Calendrier Des Ventes – Fraysse

Tél. : 06 70 46 92 92

desevinconsulting@gmail.com

Pas de rapport de condition pour les lots dont l'estimation est inférieure à 1 000 Ä. Les descriptions sont données à titre indicatif,

les états ne sont pas garantis.

Veuillez consulter attentivement les conditions de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes...

Lire la suite


Site : http://fraysse.net

Vendre sur internet : nos conseils pour bien vendre ses ...

Prix de départ adapté

Choix du site de vente

Avant toute chose, vous devrez choisir entre plusieurs sites de vente. Vous devrez étudier le marché pour optimiser vos chances de "bien vendre" entre les sites généraux et les sites spécialisés.

Ainsi, si vous vendez la table de votre grand-tante, tournez vous plutôt vers des  sites "trouve-tout". Ebay et le bon coin sont des sortes de...

Lire la suite


Site : https://www.pratique.fr

Vente de moto aux enchères : où se rendre pour en trouver

Vous voulez consulter les ventes aux enchères sur le net de scooter, d'auto ou encore de moto neuve. Toutefois, vous voulez avoir les coordonnées du vendeur, afin de vous éviter quelques désagréments causés par certains sites. Nous vous dirons comment parvenir à dénicher la meilleure occasion de vente aux enchères en toute sécurité.

Où se rendre pour trouver des ventes aux enchères...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën

Conditions générales d'utilisation du site

Préambule :

Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...

Lire la suite


Site : http://www.reseau.citroen.fr

Resultats – Fraysse

Tél. : 06 76 49 16 83

info@galerie-chevalier.com

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...

Lire la suite


Site : http://fraysse.net

Certificat de Non Gage en Ligne | horaires-prefecture.fr

Certificat de Non Gage en Ligne

Certificats-de-non-gage.fr est un site privé non affilié aux services gouvernementaux. Vous pouvez faire votre demande de certificat de non gage gratuitement en Préfecture. Toutefois, en utilisant notre service, vous pouvez faire cette démarche en ligne et vous recevrez votre certificat de non gage par email et par courrier à domicile sans vous déplacer en...

Lire la suite


Site : http://www.horaires-prefecture.fr

Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...

Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois

Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...

Lire la suite


Site : http://www.idinvest.com

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

Lire la suite


Site : leveodrome.com

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

Lire la suite


Site : leveodrome.com

Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...

Lire la suite


Site : drouotonline.com

Jumia | Site d'achat et Vente en ligne au Algerie

Bienvenue sur Jumia, le site de vente en ligne N°1 en Algérie!

Êtes-vous un commerçant professionnel, un vendeur particulier ou tout simplement un acheteur ? Vous pouvez faire de bonnes affaires sur Jumia, numéro 1 du shopping sur internet en Algérie. Vous y trouverez des articles à petits prix : vêtements pour homme, chaussures pour femme, Smartphones , montres, lunettes de soleil ou de...

Lire la suite


Site : https://www.jumia.dz

L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...

Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?

D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?

Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :

Sociétés de location longue durée

Sociétés de crédits et de...

Lire la suite


Site : https://www.alcopa-auction.fr

Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...

Abonnez-vous, indiquez votre adresse mail.

Le tri par le vide : je vends

© Nimbus - Fotolia.com

Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...

Lire la suite


Site : http://www.femmesdebordees.fr

Dépôt vente Namur / Bonnine - Magasin Troc

 

 

Troc.com Namur, votre magasin de dépôt-vente, d'achat cash, de seconde-main, de déstockage, de fin de séries d'articles de maison. 

Bon à savoir: Nous acceptons les eco-chèques pour les articles de seconde main, d'occasion

 

 

--> Ce que vous pouvez trouver chez nous?

Des canapés, des fauteuils, des lits, des matelas neufs, des salles-à-manger, des chaises, des armoires, des...

Lire la suite


Site : http://www.troc.com

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion

Posted on

by admin

Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...

Lire la suite


Site : http://oraclecbct.com

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 08:49:16
Site : http://www.autococ.com

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

La taxe afférente due est de

24.000 x 20,5

120,5

 = 4.083 F

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL PDF

il y a 2 mois

Total affichages :

Transcription

1 PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL 2012 CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP CHAMBÉRY CEDEX STANDARD : TELECOPIE :

2 SOMMAIRE PREFECTURE... 5 CABINET... 5 DIRECTION DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE... 5 BUREAU DE LA SECURITE ROUTIERE ET DE LA POLICE...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion

Se connecter - Fences Web

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE FENCESWEB ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA SVV FENCES

Préambule

Veuillez lire attentivement, en qualité d'Utilisateur, les présentes Conditions Générales, afin que vous sachiez quels sont vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez le site www.fencesweb.com (le « Site ») et les services proposés sur le Site. Vous pouvez...

