Articles sélectionnés pour le thème : vente d'objet d'occasion en ligne
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Hotels AccorHotels : Conditions generales de vente Adagio
Article 18 reproduction des articles du code du tourisme
ADAGIO SAS exploite, directement ou indirectement, des Résidences de Tourisme (ci-après les Aparthotels) en France et à l'étranger sous les enseignes Adagio, Adagio access et Adagio Premium, en proposant la location d'appartements (ciaprès les Appartements).
Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à...
Site :
https://www.accorhotels.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Smoking : boutique de vente en ligne d'accessoires pour ...
Les dosages nicotine pour cigarette électronique
Lorsqu'une personne débute l'utilisation de la cigarette électronique, il est recommandé de commencer par la même dose de nicotine que celle consommée avec son ancienne cigarette. De ce fait, il est essentiel de connaître précisément ce dosage avant de s'engager dans le vapotage.
Comment nettoyer une cigarette électronique ?
Pour mieux...
Site :
https://www.smoking.fr
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'occasion en ligne / vente en ligne d occasion / boutique de vente d'occasion
67 astuces originales pour faire des économies
Jusque 0.6% si vous utilisez Trainline pour réserver vos billets .
Faites des économies pendant vos loisirs
Quand je vous disais en introduction qu'il y avait forcément une astuce que vous pouviez appliquer là, tout de suite, maintenant... à tel point qu'il est possible d'économiser lors de vos loisirs et autres moments de détente.
Voici donc quelques astuces.
12. Commandez un chef à...
Site :
abcargent.com
Vendre sur ebay:Grossiste,Destockage,Fournisseur,Lots de ...
Description honnête et précise
1. Regardez ce que font les autres, surtout ceux ayant réalisé de nombreuses ventes et les objets ayant déjà de nombreuses enchères. Vous ne ferez pas d'erreur en vous inspirant de leur style. 2. Mettez-vous â la place de l'acheteur : que va-t-il mettre dans le moteur de recherche et qu'est-ce qui va l'inciter à acheter votre objet (photos, description)....
Site :
francegrossiste.com
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Annulation d'achat aux enchéres - Juridissimo
Citer
Message par oOGrisOo » 05 mai 2016, 21:42
A ceux que ca pourrait intéresser, ils n'ont légalement pas le droit d'exiger le paiement agrémenté de frais supplémentaires sachant que vous bénéficiez d'un droit de rétractation (et il serait tout bonnement stupide de payer pour recevoir l'objet dont vous ne voulez plus et le renvoyer aussitôt en réclamant un remboursement). De plus,...
Site :
juridissimo.com
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Boutique de cadeaux personnalisés, humoristiques et des ...
Cadodes.com est une boutique en ligne qui vend un large choix d'objets cadeaux...
Site :
http://www.cadodes.com
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Site :
riviera-villages.com
La Fête de la Récup' - Festival des Ressourceries et ...
LA FÊTE DE LA RÉCUP
PARIS 2017
48 rue Vieille du Temple
75004 - Paris
EDITO
Pour cette nouvelle édition, le REFER prend du recul et se lance dans un nouvel exercice: bâtir une vision exploratoire de la crise écologique à partir de nos objets du quotidien. De leur conception à leur fin de vie en passant par leurs origines, nos objets questionnent nos modes de vies et nos organisations...
Site :
http://www.lafetedelarecup.org
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Conditions Générales de Vente | Bateaux Vedettes du Pont Neuf
Le site « vedettesdupontneuf.com» présente la société
VEDETTES DU PONT NEUF (ci- après « VPN ») :
Société Anonyme au Capital de 250 000 EUR
Ponton du Pont Neuf - Square du Vert Galant - 75001 PARIS
R.C.S. : PARIS B 775 740 350 (73 B 00076)
Téléphone : 01 46 33 98 38 Fax : 01.45 29 89 19.
2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
L'achat en ligne et le déroulement des croisières de VPN ainsi...
Site :
http://vedettesdupontneuf.com
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Acheter une voiture Italienne en France: qules risques?
Acheter sa voiture en Italie
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Acheter une voiture vendue en France en papiers Italiens: attention au piège
Les informations figurant sur cette page ont pour but d'informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d'occasion d'origine Italienne, en vente en France, et qui n'aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une...
Site :
http://www.expressdriver.fr
Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...
7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.
Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.
Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...
Site :
http://www.buziness24.com
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Pestel-Debord
Tél. : + 33 (0)1 76 21 55 00
contact@pestel-debord.com
EXPERT C.E.A. POUR LES MONTRES
Jean-Christophe GUYON
2 Cours du 30 Juillet
33064 Bordeaux
Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45
jcg@pestel-debord.com
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis...
Site :
http://www.pestel-debord.com
Visite de salle - drouot
Jeudi 18 janvier de 11h à 21h (#drouotnocturne)
Vendredi 19 janvier de 11h à midi
Vente à 14H
Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 03
Conditions de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...
Site :
http://visitesdesalles.drouot.com
Frais kilométrique - frais de véhicules - Amortissement et ...
si taux de CO2 inférieur ou égal à 200 g/km
18 300 EUR
(18 294 EUR pour la seule année 2001)
9 900 EUR
si taux de CO2 supérieur à 200 g/km
Entre le 1er/11/1996 et le 1er/06/2004
120 000 F converti à 18 300 EUR à compter du 1er/01/2002
(18 294 EUR pour la seule année 2001)
Entre le 1er/11/1993 et le 1er/11/1996
100 000 F
Entre le 1er/01/1988 et le 1er/11/1993
65 000 F
Entre le 1er/07/1985...
Site :
http://www.frais-kilometrique.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de vehicule electrique d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
Moto Expert, nos services proposés par notre réseau de ...
Occasion moto
La moto d'occasion est sytématiquement au coeur de nos magasins et objet de toutes les attentions.
Vous vendez votre moto ou votre scooter :
Vous bénficiez en premier lieu d'une expertise gratuite de votre véhicule, suite à quoi nous déterminons ensemble le prix de vente après nous nous occupons de tout jusqu'à la vente.
3 SOLUTIONS POUR BIEN VENDRE VOTRE...
Site :
http://www.motoexpert.fr
Comment rédiger des conditions générales de vente
La rédaction de conditions générales de vente à destination des particuliers nécessite de prendre diverses précautions.
Article 1 : Objet
Cet article préalable rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.
Modèle de clause
Les...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / condition vente auto occasion
www.selectour.com
Les conditions générales de ventes
PREAMBULE
Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.
L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...
Site :
https://www.selectour.com
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-08-24 23:16:45
Site :
http://www.smartbox.com
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Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Date: 2017-10-07 23:35:13
Site :
riviera-villages.com
Achat Vente de billard, baby foot, flechettes, juke box ...
Bienvenue sur le site de Luxeuil Est Jeux, boutique de vente en ligne spécialisée dans les jeux d'amusement et de loisirs: billard, baby foot, fléchette, Air hockey, Juke Box et flipper.
Nous vous proposons une gamme complète de produits pour les joueurs amateurs comme pour les professionnels.
Notre rayon fléchette comprends des cibles de fléchettes électroniques et des...
Site :
http://est-jeux.com
Thèmes liés : vente de jeux d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en ligne / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion
Gagner de l'argent facilement et économiser en 2017: 21 ...
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6. Convertissez votre forfait téléphonique en argent
S'il vous reste des minutes sur votre forfait téléphonique bloqué ou prépayé à la fin du mois, alors sachez qu'il est possible de les convertir en argent.
Pour savoir comment cela fonctionne, lisez notre dossier expliquant ce bon plan et comparant les deux principaux sites du domaine: Youpass et Phone...
Site :
http://www.bons-plans-de-la-toile.com
BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant
Accueil » Vêtements et accessoires de mode » BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant
Posté le 15 mai 2014 par bbdeluxe // 0 commentaire
Remplir la garde-robe de ses enfants représente un coût. De leurs premiers mois jusqu'à l'adolescence, ceux-ci ont en effet besoin de vêtements adaptés qui doivent être renouvelés fréquemment du fait de leur croissance...
