Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
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Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...
PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.
Le succès des ventes aux enchères de...
Site :
http://www.tahiti-infos.com
Les modalités | Delivauto : Rachat de voiture même en ...
L'évaluation de votre véhicule
Estimer sa voiture est un exercice peu évident.
Obtenir une cote d'un véhicule accidenté, dont le moteur est HS ou en panne est d'autant plus compliqué qu'il est difficile de déterminer une valeur résiduelle.
Heureusement Delivauto a simplifié son formulaire en ligne pour qu'il soit le plus simple d'utilisation ludique et pratique. Obtenez une cote...
Site :
https://www.delivauto.fr
Thèmes liés : modele d'annonce pour vente de voiture / vente d'une voiture de societe a un particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d une voiture en l'etat / site annonce vente voiture gratuit
Déclaration de cession d'un véhicule - Site de la commune ...
Pour plus d'informations sur les formalités à accomplir au moment de remplir le formulaire, voir comment remplir la déclaration de cession d'un véhicule .
Pour remplir le formulaire à imprimer, vous pouvez aussi vous aider de la notice du cerfa 13754 (voir en bas de page en pièce jointe) également téléchargeable en ligne.
Pour remplir les différents champs concernant les caractéristiques du véhicule, aidez-vous de la carte grise.
S'il s'agit de l'ancien modèle, munissez-vous d'un tableau de correspondance (accessible sur internet)...
Site :
http://commune-de-soye.com
Congrès ANEA 2014 - Apres-Vente-Auto.com
( 538 vues) - 10 avril 2014 / 0 Commentaires
Plus animée, la seconde table ronde du congrès de l'ANEA, dédiée à la charte de bonnes pratiques experts/réparateurs, a permis de constater la volonté de faire progresser les relations humaines et professionnelles entre les deux parties concernées, mais aussi de soulever quelques points de désaccord non encore résolus. Qui devraient l'être...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule particulier procedure
Guide destiné à l'industrie sur les produits ... - canada.ca
Coordonnées - Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation
Introduction
Le présent document fournit des renseignements concernant les exigences de sécurité applicables aux produits de consommation, y compris les produits usagés ou d'occasion, qui sont fabriques, importés, annoncés ou vendus au Canada.
Le présent document constitue un résumé...
Date: 2018-03-19 05:48:31
Site :
https://www.canada.ca
Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...
Un certificat de cession ou de vente : vous trouverez le modèle du formulaire N° 13754*02 en ligne sur le site du Ministère de l'intérieur . Demandez si possible à ce que le vendeur le remplisse devant vous. Apportez un exemplaire vierge le jour de la transaction pour parer à toute éventualité. Il devra être fait en 2 exemplaires, et la signature du vendeur doit être identique à celle...
Site :
http://www.assurance-motos.net
[Chronique] Au Nigeria, «ma Mercedes est (toujours) plus ...
Au Nigeria, les voitures de luxe tiennent une place à part dans l'imaginaire collectif. La littérature témoigne à merveille de cette obsession qui peut parfois provoquer quelques « sorties de route » et autres destins tragiques.
Le dimanche matin, les rues de Lagos, au Nigeria, offrent un spectacle des plus insolites. Des milliers de voitures de luxe sont de sortie. Ainsi, il n'est pas...
Site :
http://www.rfi.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier
LES VICES CACHES DANS LA VENTE AUTOMOBILE | Avocat Droit ...
par Me Bayle-Besson | Oct 3, 2017 | Articles de fond |
LES VICES CACHES DANS LA VENTE AUTOMOBILE
Le vice caché est réglementé par l'article 1641 du Code civil qui indique :
« le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage que l'acheteur ne leur est pas acquise, où...
Site :
http://baylebesson.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier vice cache / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Vendre ma voiture en panne - carexport.ch
Vendre ma voiture en panne
Vendre voiture en panne à un garage, vend voiture en panne Zurich (ZH), Genève (GE), Bâle (BS), Lausanne (VD), Berne (BE), Winterthour (ZH), Lucerne (LU),Saint-Gall (SG), Lugano (TI), Bienne (BE), voiture moteur cassé, Thoune (BE), Köniz (BE),. La Chaux-de-Fonds (NE), Vendre voiture Schaffhouse (SH), Fribourg (FR), Vernier (GE), Coire (GR),...
Site :
http://carexport.ch
Le chèque | Institut national de la consommation
1 - COMMENT OBTENIR UN CHEQUIER ?
Pas de droit au chéquier
En France, il existe un droit au compte ( article L. 312-1 du code monétaire et financier ), mais pas de droit au chèque.
