Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion entre particuliers
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Comment rédiger des conditions générales de vente
La rédaction de conditions générales de vente à destination des particuliers nécessite de prendre diverses précautions.
Article 1 : Objet
Cet article préalable rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.
Modèle de clause
Les...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / condition vente auto occasion
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
Mots clés : déménagement , exonération et franchise , france métropolitaine , hors ue , véhicule
Car Interior | © IceNineJon | Flickr
Le système d'immatriculation des véhicules (SIV) a modifié les formalités...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Pneumatiques : un marché sous pression – JeuneAfrique.com
Pneumatiques : pas d'usine en vue au sud du sahara
« C'est un marché qui est encore loin d'être mature », soupire Robert Clairay, PDG de Copadex. Pour ce Français, représentant officiel de Michelin au Sénégal depuis cinq ans, comme pour tous les autres distributeurs de pneumatiques au sud du Sahara, représentant les marques dites « premium » telles que Bridgestone, Dunlop, Goodyear,...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
I. INTRODUCTION
1/-. PRINCIPES GÉNÉRAUX
Lorsqu'un événement, qu'il soit fautif ou accidentel entraîne un dommage, l'évaluation de celui-ci ne s'avère pas toujours chose aisée.
Dans le cadre de l'expertise médicale, l'objectif avoué des protagonistes est, après avoir, le cas échéant, réglé l'épineux problème de la responsabilité - qu'elle soit contractuelle, extra-contractuelle...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : vente appareil medical d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique
Comment négocier le prix d'une voiture: 18 étapes
L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, n'est pas chose aisée et dans cet acte, il est une phase, la négociation du prix, qui requiert du doigté pour obtenir, au final, le meilleur prix possible. Dans cet article, vous allez apprendre à négocier d'un véhicule et vous allez voir que les astuces ne manquent pas.
Étapes
Avant de se rendre chez le vendeur
1
Sachez quelle voiture vous...
Site :
fr.wikihow.com
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1
L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion gratuit / site de vente de vehicule d'occasion gratuit
Ordinateurs à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
L'univers de l'ordinateur en Côte d'Ivoire
Rythmée par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, la Côte d'Ivoire, pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolue à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont...
Site :
https://deals.jumia.ci
Thèmes liés : vente d ordinateur portable d occasion en cote d ivoire / site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Paragraphe 1 - Des modalités de l'acceptation à concurrence de l'actif net (art. 787 à 790 du code civil)
L'Assemblée nationale a, à l'initiative de sa commission des lois et avec l'avis favorable du Gouvernement, adopté deux amendements de coordination concernant les intitulés de la section 3 du chapitre IV du titre Ier du livre III du code civil et du paragraphe 1 de cette section.
Le...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-10-08 00:35:08
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Les véhicules les plus polluants seront bannis de ...
Le gouvernement bruxellois a confirmé jeudi l'entrée en vigueur de la zone basse émission de polluants étendue à tout le territoire de la capitale, et de facto l'interdiction d'y circuler pour les véhicules diesel les plus polluants à partir du 1er janvier 2018.
Nonante caméras de contrôle intelligentes seront installées un peu partout d'ici la fin de l'année. Une vaste campagne...
Site :
http://www.dhnet.be
Matériel TP, Grues d’occasion, Pelles, Equipement minier ...
Matériel TP
Matériel TP
ConstructionTradex constitue une plate-forme de ventes et d'achats d'équipement de construction et minier. Vous pourrez trouver une large gamme d'engins publiés par des vendeurs particuliers, professionnels ou des concessionnaires réputés. Installés dans le monde entier, ils sont en mesure de vous fournir l'équipement sur le lieu d'implantation de...
... votre entreprise même si c'est à plusieurs milliers de kilomètres. Ils...
Site :
http://www.constructiontradex.fr
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente appareils d'occasion
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Les véhicules les plus polluants seront bannis de ...
Les véhicules les plus polluants seront bannis de Bruxelles à partir de l'an prochain
Belga Publié le
jeudi 28 septembre 2017 à 14h22
- Mis à jour le
vendredi 29 septembre 2017 à 13h53
Bruxelles
Le gouvernement bruxellois a confirmé jeudi l'entrée en vigueur de la zone basse émission de polluants étendue à tout le territoire de la capitale, et de facto l'interdiction d'y circuler pour...
Site :
http://www.lalibre.be
Votre recherche « decharge vente occasion - Modele-lettre.com
Contrat de régie publicitaire
Le contrat de régie publicitaire est un contrat qui organise les rapports juridiques entre un régisseur et un client. Le premier étant chargé par le second, en tant que prestataire, agent spécialisé dans le secteur de la communication et de l'édition, de la mission suivante : commercialiser auprès des annonceurs et des agences, les espaces publicitaires qu'un support est à même d'offrir, ce support étant un magazine, un site web… La mission du...
Site :
https://www.modele-lettre.com
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier
Hotels AccorHotels : Conditions generales de vente Adagio
Article 18 reproduction des articles du code du tourisme
ADAGIO SAS exploite, directement ou indirectement, des Résidences de Tourisme (ci-après les Aparthotels) en France et à l'étranger sous les enseignes Adagio, Adagio access et Adagio Premium, en proposant la location d'appartements (ciaprès les Appartements).
Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à...
Site :
https://www.accorhotels.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers
Auto occasion ST LO - Notre point de vente BMW GCA SAINT ...
Voir notre sélection de véhicules
BMW Premium Selection
Avec le concept BMW Premium Selection, BMW change votre regard sur le marché de la voiture d'occasion. Sur la base de critères sévères, BMW Premium Selection choisit des voitures d'occasion et de direction qui vous procurent un plaisir de conduire intense. Vous n'aurez plus à hésiter entre le coeur et la raison. Avec BMW Premium...
Site :
http://www.bmw-occasion-saintlo.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Acheter un bateau avec L'Occasion du Bateau : annonces ...
Acheter un bateau
Déterminer le type de votre bateau
Selon l'usage que vous voulez en faire, vous vous orienterez vers tel ou tel type de bateau: vedette fluviale ou mixte, vedette rapide, pénichette ou bateau logement de 15 m et plus.
Nous pouvons vous aider à définir vos envies et vous guider en...
Site :
http://www.annonces-bateaux-occasions.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
Site :
fr.wikihow.com
Service armes Gouv Prov Liège
Blog du service des armes du Gouverneur de la Province de Liège. Suivez toutes les nouvelles infos concernant la matière des armes.
médias sociaux
Du nouveau concernant les chargeurs : quid ?
La loi du 7 janvier 2018 a introduit la notion de « chargeur » dans la loi sur les armes. Le chargeur est défini comme un récipient à cartouches amovible pour une arme à feu servant au chargement...
Date: 2018-03-15 20:04:40
Site :
http://www.armesliege.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / magasin vente objets d'occasion / vente d objet d occasion
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Acheter une voiture : tout savoir sur la LOA (Location ...
La Location avec Option d'Achat est une offre de crédit à la consommation aussi connue comme leasing, location avec promesse de vente ou crédit-bail.
Comment ça marche ? Quelles sont les avantages et inconvénients ? Toutes les réponses à vos questions...
Qu'est-ce qu'une LOA (Location avec Option d'Achat) ?
Cela vous permet d'avoir une voiture (neuve ou d'occasion), en contrepartie du...
Site :
http://www.turbo.fr
Financer votre voiture de collection grâce au prêt projet ...
Financer l'achat d'une voiture de collection
Financer l'achat d'une voiture de collection
Au volant d'une Citroën DS des années 50, vous entrez dans la peau d'un chef d'État. À bord de la Ford Mustang, vous entonnez le célèbre refrain d'Un homme et une femme. Si chaque année, vous usez les parquets des salons et des musées automobiles... Alors plus de doute, les voitures de collection...
Site :
http://www.cofinoga.fr
Le bon coin des vêtements de luxe et de marques d'occasion ...
Dans l'univers des dépôts-vente de marques ou de luxe, en voici quelques-uns qui se présentent comme des plateformes sur laquelle les vendeurs proposent leurs articles griffés (vêtements, accessoires) et où les acheteurs peuvent chiner.
videdressing.com
Commission: 10% + 3EUR par article vendu
Le + : L'un des premiers à avoir lancé le concept en 2009 et sans doute l'un des plus...
Site :
http://www.ecolopop.info
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion entre particuliers / depot vente de vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / site achat vente vetement d'occasion
Dernières nouvelles - snippys.net
Snippy's: (RESOLU] Perturbations Delcampe Posté le jeudi 24 août 2017 par Brezhonneg
Bonjour,
Suite à de récents changements sur le site Delcampe, il se peut que vous rencontriez des difficultés, notamment pour la création de nouvelles missions pour ce site d'enchères.
Nous nous excusons pour la gène occasionnée et mettons tout en oeuvre pour adapter notre sniper au plus vite.
Mise à...
Site :
snippys.net
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-10-07 22:06:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / condition de vente d une voiture / condition annulation vente voiture particulier
Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
L'univers de l'ordinateur au Sénégal
Rythmé par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, le Sénégal , pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolu à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont multipliés les...
Site :
https://deals.jumia.sn
Thèmes liés : site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente d'occasion ordinateur portable a dakar / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
Memoire Online - Procédures collectives et voies d ...
J. P. = Juridis Périodique.
Obs. = Observation.
OHADA = Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. Op. Cit. = opere citato.
Ord. = ordonnance.
PUA = Presse Universitaire d'Afrique. PUF = Presse Universitaire de France. Rép. Com . = Répertoire Commercial.
Rev. Proc. Coll. = Revue des Procédures collectives.
Supra = au dessus.
R.T.D.Com. = Revue Trimestrielle de droit...
Date: 2017-08-08 14:52:29
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / date ventes aux encheres liquidation judiciaire / liquidation judiciaire 67 vente aux encheres
Canada [Voiture] Comment bien acheter une voiture au Québec
Je vous propose sur notre blog une liste de conseils à suivre pour acheter une voiture d'occasion au Québec avec le minimum de risques. Ostie que ce n'est pas facile ici!
J'y ai compilé les recommandations de l'Association de Protection des Automobilistes, celles de la CAA et notre expérience personnelle. Je pense que ces informations seront très utiles à tous ceux qui veulent s'acheter un...
Site :
https://pvtistes.net
Code promo eBay → 70 % de remise + 7 réductions validées
Snoopy74 le 11/11/2015
4/5
J'ai effectué plusieurs achats sur ce site, en France ou à l'étranger : pour le moment, aucun problème. J'ai toujours été satisfaite. Les vendeurs répondent rapidement aux questions. Règlement par carte bancaire ou paypal. Je recommande.
Romms1 le 12/12/2014
On ne le présente plus, facile d'utilisation.
Sisooi le 25/02/2014
4/5
Première commande et je n'ai pas...
Site :
https://www.ma-reduc.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / site vente aux encheres internet
Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be
Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France
ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...
Site :
http://www.dhnet.be