Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
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Conditions Générales de Vente - SonoVente.com
4.1. Informations lors de la commande
Toute commande sur le Site nécessite la création d'un compte client, accessible au moyen de l'adresse internet fournie ainsi que du mot de passe choisi lors de la création du compte client. Vous devez vérifier l'exhaustivité et l'exactitude des renseignements que vous nous fournissez, notamment concernant l'adresse de livraison. En cas d'erreur, les...
Site :
https://www.sonovente.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...
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Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A
Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.
Perte du contrat...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Achat aux Etats-Unis | Achat aux États Unis sans vivre aux ...
Achat aux États Unis sans vivre aux États Unis...Facile!
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Je viens de déménager en France avec mon nouveau petit mari et je voulais magasiner à mes anciens repaires aux États-Unis. Imaginez ma surprise quand l'expédition a été plus coûteuse que le magasinage! Je pensais que je ne serais pas en mesure d'acheter mes...
Site :
http://www.achat-aux-etats-unis.com
Thèmes liés : achat vetement d'occasion en ligne / site achat vente vetement d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / meilleur site d'enchere en ligne / achat vente vetement d'occasion
La Caverne - dépôt-vente, achat vente de meubles d ...
du mardi au samedi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h,
le dimanche de 14h30 à 19h.
Fermé le lundi.
Dépôts et achats cash possibles tous les jours d'ouverture sauf dimanche.
NOUVEAU RAYON LIVRES VINYLS DVD BLURAY,
apportez-les nous !
Informations complémentaires :
VENEZ VOIR !
LA CAVERNE DE CHELLES S'EST AGRANDIE, plus de surface, plus de produits, plus d'affaires à faire !
ACHETEURS !...
Site :
lacaverne.com
Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
Achat d'un premier velo electrique: attention aux pieges!
Votre spécialiste du vélo électrique à Genève
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Blog
Achat d'un premier velo electrique: attention aux pieges!
Posted by newbikestore on March 25, 2013 at 8:30 AM
Voilà, vous avez décidé de franchir le pas: vous allez vendre une des deux voitures familiales, et vous déplacer à vélo électrique pour aller travailler. Génial! Félicitations! Je l'ai fait il...
Site :
http://www.new-bikestore.com
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Ordinateurs d'occasion : à quel prix ? - Afrique - RFI
Car il est probable que ceux qui offrent un ordinateur portable à un de leurs proches n'auront probablement pas pris la peine de se soucier par avance du recyclage de l'ancien. Or, malgré toutes les directives en vigueur pour lutter contre la pollution dûe aux déchets électoniques et électriques, les D3E, il est loin d'être simple de se débarrasser d'un vieil ordinateur lorsqu'on n'a pas...
Site :
http://www.rfi.fr
Vente Domaniale Vehicule | Uncategorized ...
Expert achat vente de voiture; Essai voiture 17 juin 2010. Vente de parcelles agricoles à LES BULLES demande PERIN Didier. CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE, DE GESTION ET D. Trajets hors-arrondissement: lutilisation du véhicule est limitée à la zone de Acheter votre voiture doccasion aux enchères avec FIVEAUCTION; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules doccasions Ou...
Site :
http://alessandrobeltrami.it
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...
Date: 2013-11-14 08:27:51
Site :
https://www.ge.ch
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
6. La commercialisation du livre
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.parisnanterre.fr
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
clicandfly.com - Conditions générales de vente
Conditions de vente et d'utilisation du Site
En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).
Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.
Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...
Site :
http://www.clicandfly.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion
Machines a cremes glacees - partenaire de vos achats ...
GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...
Site :
http://www.hellopro.fr
Comment rédiger des conditions générales de vente
La rédaction de conditions générales de vente à destination des particuliers nécessite de prendre diverses précautions.
Article 1 : Objet
Cet article préalable rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.
Modèle de clause
Les...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / condition vente auto occasion
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TV et Vidéo à vendre au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Cameroun
Vente de TV et vidéo au Cameroun
Le Cameroun est l'un des principaux pays d'Afrique Centrale qui dispose d'une économie dynamique et en forte croissance. Depuis quelques années, on constate une évolution remarquable du marché de l'électronique.
Il est donc désormais possible de s'acheter une télévision ou une video à bon prix au Cameroun. En effet, Il existe une large...
Site :
https://deals.jumia.cm
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers
XIIZEOS - Magasin informatique Toulouse
Votre magasin informatique XIIZEOS à Toulouse vous accueille du Lundi au Vendredi de 10h à 19h.
Dans notre magasin informatique vous trouverez des ordinateurs neufs, des ordinateur d' occasion, des accessoires informatique, périphériques informatique, composants informatique, logiciels informatique.
Que ce soit pour acheter un ordinateur portable ou un ordinateur de bureau, neuf ou...
Site :
http://www.xiizeos.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
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Conditions générales - Partenamut Shop
Conditions générales
PRÉAMBULE
Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.
La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL
Les mots ou...
Site :
http://www.partenamutshop.be
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale de vente vehicule neuf / condition generale vente vehicule occasion / condition vente vehicule en l'etat / achat et vente produits d'occasion
Vente, location baby-foot, baby foot, flipper, juke-box ...
Bienvenue sur le magasin en ligne numéro 1 en France des jeux d'amusement.
