CGU | Mentions Légales - Figaro

Conditions Générales d'Utilisation

Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...

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Date: 2017-08-25 05:38:58
Site : http://mentions-legales.lefigaro.fr

Avantages de l'occasion - roseindigo.com

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Avantages de l'occasion

Budget serré mais envie de gâter vos enfants en leur offrant des vêtements de qualité, à la fois tendances et bien adaptés au style mouvant de vos petits âgés de 0 à 6 ans ?

La solution existe avec le vêtement enfant occasion !

Pour rester pile poil dans la tendance tout en profitant de...

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Site : http://www.roseindigo.com

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DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...

Vous êtes un Garage ?

Nous pouvons devenir votre nouvelle source d'approvisionnement en voitures d'occasion.

Depotventeauto est un nouveau concept d'annonces en ligne, qui permet aux particuliers, entreprises, loueurs de voitures, concessions, de vendre rapidement une voiture d'occasion à un garage de proximité.

Reprise cash ou dépôt-vente.

Ce système ne cesse de se développer et peut...

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Site : http://www.depotventeauto.com

Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

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Permis D | IFRAC FORMATION

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Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.

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RÉGLEMENT INTÉRIEUR

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 :...

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Site : ifrac-formation.com

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TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION

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TAXI nouveau référentiel 2017

Pratique + Théorie en 14 jours + e-learning offert

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Vous pouvez inscrire une...

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Site : ifrac-formation.com

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Attestation de capacité professionnelle en transport ...

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Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)

E-learning (à distance avec assistance video)

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Site : ifrac-formation.com

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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

Capacité de transport | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Date: 2017-08-25 04:19:38
Site : ifrac-formation.com

clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

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Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

Le Bon Coin — Wikipédia

Le Bon Coin est un site web (adresse web : leboncoin.fr) d' annonces commerciales sur lequel le dépôt et la lecture d'une annonce sont gratuits .

Appartenant au conglomérat Schibsted , il est le plus utilisé des sites de ce type en France. Le site se veut simple, à l'origine accessible sans inscription préalable (ce qui n'est plus le cas actuellement) [réf. nécessaire] . Fondée en...

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Date: 2017-12-24 03:47:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Comment vendre ces objets qui vous encombrent - Argent ...

Par Catherine Janat, photo: Yvan Reitserof le

12 juin 2012

modifié le

28 septembre 2012

Vêtements, meubles, livres, objets de décoration... autant d'objets que vous n'utilisez plus et qui sont devenus très encombrants. Pourtant, il existe des possibilités pour en tirer profit. Ventes aux enchères, en ligne, brocantes, vides-greniers... le point sur le marché de l'occasion.

o Les dépôts-ventes

Meubles, électroménager, objets de...

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Site : http://www.notretemps.com

Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vendre objet vente aux encheres / magasin vente objets d'occasion / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion

Lexique juridique | Notaires de Paris - Ile-de-France

Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).

LEGS

Libéralité faite par testament .

LEVEE D'OPTION

Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.

LIBERALITE

C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...

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Date: 2017-08-24 22:14:07
Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente en ligne de meubles d'occasion

Documents pour vendre une voiture - certificats-de-non-gage.fr

  14 septembre 2016  |    Laissez un commentaire

Quels documents pour vendre une voiture ?

Vous souhaitez vendre votre voiture d'occasion ? Découvrez la liste des documents et papiers à remettre à votre acheteur.

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Document N°1 : la carte grise

La carte grise, ou certificat d'immatriculation, est un document obligatoire pour vendre une voiture d'occasion. Elle doit être remise à...

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Site : https://certificats-de-non-gage.fr

Droit des enchères en ligne | Législation enchères numériques

Quels sont les textes applicables aux enchères ?

- La loi du 10 Juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

- Décrets du 19 juillet 2001 relatifs à l'application de la loi du 10 juillet 2000

- Art. L.310-1 et s. du Code de commerce

La vente aux enchères publiques est elle autorisée ?

Selon l'article L. 320-1du Code commerce, « Nul ne...

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Site : dimeglio-avocat.com

Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...

Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit

Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...

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Site : https://www.declarationdecession.com

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo

Copyright © 2006 - 2017 Mascoo - Tous Droits Réservés - All Rights Reserved Accueil du site | Partenaires | Affiches & Flyers | Contact | Mentions légales | Conditions d'utilisation

Bienvenue sur Mascoo.com

Site de Ventes aux Ench�?res et Petites Annonces

Amis collectionneurs, le site Mascoo vous offre la possibilité de mettre en vente vos articles de collection pour une commission tr�?s raisonnable sur les ventes...

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Site : http://www.mascoo.com

Thèmes liés : petites annonces vente aux encheres / vente enchere carte postale ancienne / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit

Loisirs créatifs vente en ligne QMJ

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Les loisirs créatifs à prix pas cher, constituent un moyen ludique qui fait appel à la créativité tout en combinant l'expression personnelle pour la fabrication artisanale ou la customisation d'objets les plus divers. Les loisirs créatifs permettent...

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Site : http://www.qmj.fr

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Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...

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Conditions générales de ventes

Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...

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Site : webencheres.com

- Conditions Générales de Vente

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : bergeredefrance.fr

Comment reconnaitre une arnaque - Richesse-et-finance.com

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Introduction

Chaque année, des Canadiens sont victimes de fraudes, qu'elles soient en ligne, par la poste, en personne ou au téléphone, et ils y perdent des millions de dollars.

Nous avons le plaisir de vous présenter la première édition canadienne du Petit livre noir de la fraude. Cet ouvrage a pour but de vous sensibiliser au vaste éventail de fraudes qui visent les...

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Site : http://richesse-et-finance.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en ligne

Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...

Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.

Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule

Enregistrer votre cession en ligne

Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...

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Site : cartegriseminute.fr

La Boîte à Jouets - Vente de jouets d'occasion Lego et Magic

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La Boîte à Jouets est une boutique en ligne proposant principalement des jeux et jouets d'occasion. Gérée par des passionés qui se mettront en quatre pour vous fournir le meilleur service, vous trouverez sur cette boutique bien plus que quelques objets à vendre : la connaissance des produits et des pages pour les collectionneurs.

Lego

Triés, nettoyés, réassortis quand quelques piéces sont manquantes, les produits Lego© feront le bonheur des enfants...

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Site : http://www.boite-a-jouets.fr

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Marketplace : Facebook lance son «Le Bon Coin killer» en ...

Un service de plus pour les utilisateurs de Facebook en Europe ! Le géant déploie aujourd'hui Marketplace, une plate-forme de petites annonces entre particuliers.

Si votre canapé ne trouve pas acquéreur ou, à l'inverse, que vous n'arrivez pas à dénicher la poussette d'occasion qui vous fait tant défaut, tentez dorénavant votre chance sur Facebook. Le géant des réseaux sociaux lance...

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Date: 2017-08-19 22:45:02
Site : http://www.01net.com

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