Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.

PROJET DE LOI

d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures

de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Livres d'occasion | Livres, revues ... - Marseille Forum

Livres, revues, sites internet sur Marseille

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session

Livres d'occasion

Yay - 08 Mai 2010 à 18:46:43

Tranquille collègue

j'ai cherché sur le forum, mais je n'ai pas trouvé.

Voilà, avez-vous une bonne adresse de magasin de livres d'occasion.

Je ne cherche pas des livres rares, ni à me faire avoir par les attrapes touristes des ventes...

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Date: 2017-08-25 07:04:34
Site : http://www.marseilleforum.com

Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / vente livres d'occasion paris / livres d'occasion vente / livres d occasion vente / vente livre occasion gibert paris

Marché de l’art: Ventes aux enchères en série | L'Economiste

La maison de vente aux enchères organise en effet, samedi 15 décembre à 16h30, une vente d'une panoplie d'objets d'art, intitulée: «l'Art sous toutes ses formes». «Nous nous démarquons par la diversité de notre offre et nous voulons que le public se familiarise avec toutes les formes de création: tableaux, bibelots, bijoux, tapis, meubles, argenterie...», souligne Miriam Choukri,...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d une maison / vente enchere objet art / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat

mini pelle - partenaire de vos achats professionnels

...

Exemples de demandes de devis

MINI-PELLES : Bonjour, je suis à la recherche d'une mini-pelle (poids 1,5 t max). La yuchai yc08 me conviendrai parfaitement. J'ai fait construire une maison neuve et j'ai beaucoup de terrassement encore à réaliser. Je ne suis pas contre une occasion récente dans d'autres marques. Par contre, je suis un particulier, donc les prix sont ttc. La livraison doit...

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Site : http://www.hellopro.fr

Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier

DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...

Vendre une voiture d'occasion rapidement

nos deux formules

La reprise cash

Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.

Le dépôt-vente

Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.

2010 DepotVenteAuto.com - tout droits réservés. Mentions...

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Site : http://www.depotventeauto.com

TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...

Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >TVA applicable aux échanges européens

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre...

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Site : https://www.service-public.fr

Une voiture à crédit, c'est toujours possible ...

Une voiture à crédit, c'est toujours possible !

dimanche 8 août 2010 à 21:14

Source de l'article :

Quoique que le contenu de la LFC 2009 ait mis fin à l'octroi par les banques publiques et privées de crédit aux particuliers en vue de l'acquisition d'un véhicule, cette formule vient tout juste d'être ressuscitée auprès de certains concessionnaires automobiles.

Ils sont deux...

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Site : algerie360.com

Une voiture à crédit, c’est toujours possible ! - Algérie360

Une voiture à crédit, c'est toujours possible !

dimanche 8 août 2010 à 21:14

Source de l'article :

Quoique que le contenu de la LFC 2009 ait mis fin à l'octroi par les banques publiques et privées de crédit aux particuliers en vue de l'acquisition d'un véhicule, cette formule vient tout juste d'être ressuscitée auprès de certains concessionnaires automobiles.

Ils sont deux...

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Site : algerie360.com

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

technicien en marketing - metiers-quebec.org

Selon les données 2014 :

(données de 2015 dans le secteur public et parapublic) 

 

Le salaire moyen en début de carrière était de :

 

Secteur privé :

-         15,94 $ (40 hres/sem) en moyenne en tant que préposé(e) aux réservations ou réservationniste au sein des grands établissements hôteliers 4 ou 5 * de l'extérieur de la région de Montréal

 

-        ...

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Date: 2017-06-29 00:41:31
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers

Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des ...

Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des Véhicules.

Annonces de Véhicules au Cameroun

Vehicules & Motos

En provenance de l' allemagne. Premier choix. Climatisé. Tel...

Mozefa

Toyota Corolla 111. Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...

So-wotch S.a.R.L.

Toyota Corolla 110, Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...

So-wotch S.a.R.L.

VOICI LA BELLE NISSAN PRIMERA VERSION...

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Site : camerbiz.com

Les arnaques de l'occasion. Acheter ou vendre sa voiture d ...

Nos partenaires

Quelques conseils simples à suivre pour acheter ou vendre sa voiture en toute tranquillité

Vous vendez votre voiture ? Vous envisagez d'acheter une voiture ? Voici quelques conseils qui vous permettront de mener à bien votre projet en toute sécurité.

Nous assistons en effet depuis quelque temps à une recrudescence des arnaques, aussi bien à l'achat qu'à la vente de...

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Site : http://www.webcarcenter.com

Bank Of Algeria - Banque d'Algérie

INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE

AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES

PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES

Article 1er :

L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...

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Date: 2017-02-14 09:34:21
Site : http://www.bank-of-algeria.dz

Buy and sell fine art and antiques on line

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

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Site : http://www.lotprive.com

Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com

La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:

Frais volontaire de 25.20% TTC.

Frais judiciaire de 14.4 % TTC

Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.

Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...

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Site : http://www.aponem.com

Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...

Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com

Bonjour Catherine,

Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...

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Site : https://www.cartegrise.com

Définition marché public et accord-cadre Champ d ...

(17) CE, 10 février 2010, société Prest'action, n° 301116 .

Ne sont pas des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération du cocontractant et se caractérisent, au contraire, par le versement, par celui-ci, d'une redevance ou d'un prix à l'administration. C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public, des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

À lire dans cette section

Faites immatriculer votre auto

Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!

Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!

 

Posez...

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Site : https://www.caaquebec.com

Conditions générales de dépôt vente | Carland

Conditions générales de dépôt vente

Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr

Carland > Conditions générales de dépôt vente

Condition général de dépôt vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...

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Site : http://www.carland.fr

Vendre sa voiture en l’état, sans perdre d'argent

Export auto

Vendre sa voiture en l'état près de chez soi

Pour quiconque souhaite vendre sa voiture en l'état et dans sa région, vendresavoiture.fr propose ses services partout en France. À travers un réseau d'une quarantaine de centres régionaux ou départementaux, venez vendre une voiture sans contrôle technique en une seule visite.

Comment estimer son véhicule et visiter une agence...

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Site : https://www.vendresavoiture.fr

Vendre moto occasion - Annonce gratuite | Ouest France Auto

Pour vendre votre voiture entre particuliers en toute sécurité, nous vous recommandons le service Depopass.

Cette solution anti-fraude est plébiscitée par les principaux sites d'annonces automobiles.

Simple et fiable, Depopass vous accompagne dans votre transaction 7 jours sur 7.

Comment faire une annonce automobile ?

Ouestfrance-auto.com vous aide à rédiger votre annonce pour attirer les...

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Site : https://www.ouestfrance-auto.com

Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...

Photo de mini-pelle

Qu'est-ce qu'une mini pelle ?

La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...

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Site : europe-tp.com

Carte Grise Collection & Immatriculation - CLASSIC AND ...

Carte Grise Collection,

seule possibilité pour les anciennes

Les nouvelles réglementations (anti-pollution et taxe carbone) donnent un intérêt réel à la Carte Grise Collection pour les véhicules anciens. En pratique ils ne pourront plus être immatriculés en carte grise normale.

Fabienne Labrette-Ménager, député de la Sarthe, a fait voter un amendement excluant les véhicules de...

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Site : http://www.classic-sport-cars.net

Mercier Auto, spécialiste de l'enchère automobile

Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion

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Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion

L'automobile est un marché en constante évolution, non seulement au niveau des voitures en elles-mêmes, mais aussi à l'échelle des canaux de distribution. Voyons pourquoi...

Afin de s'adapter à un contexte économique pas toujours favorable à l'achat de véhicules...

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Site : https://www.le-bottin.com

TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...

TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés

1

Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :

- les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...

Ventes aux enchères en ligne

Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?

Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?

Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...

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Site : http://www.1001reductions.com

Annonces d’achat et vente de matériel - Strasbourg

Avant de nous envoyer une annonce, lisez nos conditions de publication :

Si vous voulez publier une petite annonce sur cette page

Contactez-nous par mail, uniquement à l'adresse

en veillant à ce que le champ objet du mail contienne les mots Annonce sur reliure-mailfert.fr faute de quoi votre message sera filtré et effacé immédiatement dès sa réception.

