Ventes de matériel d'exploitation d'occasion - gmaxe.co.in

Des biens d’occasion à vendre - basededonnees-entreprise.fr

TVA - ASSUJETTISSEMENT

Des biens d'occasion à vendre ?

Votre entreprise dispose de matériel...

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Materiel d'occasion et TVA... •35621 • Forum NetPME

a posé une question le 11 juin 2006

Bonjour à tous,

Je suis gérant d'un magasin de sport ou nous faisons beaucoup de reprise de materiel d'occasion lors de l'achat de materiel neuf.

Ensuite, nous revendons ce materiel d'occasion à d'autres clients.

Je suis bien embété avec la TVA, et apres pas mal de recherche sur internet, voici ce que j'en conclu.

Sur les factures, il nous faut 3 bloc :

- un pour la vente matériel neuf, avec total HT, TVA et total TTC

- un autre pour la vente...

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Container Bureaux d'occasion - achat / vente - mmt-engins.fr

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Container Bureaux d'occasion

Dans cette page il y a 7 annonces de container bureaux d'occasion. Cliquez sur la photo ou sur le modèle de chaque annonce pour voir en détail la photo, les informations et les coordonnées du vendeur. Les annonces qui contiennent le mot "nouveau" ont moins de 7 jours.

État: (Bon) | Prix:...

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Vente de matériel d'occasion et TVA •85023 • Forum NetPME

Bonjour,

C'est plus général,

Pour récupérer une TVA sur quoique ce soit, il faut que la facture soit libellée au nom de votre société et qu'elle...

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Pompe hydraulique d'occasion - achat / vente

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Pompe hydraulique d'occasion

Dans cette page il y a 153 annonces de pompe hydraulique d'occasion. Cliquez sur la photo ou sur le modèle de chaque annonce pour voir en détail la photo, les informations et les coordonnées du vendeur. Les annonces qui contiennent le mot "nouveau" ont moins de 7 jours.

de Baldini Srl

Ville: Brescia

de PRV...

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Vente De Voiture D'occasion Pour L'exportation - Bazemore ...

12.12 D'occasion , De , L'exportation , Pour , Vente , Vente De Voiture D'occasion Pour L'exportation , Voiture

Tracteur occasion Materiel agricole d'occasion Annonce. agricoles français pour les aider à vendre leurs tracteurs agricole d'occasions. Cette tradition d'innovation se manifeste régulièrement par de vente

jouets voitures clés produits, jouets voitures. 6.3 x 4.2 x 4.5 cm vrac...

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Commerce de matériel d'occasion - compta-online.com

Commerce de matériel d'occasion

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Bonjour,

Je viens de créer une entreprise de commerce de matériel informatique d'occasion.

Mon souci est de savoir comment comptabiliser les achats ventes d'occasion en prenant en compte la taxation sur la marge ?

Egalement du...

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Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion

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by admin

Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...

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Groupe Électrogène d'occasion - achat / vente

2015

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Pelle sur Pneus d'occasion - achat / vente - mmt-engins.fr

2010

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TVA : Vente de biens n'ayant pas ouvert droit à déduction.

Un des principes de la TVA est que l'on ne peut déduire que de la TVA qui a été collectée antérieurement.

Dans votre cas, vous voulez déduire de la TVA sur votre achat parceque vous la collectez postérieurement.

Cela n'est pas possible à mon avis, sans rentrer dans d'éventuelle particularité de vente par adjudication, de marchand ambulant ou de vente de matériel d'occasion.

Une...

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Télécharger Gestion de location de voiture gratuit ...

Windows

Programme de gestion bancaire.

gestion bancaire familiale est un programme de gestion bancaire multicompte destiné à un usage familial , avec la gestion des opérations bancaires vous pouvez non seulement ajouter de nouvelles opérations en renseignant la date le libellé le mode de paiement etc / à noter : vous pouvez utiliser votre logiciel de gestion bancaire familiale...

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La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...

La TVA doit-elle être facturée

sur la cession d'un bien utilisé ?

Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..

(infos service du ministère des Impôts)

Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou...

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Télécharger Contrat location voiture gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...

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TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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ADP vente materiel dentaire toulon materiel dentaires neuf ...

ADP vente materiel dentaire toulon materiel dentaires neuf et occasion equipement cabinet de dentiste var marseille bouches du rhone

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MATERIEL DENTAIRE & PROFESSIONNEL

La Société American Dental Product est présente en région Paca depuis plus de 20 ans. Depuis Juin 2009, M Eric Attard, technicien de la société à repris l'entreprise. Composée de 4 personnes, ADP a principalement sa clientèle dans le Var, mais est présent dans les Alpes Maritimes et les Bouches du Rhône. ADP est concessionnaire des marques Airel, Quetin, Morita, Fimet pour les fauteuils, Morita et Carestream Dental pour les panoramiques, distribue...

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TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

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TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...

Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >TVA applicable aux échanges européens

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Votre...

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participer à une vente immobilière aux enchères publiques

Droit de la construction

Accueil » Actualités juridiques » Vente Immobilière » Ce qu'il faut savoir avant de participer à une vente immobilière aux enchères publiques à la barre du tribunal

Ce qu'il faut savoir avant de participer à une vente immobilière aux enchères publiques à la barre du tribunal

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En tant que structure INTERBARREAUX, inscrite à la fois au...

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IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I

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2017-03-01T11:29:12.000+01:00

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

1

Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux...

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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

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Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2017-08-24 21:06:21
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