[Ventes aux enchères 06], Ventes aux enchères Cagnes sur ...

Ventes aux enchères

SCP HUSSON - MORAND - FONTAINE, Huissier de Justice, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes judiciaires,...

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Site : http://www.huissier-themis.com

Thèmes liés : vente au enchere saisie judiciaire / vente enchere objet saisi / vente enchere publique saisie / vente enchere 06 / vente enchere vehicule saisie

Ventes aux enchères St-Martin St-Barthelémy Guadeloupe

VENTES AUX ENCHERES

VENTES AUX ENCHERES GUADELOUPE ST-MARTIN Antilles

SELAS ACTES-HUISSIERS-971-CAUCHEFER Huissier de Justice , vous propose des ventes aux enchères publiques. Elles sont organisées dans le cadre de saisie-ventes, ...

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Site : https://www.huissiers-saint-martin.com

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Le Télégramme - Morlaix ville - Vente. Des véhicules aux ...

Vente. Des véhicules aux enchères

Publié le 08 décembre 2010

Commissaire-priseur à Morlaix, Me Dupont annonce que si la première vente aux enchères de véhicules d'occasion draine bon nombre d'amateurs, l'expérience devrait être reconduite tous les deux mois.

C'est une première à Morlaix. Une vente aux enchères de véhicules d'occasion se tiendra samedi, à Morlaix. L'opération...

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Site : http://www.letelegramme.fr

Ventes aux enchères publiques 57 - huissier-justice-metz.fr

Nous procédons aux ventes aux enchères judiciaires.

Les ventes aux enchères

Tous les objets vendus aux enchères le sont sans aucune garantie d'aucune sorte.

Les adjudicataires (acheteurs) ne peuvent donc se prévaloir d'aucune action en résolution, dommages et intérêts, ou diminution de prix après la vente, même pour vice caché.

Les enchères sont portées par paliers, définis à l'avance par...

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Site : http://www.huissier-justice-metz.fr

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Bremens & Belleville

Console Louis XV

Ventes aux enchères volontaires et judiciaires à Lyon et à Vienne

L'étude Bremens-Belleville travaille en collaboration étroite avec de nombreux notaires de la région, ce qui lui permet de procéder à des ventes en plein coeur de Lyon, dans des domaines divers tels que bijoux, vins, jouets, tapis, livres anciens, armes, militaria, mobilier, tableaux, céramiques, montres,...

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Site : http://www.bremens-belleville.com

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Ventes aux enchères - Huissier 84 VALREAS Cedex Vaucluse

Anne CERUTTI

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Célia HAMOU - Anne CERUTTI, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent...

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Site : http://www.huissier-vaucluse.fr

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Ventes aux enchères - Huissier 84 VALREAS Cedex Vaucluse

Anne CERUTTI

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Célia HAMOU - Anne CERUTTI, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent...

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Déclaration de cession d'un véhicule en ligne ...

4 Validation

Vos coordonnées

Créez votre compte de déclaration de vente de véhicule en complétant des informations personnelles simples. Ces champs nous permettent d'être certain que vous êtes le propriétaire du véhicule en question.

Votre acheteur

Complétez les coordonnées de l'acheteur mentionné sur votre déclaration de cession de véhicule. Remplissez consciencieusement cette...

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Site : https://www.declarationdecession.com

Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / declaration vente de vehicule en ligne / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule

Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...

Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).

Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.

Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...

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Date: 2017-08-24 23:55:19
Site : http://www.europe-eje.eu

L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...

Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?

D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?

Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :

Sociétés de location longue durée

Sociétés de crédits et de...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Le Soir d'Algérie

Par Maître Lazali Mohamed, commissaire-priseur

Dans cet entretien, maître Lazali Mohamed,

commissaire-priseur, décortique les différentes phases d'une vente aux enchères.Il définit par ailleurs les particularités de la professionet ses difficultés.

