Articles sélectionnés pour le thème : vente objet d occasion
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Bounameaux
Expertiser
La notion d'expertise recouvre deux démarches connexes que l'on confond trop souvent.
L'expert procède dans un premier temps à la description de l'oeuvre d'art, ce qui l'oblige à se poser la question de son authentification , voire de son attribution . Dans un second temps, lorsqu'il aura procédé à ces vérifications, il avancera une évaluation .
La première opération...
Date: 2015-01-12 15:37:48
Site :
http://bounameaux.com
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente au enchere objet d'art / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
LOT DE 9 QUILLES ANCIENNES BOIS d'occasion - Troc.com
Dépôt Vente et Achat Ca$h
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit sur le marché. La proposition se fait UNIQUEMENT sur place en magasin.
En DEPOT-VENTE : Vous apportez vos objets. Ensemble, nous fixons un prix de vente pour une...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion
Événements / AFM Téléthon Mobilisation
TOUS
Défi 24 heures de rameur
Organisez, au sein de votre salle de sport ou dans un lieu prévu pour, un défi 24 heures de rameur ! Mettez le muscle sain au service du muscle malade et faites avancer le combat contre (...)
Lire la suite...
Le Chamboul' Ping
Le principe : L'animateur envoie les balles en direction du joueur. Le joueur essaie de faire tomber les cibles placées de l'autre...
Date: 2017-12-25 02:49:50
Site :
agir.telethon.fr
Guitares électriques d'occasion à prix cassés sur Sam Guitares
Vente/Achat/Reprise de guitares et accessoires d'ocassion à Aix en Provence
Nous nous sommes spécialisés dans la vente/achat/reprise de guitares et d'accessoires d'occasion.
Pour chaque guitare ou accessoire en vente sur ce site, des photos et une description vous permettent de juger l'état de ces derniers. N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez des informations ou des photos...
Site :
http://www.samguitares.com
Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site vente instruments d'occasion
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
ENCHERE EN LIGNE GRATUIT, Galerie-Creation
Freebazar.net est un site d'enchères en ligne totalement gratuit. Vous n'avez aucun frais d'insertion à payer, ni commission sur les ventes ! Venez vite rejoindre l ...
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Meilleursencheres Vente occasion et neuf, enchères gratuites, petites-annonces gratuites - En Maintenance le site est actuellement en maintenance.
Enchere-clic-minute, site d'enchères en ligne,...
Site :
http://enchere.galerie-creation.com
REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie-vente ...
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales
Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .
Cette procédure permet à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere objet saisi / vente publique saisie / vente enchere saisie / vente enchere publique saisie
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
Comment rédiger un contrat de vente de voiture
Rédiger le contrat
1
Identifiez l'acheteur, le vendeur et l'objet du contrat. La première disposition du contrat devrait contenir les noms complets de l'acheteur et du vendeur, ainsi que le lieu de la vente de la voiture en question. Par exemple : « le présent contrat entre le vendeur Jean Martin, et l'acheteur Daniel Dupont porte sur la vente d'une voiture ayant pour marque 1995 Honda...
Site :
fr.wikihow.com
Bateaux aux enchères mode d’emploi. | All Boats Avenue
Bateaux aux enchères mode d'emploi.
Par
Une règle d'or, ne jamais acheter sans avoir vu l'objet en question.
Historique :
On voit apparaître ici et là, depuis quelques années en France, de plus en plus de ventes aux enchères dans le domaine du nautisme (Bateaux à voile/à moteur aux enchères à Port Leucate, bateaux aux enchères avec Mille Sabords au Crouesty, la dernière survivante du...
encheresimmobilieres.fr - Enchères Immobilières : Ventes ...
Les biens les plus consultés UNE VILLA de 322,66 m2 à NICE (06) Mise en vente le 08/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 100 000 EUR EN DEUX LOTS : 1ER LOT UN APPARTEMENT - UN BOX - UNE CAVE 2e lot UN BOX à NICE (06) Mise en vente le 01/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 50 000 EUR IMMEUBLE (BERGERIE) et PARCELLE DE TERRAIN à EMBRUN (05) Mise en vente le 01/09/2016 à 13h Dépt : 05...
Site :
http://encheresimmobilieres.fr.composesite.com
Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Dépôt-vente - AFE, Agence France Entrepreneur
Dépôt-vente - Règlementation Date de mise à jour 20 février 2017
Nature de l'activité - Commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Définition de l'activité
Le dépôt-vente est un mode de commercialisation de biens de consommation d'occasion (prêt-à-porter, meubles et équipement de la maison, matériel informatique, antiquités, etc.).