Le banquier peut accepter de vous ouvrir un compte bancaire mais refuser en toute légalité de vous délivrer un chéquier, lors de cette ouverture ou par la suite. Il doit dans ce cas motiver sa décision (...
Date: 2017-12-02 19:02:28
Site :
conso.net
KHYKS: MX Shop KTM / Honda / Yamaha / Kawasaki / Suzuki ...
Rechercher les mots-clés moto neuve caisse
35 résultat(s) trouvé(s) au total. Rechercher moto neuve caisse avec
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1. Mise à jour de la page "reconnaître les années"
(Newsflashes/Newsflash)
...re à jour la liste des numéros de chassis (permettant de reconnaitre l'année d'une moto) jusque 2013! Vous retrouverez le tout sous une nouvelle forme (arborescence) en...
Date: 2017-10-08 03:15:47
Site :
http://www.khyks.com
Thèmes liés : vente d'occasion de moto cross / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente de motos d'occasion
Shicaro.com Vente en ligne de pièces auto d'origine à ...
Toute l'actu Shicaro
Pour commander des pièces de rechange en utilisant le VIN-code "numéro de serie" (numéro à 17 chiffres dans le corps de votre certificat d'immatriculation de votre véhicule - utiliser devis personnalisé )
Recherche par code de produit "Référence de pièce" dans notre catalogue en ligne en indiquant la référence d'origine.
Dans notre boutique en ligne de pièces de rechange, vous pouvez toujours commander et acheter des pièces automobiles en gros et en détail au meilleur prix. Nous sommes un...
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http://shicaro.com
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Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Barrieres de parking - tous les fournisseurs - arceau de ...
Exemples de demandes de devis
BARRIÈRES DE PARKING : Demande de devis et de documentation sur vos produits. Massy
Prix livraison martinique. Noisy-le-Sec
Prix ? Délais de livraison? Corbeil-Essonnes
Nous recherchons des solutions télécommandées/automatisées pour les emplacement de parking demande de devis. Poitiers
Demande de devis et de documentation sur vos...
Site :
http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : connaitre le prix de vente d'une voiture / comment savoir le prix de vente d'une voiture / prix de vente d une voiture / vente d une voiture en l'etat / vente d'une voiture controle technique
vente "pour piéces" - Vos droits - FORUM Auto Plus
Posté le 25/01/2009 à 19:58:44
Attention, depuis peu, vous ne pouvez vendre un véhicule pour destruction qu'à un repreneur agréé qui procèdera à sa destruction dans des conditions respectueuses de l'environnement. A un particulier, c'est de toute manière interdit.
Pour vendre un véhicule, même "pour pièces", il est obligatoire de passer le CT, mais ce dernier n'a pas à être...
Date: 2009-01-28 17:55:26
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Immatriculer sa voiture en Espagne - Français à Madrid
Immatriculer sa voiture en Espagne : mode d'emploi
18 août, 2015
Maintenant que vous être installé en Espagne et que vous êtes venu avec votre véhicule immatriculé en France, il est temps de songer à l'immatriculer en Espagne. Cette démarche est obligatoire dès lors que vous résidez dans le pays et est indispensable afin de pouvoir assurer votre voiture localement. Nous vous expliquons...
Site :
http://francaisamadrid.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente vehicule francais en espagne / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule sans controle technique a un particulier
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Titre IV - Marchandises acquises en exonération par des voyageurs en trafic international
Dispositions légales
80. Le présent titre a pour bases légales les dispositions suivantes:
a) Règlement d'exécution (UE) 2017/989 de la Commission du 8 juin 2017 rectifiant et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2447 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule de societe et tva / formalites de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Camion MAN, 1535 annonces de camion MAN d'occasion en vente
MAN TGX "100 Years"
MAN Truck & Bus, société dont le siège se trouve à Munich, est la plus grande entreprise du groupe MAN et l'un des constructeurs majeurs de véhicules industriels et fournisseur de solutions de transport sur la scène internationale. Son appartenance à 100% au groupe Volkswagen lui confère d'ailleurs, un statut tout particulier au sein d'un des groupes automobiles les...
AIXAM, le leader européen des voitures sans permis
Aixam, la sécurité est une priorité
La sécurité des occupants est d'une importance capitale. Les équipes d'ingénierie d'AIXAM s'imposent des règles strictes avec une conception technique très élaborée avec un choix de pièces et de matériaux high-tech, provenant des équipementiers automobiles. Les solutions innovantes augmentent la qualité de la sécurité active et passive. AIXAM...
