Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule particulier carte grise
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Contrôle technique périodique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
Site :
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Contrat De Vente Type Voiture D Occasion - Lindsay ...
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D' OCCASION ENTRE. Contrat de vente d'une voiture d'occasion. Elles figurent toutes sur la carte grise) [puissance], [type numéro dans la série du type],
Automobile Paquin Ltée Votre Guigues Quebec Ford. Bienvenue chez Automobile Paquin Ltée Automobile Paquin Ltée, établissement Ford de Guigues, en Quebec, vous propose des Ford Voitures, Véhicules...
Date: 2018-03-10 11:36:55
Site :
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Que faire si la vente est annulée ... - service-public.fr
Actualités
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Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Que faire si la vente est annulée alors que la carte grise a été barrée ?
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Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.
Achat entre particuliers :
Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.
Pour...
Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...
Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com
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Vendre un véhicule d'occasion
Tout ce qu'il faut...
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La Centrale Du Particulier Voiture D'occasion - Caldwell ...
Voiture d'occasion France , auto, pas cher La. pas cher Voiture d'occasion et annonce auto, Plan du site; Catégories. 4X4; La Centrale. 366 Votes, Note 3
La Centrale.fr Voiture occasion. achat et vente voiture occasion La Centrale.fr. voiture doccasion, 100102, avenue du General de Gaulle address
voiture occasion. achat voiture particulier particulier centrale achat voiture occasion annonces...
Date: 2017-09-27 22:28:26
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certificat de cession gratuit
Certificat de cession d'un' véhicule Cerfa n1375402 voiture occasion zoomcar.fr.
A compter du 8 septembre 2017, le formulaire cerfa n1577601 remplace le formulaire n1375403. Télécharger le certificat de cession Certificat de cession de véhicule. Lors de la vente d'une' voiture d'occasion, le vendeur et l'acheteur' doivent signer le certificat de cession de véhicule en 3...
Site :
http://prefecture-enligne.fr
Certificat de situation administrative (non gage et non ...
Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
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Vous pouvez à tout moment...
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Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule particulier carte grise / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / documents de vente d'un vehicule automobile
Conditions générales de vente | Centrale Carte Grise
OU EN EST MA CARTE GRISE ?
Conditions générales de vente (mise à jour le 16/07/2011)
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Centrale Carte Grise dont le siège social est 19 Rue Louis Morin 33360 QUINSAC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 802107193 commercialisant le site centralecartegrise.fr et d'autre part, par toute...
Site :
http://www.centralecartegrise.fr
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente vehicule entre particulier / conditions de vente vehicule particulier
Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
Site :
https://www.legalplace.fr
Comment vendre sa voiture rapidement au prix le plus juste
Comment vendre sa voiture
Quels papiers faut-il présenter pour vendre votre voiture ?
Vous avez trouvé un acquéreur pour votre auto et pensez être tranquille. Sachez que la vente d'une automobile ne peut être conclue sans avoir réalisé au préalable un certain nombre de démarches administratives longues et complexes. Voici, selon le type de transaction, les documents que vous devez...
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Quelle démarche effectuer si vous vendez votre véhicule à ...
Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Quelle démarche effectuer si vous vendez votre véhicule à l'étranger ?
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Rétro Assurances - Véhicules de collection
Quelques remarques :
L'ancienneté du véhicule est calculée à partir de l'année de fabrication / mise en circulation.
Depuis 2009, la circulation en Carte Grise Collection est libre, y compris à l'étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d'attestation d'assurance.
Pour les automobiles en carte grise de collection, la périodicité du contr�?le technique (pour les autos)...
Site :
retro.fr
Vendre sa voiture | Car & Cash - Le blog
Puis-je vendre un véhicule sans contrôle technique ? Voilà une question (très récurrente) de nos clients. Car & Cash a décidé d'expliquer dans quels cas il est possible de vendre sa voiture sans contrôle technique.
Que dit la loi?
« Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique seulement si le véhicule a moins de 4 ans ou si vous le vendez à un garage ou un...
Site :
http://blog.car-n-cash.com
Thèmes liés : vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente particulier voiture controle technique / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule controle technique / vente de voiture sans controle technique automobile
Acheter une voiture d’occasion en Allemagne : le bon plan
by Allemagne
Vous êtes tenté par l'idée d'acheter une voiture allemande robuste, fiable et performante ? Vous souhaitez partir outre-Rhin pour trouver une telle voiture à un prix défiant toute concurrence (française) ?
Nous avons préparé pour vous ce guide pour vous aider à bien choisir, et à éviter les mauvaises surprises lors du transfert du véhicule de l'Allemagne vers la...
Site :
en-allemagne.com
Les documents pour la vente d'un véhicule d'occasion
Tweet
Acheter ou vendre un véhicule : les pièces à fournir
Lorsque vous vendez une véhicule, vous devez fournir certains documents obligatoires. Si vous êtes acheteur, le vendeur doit vous presenter les pièces administratives lors de la vente (certificat de vente,...
Site :
certificat-cession.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Les documents pour la vente d'un véhicule d'occasion
Tweet
Acheter ou vendre un véhicule : les pièces à fournir
Lorsque vous vendez une véhicule, vous devez fournir certains documents obligatoires. Si vous êtes acheteur, le vendeur doit vous presenter les pièces administratives lors de la vente (certificat de vente,...
