Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule de tourisme a un particulier
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TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / tva sur vente de biens d'occasion
le crédit et l'achat d'un véhicule pour une société
Crédit Fiscalité Automobile 2017-09-12T07:46:19+00:00
Le crédit automobile, c'est quoi ?
Le crédit automobile est un financement qui est essentiellement destiné à l'acquisition d'une automobile. On dit alors que le financement est affecté pour l'achat d'un véhicule de tourisme ou d'un véhicule utilitaire.
crédit automobile
Ce financement est réalisé soit par une banque, soit par un...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier
Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...
RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
Louez sur Angers et sa région,
Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,
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Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?
Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...
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http://michelgalloyer.com
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
Le point sur : le contrôle technique moto
Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :
les voiturettes sans permis,
les motos, 2 roues et 3 roues,
les caravanes et remorques,
les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,
les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...
Site :
http://moto-securite.fr
Vente de pièces détachées pour voitures toute marque à ...
Large choix de véhicules de tourisme d'occasion à Saint Félicien 07410
Vous recherchez des voitures pour les employés de votre entreprise ? La concession Citroën vous propose une gamme de voitures de société près de Saint Félicien : de nouveaux modèles garantis constructeur pour représenter votre entreprise.
Nous disposons également...
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Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Service Après-Vente Fiat à Marseille
Quand faut-il consulter un spécialiste ?
Pour les véhicules particuliers et utilitaires : dans les 6 mois précédent le quatrième anniversaire de leur 1ère mise en circulation, puis tous les 2 ans.
Pour tous les véhicules de plus de 4 ans qui font l'objet d'une transaction (validité du contrôle : 6 mois)
Cas particulier :
Pour les véhicules spécifiques (dépanneuses, ambulances, taxis, véhicules de...
Site :
http://www.fiat-marseille.com
Thèmes liés : vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule controle technique / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule a un particulier
Taxe sur les Véhicules de Sociétés | www.observatoire ...
Accueil » Fiscalité » Taxe sur les Véhicules de Sociétés
Taxe sur les Véhicules de Sociétés
(Mis à jour le 22 février 2017)
Qu'est-ce que la TVS ?
Chaque année, les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent (ou dont elles ont la disposition), et acquitter une taxe annuelle correspondante. Le montant de la taxe sur les véhicules de société (TVS)...
Site :
http://www.observatoire-vehicule-entreprise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe et tva / vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / vente vehicule societe de location
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Location longue durée (LLD) sur véhicules d'occasion très ...
TRANCHE DE PRIX
A propos de nous
L'Agence 123web.fr basée pour la France à Montpellier, est une agence web qui c'est spécialisée depuis des années dans les sites de location longue durée automobile. Elle travaille en collaboration avec de nombreux loueurs indépendants et courtiers dans toute la France. Elle est notamment propriétaire du premier portail indépendant de location longue...
Site :
http://lld-occasion.fr
Vente de pièces détachées auto toutes marques Martigues ...
Vente de pièces détachées auto toutes marques Martigues 13500
Contactez-nous pour plus d'informations
Venez dès à présent découvrir la Golf plus TDI 105 confortline chez votre agent Peugeot de l'étang de Berre. De plus, votre agent Auto Center est à présent ouvert le samedi et vous accueillera avec p [...]
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Site :
http://www.autocenterpro.com
Thèmes liés : vente de pieces detachees auto d'occasion / vente pieces detachees auto occasion / vente de pieces auto d'occasions / vente de pieces auto d occasion / vente de pieces detachees d'occasion
Garantie voiture d'occasion - assurances.be
Home » Assurances » Assurance auto » Infos utiles » Garantie voiture d'occasion
Garantie voiture d'occasion
Si vous avez l'intention d'acheter une voiture d'occasion, vous pouvez désormais contracter (en complément à votre assurance auto actuelle ou à une nouvelle) une assurance pour (l'extension de) la garantie de votre voiture. Même si vous l'avez achetée à un particulier.
Nous...
Site :
assurances.be
PNEUS NEUFS d'hiver à rabais Québec - TOP 3 meilleurs ...
Garage de vente de pneus neufs de toutes marques
Nous vendons des pneus neufs de toutes marques. Étant approvisionné par plus d'un fournisseur, nous pouvons avoir plus d'une trentaine de marques différentes. Nous vous conseillons toujours de vérifier chez nous avant d'acheter des pneus neufs en ligne. Nous avons le meilleur prix dans plusieurs marques. De plus, quand un site nous bat sur une...