Nous sommes professionnels depuis plus de 40 ans. Nous sommes spécialisés dans la vente, achat, et entretien des baby-foot, juke-box, billard, flipper, arcade, juke-box, jeux forain, et tous les jeux d'amusement.
Nous vendons, aussi, toutes les pièces détachées de ces...
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http://www.videostarjeux.com
Thèmes liés : vente de jeux d'occasion en ligne / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion
Grossistes sur Lyon: grossiste, Lyon, fournisseur, déstockage
Consommer de façon responsable à LyonOpen or Close
A l'époque où nous avons entièrement intégré la notion de consommation à notre quotidien, il est devenu important de savoir consommer de façon responsable, sans se laisser abuser par des prix trop exorbitants, influencés par le peu de scrupules de certains grossistes qui veulent à chaque occasion maximiser leurs gains, souvent au...
Site :
francegrossiste.com
Thèmes liés : vente en ligne pas cher france / site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation d'information précontractuelle prévue à l'article L.112-2...
Site :
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Pneumatiques : un marché sous pression – JeuneAfrique.com
Pneumatiques : pas d'usine en vue au sud du sahara
« C'est un marché qui est encore loin d'être mature », soupire Robert Clairay, PDG de Copadex. Pour ce Français, représentant officiel de Michelin au Sénégal depuis cinq ans, comme pour tous les autres distributeurs de pneumatiques au sud du Sahara, représentant les marques dites « premium » telles que Bridgestone, Dunlop, Goodyear,...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
GROSSISTE-EN-LIGNE:Grossiste,Grossistes,Destockage ...
Consommer de façon responsableOpen or Close
A l'époque où nous avons entièrement intégré la notion de consommation à notre quotidien, il est devenu important de savoir consommer de façon responsable, sans se laisser abuser par des prix trop exorbitants, influencés par le peu de scrupules de certains grossistes qui veulent à chaque occasion maximiser leurs gains, souvent au risque de...
Site :
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Thèmes liés : vente chaussure en ligne pas cher / site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher france / vente en ligne pas cher / vente de portable d'occasion pas cher
vente d'une voiture à bas prix - 900 000 FCFA : Voitures ...
Attention! Cette annonce a expirée. Le produit ou service n'est peut être plus diponible en attendant que l'annonceur actualise l'annonce.
vente d'une voiture à bas prix
Yaoundé
Détail de l'annonce: vente d'une voiture à bas prix Yaoundé, Cameroun, CM
Prix: 900 000 FCFA
Nombre de places: 5
Nombre de vitesses: 5
Salut à tous! Peugeot 406 à vendre à un prix défiant toute concurrence....
Site :
afribaba.cm
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Article 1. Informations légales
Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...
Site :
https://www.escardio.org
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'occasion en ligne / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet
Quel est le vrai prix du marché de l’immobilier | Olivier ...
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Quel est le vrai prix du marché de l'immobilier
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Motoculteur thermique Diesse Minitriss en promo AgriEuro
DROIT DE RÉTRACTATION
Assistance et Garantie
Si vous êtes un client particulier (les clients professionnels ayant acheté avec TVA sont exclus), vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours à partir de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier les raisons ni à payer de pénalités.
Ce droit doit être exercé exclusivement sur l'ensemble de...
Site :
https://www.agrieuro.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil
Tondeuse autoportée Stiga Estate 5102 H, Promo AgriEuro
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Assistance et Garantie
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Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil
Avis eBay - 2195 avis - poulpeo.com
Très bon site oú l'on trouve tout ce que l'on veut neuf ou d'occasion.
Avez-vous trouvé cet avis utile ? Oui Non
Par toledo73 le
07/01/2018
J ai commandé un boitier ELM327 sur EBAY, cet appareil sert a enlever les défauts au tableau de bord de la voiture et ça marche. Je conseille d acheter ce produit sur ebay petit prix+livraison gratuite.
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Petits moulins à marteaux pour la vente en Inde
Sauvegarde des Voies Lentes et du Patrimoine Naturel
Warquignies, Petit Wasmes, Wasmes, Ravel, Petit Hornu et retour , Nous aborderons le Parc Eolien d'Elouges-Quiévrain par les sentiers pour ensuite atteindre la Gare d'Elouges par le RAVeL L 98 , En vente à la Maison du Parc : , et de pierre, un moulin à huile (tordoir), trois platineries et forges à gros marteaux
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http://www.papercuttingmachine.co.in
Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres domaine de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...
Abonnez-vous, indiquez votre adresse mail.
Le tri par le vide : je vends
© Nimbus - Fotolia.com
Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Par B. Terriere et O. Van Fraeyenhoven (Lawfort)
Jeudi 14.10.04
Le 1er septembre 2004, a été adoptée la Loi relative à la protection des consommateurs lors de la vente de biens de consommation, transposant la Directive européenne 99/44/EG. Cette Loi entrera en vigueur le 1er janvier 2005.
La Directive a été élaborée en vue d'harmoniser les législations dans les différents Etats...
Site :
http://www.droitbelge.be
Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:
Frais volontaire de 25.20% TTC.
Frais judiciaire de 14.4 % TTC
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.
Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...
Site :
http://www.aponem.com
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
BUT DE LA CIRCULAIRE
1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion
TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...
Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >TVA applicable aux échanges européens
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be