Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule particulier carte grise
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
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CT.FUTÉ - Le contrôle technique à prix réduit.
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Je réserve mon CT !
Le Contrôle Technique automobile a vu le jour en 1986 pour assurer du bon fonctionnement des véhicules lors de l'achat ou de la revente. En 1992, cette obligation a concerné tous les véhicules dits légers.
Cette exigence émane des autorités qui dirigent le territoire national et a pour but d'assurer la sécurité des utilisateurs en France, en faisant répondre les véhicules à des normes et procédures définies.
Les véhicules de...
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Vendre sa voiture en l’état, sans perdre d'argent
Export auto
Vendre sa voiture en l'état près de chez soi
Pour quiconque souhaite vendre sa voiture en l'état et dans sa région, vendresavoiture.fr propose ses services partout en France. À travers un réseau d'une quarantaine de centres régionaux ou départementaux, venez vendre une voiture sans contrôle technique en une seule visite.
Comment estimer son véhicule et visiter une agence...
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Peut-on refuser de vendre ? - Avocat Lille
14 novembre 2011 - Répondre
Bonjour,
J'ai demandé à L société AG-PLASTICS en Belgique de me faire un devis sous forme de facture proformat de matériels pour faire une véranda.La société m'as aiguillé vers son revendeur France AMELUX qui refuse de me vendre ce matériel parce que je suis particulier.Rien sur leurs site Internet respectif ne stipule que la vente est réservée uniquement...
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Vente aux encheres landes 40 voiture utilitaires poids ...
40 280 - St Pierre du Mont
Tél. : 05 58 46 08 09
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Conditions Générales de Vente
La société Espace Enchère Sud Aquitaine organise et réalise principalement des ventes volontaires de véhicules automobiles, de matériels, de bureautique , matériels industriel et de manière...
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Concessionnaire voitures occasion Bayonne - Nino automobile
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Votre concessionnaire de voitures d'occasion à bayonne depuis 2009
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Tout savoir sur… comment changer ... - Français en Espagne
Etape 2 : Prouvez que votre voiture fonctionne
- L'homologación
Avant d'immatriculer votre véhicule, l'administration vérifiera sa conformité technique (homologación), c'est-à-dire s'il est conforme aux caractéristiques prévues par la loi (normes de sécurité par exemple). Pour ce faire, vous devrez vous munir du certificat de conformité européen de votre véhicule (Certificado de...
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Vente véhicule occasion à Ormesson – Le Club Automobile
Envie d'acheter une voiture ? Profitez des occasions garanties de votre garage Le Club Automobile en appelant au
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Vente de Véhicule d'Occasion de Marques Allemandes
Notre coeur de métier est à l'origine le négoce de véhicule, en particulier les marques allemandes : BMW, MINI, le groupe VAG (VW, AUDI, SEAT, SKODA), MERCEDES et PORSCHE. Nous sommes passionnés d'automobile et essayons de transmettre cette passion à nos clients. Nous avons ajouté des...
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Il arrive un moment donné où une voiture peut se transformer en épave roulante. Où les frais de remise en état sont monstrueusement élevés. Dès lors, la vente en pièces détachées de ses composants en bon état paraît être une bonne idée. Mais est-ce légal ? Quelles sont les solutions ?
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Vendre une voiture entière pour pièces, c'est tout à fait...
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Immatriculer sa voiture en Espagne - Français à Madrid
Immatriculer sa voiture en Espagne : mode d'emploi
18 août, 2015
Maintenant que vous être installé en Espagne et que vous êtes venu avec votre véhicule immatriculé en France, il est temps de songer à l'immatriculer en Espagne. Cette démarche est obligatoire dès lors que vous résidez dans le pays et est indispensable afin de pouvoir assurer votre voiture localement. Nous vous expliquons...
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Les formalités de vente d’une voiture d’occasion
Une fois que vous avez trouvé l'acquéreur pour votre voiture d'occasion, vous devez prévoir un certain nombre de démarches pour informer les administrations concernées du changement de propriétaire. Dans cette fiche pratique, nous récapitulons pour vous tout ce qu'il faut savoir concernant les formalités de vente de votre voiture d'occasion.