Site :
http://www.certi-pro.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
Tuyaux pour acheter un véhicule - USA Travel and Tourism ...
Search
Achat de voitures aux États-Unis
Nous recevons pas mal de courrier de gens qui demandent comment acheter une voiture, comment trouver une assurance automobile et comment opérer une voiture aux États-Unis. Certaines gens veulent juste acheter une voiture bon marché pour visiter les États-Unis pendant quelques mois et puis la revendre. D'autres aimeraient acheter une nouvelle voiture...
Date: 2017-06-08 19:18:18
Site :
http://www.usatourist.com
Voitures de société : l’essentiel | Companeo.com
Automobile (VL, VUL)
Voitures de société : l'essentiel
Nombreuses sont les entreprises à s'équiper en voitures de société. Les avantages liés à cette acquisition sont certains mais pas gratuits. Afin de vous aider à faire l'investissement idéal, ce guide d'achat aborde la plupart des questions que vous pourriez vous poser et soulève celles auxquelles vous n'aviez pas pensé.
Voiture...
Site :
https://www.companeo.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d un vehicule de societe / vente d'une voiture de societe a un particulier / vente d une voiture en l'etat
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
Site :
https://www.canada.ca
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
DGCCRF - Véhicule automobile : Le contrôle technique ...
Véhicule automobile : Le contrôle technique automobile - 14/11/2016
Le contrôle technique automobile permet de déterminer l'état des organes principaux de sécurité du véhicule susceptibles de provoquer des accidents de la circulation.
C'est un examen périodique obligatoire, à la charge du propriétaire du véhicule et sur sa propre initiative.
Les véhicules concernés
Le...
Date: 2017-08-25 01:08:20
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : vente vehicule de collection controle technique / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule controle technique / vente de voiture sans controle technique automobile
Télécharger Contrat location voiture gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Rachat de véhicules occasions export Suisse | Vendre ma ...
Vous voulez vendre votre voiture en Suisse pour l'export ?
Nous sommes spécialistes dans le rachat de véhicules occasions pour export dans toute la Suisse depuis plus de 20 ans.
Avec vendremavoiture.ch, vous pouvez rapidement conclure le rachat de votre véhicule occasions pour exportation en toute sécurité et sans engagement en moins de 48heures.
Peu importe le type de votre voiture :...
Site :
http://vendremavoiture.ch
TVA sur véhicule de tourisme | TVA : Taxe sur la Valeur ...
Le prix de vente HT du bien doit correspondre au prix de vente à un non-négociant, comme un particulier par exemple.
4. Une déduction inférieure à la TVA...
Date: 2017-12-02 20:16:39
Site :
http://www.dcg74.org
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / vente vehicule de tourisme tva / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Conditions Générales de Vente - Brittany Ferries
En cas de présentation tardive, l'embarquement n'est plus garanti.
3) Installations à bord :
a) Les installations à bord (cabine, couchette ou siège en salon) sont obligatoires en traversée de nuit. Les réservations pour des traversées de nuit sans installation et uniquement sur le Transmanche, ne seront acceptées que dans le cas où plus aucune installation ne serait disponible à bord...
Site :
http://www.brittany-ferries.fr
Acheter une voiture au Canada - jeparsaucanada.com
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité,...
Site :
jeparsaucanada.com
Acheter une voiture au Canada - jeparsaucanada.com
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité,...
Site :
jeparsaucanada.com
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer
La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas
Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.
Siège social : Le Palais de la Mer
Avenue Pascal Lota - BP 275
20296...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-11-19 19:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Achat d'un autocar, bus ou minibus d'occasion - Gaby Chariots
Gaby Chariots, une entreprise spécialisée dans la vente de cars, de bus et de minibus
Notre société est entièrement orientée dans la vente d'autocars, autobus et minicars de tous types.
Nous bénéficions d'une expérience de plus 20 ans dans le domaine du transport de personnes ou nous sommes bien implantés et reconnus pour notre réactivité à trouver « le » ou « les » véhicules...
Site :
http://www.gaby-chariots.com
Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france
AGENT COMMERCIAL - TECHNIQUES DE VENTE ET DE PROSPECTION ...