Donnons la parole à l'expert !

Soirmagazine : Qu'est-ce qu'une vente aux enchères publiques ?

Mr Lazali Mohamed : Le code civil donne...

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Site : lesoirdalgerie.com

Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...

Les huissiers de justice en Europe

Accueil > Fiches EJE > Belgique > Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)

Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)

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strict warning: Declaration of...

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Date: 2017-10-08 00:34:34
Site : http://www.europe-eje.eu

Thèmes liés : vente vehicule saisie judiciaire belgique / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule saisie judiciaire / vente publique oeuvres d'art / vente publique saisie

Saisie-appréhension en droit français — Wikipédia

Les conditions de fond[ modifier | modifier le code ]

Le créancier doit être muni d'un titre exécutoire constatant une obligation de délivrance ou de restitution d'un bien (détention précaire), sauf lorsque le propriétaire du bien se prévaut d'une clause de réserve de propriété. La saisie-attribution peut être exercée à des fins conservatoires, sur autorisation préalable du juge,...

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Date: 2017-08-17 15:02:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente enchere vehicule saisie / vente d un vehicule

Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice – Décret ...

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Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016

28 février 2016

Publication au Journal Officiel du 28/02/2016 des nouvelles dispositions issues de la Loi Macron concernant la tarification des activités réglementées des...

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Site : http://huissier-78-fourgnaud.fr

Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere saisie immobiliere / vente saisie immobiliere / vente au enchere objet d'art / vente au enchere saisie judiciaire

avis de vente aux enchere algerie – concassage et criblage ...

AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Douanes Alg Riennes PDF

AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Douanes Alg Riennes PDF - Free Ebook Download - ebookdig.biz is the right place for every Ebook Files.

algerie site de vente aux encheres - YouTube

une femme en algerie a crée un site de vente aux encheres style ebay.

>» Obtenez Prix

Portail de la Douane Tunisienne: Vente aux enchères...

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Site : http://www.broyeurdn.club

Voies d'exécution - Cours de droit

A) La mesure d'exécution diligentée contre un tiers

B) L'impossibilité de diligenter une mesure d'exécution contre le débiteur

Chapitre 2: Les conditions relatives aux biens saisis

Section 1: Le principe: la saisissabilité des biens du débiteur

1) L'appartenance des biens au débiteur

A) Principes généraux

2) La localisation des biens sur le territoire français

Section 2: Les biens...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

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Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com

Préambule

 

L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :

�?  Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...

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Date: 2007-11-21 14:13:38
Site : http://jpm-copro.com

LEXIQUE DES ENCHÈRES - cpjp.fr

Lexique des enchères

Acheter

Par définition, la vente publique est ouverte à tous. Tout particulier peut acheter. Si un amateur ne voit pas son enchère couverte par une enchère supérieure, l'objet lui est adjugé. Dans le cadre d'une vente judiciaire, les frais à la charge de l'acheteur sont fixés à un taux de 14,352 % en sus du prix d'adjudication. (Dans le cadre des ventes volontaires,...

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Site : http://www.cpjp.fr

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2017-08-24 22:51:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2018-03-17 19:17:14
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Ventes aux enchères - huissier LORIENT 56 Morbihan ...

Ventes aux enchères

la SELARL ABC HUISSIERS, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et...

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Site : http://www.huissier-56-lorient.com

Thèmes liés : vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente au enchere saisie judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques liquidation / vente enchere publique saisie

Ventes aux enchères - huissier LORIENT 56 Morbihan ...

Ventes aux enchères

la SELARL ABC HUISSIERS, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et...

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Site : http://www.huissier-56-lorient.com

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Ventes aux enchères - huissier SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT 87 ...

Liste des ventes

Maître Serge BEAUMONT, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers....

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Site : http://www.beaumont-huissier87.fr

Thèmes liés : vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente au enchere saisie judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques liquidation / vente enchere publique saisie

Ventes aux enchères - huissier CHOLET 49 Maine et Loire ...