Déclarer la vente
Selon la loi, vous êtes...
VENDRE SA VOITURE SANS CONTROLE TECHNIQUE NEST PAS ... - 1
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igli83 15/06/2017 - 19:12
bjrs..si je passe une voiture au ct qui est ok,l achetteur vois le ct et l achétte en connaissance de chose..aprés si il y a des soucis l achetteur peu ce retourner contre moi??je répette voiture bien éplucher au ct ..
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https://news.autoplus.fr
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Vente de véhicule : formalités et démarches pour la cession
Devez-vous signaler la vente de la voiture à la Préfecture ?
Le vendeur est tenu de déclarer, à la Préfecture de son domicile, la vente de son véhicule.
Un imprimé à remplir est disponible en Préfecture. Il faudra indiquer l'identité et le domicile déclaré de l'acheteur.
Cette formalité doit être faite dans les 15 jours suivant la transaction.
3. La Préfecture peut-elle s'opposer...
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Véhicules de société : règles comptables et fiscales - Le ...
Voiture de tourisme et véhicules utilitaires : Leur achat ou location longue durée au nom d'une société implique le respect de normes comptables et fiscales strictes. Tout savoir sur la TVA, la Taxe sur les véhicules de société, le plafonnement de la déduction fiscale sur l'amortissement des véhicules les plus chers ...
Deux catégories de véhicules circulent : les véhicules...
Date: 2017-12-14 13:56:30
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http://www.adjuvamus.fr
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Vente voiture occasion : conseils pour vendre sa voiture ...
poids à vide et poids total en charge ;
poids maximum tracté ;
papillons attestant les contrôles techniques, ...
Le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) est un élément essentiel des documents à fournir lors de la vente d'un véhicule, même pour destruction. Sans lui, un véhicule ne peut légalement pas rouler. Le jour de la vente, le certificat d'immatriculation est rayé par le...
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https://www.pratique.fr
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ? | Dossier Familial
» Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Chantal Masson
| Le 11/05/2011 à 10h15
Symbole de liberté, le camping-car fait de plus en plus d'adeptes. Mais cette autonomie a un prix ! Acheter d'occasion peut être la solution.
Tous les ans, il se vend quelque 65 000 camping-cars en France, dont pas moins de 47 000 d'occasion. La vente d'un...
Date: 2017-12-25 02:11:35
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.
Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de votre voiture et ce, gratuitement.
Rachat de voiture cash sur Paris et sa région
Vous vous demandez comment vendre votre voiture cash facilement dans la...
Site :
https://rachat-voiture-cash.paris
Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
Rachat véhicule illico
Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?
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Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
Une annonce précise et transparente
Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
Site :
https://www.generali.fr
Le contrôle technique avant la vente d'une voiture - LeLynx.fr
Linked-In
Obligatoire tout les deux ans à partir de quatre années d'ancienneté, le contrôle technique vérifie l'état et la sécurité d'un véhicule et le soumet à une analyse portée sur 125 points. Freins, éclairage, pneus, pare-brise, équipement sont passés au crible. Effectué par un centre agrée, ce diagnostic a un coût (environ 65 euros), dont le vendeur ne peut se...
Date: 2017-08-24 14:12:57
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente particulier voiture controle technique / condition vente voiture sans controle technique / vente voiture professionnel sans controle technique
ICB - International Car Bridge :: Home
Avec plus de 10 ans d'expérience dans la vente de voitures neuves (en particulier des véhicules coréens, japonais et américains) au sein de l'Union Européenne et plus de 5 ans à l'étranger, nous sommes spécialisés dans la vente d'utilitaires de sport (4x4) qui proviennent de la Péninsule Arabe. Les meilleures ventes du moment sont les Kia Sorento et Sportage, la Nissan Murano, la Nissan...
