Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule occasion carte grise
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Vente de voiture neuve Citroën à Launaguet - Garage ATS ...
Entretien de voiture toutes marques à Launaguet
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Nous sommes spécialisés depuis plus de 30 ans, auprès de notre clientèle (professionnels, particuliers et export) dans la vente de véhicules accidentés et de pièces détachées automobile d'occasion (Moteurs, boites de vitesses,...
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Michel Galloyer
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Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
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Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
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L'obligation de déclarer la cession du véhicule | La vente ...
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AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
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Comment vendre sa voiture sans contrôle technique
Il est interdit de vendre son véhicule à un particulier sans contrôle technique. Ceci est prévu par l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1991 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT00002********
De nombreux tribunaux ont annulé des ventes de véhicule sans contrôle technique. Ceci coûte cher au vendeur qui doit rembourser le véhicule, payer les amendes, les frais de tribunaux, les...
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Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
Avant de circuler pour la 1ère fois sur la voie publique avec un véhicule motorisé d'occasion, l'acquéreur doit faire immatriculer le véhicule à son nom et obtenir le certificat d'immatriculation auprès de la SNCA.
Un certain nombre de démarches auprès de différents organismes doivent être accomplies, selon un ordre bien défini :
demande d'un numéro d'immatriculation (si...
Date: 2017-10-05 06:48:49
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http://www.guichet.public.lu
Transfert de garantie : quand le sous-acquéreur engage une ...
Transfert de garantie : quand le sous-acquéreur engage une action directe contre le vendeur originel du véhicule
06/2013 - n° Revue : 0852
Linda Arcelin-Lécuyer, maître de conférences, université de la rochelle
DR
la responsabilité contractuelle du vendeur initial d'un bien est transmise au sous-acquéreur de ce bien. le principe s'applique quelle que soit...
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Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente d une voiture en l'etat / vente de pieces automobile d'occasion / vente de piece automobile d occasion
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation d'information précontractuelle prévue à l'article L.112-2...
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DETAILS SUR LA VENTE DES MOTOS
Nous commercialisons les motos depuis quelques années déjà. Nous vous proposons une gamme de BMW R1100 RT, R1150 RT, R 65 GS etc. mais aussi pluiseurs autres marques. Un atelier spécial motos est à votre disposition pour le reconditionnement et...
Date: 2013-08-16 08:44:57
Site :
http://www.garagepetitexad.com
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html
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Céder sa voiture sans contrôle technique
Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.
Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :
- Si le véhicule a moins de 4 ans
- Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.
Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...
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Achat et leasing d'une voiture - Luxembourg - EUROPA
Achat et leasing d'une voiture
- Luxembourg
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, il n'existe aucune restriction en la matière. Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros ou l'équivalent dans une autre devise doit être déclarée à la douane, à l'entrée ou à la sortie du territoire luxembourgeois, à l'aide...
Date: 2017-10-11 07:29:11
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Calcul de la cote Argus pour évaluer le prix de son véhicule
Skip to content
L'Argus
La cote Argus est une information publiée à l'origine dans l'hebdomadaire L'Argus. Il s'agit d'une cote de référence des véhicules d'occasion destinés aux professionnels et au grand public. Pour mieux connaître cette notion, découvrons tour à tour l'Argus pour les voitures, pour les motos, les camping-cars ainsi qu'une astuce pour calculer la cote Argus...
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ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...
Posté le 17/03/2013 à 13:34:49
Bonjour,
Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...
Date: 2013-08-05 15:16:23
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / facture de vente d'un vehicule de societe / vente vehicule d'occasion controle technique
Certificat d'immatriculation - Cartes ... - vienne.gouv.fr
www.ants.gouv.fr
depuis une borne internet en libre accès,
ou depuis les points numériques disponibles dans les sous-préfectures et à la préfecture, et en cours de développement dans les mairies et maisons de service au public (MSAP).
Vous trouverez ci-dessous des tutoriels pour vous aider à réaliser vos démarches.
