Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

04 91 50 00 00

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Mobilier ancien et objets d'art

expositions :

Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00

Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00

téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01

commissaires-priseurs :

Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège...

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Site : http://leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente au enchere de l'etat francais

recouvrement-creances - avocats-legalex-namur.be

Le recouvrement de créances en Droit commercial belge

Une facture impayée ?

Toutes les entreprises commerciales sont confrontées, un jour ou l'autre, au problème du non paiement de leurs factures.

Le recouvrement des créances reste néanmoins une question négligée par la plupart des commerçants.

Lorsque le montant de la facture n'est pas très élevé, nombreux sont ceux qui n'insistent...

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Site : http://www.avocats-legalex-namur.be

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / condition de vente vehicule / vente de vehicule societe generale / facture de vente d'un vehicule de societe / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule

Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com

La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :

Premier loyer. A la mise en place du...

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Site : cbanque.com

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile

Documents de la logistique internationale

<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->

<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->

Documents de la logistique internationale

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule sans controle technique automobile

Comment bien facturer la revente de sa Voiture de Societe?

Vous venez de faire l'acquisition d'une nouvelle voiture et décidez de à la revente voiture societe pour 10.000 EUR. Mais comment faudra-t-il que je facture cette vente maintenant ?

Dans bien des cas, elle n'est due que sur la moitié du prix. Si vous n'avez pu récupérer que maximum 50 % de la TVA pour cette voiture, vous pouvez , lorsque vous la revendez, ne compter aussi la TVA que sur...

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Site : http://www.jlmcomptabilite.com

Thèmes liés : comment calculer le prix de vente d'une voiture / calculer le prix de vente d'une voiture / connaitre le prix de vente d'une voiture / prix de vente d une voiture / vente d'un vehicule de societe et tva

Conditions générales de vente - Vente de véhicules à ...

+33 (0)2 35 86 48 79

Conditions générales de vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les commandes en ligne, par mcautomobiles.com, de véhicules VO, VN et VUL. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les site de vente physique (Criel-sur-Mer et...

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Site : http://www.mcautomobiles.com

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion

CGV | GLS transporteur de colis

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017

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INTRODUCTION

General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...

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Site : https://gls-group.eu

Frais kilométrique - frais de véhicules - Amortissement et ...

si taux de CO2 inférieur ou égal à 200 g/km

18 300 EUR

(18 294 EUR pour la seule année 2001)

9 900 EUR

si taux de CO2 supérieur à 200 g/km

Entre le 1er/11/1996 et le 1er/06/2004

120 000 F converti à 18 300 EUR à compter du 1er/01/2002

(18 294 EUR pour la seule année 2001)

Entre le 1er/11/1993 et le 1er/11/1996

100 000 F

Entre le 1er/01/1988 et le 1er/11/1993

65 000 F

Entre le 1er/07/1985...

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Site : http://www.frais-kilometrique.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de vehicule electrique d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions

Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...

Les huissiers de justice en Europe

Accueil > Fiches EJE > Belgique > Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)

Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)

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strict warning: Declaration of...

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Date: 2017-10-08 00:34:34
Site : http://www.europe-eje.eu

Thèmes liés : vente vehicule saisie judiciaire belgique / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule saisie judiciaire / vente publique oeuvres d'art / vente publique saisie

Les spécificités comptables des agences de voyages ...

Contact

Les spécificités comptables des agences de voyages

Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.

N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !

Agence de...

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Site : cabinetecai.com

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Conditions Générales de Ventes - eDreams

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de eDreams (ciaprès le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions générales. Tous les courriers concernant votre réservation doivent être envoyés à eDreams TSA 80032, 75441 Paris Cedex 09, ou en appelant au...

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Site : edreams.fr

Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces

Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir

Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017 

Actualité

Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.

Actualité

Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...

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Site : https://www.quechoisir.org

Code des Impôts - Accueil

Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux

qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du

Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les

accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...

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Site : http://www.dgi.gouv.cd

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit

Comment se déroule une vente aux ... - Vendez votre voiture

Tout savoir sur la vente de voiture aux enchères

Vendre une voiture dans une salle des ventes

En tout premier lieu, il vous faudra contacter par e-mail ou par téléphone la société qui vous intéresse. Précisez-leur quel modèle vous souhaitez vendre en donnant les informations essentielles : marque, finition, motorisation, âge ou encore kilométrage. Les conseillers vous contactent par la...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Titre IV - Marchandises acquises en exonération par des voyageurs en trafic international

Dispositions légales

80. Le présent titre a pour bases légales les dispositions suivantes:

a) Règlement d'exécution (UE) 2017/989 de la Commission du 8 juin 2017 rectifiant et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2447 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule de societe et tva / formalites de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier

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Thèmes liés : declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion

Présentation - DGA Motors, vente véhicules d'occasion - Marly

DGA Motors, qui sommes-nous ?

Dga Motors est une société qui a vu le jour en février 2012.

Elle est l'initiative de deux cousins passionés d'automobile et désireux de monter leur propre projet. "Nous avons pris notre temps afin de réaliser un projet qui nous corresponde et nous ressemble. Nous voulions nous démarquer, faire quelque chose d'à la fois attrayant mais également accessible pour une large clientèle. Notre but était de montrer qu'il...

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Site : http://www.dgamotors.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente vehicule d'occasion controle technique

FedEx - Info Services - Conditions de Transport

conditions de transport distinctes s'appliquent. Veuillez vous référer à www.fedex.com/ukservices/services/terms.html pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés à l'intérieur du Royaume-Uni et à www.fedex.com/in/domestic/services/terms/ pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés en Inde (Note : les adresses URL...

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Date: 2014-01-28 13:58:44
Site : http://www.fedex.com

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion

Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...

Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN

Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN

PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.

Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...

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Site : https://www.pneus-online.fr

Enlèvements GRATUIT d’Epaves a Bordeaux, C.U.B et Gironde

qui ne vous sert plus ?

une voiture ancienne a détruire ?

une épave au fond de votre jardin ?

une vieille auto dans votre grange ?

un véhicule immobilisé par les forces de l'ordre ?

vous voulez jeter / donner votre voiture à la ferraille ?

vous voulez mettre votre auto a la casse a bordeaux ?

suite à une inondation votre véhicule a était immergé / inondé ?

enlèvement de carcasse...

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Date: 2017-10-07 23:31:12
Site : http://www.usedcars33.com

Thèmes liés : facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Témoignage d’une ancienne animatrice de loto condamnée par ...

Nous abordons sur bingo-loto.fr des sujets relatifs au jeu du bingo sur internet mais aussi de ce qu'on appelle les lotos en salle, aujourd'hui nous voulions partager avec vous ce témoignage de Catherine LABALETTE, ancienne animatrice de loto, qui fut condamnée par la justice pour avoir animé 103 lotos de façon « illégale ». Un témoignage édifiant.

Nous payons jusqu'a la fin de...

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Site : http://www.bingo-loto.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe

Materiel D Occasion Et TVA | BeCompta.be

Materiel D Occasion Et TVA

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Apprendre la TVA

[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans...

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Date: 2018-03-03 04:23:46
Site : becompta.be

Le crédit bail pour l'achat d'un véhicule de société

Ce tableau est donné à titre indicatif, certains établissements peuvent y ajouter des frais de dossier et des frais de pénalités de sortie.

Il est possible d'interrompre le contrat à tout moment, grâce au tableau des valeurs de rachat intermédiaires fourni par le bailleur. Certains organismes ne donnent pas la possibilité aux locataires de l'interrompre avant une période de 12...

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Site : http://www.fiscalite-automobile.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d un vehicule de societe