Site :
http://www.icbdubai.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d'un vehicule particulier procedure / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule automobile
Certificat d'immatriculation - Cartes ... - vienne.gouv.fr
www.ants.gouv.fr
depuis une borne internet en libre accès,
ou depuis les points numériques disponibles dans les sous-préfectures et à la préfecture, et en cours de développement dans les mairies et maisons de service au public (MSAP).
Vous trouverez ci-dessous des tutoriels pour vous aider à réaliser vos démarches.
Les usagers ne disposant pas d'un accès à internet ou qui souhaitent être accompagnés dans leurs démarches peuvent se présenter en points numériques, accessibles aux horaires d'ouverture de...
Date: 2017-12-02 20:03:24
Site :
http://www.vienne.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / declaration de vente d'un vehicule d'occasion
Vendre une voiture sans contrôle technique - LegiPermis
Vendre une voiture sans contrôle technique
22 Sep 2016
Vendre une voiture sans contrôle technique
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A l'occasion de la vente d'une voiture d'occasion, le contrôle technique est normalement obligatoire dans les 6 mois qui précèdent la cession du véhicule si ce dernier a 4 ans ou plus. Rappelons que le défaut de contrôle technique est une infraction avec une amende forfaitaire de...
Site :
https://www.legipermis.com
LOA voiture occasion - Leasing auto avec ou sans apport
Alors comment acheter une voiture en leasing ? Concrètement, le financement est basé sur l'utilisation du véhicule par un particulier contre le règlement d'un loyer auprès d'un organisme prêteur après un premier dépôt de garantie (maximum 15%, non obligatoire, de la valeur du véhicule). Ce...
Site :
https://www.autosphere.fr
Les documents pour la vente d'une moto - certificat-cession.fr
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Acheter ou vendre une moto : les pièces à fournir
Lors de la vente d'une moto, des pièces administratives doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces documents obligatoires sont les suivants :
La carte grise
Le vendeur de la moto devra barrer la carte grise et y porter la mention "vendue le..." ou "cédée le..." avec date et heure de la vente ainsi que sa signature. De plus...
Site :
certificat-cession.fr
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment vendre sa voiture sans contrôle technique
Il est interdit de vendre son véhicule à un particulier sans contrôle technique. Ceci est prévu par l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1991 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT00002********
De nombreux tribunaux ont annulé des ventes de véhicule sans contrôle technique. Ceci coûte cher au vendeur qui doit rembourser le véhicule, payer les amendes, les frais de tribunaux, les...
Site :
commentfaiton.com
Thèmes liés : vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule d'occasion controle technique / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule controle technique / vente particulier voiture controle technique
Voiture Italienne D'occasion - Diane Rodriguez Blog
Trouvez votre occasion auto à vendre sur Vroom.be. Rendezvous sur nos pages conseils et profitez de toutes nos astuces pour bien vendre ou acheter une voiture d'occasion en Belgique. Top annonces.
Voiture occasion Petites Annonces en Belgique, Immo. Voitures utillitaires sur Vivastreet. Trouvez une voiture d'occasion près de chez vous. Vivastreet.be Petites Annonces en Belgique
Voiture occasion...
Date: 2017-10-21 23:43:57
Site :
dianerodriguezblog.blogspot.com
Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
La résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule / resiliation assurance auto vente voiture / vente vehicule resiliation assurance / vente voiture assurance resiliation / vente d une voiture en l'etat
Comment vendre une voiture ? - Forum - Test-Achats
Puis-je la vendre sans obligatoirement passer le CT ?
Que dois-je donner avec le véhicule et où dois-je renvoyer les plaques ?
Beaucoup de questions....... Merci pour vos réponses qui m'aideraient beaucoup.
Posté le: 30/07/2008 19:48:00 par: VAN DE PERRE DANIELLE
Bonjour,
Vous devez VOUS ou l'acheteur s'il accepte passer OBLIGATOIREMENT au CT, et dire que c'est pou la vendre, car maintenant...