Les usagers ne disposant pas d'un accès à internet ou qui souhaitent être accompagnés dans leurs démarches peuvent se présenter en points numériques, accessibles aux horaires d'ouverture de...
Date: 2017-12-02 20:03:24
Site :
http://www.vienne.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / declaration de vente d'un vehicule d'occasion
Documents de vente pour vendre ou acheter une voiture d ...
Les documents utiles
Documents de vente pour vendre une voiture
Pour vendre une voiture d'occasion vous aurez besoin d'un certain nombre de documents et pièces administratives... Selon les conditions dans lesquelles vous allez vendre votre voiture, il vous faudra ou non une promesse de vente (vente effectuée en 2 fois, document permettant de "réserver" le véhicule convoité).
Bien sûr le plus important document reste le certificat de cession, c'est le document officiel qui permet le changement de titulaire de la carte...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'une voiture d'occasion / gratuite vente de voiture d occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion
Acheter une voiture d'occasion en Tunisie? - Forum ...
2 septembre 2009 à 18:10
Acheter une voiture d'occasion en Tunisie?
10 réponses · 10 050 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
je voudrais savoir ou on peut acheter une voiture d occasion en tunisie dans un garage sur le journal? merci pour vos reponses..besslama...
inch allah
voyager c est comme une drogue
on ne peut plus...
Site :
https://voyageforum.com
Thèmes liés : vente des voitures d'occasion en tunisie / forum vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente des voiture d occasion chez
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Vente De Voiture Saisie | BeCompta.be
Voiture et tva
[...] Je viens d'acheter une voiture en tant qu'indépendant dont je recupere 50% de la tva. Est ce que je peux récuperer cette tva en deux fois ? Sur deux trimestres différents ? Autres questions concernant l'essence, l'assurance et les frais lié à la voiture. [...] Oui, vous pouvez récupérer 50% de la TVA sur les frais voiture ! Concernant le quota de déduction...
Date: 2017-12-22 17:56:21
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becompta.be
Véhicules à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
Vendre et acheter facilement une voiture en Côte d'Ivoire :
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Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
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Vous vous demandez comment vendre votre voiture cash facilement dans la...
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Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be
Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France
ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...
Site :
http://www.dhnet.be
Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les ...
Société / Actu
Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les douanes
Ils font chaque matin la joie de la presse thaïlandaise : c'est le feuilleton quotidien de la saga des vedettes de cinéma, des Peoples, des héritiers de grandes familles, des wonderboys et des fils de milliardaires. Toujours accompagnés de très jolies filles, actrices à la mode ou covergirls, mais aussi...
Site :
http://www.gavroche-thailande.com
Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
Site :
fr.wikihow.com
L’expertise d’un véhicule après un accident | 60 Millions ...
Peut-on contester une expertise ?
Après un accrochage ou un accident, votre voiture est endommagée. Votre assureur va devoir évaluer l'ampleur des dégâts matériels et le montant de l'indemnisation auquel vous avez droit. Dans la plupart des cas, il fera appel à un expert.
Il existe cependant des situations où il n'y aura pas d'intervention de l'expert. Tout dépend du niveau de votre...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Contrôle technique d'une voiture neuve : ce qu'il faut ...
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Vous êtes l'heureux propriétaire d'un véhicule neuf, et vous vous posez de nombreuses questions quant au contrôle technique de votre automobile... Voici ce qu'il faut savoir au sujet du contrôle technique d'une voiture neuve ! Quand passer le 1er contrôle technique d'une voiture neuve? Conformément à l'article Article R323-22 du Code de la route, « les voitures
Vous êtes l'heureux...
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https://www.simplauto.com
Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions generales de vente vehicule d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Cartes grises / Démarches administratives / Accueil - Les ...
Mise à jour le 30/08/2017
Comment réaliser une démarche d'immatriculation de véhicule ?
- auprès d'un professionnel de l'automobile dûment habilité par la préfecture https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-votre-vehicule2 ou par Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 pour les changements de titulaire d'un certificat...