Liste des ventes

la SCP BERNEISE Ph. - JOLY E., vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et...

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Site : http://www.huissier-cholet.com

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EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...

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Date: 2017-08-05 09:46:06
Site : http://www.fbls.net

Vente aux enchères de véhicules ou de mobilier saisis ...

Il s'agit d'une vente de véhicule de type automobiles et de 2 roues: Renault Mégane Harley Davidson sportster Scotter Piaggio MP3 500 Scotter SYM 125

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Notre activité nous permet d'assurer la fonction d'huissier vendeur dans notre secteur. Nous possédons une salle des ventes au 62 Chemin de Valcros 13360 ROQUEVAIRE, et effectuons régulièrement des ventes aux...

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L'huissier de justice est LE professionnel du recouvrement et votre allié indispensable en la matière. Sa connaissance du terrain lui permettra de vous proposer le moyen le plus adapté pour parvenir au...

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Site : http://www.huissiersroquevaire.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d un bien immobilier / vente enchere vehicule saisie / vente au enchere bien saisie / vente d un vehicule automobile / vente au enchere saisie judiciaire

Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...

1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage

1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur

Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.

Néanmoins,...

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Site : http://www.documentissime.fr

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Acheter une moto aux enchères - motomag.com

Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.

Coups de coeur 14

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En images

Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...

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Date: 2018-01-18 00:58:22
Site : http://www.motomag.com

Ventes aux enchères - huissier LIBOURNE 33 Gironde ...

Ventes aux enchères

L'Etude de la SELARL TGGV (Toulat-Guignard-Guinard-Vaudel), vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels...

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Site : http://www.guignard-huissier-33.com

Thèmes liés : vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente au enchere saisie judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / vente au enchere vehicule de l'etat / vente aux encheres publiques liquidation

Ventes aux enchères - huissier LIBOURNE 33 Gironde ...

Ventes aux enchères

L'Etude de la SELARL TGGV (Toulat-Guignard-Guinard-Vaudel), vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels...

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Ventes aux enchères publiques Pyrénées Orientales 66

Elles sont principalement organisées dans le cadre de liquidations judiciaires, saisies ventes, réalisations de...

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Site : http://www.huissier-justice-66.com

Thèmes liés : vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente au enchere saisie judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / vente enchere publique saisie / vente aux encheres publique vehicules utilitaires

Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...

Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.

Amende - Radar

Véhicule volé

Véhicule endommagé

C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.

Demandez votre...

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Site : https://www.declarationdecession.com

Ventes aux enchères - huissier VALREAS Cedex 84 Vaucluse ...

Anne CERUTTI

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Célia HAMOU - Anne CERUTTI, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels...

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Ventes aux enchères - huissier QUIMPER 29 Finistère ...

Ventes aux enchères

L'Etude de la SELARL VILLARD - KERISIT, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels (artisanat, bâtiment, restauration, etc...) ainsi que des...

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Le Moniteur des Ventes - L'hebdo des ventes aux enchères ...

LEXIQUE PRATIQUE

Actif

Ce qui, dans un bilan, représente l'ensemble des biens matériels et immatériels détenus par une entreprise.

Adjudication

C'est par le mot «adjugé» que les enchères sont éteintes et la propriété de l'objet transférée. L'adjudicataire est responsable de ses lots dès l'adjudication prononcée.

Bordereau

Justificatif faisant office de facture, remis à l'acheteur...

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Site : http://www.moniteur.net

Garantir une créance, cautionnement, gage, hypothèque

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Avocat Garanties Sûretés Hypothèques Lyon

Garantir vos créances

Il existe différents moyens à votre disposition pour garantir votre créance dont les principaux sont : le cautionnement, les hypothèques, le gage et le nantissement.

- Le cautionnement (sûreté personnelle) consiste en ce qu'une...

