Bateau à moteur et voilier d'occasion

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PARTICULIER VEND UN OBJET D OCCASION CERTIFICAT DE VENTE D ...

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Les documents WeBrocante.fr Les documents WeBrocante.fr ATTESTATION DE VENTE Je soussigné

 

Contrat de vente d'une voiture d'occasion Entre : LE VENDEUR Nom/Prénom............................................................ Adresse

 

Pour le Certificat de vente, c'est le vendeur d'un véhicule d ... lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier. ... ou vend un véhicule...

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Vente bateaux d'occasion entre particuliers - Annonces achat, vente, location

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La vente d'un bateau d'occasion - Mers & Bateaux

Accueil papiers et propriété La vente d'un bateau d'occasion

La vente d'un bateau d'occasion

4 mars 2016 R. Yhuel papiers et propriété 5

Lors de la vente d'un bateau d'occasion ( voilier ou vedette), entre particuliers, le changement de propriétaire doit être enregistré par le bureau de douane du port d'attache dans un délai d'un mois par le vendeur.

Voilà, c'est fait. Vous avez attendu plus ou moins longtemps mais le...

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Site : https://mersetbateaux.com

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Bateau d'occasion - voiliers d'occasion : annonces de l ...

Vente de moteurs

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Bateau d'occasion - voiliers d'occasion : annonces de l ...

Vente de moteurs

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Bateau d'occasion - voiliers d'occasion : annonces de l ...

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Bateau pneumatique semi rigide d'occasion - Argus du Bateau

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QUICKSILVER d'occasion - Bateaux à moteur - Argus du Bateau

Vente de moteurs

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ARVOR d'occasion - Bateaux à moteur - Argus du Bateau

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Bateaux à moteur d' occasion : annonces de l'Argus du Bateau

Vente de moteurs

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Annonces bateaux: voilier, bateau à moteur - Argus du bateau

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Vente de bateaux et péniches d'occasion | Le Boat

Bateaux occasion

Occasion

L'Occasion Le Boat possède l'un des plus larges choix de bateaux de plaisance et de péniche d'occasion. Nous proposons de modèles de toutes les tailles, et qui se trouvent sur différentes destinations en Europe, vous offrant un formidable choix répondant à vos attentes.

Durant leur service au sein de notre flotte en location, nos bateaux sont...

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Site : http://www.leboat.fr

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www.encheres-vo.com Encheres-vo.com - Dailymotion

Toulouse et Aquitaine Encheres Auto à Toulouse et Bordeaux organisent des ventes aux encheres de vehicules d'occasion ouvertes aux acheteurs particuliers. Les ventes aux encheres portent sur tout vehicule d'occasion et se déroulent en salle de vente ainsi qu'en ligne dans le cadre de ventes flash. Plus de 1.000 voitures...

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Site : http://www.dailymotion.com

Vente de bateaux d'occasion en Espagne - Yacht-Spain.com

vente de voilier d'occasion en Espagne

vente de Yacht d'occasion en Espagne

vente de vedette à moteur d'occasion en Espagne

radiation de pavillon Espagnol

Petites annonces bateau gratuites

monbobateau.com est un site de petites annonces nautisme gratuites et illimitées, dédié aux pros et aux particuliers, couvrant tous les domaines de la plaisance. Sa vocation est de mettre en rapport le...

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Site : http://www.annumer.fr

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Port à sec, vente bateau d'occasion et vedette d'occasion

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NAVY SERVICE VOTRE BASE NAUTIQUE EN MEDITERRANEE

Depuis la fin des années 80 NAVY SERVICE développe avec succès le concept du port à sec. Nos adhérents, propriétaire de voiliers, catamarans, bateaux à moteur, chaque année plus nombreux, ont compris l'intérêt tant économique que sécuritaire de ce type de stationnement. Situé entre Corse et Baléares, c'est le point de départ idéal pour...

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Site : http://www.navyservice.com

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Achat d’un bateau d’occasion - Vente bateau occasion

Les documents administratifs nécessaire pour l'achat d'un bateau :

- L'acte de vente en 3 exemplaire.

- Les documents relatifs à la norme CE

* Déclaration écrite de conformité CE

* Manuel du propriétaire

* Contrôler la plaque CE et le N° HIN

- Si le bateau est immatriculé le vendeur doit vous fournir :

* la carte de circulation : si navigation en mer et longueur du bateau inférieure à 7 m

* le titre de navigation : si navigation en mer et longueur du bateau supérieure ou égale à 7 m (inférieure à 24 mètres)

* le certificat du bateau : pour la navigation en...