Site :
test-achats.be
Thèmes liés : achat vente voiture particulier / vente particulier voiture controle technique / entre particulier vente de voiture / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente de voiture sans controle technique automobile
Présentation de la société - Auto occasion ALENCON
> Présentation POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Présentation de POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Qui sommes-nous ?
POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Bienvenue chez Poirier et Fils Automobiles distributeur des marques Volkswagen, Audi, Seat, Skoda, Volkswagen Utilitaires et Hyundai sur le département de l'Orne. (61)
Poirier et Fils Automobiles développe son activité sur 4 sites :
- Alençon :...
Ils ont piégé 120 vendeurs et acheteurs de voiture sur Le ...
> Île-de-France & Oise > Val-d'Oise | 04 janvier 2016, 18h40 |
Les escrocs passaient par Le bon coin. Le tribunal correctionnel de Pontoise juge depuis ce lundi et jusqu'à vendredi, une vaste escroquerie à la voiture, commise via le site Internet de vente entre particuliers. Le cerveau de l'équipe, son associé principal mais aussi les faussaires qui établissaient les faux papiers et une...
Date: 2018-01-17 15:25:20
Site :
http://www.leparisien.fr
VENDRE SA VOITURE A UN PARTICULIER : INTERET DU CONTRAT DE ...
Vous qui vendez votre voiture à un particulier, prévoyez d'établir un contrat de vente. Vous avez tout à y gagner et protégerez ainsi vos arrières.
Pour vous préserver d'un litige ultérieur, notamment si votre véhicule n'est plus tout jeune, rien de tel qu'un contrat de vente. Il n'est certes pas obligatoire, mais il vous préservera contre un acheteur pointilleux, procédurier ou voyou,...
Site :
https://news.autoplus.fr
Thèmes liés : vente particulier voiture vice cache / vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier / particulier vente voiture
Reprise voiture casse : combien ça rapporte ? - LegiPermis
Reprise voiture à la casse
Vendre sa voiture à la casse
Vieille voiture avec un gros kilométrage, voiture hs, voiture accidentée ? La prime à la casse peut être intéressante, notamment lorsque l'on remplace un vieux Diesel par un véhicule propre, mais bien souvent il est préférable de vendre et d' estimer sa voiture par un professionnel avant de mettre sa voiture à la casse. Parfois...
Site :
https://www.legipermis.com
Vendre une voiture en Suisse - Un parfum de Schizophrénie
Vendre une voiture en Suisse
Mes lectrices pourront désormais vraiment dire qu'il s'agit d'un blog de mec, ces derniers temps, presque un post sur deux est consacré aux bagnoles. Il faut dire que, dans ce domaine, ça a pas mal bougé pour moi ces derniers temps et j'ai donc appris plein de nouvelles choses que je partage avec vous.
Dernière étape en date, la vente de ma voiture à un...
Site :
http://www.moimoi.ch
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / comment calculer le prix de vente d'une voiture / vente voiture acheter en leasing / comment estimer le prix de vente d'une voiture / comment savoir le prix de vente d'une voiture
Comment se déroule une vente aux ... - Vendez votre voiture
Tout savoir sur la vente de voiture aux enchères
Vendre une voiture dans une salle des ventes
En tout premier lieu, il vous faudra contacter par e-mail ou par téléphone la société qui vous intéresse. Précisez-leur quel modèle vous souhaitez vendre en donnant les informations essentielles : marque, finition, motorisation, âge ou encore kilométrage. Les conseillers vous contactent par la...
Quels sont les inconvénients d'une vente aux enchères de ...
Toutes nos agences
Avis de clients
Je suis très satisfait du service de vendezvotrevoiture.fr. Equipe très agréable, je recommande de passer par cette équipe
Cyril F.
Mon copain est tombé sur le site vendezvotrevoiture.fr sur internet et m'en a parlé. On voulait changer notre ancienne auto pour un plus gros gabarit. On a réussi à vendre notre véhicule en moins de deux, ce qui nous a...
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Les arnaques de l'occasion. Acheter ou vendre sa voiture d ...