Date: 2017-10-08 00:42:59
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Vendre moto occasion - Annonce gratuite | Ouest France Auto
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Renault Fuego — Wikipédia
Caractéristiques[ modifier | modifier le code ]
Renault Fuego modèle 1984-85
Les études de la Fuego débutent dès 1976 au centre Style de Renault dirigé par Robert Opron (père des Citroën SM et Citroën CX ) sur la base des dessins de Michel Jardin. Elle utilise la plate-forme et de nombreuses pièces mécaniques de la Renault 18 étudiée et produite à la même époque, pour une...
Date: 2018-03-17 19:22:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vendre une voiture sans contrôle technique - Pratique.fr
Vendre une voiture sans contrôle technique ?
Vendre une voiture sans contrôle technique ?
A+
A-
Je vends mon véhicule mais l'acheteur veut faire lui-même le contrôle technique. Ai-je le droit de le laisser prendre ça à sa charge ou dois-je le faire moi-même sans m'exposer à une infraction ? Car le but c'est de présenter tous les documents à la préfecture. Merci de vos...
Site :
https://questions.pratique.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / condition vente voiture occasion controle technique / vente vehicule pour pieces sans controle technique
Remorque bateau occasion, vente de remorques bateaux entre ...
Les remorques doivent être et rester en tous points, conformes au code de la route et à la législation européenne. Y compris pour celles de PTAC < 5OOkg.
Il est obligatoire de disposer d'un triangle de signalisation.
Une plaque de tare comporte les elements sur les capacités de la remorque.
L'attelage d'une remorque doit être homologué suivant la directive CE/94/20 (pour la capacité...
Date: 2017-12-02 20:06:57
Site :
http://www.remorquebateauoccasion.fr
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente d'un bateau d'occasion certificat / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion bateau
Garage scooter à Nice - Euro Scooter Service
Euro Scooter Service est votre spécialiste en réparation scooter. Situé à Nice, nous sommes spécialisés dans la vente des scooters neufs ou d'occasions ainsi que les accessoires. Forts de notre expérience, nos techniciens formés assurent la réparation et la révision des 2 roues de toutes les marques.
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Les prestations de notre garage scooter à...
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Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
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http://creditsocial.net
Les documents à fournir au professionnel agréé | La vente ...
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AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
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Arnaque et vice caché voiture : reconnaitre et agir
Arnaque et vice caché voiture : reconnaitre et agir
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Posté le
Par admin Dans arnaques / pratiques abusives , Droit de la consommation 1 commentaire
vice caché voiture
L'achat d'une voiture représente un vrai budget, et implique ainsi certains risques pour l'acheteur. En effet, les arnaques à la vente de voiture d'occasion sont nombreuses,...
A quelles occasions le juge peut-il prononcer la ...
La confiscation du véhicule est revenue sur le devant de la scène au mois de mars 2011 avec la loi LOPPSI 2. Cette confiscation avait déjà bénéficié d'une large campagne de communication organisée par le Garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie en 2009. En pratique la confiscation se traduit par une saisie du véhicule et une vente au seul profit de l'état ou une destruction pour les...
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[VW Golf IV] TDI 130 Match - Bague Angle de Braquage HS ...
Autre de Nov 2001
Déjà tu l'as acheté à un pro ou un particulier ?
Dans les deux cas c'est un vis caché. Tu peux déjà envoyé un courrier pour prévenir la personne qui te l'a vendu pour l'informer que tu souhaites récupérer l'argent du véhicule (à l'achat et ceux des couts supp, exemple : carte grise, assurance etc).
Ensuite te déplacer directement. Si rien de ça ne marche, porte...
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Taxes : en France, il vaut mieux avoir un yacht qu'une voiture
06/11/2017 à 06:53
| Le Point.fr
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Le Sénat a-t-il encore voix au chapitre ? C'est le seul recours, bien illusoire, qui reste encore après le passage en première lecture devant l' Assemblée nationale du projet de loi de finances incluant la nouvelle grille du malus. Non content, comme nous l'avons déjà relaté ici même, d'abaisser le seuil de déclenchement du malus de 127 g...
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http://www.lepoint.fr