Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
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TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
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L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Manuel d'utilisation GOTO Bridge XVII
XIV. Contrat d'utilisation du logiciel
I. Introduction
La sortie du nouveau GOTO Bridge est devenue une tradition au fil des années. Avec plus de 50 000 logiciels installés dans le monde depuis la sortie du premier logiciel en 1994, GOTO Bridge s'est rapidement forgé une réputation de jeu incontournable dans l'univers du bridge sur ordinateur.
En développant GOTO Bridge, notre but a toujours...
Site :
http://www.gotobridge.com
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / condition de vente d une voiture / condition annulation vente voiture particulier
Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
L'univers de l'ordinateur au Sénégal
Rythmé par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, le Sénégal , pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolu à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont multipliés les...
Site :
https://deals.jumia.sn
Thèmes liés : site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente d'occasion ordinateur portable a dakar / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
Meubles d'occasion au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Cameroun
Quels sont les produits meubles les plus prisés au Cameroun ?
C'est à Douala que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait plus de progression. Etant la capitale économique du pays, elle regroupe les plus grands spécialistes dans le domaine. Ces derniers s'adressent tant aux professionnels qu'aux particuliers. Les camerounais ont ainsi la possibilité de...
Site :
https://deals.jumia.cm
Thèmes liés : vente en ligne de meubles d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion en ligne / vente de biens d'occasion
Comment remettre un VR d’occasion à neuf? Trucs pour l ...
Author: Action VR Posted on Mai, 06 2015 Category: Roulottes usagées
Comment remettre un VR d'occasion à neuf? Trucs pour l'entretien
Remettre une roulotte ou un fifth wheel usagé à neuf
Il peut être très avantageux d'acheter un VR usagé . Les fifth wheels ou roulottes usagés sont surtout moins chers à l'achat. Deux ou trois ans à peine après la première prise de possession, la valeur...
Site :
http://actionvr.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion chez particulier / vente de voiture d'occasion chez professionnel
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir
Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017
Actualité
Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.
Actualité
Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...
Site :
https://www.quechoisir.org
Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
Notez
Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7832 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
Service Client Ebay | Le service client
Service Client Ebay
Les prestations de Ebay service client
Vous êtes confronté rétracter une enchère, que faire pour annuler un achat ou quelle est la procédure de réclamation si vous ne recevez pas votre objet, et vous voudriez être mise en relation avec le service client Ebay. Obtenez dans cette page l'intégralité des indications indispensables pour transmettre votre réclamation au...
Site :
https://www.le-service-client.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Le bon coin des vêtements de luxe et de marques d'occasion ...
Dans l'univers des dépôts-vente de marques ou de luxe, en voici quelques-uns qui se présentent comme des plateformes sur laquelle les vendeurs proposent leurs articles griffés (vêtements, accessoires) et où les acheteurs peuvent chiner.
videdressing.com
Commission: 10% + 3EUR par article vendu
Le + : L'un des premiers à avoir lancé le concept en 2009 et sans doute l'un des plus...
Site :
http://www.ecolopop.info
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion entre particuliers / depot vente de vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / site achat vente vetement d'occasion
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Les batailles de vins au Moyen-Age | Le blog d'iDealwine ...
par Angelique de Lencquesaing 2 janvier 2012
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Aux 13e et 14e siècles, les rivalités entre les régions viticoles s'exacerbent et aux arguments purement qualitatifs pour expliquer la notoriété d'un vignoble s'ajoutent des raisons politiques ou d'intérêt particulier. La renommée d'un vin se détache alors de ses seules qualités intrinsèques : considérations subjectives, médicales,...
Site :
http://www.idealwine.net
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'occasion particulier
Matériel TP occasion comme pelle, mini pelle, dumper ou ...
Matériel TP d'occasion de ITO - 20 année plus d'experience
votre partneraire pour les engins de TP occasion
Plus de deux décennies, les matériels TP (BTP) sont notre domaine d'activité. ITO offre la location de machinerie, par exemple des dumpers sur chenilles où des compacteurs de tranchée et pneumatique. Alors, la location est seulement possible en l'Allemagne pour des raisons légales,...
Site :
http://www.ito-germany.fr
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de materiel occasion en france / vente de materiel occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente meuble d'occasion paris / achat vente d'occasion meubles / reglementation de la vente de biens d'occasion
Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire
"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?
Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto. J'étais retissant au début, mais, après prise de contact,...
Site :
http://www.autos-macchi.com
Code promo & Code promotion eBay - Octobre 2017 | Groupon
Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver
15/02/2017 UTC
Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver
A propos de la marque eBay
Beaucoup ont sûrement déjà fait des achats sur Ebay. Saviez-vous qu'il existe un moyen de faire encore plus d'économies lors de vos commandes sur le site? Avec les coupons Groupon profitez d'occasions en or pour acheter... à peu...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site d'enchere en ligne gratuit / site d'enchere en ligne / site d enchere en ligne / vente d'enchere en ligne
L'automobile à Madagascar, vente de voiture, location de ...
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Annuaire Automobile à Madagascar, vente de voiture, location de voiture, vente de pièces et entretiens
Site de présentation des concessionnaires automobiles, des revendeurs de pièces auto et moto, des agences de location de voiture mais aussi des services d'entretien, de transport et d'importation de voiture à Madagascar. GasyAutomoto est le premier annuaire catalogue auto moto...
Site :
http://www.gasy-automoto.com
Logiciels d’occasion à bon compte | Acheter et vendre ...
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La Marche Triomphale des logiciels de seconde main
Les logiciels représentent un facteur de coût important pour chaque entreprise. C'est particulièrement pour cette raison qu'un énorme résultat a été atteint par l'intermédiaire du jugement EuGH du 3 juillet 2012 avec l'ouverture...
Site :
https://www.usedsoft.com
Thèmes liés : vente licence logiciel occasion / vente de logiciels d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion
Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer ...
Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer votre projet
Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer votre projet
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Vous avez des idées pleins la tête mais ne savez pas comment les réaliser ? Devenir auto-entrepreneur apporte des solutions concrètes pour mettre à exécution vos projets dès aujourd'hui. Dans ce guide, vous apprendrez à créer votre...
Site :
https://www.empara.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition generale de vente auto entrepreneur / vente occasion auto entrepreneur / vente de voiture auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur vente voiture
Grande vente aux enchères Porsche dans le garage Mannes ...
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36 modèles Porsche allant de la Porsche 356 de 1964 à la Porsche 911 GT2 Clubsport de 2008 en passant par la Porsche 911 Carrera RS Type 964 de 1992 vont être mis aux enchères par la maison Leclere le vendredi 18 mai 2017 à 19h00 dans le garage Mannes - spécialisé Mercedes, Audi et Volkswagen à Ivry sur Seine - qui est l'un de nos principaux partenaires à recommander.
Porsche 911...
Site :
http://www.4legend.com
Photographe documentaire de mariage - Romain NEGRE ...
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :
- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de...
Site :
http://www.romain-negre.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'occasion en france
Un site où on trouve des panneaux solaires vraiment pas ...
Un site où on trouve des panneaux solaires vraiment pas chers !!!
Salut
Certain(s) message(s) ne sont pas disponible(s) car il(s) comporte(nt) un contenu hors charte - ?
Liste des contributions
Méchante pub sans rapport avec le sujet chrysm vendredi 19 avril 2013 07:33
??? Ké pub?? ALLEWIND dimanche 05 mai 2013 10:15
hello ma vision du bon prix http://shop.rainbow- leloup dimanche 08 février...
Site :
hisse-et-oh.com
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MONTANOLA-JEUX : Achat, vente et location de billards ...
Mercredi 29 mars 2017 Soirée partenaire pour le SA XV Charente Rugby à Chanzy. C'était pour nous l'occasion de mettre en avant les deux derniers flippers de chez STERN : - SPIDER-MAN VAULT EDITION - BATMAN PREMIUM EDITION,ainsi que l'indémodable Baby-Foot BONZINI B60. Toujours aussi agréable de participer aux soirées partenaire du SA XV, un moment conviviale...
Site :
http://www.montanola-jeux.com
Thèmes liés : vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat vente jouets d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Fourgonnette d'occasion et neuves - Achat de voiture ...
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fourgonnette en stock dans notre garage :
Affinez votre recherche suivant votre budget. Utilisez pour cela les curseurs ci-dessous pour établir votre plage budget.
Pour le moment notre stock ne contient pas de véhicule utilitaires de type fourgonnette
Notre stock évoluant tous les jours, n'hésitez pas à revenir demain pour voir si un nouveau véhicule de ce type est arrivé sur...
Site :
http://www.glinche-automobiles.com
Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion en france / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / recherche vente voiture d'occasion / recherche vente d occasion voiture
J'ai testé Patatam pour vendre les vêtements d'enfants d ...
Pour patatam, patatras !!!!
Nina 07/07/2017 11:28
Bonjour Lucky Sophie ! Aprés lecture de ton article, j'ai fais l'expérience et je confirme, le service est génial ! 80% des habits que j'avais envoyé on été retenu. Les vêtements que j'ai achetés sont imppeccables. Bravo et merci à l'équipe de Patatam pour un si belle initiative
Lucky Sophie 07/07/2017 11:55
Merci pour ce retour. 80%...
Site :
http://www.luckysophie.com
Thèmes liés : site achat vente vetement d'occasion / depot vente de vetement d'occasion / achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d occasion / vente de vetements d'occasion entre particuliers
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
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INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ;
-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du...