Lire la suite


Site : http://www.fencesweb.com

CREDIT MUNICIPAL DIJON Mon compte crédit en ligne Prêt sur ...

CREDIT MUNICIPAL DIJON Vente bijoux Agence République Crédit conso

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON mon compte en ligne Achat et Vente d'or et bijoux aux enchères Prêt sur Gage Crédit  personnel sans justificatif Rachat de Crédit Epargne Achat d'Or Microcrédit-social.

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en...

Lire la suite


Site : credit-social.com

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

Lire la suite


Site : http://www.lescomparateurs.com

Vente Deux jeux Nintendo DS et un jeu Nintendo 3DS ...

Ventes à domicile

consoGlobe Belgique

Consoglobe propose un service de petites annonces d'occasion gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne...

Lire la suite


Site : http://occasion.consoglobe.com

Klikobil : boutiques de Playmobil d'occasion à Toulouse et ...

Boutique en ligne et boutiques ouvertes au public basées dans la région de Toulouse, Klikobil est spécialisé dans la vente de Playmobil d'occasion depuis plus de 10 ans.

A Drémil-Lafage, à 15 minutes à l'est de Toulouse, ou encore rue Palaprat à Toulouse, Laurent, Olivier et Johann vous accueillent dans leurs boutiques entièrement dédiées aux Playmobil d'occasion : chez Klikobil.

D'où viennent...

Lire la suite


Site : https://www.citizenkid.com

Thèmes liés : boutique de vente d'occasion / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'occasion en ligne / vente en ligne d occasion / vente de biens d'occasion

La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

Lire la suite


Site : http://www.bmpassocies.com

vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec

Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...

Lire la suite

Date: 2017-11-02 15:44:07
Site : http://vendezvotrevoiture.quebec

Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...

1 200 tonnes collectées par an

Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...

Lire la suite


Site : rue89strasbourg.com

Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...

Le Site

Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.

Top 100 sites internet les plus visités en France

1

Facebook (site le plus visité : réseaux sociaux)

Facebook.com

Créez un...

Lire la suite

Date: 2017-01-01 09:48:05
Site : http://www.lesite.com

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

Lire la suite


Site : secure.fr.vente-privee.com

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

Lire la suite


Site : http://fr.vente-privee.com

Acheter une voiture occasion - Conseil d' achat et de vente

Acheter une voiture - Conseils d' achat

Acheter une voiture occasion ou neuve est un acte réfléchi, qui est souvent synonyme d'engagement financier relativement important à moyen terme, aussi nous vous conseillons de respecter les principes suivants avant d'acheter une voiture, aussi tentante soit elle :

 

Choisir sa voiture :

Sélectionner une liste de voitures correspondant à vos envies ou...

Lire la suite


Site : http://www.auto-selection.com

Friperie en ligne : les vêtements d'occasion au goût du jour

Email de votre ami:

Le format de l'adresse e-mail n'est pas valide

Porter le vêtement de quelqu'un d'autre : l'idée continue de rebuter plus d'un consommateur. « J'ai bien conscience que les habits de seconde main sont nettoyés et entretenus avant d'être exposés dans les friperies, confie Sabrina, 25 ans. Toutefois, la garde-robe reste, pour moi, fortement liée à l'intimité de...

Lire la suite


Site : https://www.consoglobe.com

Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / magasin vente vetement d'occasion / depot vente de vetement d'occasion paris

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

Lire la suite


Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

Lire la suite


Site : https://www.alcopa-auction.fr

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

Certificat de non gage en ligne

Webmasters : faites un lien depuis votre site !

Le certificat de non-gage

Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...

Lire la suite


Site : http://www.non-gage-cession.com

Cartes Postales Anciennes | Pearltrees

Carte Postale et Carte Postale Ancienne : définitions. 2 mars 2013 by Ry Un sujet s'imposait pour le premier billet de ce blog consacré aux Cartes Postales Anciennes.

Qu'est-ce qu'une carte postale ? La carte postale est introduite en France par la loi de finance du 20 décembre 1872. Carte postale. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Une carte postale anglaise de 1910. Fonctions...