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Site : http://www.ventedebateaux.com

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Les documents à garder lors de l’achat d’un bateau d’occasion

Bateau moteur

Les documents à garder lors de l'achat d'un bateau d'occasion

Pour acheter un bateau d'occasion dans les règles et ainsi concrétiser son rêve de plaisancier, certaines démarches administratives s'imposent. Une fois qu'on a porté son choix sur un modèle en particulier, on doit procéder à une inspection et à une expertise complète du bateau. Ensuite, le vendeur et...

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Site : http://www.mobydick-nautisme.com

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Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de ...

Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance

Articles

Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance

| Par Nizar Fassi | 1 minute de lecture | 0 commentaires

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Site : https://www.rachatducredit.com

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Formalités pour vendre un bateau d'occasion

Vendre un bateau d'occasion entre particuliers ne demande pas de compétences spécifiques. Il faut juste que le changement de propriétaire soit enregistré par le bureau des douanes du port d'attache.

François-Xavier Ricardou Le

le bateau n'est pas francisé 

Si le bateau est francisé

Le vendeur transmet au bureau des douanes du port d'attache du bateau un dossier complet comprenant :

une photocopie d'une pièce d'identité de l'acheteur

l'orignal et la copie de la facture d'achat du navire ou de l'acte de vente...

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Site : https://www.bateaux.com

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MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion - Navilegal

Accueil  /  Service - Contrat  / MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion

MODELE de contrat de vente d'un bateau d'occasion

EUR155

Ce modèle est établi par un professionnel, donc complet et précis ! Rien à voir avec tous les modèles que vous pourriez trouver gratuitement sur le net : ils vous mèneront vers des problèmes. Sa qualité justifie son prix. 

De plus, l'acheteur...

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Site : https://navilegal.com

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Bateau occasion, voilier, semi-rigide. Vente bateau et ...

Nous suivre :

YouBoat | Riva Media © 2011-2017 | Tous droits réservés

Youboat est un site d'annonces de bateaux, voiliers, pneumatiques, semi-rigides. D'occasion ou neuf, ces annonces sont publiées en majorité par des...

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Site : https://youboat.fr

Thèmes liés : vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateau d'occasion

VENTE DE BATEAUX - La passion du bateau

Un bateau est une construction humaine capable de flotter sur l'eau et de s'y déplacer, dirigé par ses occupants. Il répond aux besoins du transport maritime ou fluvial, et permet diverses activités telles que le transport de personnes ou de marchandises, la guerre sur mer, la pêche, la plaisance, ou d'autres services tels que la sécurité des autres bateaux.

Bateaux de loisir

Les bateaux de plaisance regroupent notamment les voiliers et les yachts qui servent aux loisirs ; ceux-ci incluent le nautisme à voile ou motorisé, la croisière côtière et hauturière, la promenade, voire le simple fait de rester à bord au port. Les voiliers vont...

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Site : http://www.vente-de-bateaux.com

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Utilitaire Porte Voiture Occasion - Nancy Parker Blog

Plateau porte voiture occasion Véhicule utilitaire occasion. Consultez notre sélection Plateau porte voiture d'occasion de toutes marques sur vehiculeutilitaire, le journal des véhicules utilitaires d'occasion

Utilitaire occasion Utilitaires occasion , Camion benne. Utilitaires occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous

Voitures...

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Date: 2017-09-27 22:26:33
Site : http://nancyparkerblog.blogspot.com

Marché du bateau d'occasion en France - Informations ...

Statistiques des ventes de bateaux d'occasion

Statistiques des ventes de bateaux d'occasion

De 2013 à 2015, le marché du bateau d'occasion en France a été particulièrement actif : il ne s'est jamais vendu autant de bateaux d'occasions de plus de 10 mètres en France (voile et moteur) que depuis le début de la « crise ». En clair, depuis 2008, et à l'exception de l'année 2010 qui a...

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Site : https://www.antipode-yachts.com

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Vendre un bateau : conseils pour vendre son bateau d’occasion

VentedeBateaux.com vous guide dans les différentes étapes que vous aurez à effectuer pour vendre un bateau.

Vendre un bateau d'occasion est aussi complexe que vendre une voiture.

Cette opération peut être plus simple à réaliser si l'on prépare bien son bateau à vendre et que l'on a en sa possession les documents nécessaires pour vendre un bateau.

Comme tout autre bien (immobilier, auto)...

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Site : http://www.ventedebateaux.com

Voiture Occasion Toul - Caldwell Dorothy Blog

04.12 Occasion , Toul , Voiture , Voiture Occasion Toul

Voitures utilitaires Toul, Achat Vente voitures. Voitures utilitaires Toul sur Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous Toul

Véhicule Occasion Toul Vendre Vehicule d'. Véhicules d'occasion Toul Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule près de...

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Date: 2017-09-27 22:28:26
Site : caldwelldorothyblog.blogspot.com

Occasions - Nord Nautic loisirs, vente de bateaux neufs et ...