Ces articles sont vendus par des...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : achat vente mobilier de bureau d'occasion / magasin vente objets d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
Site :
https://www.onlydrive.fr
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Drouot Live et Online, enchères en ligne : avis des acheteurs
o Une offre unique pour acheter de l'art aux enchères en ligne, dans toutes les spécialités
o Les émotions des enchères en salle de vente avec Drouot Live
o Le frisson des enchères en ligne avec Drouot Online
Coordonnées de Drouot, site web et réseaux sociaux :
Étiquettes Enchères , Enchères 100% web , Enchères en live , expertissim , Paris , Résultats de ventes
Les ventes aux...
Site :
https://achetezdelart.com
Vendre Montres d’Occasion Paris - Achat Vente Or Paris
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L'ACHAT IMMÉDIAT
Recevez votre règlement immédiatement
Après une expertise précise réalisée sous votre regard et en toute discrétion, nous vous proposons une offre d'achat juste et en phase avec le marché. Vous avez le loisir de réfléchir, de refuser ou d'accepter notre offre. Si notre proposition d'achat retient votre attention, le règlement se...
Site :
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Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente bijoux d'occasion paris / magasin de vente d'occasion paris
VEFA - www.cridun.fr
L'approximation de l'étude financière avant VEFA sanctionnée
- Cour de cassation, chambre civile 1, jeudi 9 juillet 2015, N° de pourvoi: 14-22020, inédit :
L'arrêt de la Cour de cassation a été rendu au visa de l'art. 1147 du Code civil.
Dans une perspective d'optimisation fiscale, M. et Mme X ont, par l'entremise de la société Audit et solutions, agence immobilière spécialisée en...
Site :
http://www.cridun.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
Vendre un logement meublé - Vente : comment vendre un ...
Achat - Vente
Vendre un logement meublé
La vente d'un logement, c'est-à-dire d'un bien immobilier, obéit à un certain nombre d'usages et de règles légales. Mais que se passe-t-il lorsque l'on vend un logement meublé, c'est-à-dire des meubles en sus du logement ? Les règles sont-elles différentes ? Quelle est la marche à suivre ? Tour d'horizon.
L'hypothèse de la vente d'un logement...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / comment vendre ses meubles en salle des ventes / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente livres d'occasion tours
Le vendeur d'une licence de logiciel ne peut s'opposer à ...
L'auteur d'un logiciel ne peut s'opposer à la revente des licences d'occasion. Ainsi, une autre personne que le premier acheteur de la copie du logiciel peut utiliser ce logiciel sans que son auteur ne puisse invoquer un quelconque monopole d'exploitation.
Quand le droit se mêle à la technologie
La Cour de justice de l'Union européenne énonce que la revente d'une licence par un particulier...
Site :
http://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : vente de logiciels d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion
Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...
Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion
Posted on
by admin
Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...
Site :
http://oraclecbct.com
Anciennes de France, annonces et annuaire gratuits pour ...
>> Voir le site
Garage Caujolle
Garage spécialisé dans la réparation et la restauration de fiat 500 et de voitures de collection à paris ; vente de pièces détachées de fiat 500.
Voditi loueur de véhicules d'exception
Location de voitures avec ou sans chauffeur. Mariages - circuits touristiques -publicités -pour individuels et groupes.
>> Voir le site
Rent n'Drop
Location d'utilitaire en...
Aide pour le suivi de vos colis en fonction de votre ...
Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
Site :
http://suivi-colis.org
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...
Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.
Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...
Site :
http://www.clubic.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion particulier
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Les ventes aux enchères de garde meuble - travauxavenue.com
La vente aux enchères de garde meuble : Principes et infos
Marteau pour la vente aux enchères de meubles ou autre
5 devis gratuitement
Partagez cet article :
Rendue populaire par certaines émissions télévisées, la vente aux enchères d'un garde-meuble est une manière comme une autre de profiter de meubles ou d'objets à petit prix. Cependant, mieux vaut faire attention si vous souhaitez...
Les ventes aux enchères de garde meuble - travauxavenue.com
La vente aux enchères de garde meuble : Principes et infos
Marteau pour la vente aux enchères de meubles ou autre
5 devis gratuitement
Partagez cet article :
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Acheter (pour revendre) une voiture d’occasion à l ...
Un professionnel de l'automobile qui achète pour revendre un véhicule d'occasion (voiture, moto, scooter, etc.) auprès d'un vendeur situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne (on parle d'un « assujetti revendeur ») bénéficie d'un régime spécial en matière de TVA : le régime de la TVA sur marge qui permet de n'appliquer la TVA que sur la marge réalisée, à savoir la...
Site :
http://www.weblex.fr
Bienvenue | Auction in Belgium
CSIPME - Conseil Supérieur des Indépendants et des PME
BECI - Brussels Enterprises Commerce and Industry
UBEMA - Union Belgo-Luxembourgeoise du Marché de l'Art
EFA - European Federation of Auctioneers
UNIZO - Unie van Zelfstandige Ondernemers
Les statuts de la Chambre
Art. 1 - Dénomination.