Lire la suite


Site : http://www.pearltrees.com

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

Lire la suite


Site : stopieces-auto.fr

Bateaux aux enchères mode d’emploi. | All Boats Avenue

Bateaux aux enchères mode d'emploi.

Par

Une règle d'or, ne jamais acheter sans avoir vu l'objet en question.

Historique :

On voit apparaître ici et là, depuis quelques années en France, de plus en plus de ventes aux enchères dans le domaine du nautisme (Bateaux à voile/à moteur aux enchères à Port Leucate, bateaux aux enchères avec Mille Sabords au Crouesty, la dernière survivante du...

Lire la suite


Site : https://www.allboatsavenue.com

Comment rédiger un contrat de vente de voiture

Rédiger le contrat

1

Identifiez l'acheteur, le vendeur et l'objet du contrat. La première disposition du contrat devrait contenir les noms complets de l'acheteur et du vendeur, ainsi que le lieu de la vente de la voiture en question. Par exemple : « le présent contrat entre le vendeur Jean Martin, et l'acheteur Daniel Dupont porte sur la vente d'une voiture ayant pour marque 1995 Honda...

Lire la suite


Site : fr.wikihow.com

Drouot Live et Online, enchères en ligne : avis des acheteurs

o Une offre unique pour acheter de l'art aux enchères en ligne, dans toutes les spécialités

o Les émotions des enchères en salle de vente avec Drouot Live

o Le frisson des enchères en ligne avec Drouot Online

Coordonnées de Drouot, site web et réseaux sociaux :

Étiquettes Enchères , Enchères 100% web , Enchères en live , expertissim , Paris , Résultats de ventes

Les ventes aux...

Lire la suite


Site : https://achetezdelart.com

Conditions Générales d’Achat | Artcurial

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Mis à jour le 23 mars 2017

 

Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...

Lire la suite


Site : artcurial.com

Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's

Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)

Openingstijden

Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)

Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008  

Beschrijving / geschiedenis

De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.

De...

Lire la suite


Site : http://www.molenechos.org

Comment vendre vos objets d'occasion sur Facebook

Publié le 13.09.15

Partagez

Le réseau social Facebook est en train de lancer un service complet pour poster et trouver des petites annonces. Ce nouveau service va concurrencer les sites spécialisés de petites annonces comme LeBonCoin et même les géants du e-commerce comme Ebay . Pour les utilisateurs de Facebook, c'est une nouvelle façon de faire de bonnes affaires.

Facebook : vendre vos...

Lire la suite


Site : http://www.service-client.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet

Le vendeur d'une licence de logiciel ne peut s'opposer à ...

L'auteur d'un logiciel ne peut s'opposer à la revente des licences d'occasion. Ainsi, une autre personne que le premier acheteur de la copie du logiciel peut utiliser ce logiciel sans que son auteur ne puisse invoquer un quelconque monopole d'exploitation.

Quand le droit se mêle à la technologie

La Cour de justice de l'Union européenne énonce que la revente d'une licence par un particulier...

Lire la suite


Site : http://www.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : vente de logiciels d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion

LOI n° 82-001 du 7 janvier 1982 sur la Propriété industrielle

Partie 2 - Activités inventives

Titre 1 - Inventions  

Titre 2 - Dessins et modèles industriels   

Partie 3 - Signes distinctifs  et dénominations  

Titre 1 - Marques  

Titre 2 - Dénominations  commerciales et géographiques  

Partie 4 - Dispositions diverses, transitoires et finales

 

Partie 1 - Dispositions préliminaires

Art.1.- La présente loi régit la propriété...

Lire la suite

Date: 2011-06-01 16:45:48
Site : http://www.leganet.cd

Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion

Dépôt vente - Photo Univers

Acheteurs, les points clés d'une bonne occasion

  Nous nous assurons que les produits ont été achetés légalement, nous ne mettons en vente que du matériel dont nous obtenons la facture d'achat.

 Nous ne mettons en vente que des articles dont nous estimons que l'état est conforme à la revente après un contrôle approfondi.

  Vous bénéficiez d'un garantie de 6 mois contre les pannes...

Lire la suite


Site : https://www.photo-univers.fr

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente occasion materiel photo

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?

Par : Blandine Poidevin le

Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires

Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).

Le C to C est...

Lire la suite


Site : https://www.jurisexpert.net

Accueil | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 05:02:27
Site : http://www.groupeaddoha.com

Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne