TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule

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Alerter

Bonjour,

au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,

j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...

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Site : https://www.compta-online.com

Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / tva sur vente de biens d'occasion

Fnac Gaming : la communauté jeux video de la Fnac

Suivez toute l' actualité du jeu vidéo

La carte Fnac Gaming vous permet de revendre vos jeux d'occasion en magasin et d'être reconnu en caisse (hors jeux PC). Demandez-là dès à présent à votre vendeur Fnac au rayon Jeux vidéo.

Adhérents, vous bénéficiez déjà des avantages Fnac Gaming. Inutile de vous inscrire au programme.

Pour les personnes mineures, une autorisation...

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Site : http://www4.fnac.com

Vente de voitures d'occasion à Arras - VO 59-62

Menu

Vente de voitures d'occasion toutes marques à Arras !

Vous êtes à la recherche d'une voiture d'occasion au meilleur prix ? VO 59-62, concessionnaire S.A.C.A. Peugeot Occasions du Lion, est là pour vous proposer le véhicule que vous recherchez. Situé à Arras, notre magasin propose depuis plusieurs années un large catalogue de voitures récentes et de toutes les marques. Vous habitez...

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Site : http://vo5962-occasion.com

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Opérations effectuées avec des pays tiers à l'Union européenne

I. Exportations

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Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion

Réglementation : vente de vélo d'occasion — Wiklou, le ...

Annexe fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes

Principes généraux

Les bicyclettes doivent être conçues pour tenir compte de l'usage auquel elles sont destinées. A cette fin, les éléments de structure et leurs liaisons doivent pouvoir répondre aux contraintes particulières inhérentes aux différents types d'usage auxquels elles sont destinées.

Risques...

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Date: 2017-06-07 10:32:39
Site : http://wiklou.org

Thèmes liés : vente de velo d occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente vehicule d'occasion obligation vendeur

Happy Cash Chambery - Achat et revente de produits d'occasion

À partir de : 44.99 EUR

Jeux vidéo

CALL OF DUTY WWII NEUF

À partir de : 44.99 EUR

Musique-Sono

CASQUE BEATS SOLO 3 WIRELESS NEUF

À partir de : 199 EUR

Le mot de l'équipe

Spécialiste dans l'achat/vente de produits d'occasion, votre...

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Site : https://www.happycash.fr

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion

Vente de bateaux et péniches d'occasion | Le Boat

Bateaux occasion

Occasion

L'Occasion Le Boat possède l'un des plus larges choix de bateaux de plaisance et de péniche d'occasion. Nous proposons de modèles de toutes les tailles, et qui se trouvent sur différentes destinations en Europe, vous offrant un formidable choix répondant à vos attentes.

Durant leur service au sein de notre flotte en location, nos bateaux sont...

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Site : http://www.leboat.fr

Thèmes liés : vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion

Cash Express : Ouvrez une franchise achat vente en ...

CASH EXPRESS, le service du neuf, le prix de l'occasion !

26 Sep 2017

Cash Express est une enseigne dans l'ère du temps. Pour ne plus subir leur consommation, les Français plébiscitent de plus en plus l'occasion : on se fait plaisir, on fait des économies. Mais ils sont exigeants : voir, essayer, être conseillé et bénéficier d'une garantie reste une priorité, comme dans le neuf ! Cash...

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Site : https://www.franchise-magazine.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire

Pourquoi acheter une voiture chez u...

Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire

L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...

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Site : https://www.ebuyclub.com

Acheter utilitaire d'occasion - Achat et Vente de Camions ...

Acheter un utilitaire d'occasion

Un véhicule utilitaire est un véhicule à usage professionnel destiné au transport de marchandises ou de personnes sur de courtes distances. Les véhicules utilitaires légers (VUL) ont un poids en charge maximum de à 3,5 tonnes. Au dessus de ce tonnage, les véhicules utilitaires sont apparentés à la famille des poids lourds...

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Site : https://www.camion-occasion.com

Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente utilitaires d occasion / vehicule utilitaire vente occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions

Vendre Montres d’Occasion Paris - Achat Vente Or Paris

PLUSIEURS OPTIONS S'OFFRENT À VOUS :

L'ACHAT IMMÉDIAT

Recevez votre règlement immédiatement

Après une expertise précise réalisée sous votre regard et en toute discrétion, nous vous proposons une offre d'achat juste et en phase avec le marché. Vous avez le loisir de réfléchir, de refuser ou d'accepter notre offre. Si notre proposition d'achat retient votre attention, le règlement se...

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Site : http://www.mikaeldan.com

Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente bijoux d'occasion paris / magasin de vente d'occasion paris

Vente de matériel d'occasion | CashConverters

Vous apportez vos objets d'occasion à vendre au magasin Cash Converters de votre choix.

Chaque magasin possède un espace spécialement destiné à accueillir les clients venus vendre : c'est la « salle d'achat ». L'acheteur Cash Converters négociera avec vous le prix d'achat des objets que vous voulez vendre. Ce prix tiendra compte de l'état de votre appareil, des accessoires qui l'accompagnent, de la demande pour votre produit ; notre acheteur se basera sur la cote...

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Site : http://www.cashconverters.be

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Annulation du contrat d’achat d’une auto d’occasion

J'aimerais poser une question à l'Office sur un problème de consommation.

J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.

Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux...

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Site : opc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

Véhicule utilitaire Guadeloupe - Petites annonces ...

véhicule utilitaire Guadeloupe

Suivez les petites annonces véhicule utilitaire Guadeloupe (Dom-Tom) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et affichez vous aussi vos annonces gratuites véhicule...

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Site : 1000-annonces.com

Thèmes liés : annonce vente vehicule utilitaire / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / petite annonces vente vehicule / vente vehicule utilitaire d'occasion / vehicule utilitaire vente occasion

Achat d'un véhicule d'occasion: Les 10 commandements ...

Sébastien Templier | La Presse

Publié le 20 mars 2012 | Mise à jour le 3 avril 2012 à 13h55

Trouver le véhicule d'occasion qui nous convient et nous plaît demande habituellement plus de temps et d'énergie que l'achat d'un véhicule neuf. Les écueils potentiels sont plus nombreux et la démarche, plus fastidieuse. Moins chère, la voiture d'occasion peut se révéler une très bonne...

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Site : http://auto.lapresse.ca

Enchère voiture en ligne, achat et vente auto d'occasion ...

Trouver rapidement votre véhicule expertisé et garanti au meilleur prix

enchères de voitures d'occasion en ligne

1ère Plateforme de Vente aux enchères de voitures d'occasion entre particuliers et / ou professionnels

étape1

des voitures expertisées et garanties

Chaque véhicule est expertisé par un expert agréé et indépendant. Dans nos 120 points de contrôle partout en France où notre réseau d'experts effectue pour chaque véhicule un essai routier. UNE AUTOMOBILE SÛRE ET SANS SURPRISE avec les mêmes garanties que chez un professionnel, de particulier à particulier. A vous...

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Site : one-deal.com

Materiel d'occasion et TVA... •35621 • Forum NetPME

a posé une question le 11 juin 2006

Bonjour à tous,

Je suis gérant d'un magasin de sport ou nous faisons beaucoup de reprise de materiel d'occasion lors de l'achat de materiel neuf.

Ensuite, nous revendons ce materiel d'occasion à d'autres clients.

Je suis bien embété avec la TVA, et apres pas mal de recherche sur internet, voici ce que j'en conclu.

Sur les factures, il nous faut 3 bloc :

- un pour la vente matériel neuf, avec total HT, TVA et total TTC

- un autre pour la vente...

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Site : https://forum.netpme.fr

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion et tva / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / tva sur vente de biens d'occasion / magasin achat et vente d'occasion

Créer une société de vente d'automobiles d'occasion ...

Message par François » 31 janv. 2012, 20:19

Booba a écrit :

Je souhaite faire une garantie de 3 mois pour les véhicules d'occasion que je vais vendre. Le problème est que je...

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Site : forum-pour-entrepreneurs.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion / vente d automobile d occasion

Acheter un reflex d'occasion - Quel-reflex.com

Contact

Acheter un reflex d'occasion

L'obsolescence rapide des reflex met sur le marché de l'occasion des boitiers récents. Il est possible de faire de bonnes affaires si l'on s'y connait un peu.

Avantages

Les prix

Les prix des boitiers reflex décotent rapidement en occasion. Il n'est pas rare de trouver des reflex de quelques mois d'âge ayant peu servi avec un prix de 30% à 40% inférieur...

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Site : http://www.quel-reflex.com

TVA Intra-communautaire sur les véhicules d'occasion ...

Faisons un rappel des dispositions applicables en matière de vente de véhicule d'occasion.

Au sens communautaire, un véhicule d'occasion est un véhicule qui a été mis en circulation depuis au moins 6 mois et qui a au moins 6 000 Km (interprétation de l'article 298 sexies du CGI).

Il résulte de l'article 297 A du CGI que la taxation sur marge est applicable aux livraisons effectuées...

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Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Achat vente meuble d’occasion - Dépôt vente Le Mans ...

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De l'argent rapide pour faire face aux imprévus

Des meubles empilés dans un coin du garage ne sont pas très esthétiques. Un vieux meuble de grand-mère laissé dans le grenier peut finir par se détériorer. Pourquoi vouloir les conserver si vous ne vous en servez plus ? Ici, il n'est pas question de les jeter, mais de les revendre. Le troc est la meilleure solution si vous ne savez pas où placer vos vieux meubles. Table, chaise, étagères, canapé, clic-clac,...

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Site : https://www.troc-ou-cash.fr

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / vente de meubles de bureaux d'occasion / achat vente mobilier de bureau d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

Administration de l'Enregistrement et des Domaines - Art ...

Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité

Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité

Les dispositions du...

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Date: 2017-10-09 07:25:18
Site : http://www.aed.public.lu

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion

Ile de france camping car

SALINSKI IDF, Concessionnaire des marques BURSTNER , HYMER, LAIKA, TEC, Ile de France camping car est installée aux portes de Paris à  (Bouafle) en bordure de l'autoroute A 13 (PARIS - ROUEN, sortie BOUAFLE / LES MUREAUX ). Notre établissement se situe A moins de 45 kms de Vernon , 23 kms de Pontoise, 21 kms de Versailles.

Notre établissement :

Fort d'une surface de vente de + 6500 m2, vous...

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Site : http://www.iledefrance-camping-car.fr

Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat vente d occasion / achat et vente de vehicule d occasions

Rachat Or Nice, Achat / Vente bijoux occasion, Bijouterie ...

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La bijouterie Nice HERITAGE vous propose de nombreux bijoux de tous styles et de toutes époques - modernes et anciens pour tout les goûts, ainsi que de très belles occasions de bijoux...

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Site : https://heritage-sas.com

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AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes – Avis ...

AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes

Généralités

AVIS PACIFICAR propose en permanence un parc de véhicules d'occasion très récents.

Tous ces véhicules (exceptés les véhicules en dépôts-vente, identifiés sur le site internet http://www.avistahiti-ventevo.com dans la rubrique « petit prix ») sont entièrement révisés et livrés équipés de 4 pneus neufs, et de 6 mois...

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Site : https://www.avistahiti-ventevo.com