Mentions Légales

Occasions

Notre sélection d'offre de bateaux d'occasion, remorques et accessoires nautiques à prix réduit. Nous apportons un soin tout particulier à nos offres occasions (bateaux, moteurs, remorques et accessoires nautiques). Nous nous efforçons de vous proposer une majorité de Beneteau occasion, Bayliner occasion, Quicksilver occasion et Zodiac occasion... Nous avons une...

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Site : http://www.nordnautic.fr

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Voiture Occasion Utilitaire Particulier - Pam Culpepper BLog

Vente de utilitaire d'occasion de particuliers 320 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA

OCCASION VOITURE ANNONCES AUTO DE PARTICULIER. Occasion voiture (Achat, vente, location de particulier a particulier de voitures d'occasion et motos)

Utilitaires occasion , Camion benne & Fourgon occasion (2). (2) Utilitaires occasion. Des milliers...

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Date: 2017-10-15 19:02:24
Site : http://pamculpepperblog.blogspot.com

Vente Voiture Occasion A Madagascar - McBroom Georgia Blog

Achat et vente de voitures à Madagascar expat. Trouvez des voitures neuves ou d'occasion à vendre à Madagascar. Publiez gratuitement votre annonce si vous souhaitez acheter ou vendre une voiture.

Circuits découvertes de Madagascar Voyage. Carrefour entre l'Afrique et l'Asie, Madagascar regorge d'une nature unique au monde Allée des baobabs, Tsingy de Bemaraha, Tsingy de l'Ankarana,...

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Date: 2017-10-06 19:00:20
Site : mcbroomgeorgiablog.blogspot.com

Marine Pro Service Achat & Vente de Bateau, Moteurs et ...

Ventes Nautisme

Bateaux & Moteurs en Neuf et Occasion

Pour les amoureux du nautisme et pour ceux et celles qui rêvent d'évasion, faire un tour sur l'eau à bord d'un bateau est vraisemblablement une expérience incomparable. Entouré par les flots et par un paysage dépaysant, la navigation permet notamment de se délasser, de se retrouver, de passer des moments agréables en famille et entre...

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Site : http://www.marineproservice.fr

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Annonce Vente Voiture Occasion Sfax - McBroom Georgia Blog

Annonce de vente de voiture occasion en tunisie PEUGEOT 306 Ariana # Annonce de vente de voiture occasion en tunisie PEUGEOT 206 Sfax

Annonces de maisons en vente Vente immobilier. Annonces de maisons en vente entre particuliers ou par agence. Consulter nos annonces de maisons en vente entre particuliers. Vous avez une maison à vendre ?

Annonces en Tunisie Annonces Sfax, Tunisie. I Annonces Sfax...

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Date: 2017-12-11 12:22:22
Site : mcbroomgeorgiablog.blogspot.com

Annonce Vente Voiture Occasion Sfax - Anderson Sheryl Blog

Sfax Annoncele premier site d'annonces gratuites pour la. Sfax Annonce le premier site d vente séjour ,chambre a coucher ,chambre des amies et salle a manger en bonne occasion contacter GSM 50960087

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Date: 2017-08-24 23:38:50
Site : http://andersonsherylblog.blogspot.com

Vente Voiture Occasion Jijel - McBroom Georgia Blog

17.48 Jijel , Occasion , Vente , Vente Voiture Occasion Jijel , Voiture

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Voitures occasion à vendre à Setif en Algérie. Achat et vente de voitures en Algérie. Acceuil; Inscription; Ajouter annonce....

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Artículos - Nautica Legal

Acheter un bateau en Espagne. Aspects juridiques et fiscaux

ACHETER UN BATEAU EN ESPAGNE. ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX

Cet article traite des questions juridiques les plus pertinentes à prendre en compte lors de l'achat d'un bateau de plaisance d'occasion en Espagne.

1 .- Documents de l'embarcation

Une fois décidée l'achat d'un bateau en Espagne, il est nécessaire de procéder à la...

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Date: 2018-01-18 05:15:07
Site : http://www.nauticalegal.com

Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion en espagne / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / documents pour la vente d'un bateau d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier

Bateau d'occasion: Vente/Achat bateau moteur, voilier ...

Thompson (USA) - Carrera 205 mit Trailer

Bateaux24 - Annonces de bateaux d'occasion - Un portail en ligne pour vendre/acheter le bateau d'occasion ou neuf idéal - Trouvez une annonce de voilier, yacht ou encore de catamaran en quelques clics !

Bateaux24 est un important site de vente et d'achat de bateau d'occasion: vous trouverez tous les types d'embarcations imaginables, en passant du bateau...

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Site : https://www.bateaux24.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion

Immobiliers offres: Vente de voiture d' occasion en ...

Thursday, 30 January 2014

Vente de voiture d' occasion en belgique professionnel

Conseils pour l achat et la vente de voiture d occasion. cote de prix de vente gratuites pour l achat et la vente de voitures d occasion dans plus de 10. Votre prochaine voiture en occasion ou moto Toutes nos annonces auto d occasion dans. La bourse auto pour l achat et la vente de voitures Trouvez une voiture d...

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Date: 2017-08-25 00:09:54
Site : http://immobiliersoffres.blogspot.com

Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...

28 février 2012

Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?

L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat

Sujet*:

Message*:

Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...

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Site : http://www.guideautoweb.com

Thèmes liés : vente d'occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier

LOA bateau : la location avec option d'achat de bateaux

La Location avec Option d'Achat pour financer son bateau

LOA Bateau : fonctionnement de la location avec option d'achat

Vous choisissez et négociez vous même votre bateau, mais celui ci est acheté par l'organisme de financement qui vous le loue. A la fin de la LOA, vous pouvez en devenir propriétaire en levant l'option d'achat sur le bateau, vous pouvez également le racheter à la banque à...

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Date: 2016-04-05 14:54:23
Site : http://www.leasing-bateaux.com

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Remorque Voiture Occasion 500 Kg - Mildred Mills Blog

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Date: 2017-11-19 07:12:26
Site : http://mildredmillsblog.blogspot.com

Acheter un bateau d'occasion - moteurboat.com

En 10 questions

Acheter un bateau d'occasion

L'achat d'une occasion peut inquiéter le plaisancier, surtout si c'est la première fois. Entre les démarches administratives à effectuer et la peur de passer à côté d'éléments importants - et parfois invisibles à l'oeil du profane -, l'acheteur a de quoi être déboussolé. Petit tour d'horizon des questions les plus fréquentes rencontrées...

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Site : http://www.moteurboat.com

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Achat et vente neuf ou occasion en Tunisie - Expat Blog

Les dernières petites annonces achat et vente en Tunisie Matériel professionnel Monastir. Prix : 500dt CHERCHE POUSSETTE ENFANT OCCASION» Chat Online OR GO TO » Feedback Form

OCCASION TUNISIE Region Sfax Facebook

OCCASION TUNISIE Region Sfax shared a link. March 14, 2010 INFORMATIQUE Materiels ...

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Date: 2013-12-17 05:30:44
Site : http://www.leconcasseur.com

Régime d'imposition de la marge | SPF Finances

Régime d'imposition de la marge

Régime particulier d'imposition de la marge

A quels assujettis s'adresse le régime de la marge bénéficiaire ?

Ce régime s'adresse à :

l'entreprise assujettie qui agit pour son propre compte, ou

l'entreprise assujettie qui agit en tant que commissionnaire au sens de l' article 13 du Code de la TVA

et qui :

soit achète des biens visés par le régime de la...

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Date: 2017-10-08 03:16:49
Site : https://finances.belgium.be

Achat vente Vetement Occasion en ligne : femme, enfant ...

ocomtroipom

Le site : www.ocomtroipom.com

La société : La société ocomtroipom est une boutique de vente en ligne de vêtements et jouets d'occasion pour les enfants de 0 à 10 ans.

Services: Tous les vêtements, doudous et accessoires d'occasion présentés sur le site, sont proches du neuf, à prix doux, très rigoureusement sélectionnés et notés selon leur état :

- Neuf avec...

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Vendre votre bateau - Bateaux d'occasion, location de ...

Intérieur et options

Année de construction

Sur Cosasdebarcos, par exemple, vous pouvez sélectionner tous les bateaux d'occasion et trouver des bateaux semblables au vôtre. Comparer les prix afin de vous faire une idee du prix auquel vous pourrez vendre le vôtre.

La marque, le modèle, la longueur, l'année de construction et le pays d'origine du bateau sont des détails à ne pas manquer...

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Automobiles, 4x4 - Haut de Gamme, Luxe - LesAnnonces.fr

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Site : http://www.lesannonces.fr

Juridique - achat d'un bateau et vices cachés ...

Quand un dommage survient suite à une vente d'un bateau de plaisance et que vous estimez que ce dommage est anormal et lié à un problème de structure du navire ou de ses équipements ou un problème de fabrication, deux actions principales s'offrent à vous :

le défaut de conformité ;

et la garantie des vices cachés

Il ne faut pas confondre ces deux notions proches, mais clairement...

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Site : http://www.actunautique.com

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Les documents pour la vente d'un bateau

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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir

Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :

La carte de circulation du bateau

Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...

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Site : certificat-cession.fr

Bateau nautisme Port el Kantaoui - Petites annonces ...

par

bateau nautisme Port el Kantaoui

Suivez les petites annonces bateau nautisme Port el Kantaoui (Tunisie) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et passez vous aussi vos annonces gratuites bateau nautisme...

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Site : 1000-annonces.com

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