Site :
http://www.rankingcommerce.com
Thèmes liés : depot vente vetement bebe d'occasion / site de vente vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / depot vente de vetement d'occasion
HARLEY-DAVIDSON d'occasion - achat et vente
HARLEY-DAVIDSON: Motos de démonstration
HARLEY-DAVIDSON
Allure imposante, grosse cylindrée et vrombissement incomparable - tels sont les principales marques de fabrique du constructeur américain de motos Harley-Davidson. La marque culte peut se targuer d'une longue histoire jalonnée de succès. En 1903, les frères William, Arthur et Walter Davidson avec leur ami William Harley ont commencé à bricoler des motos à leur domicile. Cinq ans plus tard, ils fondèrent la société Harley-Davidson avec la commercialisation de leurs premières motos. Comme plusieurs motos de cette époque, la « Silent Grey Fellow »...
Site :
https://www.motoscout24.ch
Thèmes liés : vente de motos d'occasion / vente motos d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de moteur d'occasion moto
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Conditions générales de vente - Electro Dépôt
1. GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .
Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison...
Site :
https://www.electrodepot.fr
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
?réactioncommentaire
Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'enchere en ligne / site de vente occasion sur internet
Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
?réactioncommentaire
Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'enchere en ligne / site de vente occasion sur internet
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site :
credit-social.com
Les documents pour la vente d'une moto - certificat-cession.fr
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Acheter ou vendre une moto : les pièces à fournir
Lors de la vente d'une moto, des pièces administratives doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces documents obligatoires sont les suivants :
La carte grise
Le vendeur de la moto devra barrer la carte grise et y porter la mention "vendue le..." ou "cédée le..." avec date et heure de la vente ainsi que sa signature. De plus...
Site :
certificat-cession.fr
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
OVC1000 PLATINE DE PUISSANCE POUR FOUR ARTHUR MARTIN ...
Service clients par téléphone, chat, e-mail.
Remboursement si vous n'avez pas reçu ce que vous aviez commandé en cas de paiement avec PayPal.
Gestion simplifiée des retours.
Consultez les conditions . Vos droits légaux en tant que consommateur ne seront pas affectés.
Détails sur le vendeur
10 disponible(s) / 2 objets déjà vendus
Saisissez une quantité inférieure ou égale à...
Site :
ebay.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
greffe-tc-nimes.fr - Page d'accueil
Bienvenue sur le nouveau site du Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes.
Actualités
03/07/2017 - Procédure collective : interdiction des cessions aux dirigeants par personne interposé
L'interposition de personnes s'entend de l'intervention d'une personne morale qui masque, de quelque manière que ce soit, la participation des dirigeants de la société en liquidation judiciaire à...
Site :
http://www.greffe-tc-nimes.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Shopping en ligne | Tablettes, TV, informatique, Mode et ...
Qu'est-ce que Jumia ?
Acheter en ligne sur Jumia - Des prix bas pour tous les produits
Êtes-vous un commerçant professionnel, un vendeur particulier ou tout simplement un acheteur ? Vous pouvez faire de bonnes affaires sur Jumia, numéro 1 du shopping sur internet en Algérie. Vous y trouverez des articles à petits prix : vêtements pour homme, chaussures pour femme, téléphones portables,...
Site :
https://dz.jumia.com
Thèmes liés : vente de telephone portable d'occasion en algerie / vente de telephone portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion en ligne / vente de portable d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne
Mes 15 Astuces pour bien vendre sur Le Bon Coin - RLBT
10 juin 2016
Le Bon Coin, c'est le site de petites annonces en ligne le plus utilisé en France mais ce n'est pas le seul. En effet, il y a aussi Ebay et bien d'autres sites surtout à l'étranger comme Gumtree pour l'Angleterre et Craigliste aux USA. Ces astuces pour vendre des objets d'occasion sont donc aussi valables pour effectuer des ventes sur d'autres sites.
Ça fait 10 ans que je vends...