Site :
https://www.aixam.com
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Pieces détachées auto d'occasion en ligne - Jusqu'a moins 70%
Conseils d'achat
Pourquoi réparer ma voiture avec des pièces d'occasion ?
Réparer votre voiture avec de la pièce détachée de réemploi vous fera réaliser de grosses économies sur votre budget tout en contribuant au respect de l'environnement.
On trouve des composants d'occasion d'excellente qualité de nos jours, contrôlés, stockés dans de bonnes conditions et garantis plusieurs mois,...
Date: 2017-08-25 02:21:51
Site :
http://www.pieces-occasion.com
Enlèvement d'épave gratuit en Rhône Alpes : voiture et moto.
Voiture / véhicule roulant et non roulant.
Voiture / véhicule destiné à la casse.
+ Nous assurons le suivi légal lors de la destruction de véhicule à la préfecture.
Enlévement pour les particuliers et les entreprises.
Notre service convient parfaitement aussi bien aux particuliers et aux entreprises. Nous intervenons en Région Rhône Alpes, notamment à Lyon, Saint Etienne, Vienne, Bourgoin-Jailleux, Roman sur Isère, Péage de Roussillon, etc.
Les documents et pièces administratives nécessaires pour l' enlèvement de votre voiture.
La carte grise du véhicule : elle doit porter la ma...
Site :
http://nb-depannage-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise / vente vehicule particulier carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d une voiture en l'etat
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vendre sa Voiture - Vendre ma Voiture en 24H! - Vente Voiture
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Vendre votre voiture en 24H
Ventedirectedemavoituremaintenant.be est une plateforme de vente aux enchères de voitures d'occasion en Belgique. Des particuliers peuvent y vendre leurs voitures à des revendeurs professionnels de façon rapide, facile et sûre. Les revendeurs automobiles affiliés à la plateforme sont invités à faire des...
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Prix Turbo Echange Standard Pas Cher et Vente Turboechange ...
o Toutes les marques
Société française spécialisée dans la réparation et la vente de turbos, nous disposons d'ateliers et d'un espace de vente au comptoir. Ils sont conçus pour répondre au mieux aux attentes des particuliers et des professionnels. Notre site de vente en ligne facilite la vente au niveau national.
turbo cassé sur tous types de véhicules automobiles. Ils sont reconditionnés selon les normes constructeurs. Le corps en acier ou en aluminium est récupéré et complété par des pièces neuves assemblées par des professionnels qualifiés. Nous vendons des turbos de...
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Acheter une moto d'occasion : Carte grise, certificats de ...
L'achat d'une moto ou un scooter d'occasion s'accompagne inévitablement de formalités administratives plus ou moins fastidieuses. Entre la carte grise, le certifcat de non-gage, certificat de vente, etc., Moto-Station vous rappelle ici l'essentiel à savoir pour une bonne transaction, entre particuliers ou avec un professionnel. L'immatriculation de votre moto ou scooter vous semblait...
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http://www.moto-station.com
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Vente et location de véhicules électriques Lyon - PELICAN
Le Group Burby's spécialiste des voiturettes électriques exposait ses modèles à l'occasion du Mondial de l'Automobile à [...]
En savoir plus
Spécialiste de la golfette électrique homologuée route ou non
Pelican propose la vente et location de golfettes électriques et de BUS électriques de 2 à 29 places.
Nous sommes situés au nord de Lyon et rayonnons sur toute la France ainsi que les DOM TOM.
Nous proposons également la vente de voiturettes électriques d'occasions, de pièces détachées ainsi que l'entretien de vos véhicules électriques.
Pelican Progolf est une...
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
vente voiture particulier et délais de réclamation ...
vente voiture particulier et délais de réclamation
Posté le 08/03/2009 à 12:22:54
Bonjour,
je viens de vendre ma voiture qui n'a pas à ma connaissance de problème particulier.
Je souhaiterais savoir si un problème se produisait si le vendeur pouvait porter réclamation? Si oui, combien de temps maximum après la vente?
Merci pour vos réponses
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Concessionnaire automobile KIA, Haute-Corse, Bastia, Calvi ...
Le seul concessionnaire Kia dans la Haute-Corse (20)
C'est à Bastia, dans la Haute-Corse que le concessionnaire KIA CF AUTOS vous ouvre ses portes.
Nous vous proposons des voitures neuves issues de la grande marque sud-coréenne et des véhicules d'occasion sélectionnés rigoureusement dans l'île.
