Articles sélectionnés pour le thème : pieces necessaires pour la vente d'un vehicule
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CIME
- les véhicules d'écoles de conduite
- les véhicules d'entrepreneurs de pompes funèbres
- les véhicules utilisés par les services gouvernementaux ou municipaux, y compris ceux des services d'incendie et de police.
AUTRES EXCLUSIONS
Les équipements, les accessoires et toute autre option du véhicule désigné ajoutés par l'assuré désigné, s'ils n'apparaissent pas au contrat d'achat, de...
Date: 2017-04-24 18:48:04
Site :
https://www.cimeinc.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule automobile / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule
FFVE - Article 3 CG Collection - aegedus.com
Carte grise de collection
(Lettre N°10 - page 4 et 5 - Louis Lamiré)
Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).
Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les...
Site :
http://aegedus.com
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Le véhicule que vous venez d'acheter à un particulier est déjà en panne. Vice caché ou usure normale ? L'annulation de la vente est-elle possible ?
252
https://scribium.com/b702r6
Que l'on soit vendeur ou acheteur d'un véhicule d'occasion, on a tout intérêt à faire une bonne affaire. L'honnêteté du vendeur et la prudence de...
Site :
https://scribium.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Toutes les pièces auto chez STOCK CAR le spécialiste en ...
Vous êtes sensibles à votre pouvoir d'achat, aux économies, à l'écologie et au recyclage
STOCK CAR vous souhaite la bienvenue
STOCK CAR est un déconstructeur automobile située à Brech, près d'Auray en Bretagne Sud.
Nous sommes spécialisés depuis plus de 30 ans, auprès de notre clientèle (professionnels, particuliers et export) dans la vente de véhicules accidentés et de pièces détachées automobile d'occasion (Moteurs, boites de vitesses,...
Site :
http://www.stockcar-sas.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Les ventes mobilières du Domaine
Que vend le service du Domaine ?
Les biens...
Véhicules d'occasion et TVA sur la marge : les ...
Imprimer gratuitement
Un décret du 24 juin 2015 vient de préciser les pièces justificatives nécessaires pour que les revendeurs de véhicules d'occasion puissent pratiquer la TVA sur la marge. Cette mesure vise à éviter les fraudes liées à l'application abusive de ce régime de TVA en cas d'achat de véhicules à un professionnel basé dans l'Union européenne.
Négoce...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
Site :
http://www.documentissime.fr
Enlèvement d'épaves - Auto Pièces 66 - auto-pieces-66.com
ENLÈVEMENT DE VEHICULE HORS D'USAGE
REMORQUAGE GRATUIT DANS UN RAYON DE 30 KM AUTOUR DE PERPIGNAN.
Enlèvement gratuit d'épave : Comment cela se passe?
Votre véhicule est sur la voie public, dans un parking, ou à la fourrière, évitez les frais et contactez nous .
Nous enlevons votre véhicule dans les 48 heures (Ouvrés), gratuitement sur un rayon de 30 Km autour de Perpignan. Pour une...
Site :
http://auto-pieces-66.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
tél. +33 (0)6 60 52 23 64 / delagneau@leclere-mdv.com
Administrateur :
tél. +33 (0)6 17 69 84 46 / maxime@leclere-mdv.com
Commissaires-priseurs :
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et...
Site :
leclere-mdv.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Salmson, 1950 S4 / 61 Caractéristiques techniques Marque ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere de l'etat
Les papiers à fournir et formalités pour vendre sa voiture ...
Attention : il arrive qu'un propriétaire signe une promesse de vente de sa voiture à un tiers. Dans ce cas, il devra, avant de la vendre au nouvel acheteur, s'assurer que la promesse est valablement rompue.
Démarche de déclaration de cession en ligne
Il n'est désormais plus possible d'effectuer la déclaration de cession en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par...
Site :
https://www.legalplace.fr
Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
Site :
https://www.legalplace.fr
Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...
Inspection voitures etats unis / USA , vente aux encheres ...
INSPECTION DES VEHICULES / VENTES AUX ENCHERES
INSPECTION DES VEHICULES / VENTES AUX ENCHERES
Une inspection préalable à l'achat est impérative pour tout collectionneur ou investisseur. UMC propose ce service à ses clients.
Avant d'acheter une voiture vue sur une annonce plutôt que sur un site Internet, UMC conseille vivement de la faire inspecter. Pour les contrôles, United Muscle Cars a...
Site :
http://www.utdmc.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...
El Marrakchi
Il y a 2 années
...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps !
Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...
Site :
http://www.routard.com
Thèmes liés : pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente vehicule d'occasion documents
Le régime de la TVA sur la marge LégiFiscal
20 %
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les...
Site :
legifiscal.fr
Site en travaux - Ventes Domaniales
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Comment immatriculer une voiture Française au Portugal ...
Infos Pratiques , S'installer comment immatriculer sa voiture au Portugal , doit-on changer son immatriculation pour vivre au Portugal , immatriculer une voiture au Portugal , peut-on amener sa voiture au Portugal , voiture étrangère au Portugal OAC-Portugal
Selon les règles générales appliquées au sein de l'UE, les citoyens doivent immatriculer leur voiture dans le pays où ils ont établi...
Site :
http://portugal-installation-conseil.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / condition vente vehicule en l'etat / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Pièces détachées automobile, Île-de-France - ZM PIECES AUTO
Cardans
climatisation
Notre établissement propose un très large choix de pièces détachées d'occasion pour tout type de véhicules léger et utilitaire de toutes les marques.
Installé à Aubervilliers, notre établissement ZM PIÈCES AUTO propose des pièces détachées d'occasion de toutes marques et éffectue les réparations nécessaires sur votre véhicule.
Nos mécaniciens...