Site :
http://rousseauxlesbonstuyaux.fr
6 manières de gagner rapidement de l'argent - wikiHow
des téléphones portables [2] [3]
des jeux vidéos
des bijoux
des objets artisanaux
de bons cadeaux que vous n'avez jamais utilisés (vous pouvez les vendre sur de nombreux sites Internet ou dans certains magasins) [4]
2
Trouvez différentes façons de vendre vos objets. Vous pouvez essayer de vendre ces objets à des personnes que vous connaissez, en face à face ou sur Internet. Selon le...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : petites annonces vente de voitures d'occasion / vente d une voiture en l'etat / magasin vente objets d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de voiture d'occasion en france pas cher
Vendre ses livres sur Internet - The Célinette
Vendre ses livres sur Internet
12 septembre 2012
Que faire de nos livres ?
Nous avons tous des livres que l'on affectionne particulièrement, et d'autres pour lesquels on se dit qu'on aurait dû réfléchir un peu avant de les acheter. Nos appartements malheureusement ne grandissent pas avec nous, la place dont nous disposons est donc non-extensible.
Si vous avez la chance d'habiter sur Paris,...
Site :
http://thecelinette.fr
Thèmes liés : achat vente de livres d'occasion paris / livres d'occasion vente en ligne / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / vente de livres d'occasion sur internet
Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir
Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017
Actualité
Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.
Actualité
Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...
Site :
https://www.quechoisir.org
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
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Acheter ou vendre un scooter : les pièces à fournir
Les pièces administratives à fournir par le vendeur lors de la vente dépendent de la cylindrée de votre scooter. Si, il a une immatriculation, il vous faudra fournir un certificat de vente, certificat de non-gage comme pour un autre véhicule.
La carte grise
Le vendeur devra la barrer, y porter la mention "vendue le..." ou "cédée...
Site :
certificat-cession.fr
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Revendre ses cadeaux sur internet: une bonne affaire pour ...
Revendre ses cadeaux sur internet: une bonne affaire pour les sites
AFP , publié le 25 décembre 2017 à 15h47 |
A peine déballés des cadeaux de Noël trouvent une deuxième vie sur internetmari matsuri
Consommation , Internet
Trottinette électrique, jeux vidéo, jupe à paillettes... À peine déballés, certains cadeaux sont aussitôt remis en vente sur internet, pour le plus...
Site :
rtl.be
Thèmes liés : site de vente de console de jeux video d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en france / site de vente de jeux video d'occasion / magasin vente objets d'occasion
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Paragraphe 1 - Des modalités de l'acceptation à concurrence de l'actif net (art. 787 à 790 du code civil)
L'Assemblée nationale a, à l'initiative de sa commission des lois et avec l'avis favorable du Gouvernement, adopté deux amendements de coordination concernant les intitulés de la section 3 du chapitre IV du titre Ier du livre III du code civil et du paragraphe 1 de cette section.
Le...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr
Revente des cadeaux de Noël sur internet: le coin des ...
Lecture zen
Les enfants «avaient déjà» ou «ça ne les intéressait pas», se justifie un père de famille des Yvelines, qui a mis en vente quatre cadeaux de ses enfants, âgés de 12 et 13 ans, et préfère rester anonyme. «L'argent (leur) revient», ajoute-t-il rapidement. Pour lui, cette opération est une première. L'idée lui est venue en regardant un reportage télévisé. Il convient...
Site :
http://www.lunion.fr
Thèmes liés : site de vente de console de jeux video d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en france / magasin vente objets d'occasion
Leboncoin.fr : Découvrez le guide des arnaques du site Le ...
Guide des arnaques Leboncoin.fr gratuit
Le Bon Coin, le site N°1 d'annonces
Avec plus de 20 millions de visites uniques pronvenant d'utilisateurs français, Leboncoin.fr est plus que jamais une référénce dans le domaine de la petite annonce. Leboncoin est dans le Top 10 des sites français !
Leboncoin, N°1 des sites d'arnaques
Avec une telle notoriété, le site Leboncoin.fr s'exposent de...
Date: 2014-10-22 18:10:00
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