Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
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Casse Auto Torcy – Reprise voitures usageres, vente pièces ...
Casse Voitures
Recyclage de pièces détachées toutes marques
Le recyclage automobile nous permet donc la réutilisation des pièces auto issues des véhicules en fin de vie et le tri des matières qui composent le véhicule en vue de leur recyclage vers l'aciérie, la fonderie, l'affinerie, la plasturgie...
Nous recyclons aujourd'hui 85% du poids d'un véhicule, et nous nous engageons à en...
Site :
http://www.casse-auto-71.fr
10 voitures plaisir à moins de 10 000 € - Palais-de-la ...
10 voitures plaisir à moins de 10 000 EUR
Le 11 Avril 2016, par Thomas DROUART
Faut-il être riche pour s'offrir une voiture plaisir ? La réponse est non. Dès 10 000 EUR, il est possible de s'offrir une voiture sympathique et prendre du plaisir à son volant, qu'il s'agisse d'une ancienne, d'une sportive ou plus simplement d'une voiture polyvalente. Voici 10 modèles qui méritent le détour,...
Site :
http://www.palais-de-la-voiture.com
Grossiste chinois:Retrouvez les meilleurs grossistes ...
Consommer de façon responsableOpen or Close
A l'époque où nous avons entièrement intégré la notion de consommation à notre quotidien, il est devenu important de savoir consommer de façon responsable, sans se laisser abuser par des prix trop exorbitants, influencés par le peu de scrupules de certains grossistes qui veulent à chaque occasion maximiser leurs gains, souvent au risque de...
Site :
francegrossiste.com
Thèmes liés : vente en ligne pas cher chinois / vente en ligne pas cher france / site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
Grossiste en ligne pas cher:grossiste en ligne vraiment ...
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Le Concept de VPN Pro vente de voiture à marchand
Vous êtes ici > Le concept VPN
Le concept VPN
L'Espace PRO VPN
L'Espace PRO VPN représente l'activité principale de VPN France, dédiée à la distribution de véhicules multimarques neufs ou récents aux professionnels de l'automobile, 100% Pro, 100% Multimarques.
VPN France propose également, depuis 2011, la possibilité pour les professionnels de l'automobile...
Site :
http://www.espaceprovpn.com
Droits de préemption et de délaissement
Avertissement L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
A - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines collectivités ou organismes publics la possibilité d'exercer un droit de préemption à l'occasion de l'aliénation volontaire de certains biens par leur propriétaire :
- Le droit de préemption urbain (DPU) -...
Site :
http://ggl-exproexpress.fr
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente au enchere objet d'art / vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion
Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...
Ventes aux enchères en ligne
Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?
Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?
Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...
Site :
http://www.1001reductions.com
Acheter un bien lors d’une vente aux enchères immobilière
Vous allez mandater un notaire pour qu'il mette votre bien en vente aux enchères, dans son étude. Celui-ci s'appuiera sur son réseau de clients, de contacts professionnels pour vous amener des candidats potentiels à l'acquisition.
Vous convenez avec votre notaire d'une mise à prix, qui doit être attractive, car le but est d'obtenir un maximum de candidats à l'acquisition. Plus il y a...
Date: 2017-08-24 11:23:53
Site :
http://www.plus-riche-et-independant.com
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
Vente de livre, CD, DVD, et jeux vidéo - Revente avec la Fnac.
300 000 ventes entre particuliers (2014)
Ils ont revendu sur Fnac.com
et ils ont aimé ça...
Sophie
Génial :) j'ai adoré l'expérience, j'ai trouvé des acheteurs très rapidement, maintenant je ne peux plus m'en passer, merci la Fnac !
Manu
Très efficace ! J'ai réalisé ma première vente en moins de 24 heures. C'est l'idéal pour rentabiliser livres, medias et appareils dont je ne me...
Site :
http://www4.fnac.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / vente jeux d'occasion fnac / magasin vente jeux video occasion / vente livres d'occasion fnac / magasin achat et vente d'occasion
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
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CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site :
credit-social.com
E-commerce : le droit de rétractation du consommateur ...
En quoi consiste le droit de rétractation ?
Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur permet de retourner un bien commandé sans justification.
Le délai de 14 jours calendaires est le délai légal minimum (article L 221-18 du Code de la consommation).
Le droit de rétractation...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...