Votre vendeur de voitures neuves et d'occasion
Disposant de plus de 30 ans d'expérience dans le domaine de l'automobile, notre entreprise est devenue une référence dans la vente de voitures neuves dans la Haute-Corse. Plusieurs modèles de la marque...
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http://www.kiacorse.com
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Grande vente aux enchères Porsche dans le garage Mannes ...
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36 modèles Porsche allant de la Porsche 356 de 1964 à la Porsche 911 GT2 Clubsport de 2008 en passant par la Porsche 911 Carrera RS Type 964 de 1992 vont être mis aux enchères par la maison Leclere le vendredi 18 mai 2017 à 19h00 dans le garage Mannes - spécialisé Mercedes, Audi et Volkswagen à Ivry sur Seine - qui est l'un de nos principaux partenaires à recommander.
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Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
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Opel Besancon | Vente voiture neuve, vehicule occasion
Movano Combi
Votre concessionnaire Opel vous accueille dans son point de vente Bisontin ! Nous vendons des véhicules de toute la gamme Opel, neufs ou d'occasion. Nous disposons aussi d'un garage pour effectuer des réparations de toutes sortes.
Notre métier est de vous conseiller vers l'achat du modèle idéal par rapport à vos...
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Opel Besancon | Vente voiture neuve, vehicule occasion
Insignia Grand Sport
Votre concessionnaire Opel vous accueille dans son point de vente Bisontin ! Nous vendons des véhicules de toute la gamme Opel, neufs ou d'occasion. Nous disposons aussi d'un garage pour effectuer des réparations de toutes sortes.
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Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
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Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
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Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
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4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
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AMX-30 — Wikipédia
Dérivés[ modifier | modifier le code ]
L'AMX-30 a un certain nombre de modèles dérivés, y compris d'autres véhicules blindés basés sur le même châssis. Les véhicules basés sur le châssis comprennent un véhicule blindé de dépannage, un char de déminage, un véhicule antiaérien automoteur, un lanceur de missiles nucléaires tactiques et une pièce d'artillerie automotrice [66] ....
Date: 2017-08-25 01:14:51
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Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule
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achat/vente auto usage: procedure legale?
Bonjour,
jaimerais connaitre ce quil faut faire techniquement lors de la vente dune voiture a un particulier. Doit faire un contrat, une facture....comment le gouvernement me réclamera la taxe?
Aussi, jaimerais savoir quelle sont les recours auxquel on a droit si on se fait avoir lors de l'achat d'une voiture usagé a un particulier. A qui reviens...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / achat vente voiture particulier / vente d'un vehicule particulier procedure / vente d une voiture en l'etat / garantie vente d'un vehicule particulier
Vente de voiture américaine ancienne - fastandretro.com
..........................
Acheter une voiture américaine ancienne auprès d'un vendeur professionnel
Une classique américaine représente une pièce incontournable pour les collectionneurs, car il s'agit pour la plupart de véhicules de légende. Pour l'achat du modèle convoité, il est préférable d'importer directement des Etats-Unis. Pour cela, il est conseillé de faire appel à un...
Date: 2017-10-31 10:09:42
Site :
fastandretro.com
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html
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Céder sa voiture sans contrôle technique
Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.
Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :
- Si le véhicule a moins de 4 ans
- Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.
Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...
Site :
http://www.autocadre.com
Vendre sa moto d’occasion cash rachat scooter 2 ou 3 roues ...
Buy Bike rachète toutes les marques
J'ai pu vendre ma moto très rapidement. Service impeccable, je recommande fortement.
Un service de qualité, très professionnel
Déplacement jusqu'à mon domicile, la vente s'est effectuée en très peu de temps. Super efficace.
Bonne expérience
Paiement sur place et une prestation de qualité, le commercial qui s'est chargé de mon dossier a été très...
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Thèmes liés : vente de moto 50cc d'occasion / vente de moto d'occasion en france / vente d'occasion moto / vente d occasion moto / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
VENDRE SA VOITURE A UN PARTICULIER : INTERET DU CONTRAT DE ...
Vous qui vendez votre voiture à un particulier, prévoyez d'établir un contrat de vente. Vous avez tout à y gagner et protégerez ainsi vos arrières.
Pour vous préserver d'un litige ultérieur, notamment si votre véhicule n'est plus tout jeune, rien de tel qu'un contrat de vente. Il n'est certes pas obligatoire, mais il vous préservera contre un acheteur pointilleux, procédurier ou voyou,...
Site :
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Thèmes liés : vente particulier voiture vice cache / vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier / particulier vente voiture
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
Site :
http://creditsocial.net