Variation 2002/03 : 3,9 % Fourchette de bénéfices : 6.703 EUR-56.121 EUR
Marge : 42,3 %
Ces données statistiques ont été élaborées à partir de déclarations fiscales de recettes recueillies par les centres de gestion agréés regroupés dans l'UNASA (Source : L'entreprise Novembre 2004).
Quel taux de comission ?
Pour reprendre l'article de loi L134-5 « l'agent commercial a droit à...
Date: 2017-08-24 19:03:17
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d'un vehicule de societe a un salarie
Le crédit à la consommation affecté - cbanque.com
Depuis le 1er mai 2011, le montant maximum du crédit à la consommation, au-dessous duquel les règles de protection prévues par le Code de la consommation s'appliquent, est de 75.000 euros, contre 21.500 euros auparavant. Depuis cette même date, le délai de rétractation est de 14 jours, contre 7 jours avant.
Pour les offres émises à compter du 26 juillet 2014, le délai de rétractation...
Site :
cbanque.com
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Le crédit à la consommation affecté - cbanque.com
Depuis le 1er mai 2011, le montant maximum du crédit à la consommation, au-dessous duquel les règles de protection prévues par le Code de la consommation s'appliquent, est de 75.000 euros, contre 21.500 euros auparavant. Depuis cette même date, le délai de rétractation est de 14 jours, contre 7 jours avant.
Pour les offres émises à compter du 26 juillet 2014, le délai de rétractation...
Site :
cbanque.com
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Achat au Pays-Bas - BCAuto Enchères - bca.com
25 EUR
Facturation - Paiement
Une facture sera envoyée à votre adresse mail dans les 2 à 4 heures suivant l'achat. Si vous n'avez pas reçu votre facture dans les 24 heures suivant votre achat, veuillez contacter notre service d'exportation.
Veuillez noter qu'à compter du jour où vous recevez la facture, vous disposez de 3 jours ouvrables pour la payer (par virement bancaire).
De plus,...
Site :
https://www.bca.com
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Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile
CarGo Martinique - Location de voiture pas cher en ...
Contact
Conditions Générales
La Société IXORA, licence de marque, CARGO a pour activité la location de véhicules utilitaires et de tourisme en courte durée pour les entreprises et les particuliers.
La Société IXORA, licence de marque, CARGO dispose d'un site Internet, consultable à l'adresse suivante www.cargo-martinique.fr, dont l'objet est de permettre aux clients de mieux connaître...
Site :
https://www.cargo-martinique.fr
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d une voiture en l'etat / garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / facture de vente d'un vehicule de societe
vehicule-collection-54.com - Auto Rétro Service 54
Contact
Véritables passionnés et spécialistes dans la vente et la restauration de véhicules de collection et de véhicules de luxe, Michel DAUPHINE et son fils Christophe vous accueillent à Conflans en Jarnisy 54
Sur la Zac du val de l'Orne, derrière Feu Vert.
Forts de leur expérience, ils mettent à votre disposition leur savoir...
Site :
http://vehicule-collection-54.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de voiture d'occasion toute marque / vente vehicule de collection a restaurer / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-25 01:01:25
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-18 01:05:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-12-02 18:03:39
Site :
conso.net
Présentation | Conservatoire National des Véhicules Anciens
Le Conservatoire National des Véhicules Anciens est né de la volonté de développer sur plusieurs sites de multiples activités liées aux véhicules d'époque.
Il vise un triple objectif :
- Transmettre les savoir-faire traditionnels dans des métiers qui peinent à recruter.
- Rassembler des professionnels au sein de villages d'artisans et d'un cluster multisite.
- Préserver notre...
Date: 2017-10-07 08:42:15
Site :
http://www.le-conservatoire.com
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / site d'enchere de vehicule / vente d un vehicule de particulier
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Concessionnaire - Agent - Mandataire - TOULOUSE ENCHÈRES ...
Shopping - Mode - Cadeaux > Auto > Concessionnaire - Agent - Mandataire
TOULOUSE ENCHÈRES AUTOMOBILES
Shopping - Mode - Cadeaux, Auto, Concessionnaire - Agent - Mandataire
Afficher le numéro
Voyagez sur mesure
L'avis du Petit Futé sur TOULOUSE ENCHÈRES AUTOMOBILES
Il est tout à fait possible d'acheter une voiture à prix futé dans les environs de Toulouse. Rendez-vous à Blagnac, chez...
Site :
https://www.petitfute.com
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...
RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
Site :
http://www.hellopro.fr