Site :
http://www.zmpiecesautos.fr
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Documents pour la vente d'un ... - madoccaz.blogspot.com
Votre véhicule d'occasion vient de trouver un acquéreur ! Très bien, il ne vous reste plus qu'à rassembler tous les documents à remettre à l'acheteur.
La carte grise
Le jour de la vente, vous devez obligatoirement remettre la carte grise de votre véhicule à l'acheteur.
Le certificat de cession
Le certificat de vente est juridiquement un contrat entre particuliers. Vous devez le remplir sans rature sous peine d'être refusé par l'administration. il doit comporter la date, la marque du véhicule, le type, le numéro dans la série du type, le millésime, la date de...
Date: 2017-08-08 15:38:05
Site :
http://madoccaz.blogspot.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
Certificat de cession : aide pour remplir le Cerfa 15776 ...
Quels documents accompagnent ce formulaire de cession ?
Dans le cadre des démarches à faire lors de la vente d'une voiture, le vendeur doit remettre au nouveau propriétaire avec le certificat de cession d'autres documents concernant le véhicule. Voici la liste de ces dossiers à fournir à l'acheteur :
o La carte grise ou le certificat d'immatriculation doit être remis au nouveau...
Site :
http://www.caroom.fr
Vente aux encheres - Vente des réserves de l’Aventure ...
Damien Leclere & Delphine Martin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire
FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules et de lots...
Site :
http://leclere-mdv.com
Voiture neuve vs occasion : quelle est l'option la plus ...
Le prix d'achat de la voiture : avantage au véhicule d'occasion
Le principal atout d'un véhicule d'occasion est son prix.
Une voiture neuve coûte cher et décote très vite. Comme l'achat est souvent financé par un crédit à la consommation , il faut ajouter les frais financiers à votre budget.
Le marché de l'occasion propose des modèles haut de gamme, bien équipés, alors qu'à budget...
Date: 2017-08-24 16:56:55
Site :
http://www.april.fr
Les conditions générales de vente VPauto
News - Partenariats
Conditions générales de vente VPauto
VPAuto SAS est l'opérateur des ventes volontaires déclaré auprès du Conseil des Ventes Volontaires ; il organise la vente des lots à titre volontaire, de même que la logistique.
Maîtres Couton & Veyrac, Maître Galludec, et la Selarl Guignard, titulaires d'offices de Commissaires-Priseurs judiciaires, organisent la vente des lots...
Site :
https://vpauto.fr
Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
Site :
webrankinfo.com
10 conseils pour mieux vendre sa voiture - facebook.com
Note :
les véhicules comparables le sont sur les critères stricts suivants : marque, modèle, motorisation.
La réponse à obtenir suite à cette étude est : quels sont les avantages et les inconvénients de mon véhicule par rapport à la concurrence ?
2. Déterminer les points forts et les points faibles de votre véhicule
Suite à votre analyse du marché de l'occasion, vous devriez...
Site :
facebook.com
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
Conseils achat et vente de voiture
Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?
Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.
Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?
Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.
Votre choix dépendra de raisons...
Site :
leveodrome.com
Acheter une voiture d'occasion à un professionnel - lcl.com
Pour l'achat d'une voiture d'occasion, il peut-être plus rassurant de s'adresser à un professionnel. Vous pouvez en effet bénéficier de certains conseils et de garanties qui s'appliquent exclusivement aux contrats de vente conclus avec un professionnel.
01/10/2016
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de...
Site :
https://www.lcl.com
Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome
Conseils achat et vente de voiture
Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?
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Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?
Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.
Votre choix dépendra de raisons...
Site :
leveodrome.com
Démarches Carte grise Voiture : Documents, délais, prix...
Résiliation
Comment obtenir une carte grise voiture
La carte grise (aujourd'hui appelée certification d'immatriculation) est, en quelque sorte, la carte d'identité de votre véhicule. En France, il est interdit de circuler sur la voie publique avec un véhicule qui n'a pas reçu son immatriculation . Le certificat d'immatriculation comporte toutes les données concernant la voiture achetée...
Date: 2017-08-25 11:35:59
Site :
quelle-demarche.com
Service de demande de carte grise en ligne
Remplir le formulaire de demande de carte grise en ligne
Quel service propose notre site pour votre carte grise ?
Si vous avez déjà, par le passé, acheté un véhicule et passé des heures interminables dans votre Prefecture pour effectuer les démarches liées à la demande de votre carte grise, sachez que cette époque est désormais révolue.
En effet, grâce à notre site, vous allez...
Site :
https://www.formulairecartegrise.fr
Votre entreprise vend des biens d'occasion : et la TVA ...
La vente d'un bien d'occasion peut être taxable à la TVA. A cet égard, il faut distinguer les assujettis-revendeurs des assujettis-acheteurs qui font chacun l'objet d'un régime propre.
Qu'est-ce qu'un bien d'occasion au regard de la TVA ?
Les biens d'occasion sont définis comme les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après réparation, autres que les oeuvres...
Envoi voiture moins chère abidjan - Fret Abidjan : MO FRET ...
Certains matériels électronique et leurs logiciels, matériel de mesure.
Objets d'art, de collection et d'antiquité.
Métaux et pierres précieuses.
Documents nécessaires :
Déclaration simplifiée de contenu
Estimation de la valeur de chaque colis
Coordonnées de l'expéditeur et du destinataire
Photocopie de votre carte national d'Identité ou passeport
Expédition des Véhicules vers...
Site :
http://fret-abidjan.com
Thèmes liés : pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
Nos experts vous répondent dès que possible.
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Avec OnlyDrive, trouvez votre véhicule en ligne facilement et rapidement, avec toutes les garanties du Garage David.
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
Site :
https://www.onlydrive.fr
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
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