Avant d'envoyer votre proposition...

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Site : http://reliure-mailfert.com

Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / achat vente livres d'occasion strasbourg / vente de materiel d'occasion

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : https://www.cartegrise.com

AK 47 à Toulouse armurerie Barraud armurier vente d'armes ...

AK 47 à Toulouse armurerie Barraud armurier vente d'armes neuves et occasions garanties, kalashnikov ak 47 7,62x39

KALACHNIKOV AK-47

 

L'AK-47 (en russe : , Avtomat Kalachnikova modèle 1947, littéralement « automate de Kalachnikov », et non « Kalachnikov automatique »), souvent connu sous le nom de kalachnikov, est un fusil d'assaut qui a été conçu par le Soviétique Mikhaïl Kalachnikov. L'AK-47 est le premier modèle d'une vaste famille de fusils d'assauts, dont le modèle le plus répandu est l'AKM.

 

 

 

Son coût très...

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Site : armureriebarraud.com

Thèmes liés : vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier / vente armes occasion particulier / vente d'occasion

Particulier - Site officiel de l'Union Française des ...

Accueil > Dossiers pratiques, études etc... > La nouvelle règlementation de septembre 2013 > Particulier : vendre une arme classée en catégorie C ou D1 ?

Particulier : vendre une arme classée en catégorie C ou D1 ?

vendredi 3 janvier 2014

La nouvelle règlementation sur les armes a permis aux détenteurs « illégaux » de se mettre en règle auprès des autorités de tutelle jusqu'à...

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Date: 2017-12-25 02:51:11
Site : http://www.armes-ufa.com

Thèmes liés : vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere d'arme / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'objet d'occasion

Le chèque | Institut national de la consommation

1 - COMMENT OBTENIR UN CHEQUIER ?

Pas de droit au chéquier

En France, il existe un droit au compte ( article L. 312-1 du code monétaire et financier ), mais pas de droit au chèque.

 

Le banquier peut accepter de vous ouvrir un compte bancaire mais refuser en toute légalité de vous délivrer un chéquier, lors de cette ouverture ou par la suite. Il doit dans ce cas motiver sa décision (...

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Date: 2017-12-02 19:02:28
Site : conso.net

Conditions générales de vente d'Auto-ici

AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77

EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR   - RCS DE LILLE N° 400553806

Numéro d'agrément ORIAS : 15001279

Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806

 

 

ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...

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Site : https://www.auto-ici.fr

Conditions de vente vols secs

Mentions légales

Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.

Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...

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Date: 2018-03-19 02:43:05
Site : http://www.corsicatours.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier

Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles

Retour

ARTICLE 1 - CONTRAT

Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...

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Site : http://platine-automobiles.com

Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...

Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?

By Renaud TURC (FNAIM)

Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...

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Site : http://www.lekalliste-immobilier.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente appareil medical d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Droits de préemption et de délaissement

Avertissement  L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.

 

A - Exposé préliminaire - Généralités

1 - Le législateur a donné à certaines collectivités ou organismes publics la possibilité d'exercer un droit de préemption à l'occasion de l'aliénation volontaire de certains biens par leur propriétaire :

- Le droit de préemption urbain (DPU) -...

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Site : http://ggl-exproexpress.fr

Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente au enchere objet d'art / vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

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Site : http://www.securiteconso.org

Quelles voitures électriques d’occasion pour moins de 10 ...

Parce qu'il n'est pas à la portée de tous les foyers de s'équiper d'une voiture électrique neuve, le marché de l'occasion peut emporter leur préférence, s'étoffant avec davantage de modèles proposés à moins de 10.000 euros.

L'âge augmente : Les prix baissent

Non, il ne s'agit pas de commenter une publicité pour un opticien qui facture les lunettes avec une remise qui progresse avec...

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Site : http://www.automobile-propre.com

Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% ...