Date: 2017-10-07 13:37:28
Site :
http://www.phytalliance.com
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Conditions générales de vente - leader-pieces-auto.com
Conditions générales de vente
Les articles
Les photos permettent une vue globale du produit ; il est important de s'appuyer sur le descriptif exhaustif de chaque article, ce dernier pouvant varier en fonction de la marque, du modèle et de l'année du véhicule. Tous les produits contenus sur le site Leader-Pièces-Auto sont susceptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans...
Site :
http://www.leader-pieces-auto.com
Nevers Pièces Occasion : démolition automobile agréée dans ...
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Organisation
Autrefois appelé « casseur », nous avons réalisé de nombreux investissements aussi bien humains que financiers afin de devenir « Recycleur automobile » ou encore « Centre VHU agréé ».
Depuis le nouveau décret du 4 février 2011, tout propriétaire d'un Véhicule Hors d'Usage (VHU) doit le remettre exclusivement à un recycleur agréé, appelé...
Site :
http://www.casse-auto-nevers.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / declaration de vente d'un vehicule d'occasion
Mil Remorques: remorque neuve et remorque occasion ...
AURIOL, SALON DE PCE (13) - CASTANET TOLOSAN, ST JORY (31) - VELAINE EN HAYE (54) - COIGNIERES (78) - ALBI (81)
La remorque que vous cherchez est chez Mil Remorques.
Spécialiste de la remorque de 500 kg jusqu'à la remorque de 3.500 Kg depuis 1976. Mil Remorques c'est plus de 15.000 références en remorque, en accessoire remorque, en pièce détachée remorque et tous les services...
Date: 2017-10-04 12:09:47
Site :
http://www.mil-remorques.fr
Thèmes liés : vente remorque porte voiture occasion / vente remorque porte voiture / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente de pieces detachees d'occasion
Mil Remorques: remorque neuve et remorque occasion ...
AURIOL, SALON DE PCE (13) - CASTANET TOLOSAN, ST JORY (31) - VELAINE EN HAYE (54) - COIGNIERES (78) - ALBI (81)
La remorque que vous cherchez est chez Mil Remorques.
Spécialiste de la remorque de 500 kg jusqu'à la remorque de 3.500 Kg depuis 1976. Mil Remorques c'est plus de 15.000 références en remorque, en accessoire remorque, en pièce détachée remorque et tous les services...
Date: 2018-01-08 15:38:51
Site :
http://www.mil-remorques.fr
Thèmes liés : vente remorque porte voiture occasion / vente remorque porte voiture / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente de pieces detachees d'occasion
Le bon plan des enchères dunkerquoises
Connect : Gérez vos services et abonnements
Dunkerque
Le bon plan des enchères dunkerquoises
Publié le 12/02/2012 à 06h00
Le Phare dunkerquois / Journal des Flandres - Une vente aux enchères, c'est un spectacle permanent rythmé de coude à coude et de petites phrases savoureuses. L'hôtel des ventes de Dunkerque offre chaque semaine son lot de bonnes affaires et de petites anecdotes.
De...
Site :
http://www.lepharedunkerquois.fr
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / salle vente aux encheres / commissaire priseur vente aux encheres
AGRICULTURE ALGERIE - Céréales en Algérie
MISSION IMPOSSIBLE POUR LE DG DE L'OAIC.
D.BELAID 7.09.2014
A la mi-mai 2014, Mr Mohamed BELABDI, DG de l'OAIC, lors d'une déclaration à l'APS indiquait qu'on pouvait s'attendre à « une hausse remarquable de la production au niveau national ». Comme chacun le sait, la récolte nationale de céréales a été bien en deçà des 60 millions de quintaux espérés. Retour sur un...
Site :
http://www.djamel-belaid.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente d'occasion algerie
Vente de voiture américaine ancienne - fastandretro.com
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Acheter une voiture américaine ancienne auprès d'un vendeur professionnel
Une classique américaine représente une pièce incontournable pour les collectionneurs, car il s'agit pour la plupart de véhicules de légende. Pour l'achat du modèle convoité, il est préférable d'importer directement des Etats-Unis. Pour cela, il est conseillé de faire appel à un...
Date: 2017-10-31 10:09:42
Site :
fastandretro.com
St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 mars 2018
Présents : Nicole Chazel,Michel Cimaz, Michel Deloche, Alain Fluchaire, Jean-Marie Mengin
Absente excusée : Laurence Brunel (pouvoir à Michel Deloche)
Absente : Nicole Chaudier.
Secrétaire de séance : Nicole Chazel . La séance est ouverte à 20h40.
Déroulement de la séance suivant l'ordre du jour.
*Compétence GEMAPI...
Date: 2018-03-19 01:42:33
Site :
http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion region centre / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier