Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule particulier procedure
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J Annonce Voiture Occasion - Gloria Whatley Blog
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J Annonce Voiture Occasion
01.48
véhicule de collection occasion SaintGermaindeCalberte. Véhicule de collection 2 CV 1960 en très bon état. CT ok. Renseignements Annonce Voiture à SaintGermaindeCalberte sur Kicherchekoi !
Voiture à vendre occasion J' Annonce. Les annonces de J annonce dans la rubrique voitures. Découvrez ici toutes les petites...
Date: 2017-08-21 12:36:51
Site :
gloriawhatleyblog.blogspot.com
Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...
Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.
Amende - Radar
Véhicule volé
Véhicule endommagé
C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.
Demandez votre...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne
La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...
Site :
http://www.vente-de-voitures.com
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
www.encheres-vo.com
Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
Assurance auto : Documents nécessaires pour la vente d'une voiture
Quels sont les papiers nécessaires pour la vente d'une voiture ? Quant aux 6 documents indispensables à la vente même, découvrez-les en vidéo... regardez !
Elodie Tessier, chargée de clientèle du groupe France courtage (francecourtage.fr), vous donne ses conseils sur les papiers utiles à la vente et l'achat d'une voiture.
Coaching Vie Pratique, High Tech, Loisirs ... Retrouvez nos conseils, trucs et astuces en tout genre pour faciliter votre vie quotidienne sur sur http://www.minutefacile.com
Pour profiter des conseils MinuteFacile au quotidien :
Abonnez-vous à la chaîne : http://www.youtube.com/subscription_c...
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Site :
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Nevers Pièces Occasion : démolition automobile agréée dans ...
> Haut de page
Organisation
Autrefois appelé « casseur », nous avons réalisé de nombreux investissements aussi bien humains que financiers afin de devenir « Recycleur automobile » ou encore « Centre VHU agréé ».
Depuis le nouveau décret du 4 février 2011, tout propriétaire d'un Véhicule Hors d'Usage (VHU) doit le remettre exclusivement à un recycleur agréé, appelé...
Site :
http://www.casse-auto-nevers.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / declaration de vente d'un vehicule d'occasion
Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
Site :
http://www.documentissime.fr
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Les ventes mobilières du Domaine
Que vend le service du Domaine ?
Les biens...
L'acte de vente du scooter - scooter-system.fr
Scooter System vous propose un dossier d'information sur l'Acte de vente, document incontournable dans toute vente ou échange de scooter. Où l'obtenir, comment le remplir, quels éléments y faire figurer... Toutes les réponses !
Le 02/07/2012 à 10h47
Conseils pratiques Eroan Boyer 5 réactions
Lors de la vente ou de l'échange d'un scooter 50, 125 ou d'un maxi scooter entre particuliers,...
Site :
https://www.scooter-system.fr
Thèmes liés : documents vente scooter d'occasion / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de scooter d'occasion papier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente scooter d'occasion
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...
Attention aux clauses de résiliation abusives ...
CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT
Attention aux clauses de résiliation abusives !
09/2013 - n° Revue : 0854
Rubrique : Jurisprudence JA
Rachel Maman, avocat au barreau de paris
Par un arrêt du 10 avril 2013, la Haute juridiction a qualifié d'abusive une clause d'un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile imposant au locataire de...
Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
Site :
https://www.legalplace.fr
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Plus de ventes de 1 $ à la SAAQ + évaluation par Revenu ...
Posted By: Danny Geraghty vendredi décembre 4th, 2015
Google+
La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord quant au prix de la transaction. Il y a environ une semaine, le prix...
Site :
https://www.montrealracing.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule automobile / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure
Démarches Carte grise Voiture : Documents, délais, prix...
Résiliation
Comment obtenir une carte grise voiture
La carte grise (aujourd'hui appelée certification d'immatriculation) est, en quelque sorte, la carte d'identité de votre véhicule. En France, il est interdit de circuler sur la voie publique avec un véhicule qui n'a pas reçu son immatriculation . Le certificat d'immatriculation comporte toutes les données concernant la voiture achetée...
Date: 2017-08-25 11:35:59
Site :
quelle-demarche.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Vendre sa voiture avec vendezvotrevoiture.fr - 700 000 ...
» Site de vente de voiture
Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
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Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
voitures-occasion-vente
Maroc Voiture Occasion et Neuve:
Conseils pour acheter et vendre
Comment acheter une voiture d'occasion ou neuve au maroc?
Comment trouver une assurance automobile en ligne?
Comment acheter une voiture bon marché pour visiter le maroc pendant les vacances et puis la revendre?
Cette article vise a repondre a ces questions
Acheter une auto, neuf ou occasion ?
A vrai dire, on n'a pas toujours le...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Le maquis des restitutions après résolution Avocat ...
Le Maquis du régime des restitutions après résolution
L'organisation, dans le dispositif des décisions de justice, des restitutions consécutives à la résolution judiciaire de la vente d'un véhicule, procède essentiellement d'une construction prétorienne, en l'absence de dispositions légales ou même de théorie générale bien fixée gouvernant la matière. L'arrêt de la deuxième...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier / condition vente vehicule en l'etat
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-08-15 21:19:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2018-03-17 19:17:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...
2012
* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.
La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique 01/01/19xx. ...
Date: 2017-07-19 09:11:15
Site :
http://www.rotilom.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente vehicule de collection controle technique / vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier
Site en travaux - Ventes Domaniales
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-08-25 02:07:14
Site :
https://mobilit.belgium.be
Vendre sa voiture à un professionnel, en toute sérénité
Vendre voiture sans papiers
Vendre sa voiture à un professionnel : quels avantages ?
Vendre sa voiture à un professionnel, c'est profiter de la rapidité d'une vente à un concessionnaire, combinée aux bonnes affaires d'une vente entre particuliers.
Vendrevoituremaintenant.be vous propose une formule sans complications ni embûches. Vous bénéficiez ainsi d'une prise en charge complète et d'un accompagnement tout au long de la procédure. Nos spécialistes vous conseillent pour mener à bien la vente dans les meilleures conditions.
De même, nul besoin des preuves habituelles telles que le contrôle technique et le carnet...
Site :
https://www.vendrevoituremaintenant.be
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente de voiture entre professionnel et particulier / vente d un vehicule de particulier / vente voiture professionnel sans controle technique
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
Conseils achat et vente de voiture
Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?
Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.
Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?
Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.
Votre choix dépendra de raisons...
Site :
leveodrome.com
Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
Conseils achat et vente de voiture
Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?
Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.
Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?
Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.
Votre choix dépendra de raisons...
Site :
leveodrome.com
Contrat obligatoire pour la vente de voitures d'occasion ...
Désengorger les tribunaux
Objectif, lutter contre les compteurs trafiqués
La proposition de loi est soutenue par Pierre Chasseray, délégué général de l'association de défense des automobilistes "40 Millions d'Automobilistes" qui s'alarme de l'ampleur que prend le phénomène de rajeunissement de compteur. La Fédération internationale de l'Automobile (FIA) évalue à 40 % le taux de...
Site :
https://www.challenges.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
FINEOCAR | Les conditions d'une vente à réméré
Les conditions à remplir pour profiter des services de FINEOCAR
Comme toute vente, la vente à réméré est soumise à certaines conditions. Tour d'horizon.
La vente à réméré est aujourd'hui devenue une sérieuse alternative au crédit bancaire, micro-crédit et prêt sur gage. Même si elle est peu connue par les Français, c'est une forme de transaction beaucoup plus efficace et discrète...
Site :
https://www.fineocar.com
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de societe
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Formalités lors d'un achat/vente d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à...
Site :
http://www.carguide.be
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Conseils vente voiture - Le Moniteur Automobile
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Rédigé par David Leclercq le 10.11.2014
Revendre sa voiture ressemble souvent à un chemin parsemé d'embûches. Quel canal utiliser, comment estimer le prix de vente, quels documents sont-il nécessaires, comment négocier avec l'acheteur, que faire de mon ancienne plaque d'immatriculation? Les réponses à toutes ces questions se trouvent ici.
Revendre à...
Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie
Accueil > Guide Importation auto italie
Guide Importation auto italie
acheter une voiture en italie
Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.
Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.
Ce guide a été...
Site :
http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com