Bonjour, attention tentative escroquerie en ce moment sur le site ! Mail des escrocs Bourachdismo@gmail.com, ggmarie95@free.fr, apfoulonneau@aliceadsl.fr, brunojtm123@gmail.com, henridegale@gmail.com

© 2017 Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% gratuites Tous droits réservés.

 

Blog - Contact - Réalisation :

Entièrement gratuit, My Mobilier est le site de l'occasion pour la maison et le jardin. Vous avez rendez-vous avec les bonnes affaires...

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Site : http://www.mymobilier.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion entre particuliers / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion particulier / sites de vente d'occasion

L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org

A propos

L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.

Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.

La jurisprudence des cours suprêmes

Partenaires

L'accès à l'exécution en matière civile

 

Conseiller à la Cour de cassation française

La...

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Date: 2017-08-25 01:55:41
Site : http://www.ahjucaf.org

REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...

Ainsi, ne présentent pas le caractère d'incidents de saisie, notamment :

- l'action du saisi tendant à faire déclarer éteinte la créance du poursuivant ;

- la contestation à un représentant d'un organisme de sécurité sociale de sa capacité d'agir en justice ;

- l'opposition au commandement fondée sur l'extinction de la créance par une transaction ( Cass. civ. 2 , 13 mars 1974, n°...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente au enchere immobiliere de l'etat / vente enchere saisie immobiliere / vente au enchere objet d'art / vente saisie immobiliere / enchere saisie immobiliere

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ...

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

Par Xavier de Labarrière Le 02/01/2014 - Mise à jour le 12/04/2017

(63 notes)45

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Récupérer la TVA sur un véhicule de tourisme ? Normalement ce n'est pas possible, sauf dans certains cas. Nos explications pour récupérer une partie de la TVA sur l'achat de votre...

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Site : https://www.expert-comptable-tpe.fr

Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...

Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.

Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."

Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?

Merci

Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...

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Site : https://www.cartegrise.com

Conditions générales de vente | Site officiel PSA

Conditions Générales de Vente Peugeot

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : https://coc.psa-peugeot-citroen.com

Le Guide d'Achat des annonces du Bateau - Bateau occasion

Quelques rappels avant d'acheter :

Assurez le bateau dont vous allez prendre livraison.

Vérifiez que les frais annuels de francisation ont bien été réglés durant la période précédente, sinon vous aurez à les supporter pour rester en règle. Vérifiez également qu'aucune dette ne grève le bateau (frais de stationnement à la capitainerie, d'entretien, etc.).

Pendant l'achat

Certains...

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Site : http://www.annoncesbateau.com

Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / acte de vente d'un bateau d'occasion / documents pour la vente d'un bateau d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier

clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

 

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

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Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

Troc, échanges et dépôts-ventes en Lorraine - Meurthe-et ...

au 31-12-2014 à 21:59 2013-05-30 22:01 2013-05-30 22:01 2014-12-31 21:59 2014-12-31 21:59

, , France

Difficile de boucler les fins de mois ? Il existe un moyen extrêmement simple de faire des économies, et même de grosses économies, puisque ça repose sur la gratuité, un concept fort sympathique. Ce système miracle, vieux comme le monde, c'est le troc et l'échange !

Le troc, le plus ancien système d'échange utilisé par l'homme, bien avant l'invention de la monnaie. Remis au goût du jour et aujourd'hui résolument moderne, il est temps d'en apprendre un peu plus sur le troc.

>> le troc, l'échange et le dépôt-vente en...

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Site : lorraineaucoeur.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier

Garage Citroën L'Isle-Jourdain - Auto d'occasion & neuf et ...

Garage auto Citroën L'Isle-Jourdain

Centre automobile Citroën : vente, réparation et entretien toutes marques à L'isle Jourdain

Le Garage CITROEN LISLE AUTOMOBILES de L'ISLE-JOURDAIN (32) dans GERS à 30 km de TOULOUSE  est à votre service pour la vente de véhicules neufs et d'occasion, mais aussi pour la partie atelier mécanique, avec les réparations et la révision et l'entretien de...

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Site : http://www.garagelisle.fr

ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...

Balsamik

DC Shoes

En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.

Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe. 

Avant de commencer,...

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Site : https://www.reduc.fr