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Site : http://www.sabinebesson-avocats-lyon.com

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Ventes aux enchères publiques Meuse 55 - ab-encheres.fr

Nos ventes aux enchères publiques dans la Meuse

AB Enchères, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement...

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Site : http://www.ab-encheres.fr

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Ventes aux enchères publiques 41, Ventes aux enchères ...

Ventes aux enchères

Me COLLOT, Huissier de Justice, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de liquidations...

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Site : http://www.huissier-romorantin.com

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Ventes aux enchères - huissier SELESTAT 67 Bas Rhin - SCP ...

Gérard SCHAMING - Isabelle JOCQUEL

1 Rue du Docteur Bronner

67601 SELESTAT

Tél : 03 88 92 10 91

Fax : 03 88 82 92 04

Constat : 03 88 92 12 73

Lundi au Vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00

Étude fermée au public mercredi après-midi.

 

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Gérard SCHAMING - Isabelle JOCQUEL, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et...

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Site : http://www.huissier-selestat.com

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Ventes aux enchères - huissier QUIMPER 29 Finistère ...

Ventes aux enchères

L'Etude de la SELARL VILLARD - KERISIT, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels (artisanat, bâtiment, restauration, etc...) ainsi que des véhicules utilitaires, tourismes et travaux publics.

Si vous souhaitez être l'éventuel acquéreur d'un lot d'une vente, n'hésitez pas à contacter l'Etude par mail ou par téléphone pour émettre...

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Site : http://www.huissier-29.fr

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[Ventes aux enchères 64], Ventes aux enchères Pau 64

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SCP CAVALIER C. - JOVE S., Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de...

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Site : http://www.pau-huissier.com

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Ventes aux enchères publiques Aude 11 - huissier11.com

Nos ventes aux enchères publiques dans l' Aude

Selarl AUXILIA JURIS, Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement...

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Site : http://www.huissier11.com

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Ventes aux enchères publiques Aude 11 - huissier11.com

Nos ventes aux enchères publiques dans l' Aude

Selarl AUXILIA JURIS, Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères publiques.

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Ventes aux enchères publiques 31, Ventes aux enchères ...

Ventes aux enchères publiques

SELAS OFFICIALES R.L.D.H, Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le...

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Site : http://huissiers-31-officiales.fr

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Ventes aux enchères - huissier SAINT PAUL 974 Réunion ...

Nathalie DELAPLACE

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Pierre LIAUZU - Harry MAGAMOOTOO - Nathalie DELAPLACE, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels (artisanat, bâtiment, restauration, etc...) ainsi que des véhicules utilitaires, tourismes et travaux publics.

Si vous souhaitez être l'éventuel acquéreur d'un lot d'une vente,...

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Ventes aux enchères publiques Ardèche 07

Mise en demeure

Nos ventes aux enchères publiques dans l' Ardèche

SCP Rémy LABEILLE - Frédérique CHALLAYE - Nathalie BRUNEL, Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères...

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Site : http://huissiers-07.com

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[Ventes aux enchères publiques 53], Ventes aux enchères ...

Plan du site

Ventes aux enchères publiques -

SCP BODET-STEYAERT V. & ROGER P. & STEYAERT O. & HELENE L. , Huissiers de Justice Associés, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont...

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Site : http://www.huissier-mayenne.com

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Notariales, domaniales, judiciaires: focus sur les ...

Notariales, domaniales, judiciaires: focus sur les enchères publiques

Notariales, domaniales, judiciaires: focus sur les enchères publiques

Au coeur de l'immo Par Laëtitia Allyasbgran Publié le

20/01/2015

, mis à jour le

20/01/2015 à 18:40

On distingue trois types de ventes aux enchères : les ventes notariales, les ventes judiciaires et les ventes domaniales. Leurs règles diffèrent....

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Site : https://www.aucoeurdelimmo.com

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