la sécurité routière
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Stages récupération de points Stages clients Groupama
La fiscalité des véhicules de société
Les véhicules...
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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
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Attestation de capacité professionnelle en transport ...
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Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
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Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-08-25 04:19:38
Site :
ifrac-formation.com
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-10-07 22:06:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Malin : Vendre vos livres, CD, DVD et jeux d'occasion ...
BPM
Vous avez surement comme tout le monde chez vous des livres, DVD, CD ou jeu qui s'entassent et que vous ne souhaitez plus garder mais que vous ne savez pas trop quoi faire avec. Vous avez surement pensez à les vendre mais vous n'avez ni le temps, ni l'envie de vous lancer dans la vente sur le Bon Coin ou autres et devoir répondre a des appels et devoir envoyez vos biens pour quasiment rien vu que vous payerez les frais de port.
Eh, bien voici la solution !
Momox est un site qui vous propose l'achat de vos livres, DVD, CD ou jeux vidéo d'occasions...
Site :
bons-plans-malins.com
Thèmes liés : site de vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d occasion / achat et vente de dvd d'occasion / achat et vente de livres d'occasion
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...
mdxhealth
Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos
Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...
Site :
https://www.lecho.be
Mes 15 Astuces pour bien vendre sur Le Bon Coin - RLBT
10 juin 2016
Le Bon Coin, c'est le site de petites annonces en ligne le plus utilisé en France mais ce n'est pas le seul. En effet, il y a aussi Ebay et bien d'autres sites surtout à l'étranger comme Gumtree pour l'Angleterre et Craigliste aux USA. Ces astuces pour vendre des objets d'occasion sont donc aussi valables pour effectuer des ventes sur d'autres sites.
Ça fait 10 ans que je vends...
Site :
http://rousseauxlesbonstuyaux.fr
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Evasion aux pays d'Hermès, Louis Vuitton et Gucci - Karenine
Accueil > Evasion aux pays d'Hermès, Louis Vuitton et Gucci
Evasion aux pays d'Hermès, Louis Vuitton et Gucci
0 4516
De nombreuses personnes souhaitant acquérir un sac à main d'exception hésitent entre 3 des plus belles marques : Louis Vuitton, Gucci et Hermès. Il faut avouer que selon les tendances d'une saison, les modèles se ressemblent parfois ; surtout, l'invitation au voyage est...
Date: 2018-01-18 02:54:12
Site :
http://karenine.com
Thèmes liés : vente aux encheres d une maison / vente au enchere objet d'art / maison d'encheres christie's / maison d'encheres paris / vente aux encheres d auto
Acquisition lors d'une vente aux enchères | Cabinet DGK ...
Se porter acquéreur lors d'une vente aux enchères d'un bien immobilier
Toute personne qui désire acheter un bien immobilier à la barre d'un Tribunal de Grande Instance doit prendre contact avec un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal afin de le représenter lors de l'audience d'adjudication.
- LES FORMALITES PREALABLES A L'ADJUDICATION
Nous avons besoin de connaître votre identité...
Site :
http://www.cabinet-dgk.com
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
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Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
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Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...
Vendre une voiture d'occasion rapidement
nos deux formules
La reprise cash
Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.
Le dépôt-vente
Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.
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Gagner de l'argent facilement et économiser en 2017: 21 ...
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6. Convertissez votre forfait téléphonique en argent
S'il vous reste des minutes sur votre forfait téléphonique bloqué ou prépayé à la fin du mois, alors sachez qu'il est possible de les convertir en argent.
Pour savoir comment cela fonctionne, lisez notre dossier expliquant ce bon plan et comparant les deux principaux sites du domaine: Youpass et Phone...
Site :
http://www.bons-plans-de-la-toile.com
Auto occasion ST LO - Notre point de vente BMW GCA SAINT ...
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BMW Premium Selection
Avec le concept BMW Premium Selection, BMW change votre regard sur le marché de la voiture d'occasion. Sur la base de critères sévères, BMW Premium Selection choisit des voitures d'occasion et de direction qui vous procurent un plaisir de conduire intense. Vous n'aurez plus à hésiter entre le coeur et la raison. Avec BMW Premium...
Site :
http://www.bmw-occasion-saintlo.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Site :
riviera-villages.com
Orphéo's art | joaillier antiquaire à Genève
En savoir plus
Notre expertise à votre service
Bienvenue sur le site de Orpheo's Art S.A, l'expert suisse dans l'estimation, l'achat et la vente de bijoux, diamants, pierres précieuses... et objets de collection.
« Nous appliquons les règles de déontologie internationales de la CIBJO et nous luttons contre les diamants du sang en respectant le processus de Kimberley »
Notre savoir...
Date: 2017-05-23 09:03:40
Site :
http://orpheo-art.com
Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente bijoux d'occasion paris / vente au enchere objet d'art / vente bijoux d'occasion
Les documents pour la vente d'une moto - certificat-cession.fr
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Acheter ou vendre une moto : les pièces à fournir
Lors de la vente d'une moto, des pièces administratives doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces documents obligatoires sont les suivants :
La carte grise
Le vendeur de la moto devra barrer la carte grise et y porter la mention "vendue le..." ou "cédée le..." avec date et heure de la vente ainsi que sa signature. De plus...
Site :
certificat-cession.fr
Hotels AccorHotels : Conditions generales de vente Adagio
Article 18 reproduction des articles du code du tourisme
ADAGIO SAS exploite, directement ou indirectement, des Résidences de Tourisme (ci-après les Aparthotels) en France et à l'étranger sous les enseignes Adagio, Adagio access et Adagio Premium, en proposant la location d'appartements (ciaprès les Appartements).
Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à...
Site :
https://www.accorhotels.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers
www.selectour.com
Les conditions générales de ventes
PREAMBULE
Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.
L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...
Site :
https://www.selectour.com
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Loi sur la garantie en cas de vente au consommateur ...
La loi du 1er septembre 2004
impose une obligation de garantie légale au vendeur professionnel lors de la vente de biens de consommation à un consommateur qui achète pour un usage privé.
Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...
Site :
http://economie.fgov.be
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente d une voiture en l'etat