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Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
Site :
webencheres.com
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
iPhone Occasion - iPhone Pas Cher : 5, 5S, 6, 6S, SE et Plus
240 Euros
290 Euros
A propos du tableau : Comparez pour faire votre choix entre les caractéristiques des iPhone 4S, 5, 5C, 5S, 6 et 6 Plus et leur prix d'occasion. NB: Le 5C a une antenne permettant une meilleure réception de la 4G que le 5. Prix donnés à titre indicatif issus des meilleures offres de la rentrée 2016.
L'iPhone Pas Cher
La firme de Cupertino a le don de nous sortir des...
Site :
http://www.iphone-occasion.com
Thèmes liés : vente de telephone mobile d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers
Vente et location de remorques neuves et d'occasion, vans ...
Type
TLR NEGOCE DES PROFESSIONNELS DE LA REMORQUE A VOTRE SERVICE
Constructeur et vendeur de remorques : construction de la marque VSN et ventes de remorques toutes marques à Péronne.
Des charges lourdes à transporter ? Une réparation à faire sur votre remorque ? Un attelage à poser sur votre véhicule ? Un déménagement à faire ? N'attendez plus, contactez la société TLR NEGOCE....
Site :
http://www.remorque-tlr.com
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
CGU | Mentions Légales - Figaro
Conditions Générales d'Utilisation
Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...
Date: 2017-08-25 05:38:58
Site :
http://mentions-legales.lefigaro.fr
Comment reconnaitre une arnaque - Richesse-et-finance.com
10.1 Partager :
Introduction
Chaque année, des Canadiens sont victimes de fraudes, qu'elles soient en ligne, par la poste, en personne ou au téléphone, et ils y perdent des millions de dollars.
Nous avons le plaisir de vous présenter la première édition canadienne du Petit livre noir de la fraude. Cet ouvrage a pour but de vous sensibiliser au vaste éventail de fraudes qui visent les...
Site :
http://richesse-et-finance.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en ligne
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-11-19 19:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
Site :
fr.wikihow.com
Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Ventes de chevaux et contrats annexes - Cheval et Droit
DONATION
Cour d'Appel de Paris - Pôle 4 - Chambre n° 9 - du 24/11/2011 - n° R.G. : 10/03426
Madame C. confie, par contrat, sa jument à une association de protection du cheval. Elle précise bien qu'elle ne peut plus assumer les soins nécessaires et l'hébergement, mais qu'elle << se réserve la possibilité de la reprendre, si sa situation s'améliore >>.
Dix-huit mois plus tard, elle...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion
www.selectour.com
Les conditions générales de ventes
PREAMBULE
Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.
L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...
Site :
https://www.selectour.com
Achat et leasing d'une voiture - Luxembourg - EUROPA
Achat et leasing d'une voiture
- Luxembourg
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, il n'existe aucune restriction en la matière. Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros ou l'équivalent dans une autre devise doit être déclarée à la douane, à l'entrée ou à la sortie du territoire luxembourgeois, à l'aide...
Date: 2017-10-11 07:29:11
Site :
europa.eu
FACILE PC
Conditions générales de vente
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.
L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions...
Site :
http://facilepc.fr
Thèmes liés : vente pc d'occasion / vente pc d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Facile PC
Conditions générales de vente
Article 1 : Mentions légales et préambule
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L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions...
Site :
http://facilepc.fr
Thèmes liés : vente pc d'occasion / vente pc d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Mandataire Auto à Pau Pyrénées Atlantiques Importateur et ...
MANDATAIRE IMPORTATEUR VEHICULES NEUFS ET OCCASIONS
Soutien A la clientele Nous serons A votre disposition
Vous conseillez
Notre Equipe commerciale et administrative est A votre Ecoute du Lundi matin jusqu'au Vendredi soir, pour tout renseignements sur le produit, les prix, les delais, les conditions de vente et les procedures administratives
Nous contacter au 05.59.62.83.73
Rouler dans un vehicule neuf ou tres recent. Vous decharger des tracas lies a la revente de votre...
Site :
http://www.domingue-auto-import.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule automobile d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
FACILE PC
Article 1 : Mentions légales et préambule
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FACILE PC
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.
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Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier
Texte de l'Accord économique et commercial global ...
Texte de l'Accord - Marchés publics
Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics
Article 19.1 - Définitions
Pour l'application du présent chapitre :
marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente publique oeuvres d'art / vente d'occasion entre particuliers
Vente et location de véhicules électriques Lyon - PELICAN
Le Group Burby's spécialiste des voiturettes électriques exposait ses modèles à l'occasion du Mondial de l'Automobile à [...]
En savoir plus
Spécialiste de la golfette électrique homologuée route ou non
Pelican propose la vente et location de golfettes électriques et de BUS électriques de 2 à 29 places.
Nous sommes situés au nord de Lyon et rayonnons sur toute la France ainsi que les DOM TOM.
Nous proposons également la vente de voiturettes électriques d'occasions, de pièces détachées ainsi que l'entretien de vos véhicules électriques.
Pelican Progolf est une...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-18 01:05:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
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Date: 2017-08-25 01:01:25
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
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10
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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site :
conso.net
Librairie Ancienne Laurencier à Bordeaux en Gironde (33)
L'art et l'amour des livres...
Vente Achat Restauration Expertise
Créée en 1985, la Librairie Ancienne Laurencier vous accueille dans le vieux Bordeaux en Gironde à l'époque du Moyen Age et de la Renaissance.
Nous vous offrons une gamme complète de toutes les expressions de l' écriture et de l 'imprimerie. Vous trouvez aussi des dessins, des estampes et des cartes. Nos ouvrages ou documents très rares ou d' occasion, sont choisis avec le plus grand...
Date: 2017-12-02 20:28:49
Site :
http://www.librairie-ancienne-laurencier.com
Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / vente d'occasion particulier
L’État vend ses biens immobiliers, profitez-en ! | Le Revenu
Afin de rationaliser son parc immobilier, l'État cède chaque année une partie de son patrimoine. L'occasion pour les particuliers d'acquérir des biens souvent atypiques, à condition de bien maîtriser les procédures.
Casernes de gendarmerie ou de cavalerie, sites militaires, châteaux, couvents, hôtels particuliers, villas dans un département d'outre-mer ou à l'étranger, maisons...
Site :
http://www.lerevenu.com
Vente de baby-foot neufs et occasion Sulpie et Bonzini ...
Comparatif
Faire le bon choix dès le départ.
o Pour acquérir un baby-foot de qualité en neuf, il faut tabler à partir de 1250 EUR. A partir de cette somme, vous obtenez un produit pérenne qui va traverser les générations, et durer plusieurs dizaines d'années sans prendre une ride, tout en se dévalorisant très peu.
Aussi mieux vaut faire le bon choix dès le départ ou bien ne rien...
Site :
http://www.billard-baby.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente de pieces detachees d'occasion
L'incroyable vente aux enchères des bolides "mal acquis" d ...
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2,8 millions d'euros. Voilà ce qu'a rapporté à l'Etat la vente aux enchères, ce matin à Drouot, des bolides de Téodorin Obiang, le fils du président de la Guinée équatoriale, saisies par la justice dans le cadre de l'affaire des "biens mal acquis" africains. Neuf véhicules actuellement entreposés quelques mètres sous les Quatre Temps, le grand magasin de la Défense. Plus...
Site :
https://www.challenges.fr
L'automobile en France en 2015 : quelles tendances
L'automobile en France en 2015 : quelles tendances ?
Avec 1.795 913 voitures particulières neuves vendues en France en 2014, le marché national enregistre une légère progression de 0.3% par rapport à 2013 (5000 ventes de plus), mais les deux constructeurs nationaux ont mieux progressé en reprenant 2% de parts de marché à leurs concurrents étrangers. Pourtant, les prévisions de...
Site :
http://www.autonews.fr
Ordinateurs à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
L'univers de l'ordinateur en Côte d'Ivoire
Rythmée par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, la Côte d'Ivoire, pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolue à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont...
Site :
https://deals.jumia.ci
Thèmes liés : vente d ordinateur portable d occasion en cote d ivoire / site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire
Achat Vente aux Enchères : Achetez moins cher ... Vendez ...
Faites l'acquisition d'un produit jusqu'à 30X moins cher
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Site :
http://achatventeauxencheres.com
Thèmes liés : vente de portable d'occasion pas cher / site de vente aux encheres en ligne gratuit / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site d'enchere fiable gratuit / vente aux encheres gratuit sur internet