Nos partenaires
Quelques conseils simples à suivre pour acheter ou vendre sa voiture en toute tranquillité
Vous vendez votre voiture ? Vous envisagez d'acheter une voiture ? Voici quelques conseils qui vous permettront de mener à bien votre projet en toute sécurité.
Nous assistons en effet depuis quelque temps à une recrudescence des arnaques, aussi bien à l'achat qu'à la vente de...
Site :
http://www.webcarcenter.com
Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Faut-il faire venir un expert pour un véhicule d'occasion
Posted by Adrien Sallé | 6 août 2013 | Pratique | 15 |
Lorsque l'on achète un ordinateur, celui-ci a passé un certain nombre de contrôles, il possède une garantie et en cas de pépin, le service après-vente est sensé vous aider et vous dédommager notamment si vous rencontrez un vice caché. En automobile, et plus particulièrement pour la vente et l'achat de véhicules d'occasion entre...
Site :
http://abcmoteur.fr
vente "pour piéces" - Vos droits - FORUM Auto Plus
Posté le 25/01/2009 à 19:58:44
Attention, depuis peu, vous ne pouvez vendre un véhicule pour destruction qu'à un repreneur agréé qui procèdera à sa destruction dans des conditions respectueuses de l'environnement. A un particulier, c'est de toute manière interdit.
Pour vendre un véhicule, même "pour pièces", il est obligatoire de passer le CT, mais ce dernier n'a pas à être...
Date: 2009-01-28 17:55:26
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Voiture automatique d'occasion
Voiture automatique d'occasion
Vous rêvez d'acheter une voiture automatique mais son prix est hors de votre portée ? Tournez-vous vers l'achat d'un véhicule d'occasion, vous serez ravis de pouvoir conduire un véhicule de luxe à un prix raisonnable.
Un «achat voiture» bien pensé
Terminez-en avec la manœuvre contraignante et incessante du passage de vitesse, roulez en voiture automatique...
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http://www.voiture-automatique-occasion.fr
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
L'obligation de déclarer la cession du véhicule | La vente ...
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AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule particulier vice cache / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de voiture d'occasion en belgique garage / vente vehicule d'occasion obligation vendeur
Les Services Garantie, Assitance et Entretien - Suzuki ...
Garantie et assistance 3 ans
La garantie Suzuki
L'une des raisons pour lesquelles les gens choisissent Suzuki est la fiabilité de nos modèles et en plus chaque nouvelle Suzuki bénéficie de 3 ans de garantie avec un maximum de 100 000 km.
Garantie Suzuki 3 ans ou 100 000 km, au 1er terme échu
Garantie anti-corrosion 6 ans pour le Jimny et même 12 ans pour la Baleno, la Celerio, la Swift, la...
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http://www.suzuki.fr
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Acheter une voiture occasion - Conseil d' achat et de vente
Acheter une voiture - Conseils d' achat
Acheter une voiture occasion ou neuve est un acte réfléchi, qui est souvent synonyme d'engagement financier relativement important à moyen terme, aussi nous vous conseillons de respecter les principes suivants avant d'acheter une voiture, aussi tentante soit elle :
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Sélectionner une liste de voitures correspondant à vos envies ou...
Achat voiture occasion chez un garagiste - Credit Auto
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Si vous pensez à acheter une voiture d'occasion, n'hésiter pas à cerner tous les aspects de l'opération et de vous informer sur tout ce qui peut la compliquer. De...
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Certificat d'immatriculation — Wikipédia
Le certificat d'immatriculation est ensuite envoyé au domicile [12] .
Prérequis[ modifier | modifier le code ]
Les documents requis pour l'immatriculation dépendent du véhicule:
Les documents pour un véhicule neuf sont le Certificat de conformité communautaire; le certificat de vente (contrat d'achat/facture); une pièce d'identité; un justificatif de domicile; un quitus fiscal; une...
Date: 2018-01-15 21:31:36
Site :
https://fr.wikipedia.org