Articles sélectionnés pour le thème : vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
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ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...
Photo de mini-pelle
Qu'est-ce qu'une mini pelle ?
La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...
Site :
europe-tp.com
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vente voiture d'occasion conseils | Allo Vendu
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
CONSEILS POUR VENDRE SA VOITURE D'OCCASION
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Bien présenter votre véhicule est sûrement le premier et le meilleur conseil que nous pouvons vous donner. En effet, la première impression que l'acheteur se fait de votre...
Site :
allovendu.com
Définition marché public et accord-cadre Champ d ...
(17) CE, 10 février 2010, société Prest'action, n° 301116 .
Ne sont pas des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération du cocontractant et se caractérisent, au contraire, par le versement, par celui-ci, d'une redevance ou d'un prix à l'administration. C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public, des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers
Les batailles de vins au Moyen-Age | Le blog d'iDealwine ...
par Angelique de Lencquesaing 2 janvier 2012
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Aux 13e et 14e siècles, les rivalités entre les régions viticoles s'exacerbent et aux arguments purement qualitatifs pour expliquer la notoriété d'un vignoble s'ajoutent des raisons politiques ou d'intérêt particulier. La renommée d'un vin se détache alors de ses seules qualités intrinsèques : considérations subjectives, médicales,...
Site :
http://www.idealwine.net
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'occasion particulier
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Auto occasion ST LO - Notre point de vente BMW GCA SAINT ...
Voir notre sélection de véhicules
BMW Premium Selection
Avec le concept BMW Premium Selection, BMW change votre regard sur le marché de la voiture d'occasion. Sur la base de critères sévères, BMW Premium Selection choisit des voitures d'occasion et de direction qui vous procurent un plaisir de conduire intense. Vous n'aurez plus à hésiter entre le coeur et la raison. Avec BMW Premium...
Site :
http://www.bmw-occasion-saintlo.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Nos dossiers conseils - centaure.com
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La fiscalité des véhicules de société
Les véhicules...
Site :
http://www.centaure.com
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Paragraphe 1 - Des modalités de l'acceptation à concurrence de l'actif net (art. 787 à 790 du code civil)
L'Assemblée nationale a, à l'initiative de sa commission des lois et avec l'avis favorable du Gouvernement, adopté deux amendements de coordination concernant les intitulés de la section 3 du chapitre IV du titre Ier du livre III du code civil et du paragraphe 1 de cette section.
Le...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr
Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...
7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.
Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.
Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...
Site :
http://www.buziness24.com
Rétro Assurances - Véhicules de collection
Quelques remarques :
L'ancienneté du véhicule est calculée à partir de l'année de fabrication / mise en circulation.
Depuis 2009, la circulation en Carte Grise Collection est libre, y compris à l'étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d'attestation d'assurance.
Pour les automobiles en carte grise de collection, la périodicité du contr�?le technique (pour les autos)...
Site :
retro.fr
Le Bon Coin — Wikipédia
Le Bon Coin est un site web (adresse web : leboncoin.fr) d' annonces commerciales sur lequel le dépôt et la lecture d'une annonce sont gratuits .
Appartenant au conglomérat Schibsted , il est le plus utilisé des sites de ce type en France. Le site se veut simple, à l'origine accessible sans inscription préalable (ce qui n'est plus le cas actuellement) [réf. nécessaire] . Fondée en...
Date: 2017-12-24 03:47:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Bon Coin — Wikipédia
Le Bon Coin est un site web (adresse web : leboncoin.fr) d' annonces commerciales sur lequel le dépôt et la lecture d'une annonce sont gratuits .
Appartenant au conglomérat Schibsted , il est le plus utilisé des sites de ce type en France. Le site se veut simple, à l'origine accessible sans inscription préalable (ce qui n'est plus le cas actuellement). Fondée en 2006, la société est...
Date: 2017-12-01 15:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
Enregistrer votre cession en ligne
Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
Site :
cartegriseminute.fr
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
Revendre ses cadeaux sur internet: une bonne affaire pour ...
Revendre ses cadeaux sur internet: une bonne affaire pour les sites
AFP , publié le 25 décembre 2017 à 15h47 |
A peine déballés des cadeaux de Noël trouvent une deuxième vie sur internetmari matsuri
Consommation , Internet
Trottinette électrique, jeux vidéo, jupe à paillettes... À peine déballés, certains cadeaux sont aussitôt remis en vente sur internet, pour le plus...
Site :
rtl.be
Thèmes liés : site de vente de console de jeux video d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en france / site de vente de jeux video d'occasion / magasin vente objets d'occasion
Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
I. INTRODUCTION
1/-. PRINCIPES GÉNÉRAUX
Lorsqu'un événement, qu'il soit fautif ou accidentel entraîne un dommage, l'évaluation de celui-ci ne s'avère pas toujours chose aisée.
Dans le cadre de l'expertise médicale, l'objectif avoué des protagonistes est, après avoir, le cas échéant, réglé l'épineux problème de la responsabilité - qu'elle soit contractuelle, extra-contractuelle...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : vente appareil medical d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique
annoncesbateau.com
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://annoncesbateau.com
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Revente des cadeaux de Noël sur internet: le coin des ...
Lecture zen
Les enfants «avaient déjà» ou «ça ne les intéressait pas», se justifie un père de famille des Yvelines, qui a mis en vente quatre cadeaux de ses enfants, âgés de 12 et 13 ans, et préfère rester anonyme. «L'argent (leur) revient», ajoute-t-il rapidement. Pour lui, cette opération est une première. L'idée lui est venue en regardant un reportage télévisé. Il convient...
Site :
http://www.lunion.fr
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JURIPOLE - Droit de préemption, par Gilbert GANEZ LOPEZ
Droit de préemption urbain - ZAD
DROIT DE PREEMPTION
Droit de préemption urbain
Zones d'aménagement différé
Espaces naturels sensibles des départements
Par
Vice-Président du tribunal de Grande Instance de Nantes
Juin 2000
L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
1 - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines...
Site :
http://www.juripole.fr
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Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
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Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
Conditions de vente vols secs
Mentions légales
Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...
Date: 2018-03-19 02:43:05
Site :
http://www.corsicatours.com
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Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Le Vela (2) | © Etienne Valois | Flickr
La publicité de la propriété des navires francisés (DAFN) est confiée aux recettes principales des douanes.
La brochure d'information « La douane...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Texte de l'Accord économique et commercial global ...
Texte de l'Accord - Marchés publics
Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics
Article 19.1 - Définitions
Pour l'application du présent chapitre :
marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...
Site :
http://www.international.gc.ca
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Achat et Vente - Site d’Annonces Gratuites au Cameroun
Publiez votre annonce gratuitement !
Jumia Deals, votre site de petites annonces gratuites au Cameroun
Ne gardez plus les objets que vous n'utilisez pas ! Jumia Deals (auparavant Vendito et Afribaba CM) vous permet de publier vos...
Site :
https://deals.jumia.cm
Thèmes liés : annonce gratuite vente de voiture d'occasion / site annonce vente voiture gratuit / site gratuit vente de voiture d'occasion / petites annonces gratuites vente voiture / site de vente d'occasion gratuit
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1
L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...
Site :
https://www.bureau-vallee.fr
Les documents pour la vente d'une moto - certificat-cession.fr
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Acheter ou vendre une moto : les pièces à fournir
Lors de la vente d'une moto, des pièces administratives doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces documents obligatoires sont les suivants :
La carte grise
Le vendeur de la moto devra barrer la carte grise et y porter la mention "vendue le..." ou "cédée le..." avec date et heure de la vente ainsi que sa signature. De plus...
Site :
certificat-cession.fr
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Estimation gratuite- 40 ans d'expérience Achat-Vente ...
CONTACT
Mes estimations sont rapides et gratuites et couvrent le 06 et la région Provence Alpes Côte d'Azur.
Pour tout renseignement ou afin d'organiser un rendez-vous à votre domicile ou à mon magasin , n'hésitez pas à m'appeler au :
06 09 84 83 34 ou 04 93 80 15 87.
Envoyez-moi vos photographies par MMS au : 06 09 84 83 34
Par mail à : contact@riviera-antiquites.com ou remplissez le...
Vendre sur ebay:Grossiste,Destockage,Fournisseur,Lots de ...
Description honnête et précise
1. Regardez ce que font les autres, surtout ceux ayant réalisé de nombreuses ventes et les objets ayant déjà de nombreuses enchères. Vous ne ferez pas d'erreur en vous inspirant de leur style. 2. Mettez-vous â la place de l'acheteur : que va-t-il mettre dans le moteur de recherche et qu'est-ce qui va l'inciter à acheter votre objet (photos, description)....
Site :
francegrossiste.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'enchere en ligne / vendre objet vente aux encheres / site d'enchere en ligne france / site d'enchere en ligne
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Thèmes liés : comment se passe une vente aux encheres d'une maison / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente au enchere objet d'art / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Contrôle technique périodique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Orphéo's art | joaillier antiquaire à Genève
En savoir plus
Notre expertise à votre service
Bienvenue sur le site de Orpheo's Art S.A, l'expert suisse dans l'estimation, l'achat et la vente de bijoux, diamants, pierres précieuses... et objets de collection.
« Nous appliquons les règles de déontologie internationales de la CIBJO et nous luttons contre les diamants du sang en respectant le processus de Kimberley »
Notre savoir...
Date: 2017-05-23 09:03:40
Site :
http://orpheo-art.com
Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente bijoux d'occasion paris / vente au enchere objet d'art / vente bijoux d'occasion
Profil | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
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Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
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Permis D | IFRAC FORMATION
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RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 :...
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TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION
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TAXI nouveau référentiel 2017
Pratique + Théorie en 14 jours + e-learning offert
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Site :
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CGU | Mentions Légales - Figaro
Conditions Générales d'Utilisation
Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...
Date: 2017-08-25 05:38:58
Site :
http://mentions-legales.lefigaro.fr
FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Attestation de capacité professionnelle en transport ...
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Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
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