Il est constitué entre les soussignés et tous ceux qui adhéreront par la suite aux présents statuts...
Site :
http://www.auctions-in-belgium.be
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente publique oeuvres d'art / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Magasin vêtements bébé La Louvière | D’une main à l’autre
Vêtements et accessoires de seconde main !
Magasin à La Louvière
Découvrez D'une main à l'autre, votre magasin de vêtements pour bébé à La Louvière. Spécialisés dans les articles de seconde main pour les enfants de 0 à 3 ans, nous vous proposons un grand choix de vêtements et d'accessoires de puériculture. Venez acheter des vêtements pour votre bébé ou vendez ses affaires...
Site :
http://www.dunemainalautre.be
Thèmes liés : depot vente vetement bebe d'occasion / magasin vente vetement d'occasion / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / depot vente de vetement d'occasion
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
Communiqués de 2013
19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments
Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.
Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...
Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...
1 200 tonnes collectées par an
Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...
Site :
rue89strasbourg.com
D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...
Date: 2013-11-14 08:27:51
Site :
https://www.ge.ch
La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...
Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...
Des expositions publiques sont également...
Site :
voiture.kidioui.fr
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-06 13:46:08
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Comment acheter ou louer un camion benne au meilleur prix ...
La location longue durée pour utilitaire
Quelle modalités de location pour un utilitaire ?
Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation
Mandataire utilitaire : achat de votre VUL
Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...
Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...
Des expositions publiques sont également...
Site :
voiture.kidioui.fr
ACTUALITÉS - Sictom Loir et Sarthe
> VENTE DÉLOCALISÉE D'OBJETS COLLECTÉS PAR EMMAÜS SAMEDI 17 MARS 2018 À SEICHES-SUR-LE-LOIR
Vente délocalisée d'objets collectés par Emmaüs
La 4ème édition de la grande vente Emmaüs aura lieu samedi 17 mars de 9h30 à 12h30 et de 14h à 17h à l'espace Villa Cipia à Seiches-sur-le-Loir.
Le SICTOM Loir et Sarthe et Emmaüs 49 bénéficient, pour cette 4ème édition, de la...
Site :
http://www.sictomls.fr
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / achat vente d'occasion meubles / achat vente jouets d'occasion
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Livres anciens, occasions rares - Livrela, livres anciens
La gloire de Don Ramire de E. Larreta
La gloire de Don RamireUne vie au temps de Philippe IIdeE. Larreta Traduit de l'espagnol par Rémy de Gourmont 45 illustrations originales en couleurs, dessinées et gravées par Jean-Gabriel Daragnès. Editions Bibliophiles de l'Amérique LatineAnnée 1934Pages 422 (pagination continue)Taille 26*34Très bon état
500,00 EUR
Disponible
Notre entreprise
le...
Site :
https://www.livre-la.com
Thèmes liés : livres d'occasion vente / livres d occasion vente / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Vente aux encheres - MONTRES - Leclere - Maison de ventes
3, rue Rossini 75009 Paris
Jeudi 23 mai de 10h00 à 17h00
LECLERE - Maison de ventes,
5, rue Vincent Courdouan 13006 Marseille
Vendredi 24 mai de 10h00 à 19h00
Samedi 25 mai de 10h00 à 12h00
Experts :
Tél.: +33 (0)1 45 23 18 84/ +33 (0)6 62 54 18 84
guy.kobrine@bbox.fr
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente aux encheres d une maison / achat vente d'occasion meubles / vente aux encheres publiques maison / achat et vente d'occasion
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
Site :
http://www.netoo.com
Régime particulier de TVA pour les ventes de biens d’occasion
Une difficulté sur le site ?
Les dispositions de l'article 13, B, sous c), de la sixième directive 77/388/CEE doivent être interprétées en ce sens qu'elles ne s'opposent pas à une législation nationale qui soumet à la taxe sur la valeur ajoutée les opérations par lesquelles un assujetti revend, après les avoir affectés à son exploitation, des biens dont l'acquisition n'a pas fait l'objet d'une exclusion du droit à déduction conformément à l'article 17, paragraphe 6, de ladite directive 77/388, alors même que ladite...
Date: 2017-10-08 03:16:47
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-25 01:33:15
Site :
conso.net
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-18 01:06:36
Site :
https://www.inc-conso.fr
Vente d’une voiture : pensez au certificat de non gage
Mentions légales
Vente d'une voiture : pensez au certificat de non gage
Les préfectures et sous-préfectures sont habilitées à établir un certificat de non gage. La démarche est gratuite. Elle nécessite la présentation de la carte grise du véhicule ainsi que de la preuve d'identité du propriétaire.
Avec ces renseignements, il est également possible de réclamer sur internet un...
Site :
http://www.comitelocal.org
Thèmes liés : certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de moteur voiture d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion