Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier

Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier

Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier

Calcul de la TPS

La TPS ne s'applique pas lors de l'achat d'un  véhicule routier usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) d'un particulier qui n'est pas inscrit au fichier de la TPS.

Calcul de la TVQ

La personne qui achète un véhicule routier usagé immatriculé en vertu du Code de la...

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Site : revenuquebec.ca

Motoneige ou véhicule tout-terrain vendu entre particuliers

Lors de la vente entre particuliers d'une motoneige ou d'un véhicule tout-terrain, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour immatriculer le véhicule au nom de l'acheteur.

Ce qui est considéré comme un véhicule hors route

Une motoneigeVéhicule routier d'hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace,...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier / vente d un vehicule / vente de vehicule a un particulier

Revenu Québec - Application de la TPS et de la TVQ ...

Application de la TPS et de la TVQ

Application de la TPS et de la TVQ - Vendeurs et acheteurs de véhicules routiers

En règle générale, la TPS et la TVQ s'appliquent sur les ventes, les locations et les réparations taxables de véhicules routiers.

Calcul de la TPS

La TPS est applicable sur la vente d'un véhicule routier neuf ou d'occasion faite par un commerçant inscrit au fichier de la...

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Site : revenuquebec.ca

Revenu Québec- Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

De plus, la personne qui achète au détail un véhicule automobile neuf ou d'occasion doit payer la TVQ à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l'immatriculation du véhicule. Toutefois, si le véhicule automobile n'est pas immatriculé par l'acheteur dans les 15 jours suivant la date de livraison, la TVQ sera considérée comme payable par l'acheteur au moment...

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Site : revenuquebec.ca

Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ – ClubIntegraQuebec.com

Accueil / Nouvelles / Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ

Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ

Auteur : eXo 5 décembre 2015 2 commentaires 951 Vues

La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord...

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Date: 2017-08-23 20:55:45
Site : http://clubintegraquebec.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier / estimation prix de vente vehicule

Revenu Québec - Achat de véhicules routiers neufs ou d ...

Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

La personne qui achète un véhicule routier autre qu'un véhicule automobile à un détaillant doit payer la TPS et la TVQ à ce vendeur, que le véhicule acheté soit neuf ou d'occasion.

Véhicule automobile

De la même façon, la personne qui achète un véhicule automobile (Ce lien ouvrira une...

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Site : revenuquebec.ca

Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

 

Âge de votre véhicule:

Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.

 

Véhicule plus de 10...

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Site : http://www.autoparticulier.ca

Contrat De Vente D'une Voiture D'occasion - Claar Theresa Blog

Contrat achat voiture Le bon contrat. L'achat d'une voiture est un gros investissement. Un contrat écrit est indispensable pour être à l'abri en cas de litige

Certificat De Cession D Un Véhicule Automobile. Contrat de vente dune voiture doccasion. Prix de vente en. Signée par le vendeur, un certificat de cession, un certificat de situation administrative Vous devez

Annulation du contrat...

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Date: 2018-03-07 21:25:48
Site : http://claartheresablog.blogspot.com

Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier usagé d'un ...

Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant

Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant

Calcul de la TPS

La personne qui achète au détail un  véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre...

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Site : revenuquebec.ca

Immatriculer une moto vendue entre particuliers - SAAQ

Lors de la vente d'une moto entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour l'immatriculer au nom de l'acheteur.

Si l'année de modèle de la moto est antérieure à 1981

Elle est peut être considérée comme un véhicule à circulation restreinte . Elle ne peut donc circuler que sur des routes où la limite de vitesse est de 70 km/h ou...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier formulaire / vente de vehicule entre particulier / document vente vehicule moto

Plus de ventes de 1 $ à la SAAQ + évaluation par Revenu ...

Posted By: Danny Geraghty vendredi décembre 4th, 2015

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La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord quant au prix de la transaction. Il y a environ une semaine, le prix...

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Site : https://www.montrealracing.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule automobile / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure

Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...

Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion

9 décembre 2015

Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.

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Site : http://www.autonet.ca

Comment faire un transfert automobile sans incidence ...

Accueil » FAQ » Comment faire un transfert automobile sans incidence fiscale?

FAQ

Comment faire un transfert automobile sans incidence fiscale?

RÉFÉRENCE :

Art. 73(1) Loi sur l'impôt et le revenu

 Art. 454 Loi sur l'impôt 

Lorsque la propriété d'un véhicule est transférée entre conjoints de fait ou encore entre époux, ceci n'entraine pas de conséquence fiscale immédiate. Elles...

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Site : https://www.chabotavocats.com

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / vente d'un vehicule entre particulier saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile

Terminé les ventes de 1$ à la SAAQ: l'évaluation devient ...

Terminé les ventes de 1$ à la SAAQ: l'évaluation devient obligatoire

Photo: Honda

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La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord quant au prix de la transaction. Il y a environ une semaine , le prix minimal admis lors du calcul de la TVQ par la SAAQ est passé à 500 $.

Il y a pire!

Pour certains véhicules âgés de 9 à 25 ans, étant trop vieux pour apparaitre dans le...

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Site : http://www.guideautoweb.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de societe / vente d'une voiture de societe a un particulier / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de particulier

Immatriculer une automobile ou une habitation motorisée ...

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Lors de la vente d'une automobile ou d'une habitation motorisée entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour la faire immatriculer au nom de l'acheteur.

L'automobile d'une masse nettePoids du véhicule avec les équipements qui y sont fixés en permanence, mais sans son chargement. de 3 000 kg ou moins et l'habitation...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule entre particulier saaq / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier

vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec

Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...

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Date: 2017-11-02 15:44:07
Site : http://vendezvotrevoiture.quebec

Achat d'un véhicule d'occasion: Les 10 commandements ...

Sébastien Templier | La Presse

Publié le 20 mars 2012 | Mise à jour le 3 avril 2012 à 13h55

Trouver le véhicule d'occasion qui nous convient et nous plaît demande habituellement plus de temps et d'énergie que l'achat d'un véhicule neuf. Les écueils potentiels sont plus nombreux et la démarche, plus fastidieuse. Moins chère, la voiture d'occasion peut se révéler une très bonne...

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Site : http://auto.lapresse.ca

Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale

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Voiture Neuve Ou D'Occasion?

Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.

- Auto neuve-

INFORMEZ-VOUS

Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...

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Date: 2016-07-26 02:11:48
Site : https://www.bnc.ca

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers

Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...

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Site : https://www.carproof.com

Vendre son auto: taxes et vente d'accommodement | Marc ...

Marc Tison | La Presse

Publié le 23 septembre 2007 | Mise à jour le 24 septembre 2007 à 10h17

Par contre, si vous la cédez à un concessionnaire au moment d'acheter ou louer un véhicule neuf, vous en tirez un avantage supplémentaire: la valeur d'échange de votre vieille voiture est soustraite du prix du nouveau véhicule AVANT que les taxes de vente ne soient appliquées.

Vous obtenez donc...

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Site : http://auto.lapresse.ca

Thèmes liés : prix de vente d une voiture / vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule de particulier / vente d une voiture

PNEUS NEUFS d'hiver à rabais Québec - TOP 3 meilleurs ...

Garage de vente de pneus neufs de toutes marques

Nous vendons des pneus neufs de toutes marques. Étant approvisionné par plus d'un fournisseur, nous pouvons avoir plus d'une trentaine de marques différentes. Nous vous conseillons toujours de vérifier chez nous avant d'acheter des pneus neufs en ligne. Nous avons le meilleur prix dans plusieurs marques. De plus, quand un site nous bat sur une...

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Site : http://www.certi-pro.ca

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

À lire dans cette section

Faites immatriculer votre auto

Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!

Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!

 

Posez...

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Site : https://www.caaquebec.com

Les crimes liés à la conduite d'un ... - avocat.qc.ca

Contexte

La citation du juge LeBel rejoint les propos de la Cour suprême du Canada prononcés vingt ans auparavant dans l'arrêt Bernshaw où le juge Cory faisait état, statistiques à l'appui, que la conduite avec les facultés affaiblies est, de toute évidence, le crime qui cause la plus grande perte sociale au pays. Encore aujourd'hui, malgré plusieurs campagnes de sensibilisation,...

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Date: 2017-11-27 18:48:27
Site : avocat.qc.ca

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achat/vente auto usage: procedure legale? - auto123.com

achat/vente auto usage: procedure legale?

Bonjour,

jaimerais connaitre ce quil faut faire techniquement lors de la vente dune voiture a un particulier. Doit faire un contrat, une facture....comment le gouvernement me réclamera la taxe?

Aussi, jaimerais savoir quelle sont les recours auxquel on a droit si on se fait avoir lors de l'achat d'une voiture usagé a un particulier. A qui reviens...

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Site : https://www.auto123.com

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Paul Laquerre | Camping Caravaning

Autocaravanes et TVQ

Publié le 1 octobre 2017 | Par PAUL LAQUERRE

La semaine dernière, à la fin de mon billet portant sur la taxe de vente d'une autocaravane entre particuliers, j'annonçais que je reviendrais sur le sujet pour mettre en évidence certaines incongruités de la formule de calcul prescrite par Revenu Québec et utilisée par la SAAQ.

Tout d'abord, je rappelle que la TVQ...

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Site : http://www.campingcaravaningmag.ca

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Procédure vente entre particuliers - auto123.com

Comme notre succursale de la SAAQ a des heures d'ouverture dignes de banques (heures de soir en moins) je pense y aller par procuration. Je regarde le formulaire : est-ce que l'acheteur peut être mon représentant ou je dois absolument envoyer quelqu'un d'autre ?

Si oui et qu'il y va seul, dois-je enlever ma plaque avant ? Est-ce que c'est lui qui l'enlève après ? Quand dois-je désassurer mon...

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Site : https://www.auto123.com

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FQCC - Acheter un VR

PRATIQUE

Acheter un VR

Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.

 

Les différents types de VR

Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...

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Date: 2017-08-25 02:41:04
Site : fqcc.ca

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion

FQCC - Acheter un VR

PRATIQUE

Acheter un VR

Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.

 

Les différents types de VR

Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...

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Date: 2017-10-08 00:57:38
Site : fqcc.ca

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Contrat de vente entre particulier - Les forums de Camping ...

01 août 2013, 11:20

Salut,

je viens de vendre ma tente-roulotte. On a fait le transfert à la SAAQ ensemble. De retour chez moi, il a mis sa plaque sur la TR (il m'avait donné le paiement avant qu'on parte) et il est parti avec, tout le monde étant heureux.

Pour le paiement, j'ai demandé une traite bancaire. Avec ça, impossible de te tromper car les fonds sont...

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Site : https://www.campingquebec.com

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