Site :
certificat-cession.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Service de demande de carte grise en ligne
Remplir le formulaire de demande de carte grise en ligne
Quel service propose notre site pour votre carte grise ?
Si vous avez déjà, par le passé, acheté un véhicule et passé des heures interminables dans votre Prefecture pour effectuer les démarches liées à la demande de votre carte grise, sachez que cette époque est désormais révolue.
En effet, grâce à notre site, vous allez...
Site :
https://www.formulairecartegrise.fr
Achat et vente de voitures: toute la Réglementation ...
La nouvelle carte grise collection 2009 14 décembre 2015
L'achat ou la vente d'une VW représente toujours un moment important Pour ne pas transformer par la suite ce moment en galère, plusieurs précautions sont à prendre en matière de documents administratifs pour un achat sans histoires...
Face aux nombreuses questions revenant régulièrement dans les Forums et aux observations faites au...
Site :
https://www.flat4ever.com
Démarches pour immatriculer un véhicule d’occasion ...
Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules d'occasion sont immatriculés dans le nouveau système de plaque d'immatriculation SIV : Système d'Immatriculation des Véhicules. Toutefois, ce système n'est obligatoire en cas de modification sur la carte grise : cession du véhicule, changement de titutaire, changement de domicile, changement d'état matrimonial, etc ...Un nouveau numéro...
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
acheter un vehicule avec 2 carte grises a faire.
Niva type, année : pas encore
Sujet: Re: acheter un vehicule avec 2 carte grises a faire.
Jeu 7 Fév 2013 - 21:32
jerem57 a écrit:
une lettre manuscrite décrivant l'annulation au profit de..., signé et daté par le titulaire de la carte grise et une photocopie recto verso de sa carte d'identité.
Bonjour,
vous en connaissez beaucoup des vendeurs qui accepteraient de s'embêter et refaire...
Date: 2017-08-25 03:14:24
Site :
http://nivaventure.forumactif.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule particulier procedure
Démarches Carte grise Voiture : Documents, délais, prix...
Résiliation
Comment obtenir une carte grise voiture
La carte grise (aujourd'hui appelée certification d'immatriculation) est, en quelque sorte, la carte d'identité de votre véhicule. En France, il est interdit de circuler sur la voie publique avec un véhicule qui n'a pas reçu son immatriculation . Le certificat d'immatriculation comporte toutes les données concernant la voiture achetée...
Date: 2017-08-25 11:35:59
Site :
quelle-demarche.com
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Achat voiture ex auto-école - Linternaute.com
Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Achat voiture ex auto-école
yagu 19 Messages postés samedi 27 août 2011Date d'inscription 23 septembre 2017 Dernière intervention - 30 janv. 2015 à 11:23 - Dernière réponse : snocky. 21152 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 24 décembre 2017 Dernière intervention
J'ai acheté un...
Date: 2017-12-12 06:27:19
Site :
http://auto.linternaute.com
Carte grise pour un véhicule d'occasion : Les démarches ...
Conseil : si vous avez déménagé récemment, sachez que vous devez faire votre changement d'adresse avant la vente.
La carte grise dispose de deux ou plusieurs titulaires
La carte grise doit être barrée, vous devez faire figurer la date et l'heure de la vente, et dans ce cas particulier, ce sont les signatures de tous les titulaires qui doivent figurer ensuite. Par contre, les documents à joindre avec celle-ci sont les mêmes que dans le premier cas.
Vous vendez votre véhicule...
Site :
essai-voiture.net
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule particulier carte grise / conseil vente voiture carte grise
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter ou vendre votre véhicule le 15/01/2015 3 minutes de lecture
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ? Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule. Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier. Quelques conseils...
Date: 2018-01-18 00:20:42
Site :
https://www.axa.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Mon véhicule - Gie Argos
Que faire lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier ?
Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://gieargos.org
Vendre Voiture Pour Pièces - Enlèvement de voiture ...
vendre voiture pour pièces
Vous avez décidés de vendre votre véhicule pour pièces.
Dans un premier temps, il faut estimer la valeur de votre véhicule soit en remplissant le formulaire ici , soit en
nous contactant directement par téléphone.
Une fois que le prix est convenu, la vente peut se faire en toute simplicité.
En effet, il suffit de nous contacter pour prendre un rendez-vous, par...
Site :
http://www.epaviste-agree.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule particulier carte grise
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Nos dossiers conseils - centaure.com
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La fiscalité des véhicules de société
Les véhicules...
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http://www.centaure.com
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
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Vendre ou donner son véhicule | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Vendre ou donner son véhicule
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Thèmes liés : vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule particulier carte grise / vente vehicule controle technique / declaration vente de vehicule en ligne / vente d un vehicule de particulier
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Informations pratiques - Mercier Auto
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
Site :
mercier-auto.com
Sous-préfecture de Douai / Horaires et ... - nord.gouv.fr
Pour vos démarches, les pièces à fournir, les formulaires téléchargeables, cliquez sur le lien suivant : http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives
Horaires et modalités d'accueil du public
Cartes grises, permis de conduire
NE VOUS DÉPLACEZ PLUS EN SOUS-PRÉFECTURE ! Depuis le 1er novembre, la plupart des démarches liées aux certificats d'immatriculation (cartes grises) et aux...
Date: 2018-03-19 04:13:42
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
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Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...
1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?
Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.
Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.
Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...
Date: 2017-10-08 00:51:30
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr