Autos d'occasion Genève AUTO CEDRE Achat et Vente ...

Notre parc autos d'occasion au 10 route de Saint Julien 1227 Carouge(Genève).

Vente autos d'occasion et utilitaires

A la recherche d'une auto d'occasion à Genève ou d'un utilitaire :

Nous vous proposons tout un choix de véhicules d'occasion (voitures et utilitaires) au meilleur prix sur le marché Suisse ainsi que des voitures et utilitaires d'occasion pour l'exportation.

Notre parc de voitures d'occasion à Genève (Carouge) régulierement renouvellé, offre à nos clients, une large selection d'autos d'occasion et utilitaires d'occasion ...

Lire la suite


Site : http://autocedre.ch

Amende contrôle technique. Comment faire ? - LegiPermis

Retrait de 0 Point

Les sanctions pour défaut de contrôle technique

Les sanctions pour un défaut de contrôle technique sont celles d'une contravention de 4ème classe avec :

Pas de perte de points.

Une amende forfaitaire de 135EUR.

Une amende minorée de 90EUR.

Une amende majorée de 375EUR.

Le véhicule peut être immobilisé par les forces de l'ordre jusqu'à ce que la visite technique ait...

Lire la suite


Site : https://www.legipermis.com

Véhicule blindé de combat d'infanterie — Wikipédia

Véhicule blindé de combat d'infanterie

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

VBCI (Véhicule Blindé de Combat d'Infanterie)

VBCI (Véhicule Blindé de Combat d'Infanterie) en 2005.

Caractéristiques de service

Transport de troupes (8 hommes)

Utilisateurs

VCI (3,6 MEUR) / VPC (2,8 MEUR) [1]

Caractéristiques générales

Norme STANAG 4569 de niveau 4, protection jusqu'au calibre 14,5...

Lire la suite

Date: 2017-12-22 21:36:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule / condition vente vehicule en l'etat

Auto occasion VALREAS - GIAI CITROEN VALREAS

Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule 1.

2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT

Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule 1.

3. 93 POINTS DE CONTRÔLE

Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard 1.

4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM

Une garantie 12 mois minimum valable dans tout le Réseau Citroën, en...

Lire la suite


Site : http://www.citroenvalreas.com

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicule d occasions / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit

Voitures d'occasion Agence de Nantes - origin-occasions.com

Mentions légales

* UN CR�DIT VOUS ENGAGE ET DOIT �TRE REMBOURS�. V�RIFIEZ VOS CAPACIT�S DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un v�hicule d'occasion financ� en totalit�, sans apport, sur une dur�e de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le co�t d'une assurance D�c�s, Perte Totale et Irr�versible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualit� ci-dessus. Offre de cr�dit accessoire � une vente � partir de 1.500EUR d'une dur�e de 12 � 60 mois, le Taux...

Lire la suite


Site : http://www.origin-occasions.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1

   L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion gratuit / site de vente de vehicule d'occasion gratuit

DCR ENGINEERING - Conditions Générales de Vente de ...

Cliquez sur le menu de droite selon vos critères de choix ...

Un grand choix de véhicules est présent sur ce site, mis à jour régulièrement, avec de nombreuses photos et leurs principales caractéristiques. Ceux-ci sont disponibles immédiatement ou sous 3 semaines en moyenne (sauf import USA en cours).

L'année de chaque Corvette en vente sur notre site correspond à un caractère...

Lire la suite


Site : http://www.dcr-engineering.com

Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition generale de vente vehicule neuf

CITROEN MONTELIMAR : Concessionnaire CITROEN MONTELIMAR ...

LES ENGAGEMENTS CITROEN SELECT

1. SATISFAIT OU REMPLACÉ

Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule 1.

2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT

Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule 1.

3. 93 POINTS DE CONTRÔLE

Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard 1.

4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM

Une garantie 12 mois minimum...

Lire la suite


Site : http://www.citroen-occasion-montelimar.com

Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule / gratuites vente vehicule / achat et vente de vehicule

OTR/Avis de vente aux enchères publique de motos et de ...

OTR/Avis de vente aux enchères publique de motos et de véhicules

OTR/Avis de vente aux enchères publique de motos et de véhicules

10 janvier 2017

Share:

En exécution de l'Ordonnance à pied de requête N°3933/2016 aux fins de Confiscation et Vente rendue le 15 Décembre 2016 par Monsieur le Président du Tribunal de Première Classe de Lomé, à la requête du Commissariat des Douanes et...

Lire la suite


Site : http://www.togotopinfos.com

Thèmes liés : avis de vente aux encheres publiques / commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / vente enchere publique saisie / ventes aux encheres publiques / vente au enchere vehicule de l'etat

Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...

166 réaction(s)

Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture

Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...

Carte grise du véhicule

Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...

Lire la suite


Site : http://www.fiches-auto.fr

Résiliation Assurance auto / moto - Resilier.fr

Résiliez en ligne votre assurance auto

Résiliation après la 1ère année

En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...

Lire la suite


Site : resilier.fr

Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule lettre type / resiliation assurance auto vente vehicule / resiliation assurance auto vente voiture / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile

Comment résilier votre assurance auto

Résiliez en ligne votre assurance auto

Résiliation après la 1ère année

En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...

Lire la suite


Site : resilier.fr

Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule lettre type / resiliation assurance auto vente vehicule / resiliation assurance auto vente voiture / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile

Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries

Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer

La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas

Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.

Siège social : Le Palais de la Mer

Avenue Pascal Lota - BP 275

20296...

Lire la suite


Site : https://www.corsica-ferries.fr

Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier

Conditions generales de vente - Location voiture et utilitaire

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE EURLI RENT

http://www.location-de-vehicules-eurli-rent.com/

PREAMBULE :

La réservation en ligne est conclue avec la société membre du réseau EURLI RENT - ci-après dénommée le Loueur - choisie par le Locataire.

Chaque société membre du réseau EURLI RENT étant un commerçant indépendant, les Conditions Générales de Location peuvent varier selon...

Lire la suite

Date: 2016-12-05 19:06:09
Site : http://www.location-de-vehicules-eurli-rent.com

Thèmes liés : condition generale vente voiture / location vente vehicule utilitaire / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d une voiture / vente vehicule societe de location

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le Code civil du Québec - Livre 5 - Droit des obligations ...

Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile, tandis que le...

Lire la suite

Date: 2017-04-11 20:04:47
Site : avocat.qc.ca

Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente aux encheres d un bien immobilier / vente d un vehicule de societe / vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d'immobilier

Vendre une auto d’occasion en Allemagne : le bon plan

On parle souvent de l' achat d'une auto d'occasion en Allemagne , mais on parle moins de la vente d'un véhicule outre-Rhin.

En effet, et même si les voitures allemandes sont les meilleures au monde côté performances et qualité de fabrication, plusieurs Allemands préfèrent les voitures françaises, soit à cause de leur prix moins cher que les allemandes, ou parce qu'ils aiment tel ou tel...

Lire la suite


Site : en-allemagne.com

Expertises et ventes aux enchères d'automobiles de collection

Adjugée 74 400EUR

Automobiles de Collection & Automobilia

Le département Automobile de l'Etude Aguttes organise plusieurs fois par an des ventes aux enchères consacrées aux véhicules de collection, de prestige ou de compétition. Tous les objets qui se rapportent à l'histoire de l'automobile, l'automobilia, les motos et les vélos rares sont aussi associés à ces vacations.

Les voitures et les objets sont mis en valeur par l'édition d'un...

Lire la suite


Site : expertise.aguttes.com

Thèmes liés : vente enchere automobile collection / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere / vente enchere vehicule collection / vente enchere voiture collection lyon

Expertises et ventes aux enchères d'automobiles de collection

Adjugée 74 400EUR

Automobiles de Collection & Automobilia

Le département Automobile de l'Etude Aguttes organise plusieurs fois par an des ventes aux enchères consacrées aux véhicules de collection, de prestige ou de compétition. Tous les objets qui se rapportent à l'histoire de l'automobile, l'automobilia, les motos et les vélos rares sont aussi associés à ces vacations.

Les voitures et les objets sont mis en valeur par l'édition d'un...

Lire la suite


Site : expertise.aguttes.com

Thèmes liés : vente enchere automobile collection / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere / vente enchere vehicule collection / vente enchere voiture collection lyon

Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...

La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.

Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 22:51:03
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion

Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice – Décret ...

Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016

Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016

28 février 2016

Publication au Journal Officiel du 28/02/2016 des nouvelles dispositions issues de la Loi Macron concernant la tarification des activités réglementées des...

Lire la suite


Site : http://huissier-78-fourgnaud.fr

Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere saisie immobiliere / vente saisie immobiliere / vente au enchere objet d'art / vente au enchere saisie judiciaire

Conditions Generales de vente - menzzo.fr

8.1 Modalités de paiement

Le règlement des produits peut s'effectuer :

- soit par carte bancaire (carte bleue, visa, Eurocard, MasterCard) directement sur le Site ou en appelant notre Service Clients au 01 43 75 11 18. Le débit de la carte est effectué dès la prise de commande. En cas de transmission des coordonnées bancaires par téléphone, celles-ci sont automatiquement détruites dès...

Lire la suite


Site : https://www.menzzo.fr

Thèmes liés : facture de vente d'un vehicule de societe / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule de societe / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / condition generale de vente vehicule neuf

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...

Lire la suite


Site : assurancetemporaire.org

Vente ordinateur occasion geneve sur vigoos

Votre recherche n'a pas renvoyé de résultat correspondant complètement à votre recherche "vente ordinateur occasion geneve"

Néanmoins, les résultats suivants se rapprochent de votre recherche :

1  

Ibuy magasin d'informatique en ligne - achat, vente de PC »

Titre de la page d'accueil du site : Ibuy Computer Shop in Geneva, Magasin informatique Genève

Description fournie par le site : ur...

Lire la suite


Site : http://www.vigoos.com

Avis de vente aux enchères publiques par Autorité de ...

AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE PAR AUTORITE DE JUSTICE

En exécution de l'ordonnance 2932/16 prise le 26 septembre 2016 par Monsieur le Président du Tribunal de 1ère Instance de Lomé à la requête du Commissaire des Douanes et Droits Indirects, Receveur Poursuivant en Douane à Lomé, il sera procédé le samedi 03 décembre 2016 et jours suivants s'il y a lieu, à partir de 09heures, à...

Lire la suite

Date: 2016-11-12 11:31:25
Site : http://news.alome.com

Thèmes liés : avis de vente aux encheres publiques / commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / ventes aux encheres publiques / vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat

TEA Enchères

NOUVEAU CENTRE DE VENTE A MARSEILLE

Le centre de aix-marseille s'est agrandit et peut désormais acceuillir plus de 5000 personnes.

ENCHERES-VO

NOUVEAU : ORGANISEZ UNE VISITE

Réservez un créneau horaire d'1/2 heure avec un conseiller pour voir jusqu'a 3 véhicules avant le début de la vente...

ENCHERES CLASSICS AUTOS

PROCHAINE VENTE DE VEHICULES CLASSICS

Rendez-vous le 01 Avril 2017 pour la...

Lire la suite


Site : http://tea-digital.com

TEA Enchères

NOUVEAU CENTRE DE VENTE A MARSEILLE

Le centre de aix-marseille s'est agrandit et peut désormais acceuillir plus de 5000 personnes.

ENCHERES-VO

NOUVEAU : ORGANISEZ UNE VISITE

Réservez un créneau horaire d'1/2 heure avec un conseiller pour voir jusqu'a 3 véhicules avant le début de la vente...

ENCHERES CLASSICS AUTOS

PROCHAINE VENTE DE VEHICULES CLASSICS

Rendez-vous le 01 Avril 2017 pour la...

Lire la suite


Site : http://tea-encheres.com

Camping car occasion - Vente de camping car entre particuliers

E-mail

16 juillet 2015

Bien heureux, vous avez vendu votre camping car à un particulier. Pour autant, ce dernier vous rappelle quelques semaines plus tard et vous informe de la découverture d'une infiltration d'eau dans le plancher... La tuile ! Qui est responsable ?

Sauf cas d'exclusion explicite de la garantie légale des vices cachés, inscrire dans l'acte de cession sous la mention vente «...

Lire la suite

Date: 2017-08-26 15:39:03
Site : http://www.campingcarlesite.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions

Comment se déroule une vente aux ... - Vendez votre voiture

Tout savoir sur la vente de voiture aux enchères

Vendre une voiture dans une salle des ventes

En tout premier lieu, il vous faudra contacter par e-mail ou par téléphone la société qui vous intéresse. Précisez-leur quel modèle vous souhaitez vendre en donnant les informations essentielles : marque, finition, motorisation, âge ou encore kilométrage. Les conseillers vous contactent par la...

Lire la suite


Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Vente aux Enchères - Huissier de Justice Dijon

 

Conditions générales d'adjudication.

Les objets de quelque nature qu'ils soient sont vendus sans garantie autre que celle de la remise après adjudication. En conséquence, les adjudicataires n'auront aucune action soit en résolution, soit en dommages et intérêts, soit en diminution de prix, à exercer contre le vendeur pour raison, soit d'éviction, soit de défauts apparents, soit même...

Lire la suite


Site : https://www.huissier-dijon.com

Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition vente vehicule en l'etat / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion

Produits fermiers en vente directe, circuits courts, drive ...

Produits fermiers en vente directe, circuits courts, drive, quelles conditions et garanties ?

Daniel Roucous

Mardi, 6 Juin, 2017

Humanite.fr

Le drive-fermier est le dernier né des circuits-courts. Il consiste à commander en ligne des produits de la ferme puis aller les chercher sur place en voiture. La liste et en savoir plus sur http://www.drive-fermier.fr

Photo Chambre d'agriculture

Profitez...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 03:27:47
Site : https://www.humanite.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d une voiture / vente d un vehicule de societe / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule

Saisie-Vente et inviolabilité du domicile

Saisie-Vente et inviolabilité du domicile

Un avocat répond à vos questions

Introduction

Les huissiers de justice, officiers publics et ministériels chargés de l'exécution des décisions de justice, disposent de pouvoirs très étendus mais... strictement encadrés.

Ils ont à leur disposition un véritable choix quant aux mesures d'exécution qu'ils peuvent diligenter à l'encontre des...

Lire la suite


Site : http://www.information-juridique.com

Thèmes liés : vente vehicule saisie police / vente vehicule saisie / vente publique saisie / vente sur saisie / vente de biens d'occasion

Vices cachés suite achat camping car et déboutés par le ...

AVIONIC

Le 13 avril 2010

Nous en avons assez de passer pour des imbéciles et avons décidé d'écrire notre histoire sur plusieurs forums Faites très attention si vous achetez un camping car (pour notre cas)et que vous découvrez des vices cachés .Même avec une décision en notre faveur,d'expertise contradictoire, c'est à dire les deux experts d'assurance la notre et celle du vendeur .OUI...

Lire la suite


Site : http://www.routard.com

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule pour pieces / vente vehicule assurance vendeur

Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule

Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule

Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule

Publié le

par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .

SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...

Lire la suite


Site : http://www.tkavocats.com

Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion

La résiliation du contrat d’assurance par l’assuré ...

La résiliation du contrat d'assurance par l'assuré

La résiliation du contrat d'assurance par l'assuré

17/05/2017

L'assuré peut mettre fin à un contrat d'assurance à condition de respecter les règles fixées par le Code des assurances.

La résiliation d'un contrat d'assurance à l'échéance

La résiliation annuelle des contrats

La loi prévoit pour l'assuré, comme pour l'assureur, la...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 20:06:55
Site : https://www.ffa-assurance.fr

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule resiliation assurance

Quels sont les inconvénients d'une vente aux enchères de ...

Toutes nos agences

Avis de clients

Je suis très satisfait du service de vendezvotrevoiture.fr. Equipe très agréable, je recommande de passer par cette équipe

Cyril F.

Mon copain est tombé sur le site vendezvotrevoiture.fr sur internet et m'en a parlé. On voulait changer notre ancienne auto pour un plus gros gabarit. On a réussi à vendre notre véhicule en moins de deux, ce qui nous a...

Lire la suite


Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Que faire des véhicules abandonnés dans les garages ...

Que faire des automobiles abandonnées dans les garages ?

Quel garagiste n'a pas été confronté à cette difficulté : un client lui confie une auto pour des réparations et ne revient jamais la chercher. Comment obtenir le paiement de la facture et se débarrasser de l'auto devenue très encombrante ?

Il existe dans notre Droit une législation spécifique et originale permettant au...

Lire la suite


Site : http://www.laurentmercie-avocat.fr

Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat

Ventes aux enchères - huissier SAINT PAUL 974 Réunion ...

Nathalie DELAPLACE

Ventes aux enchères

L'Etude de la SCP Pierre LIAUZU - Harry MAGAMOOTOO - Nathalie DELAPLACE, vous propose des ventes aux enchères publiques.

Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels (artisanat, bâtiment, restauration, etc...) ainsi que des véhicules utilitaires, tourismes et travaux publics.

Si vous souhaitez être l'éventuel acquéreur d'un lot d'une vente,...

Lire la suite


Site : http://www.huissiers-saintpaul.fr

Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...

Reprise

Garantie satisfait ou remboursé

Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...

Lire la suite


Site : https://www.autosphere.fr

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Nous nous engageons pour un service irréprochable !

Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire

Des conseillers disponibles

Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !

Appeler

Une assurance temporaire réellement...

Lire la suite


Site : assurancetemporaire.org

Ventes aux enchères St-Martin St-Barthelémy Guadeloupe

VENTES AUX ENCHERES

VENTES AUX ENCHERES GUADELOUPE ST-MARTIN Antilles

SELAS ACTES-HUISSIERS-971-CAUCHEFER Huissier de Justice , vous propose des ventes aux enchères publiques. Elles sont organisées dans le cadre de saisie-ventes, ...

Lire la suite


Site : https://www.huissiers-saint-martin.com

Thèmes liés : vente au enchere saisie judiciaire / prochaine vente aux encheres en martinique / vente enchere objet saisi / vente enchere publique saisie / vente enchere vehicule saisie

BCAuto Enchères - N°1 en Europe en vente de véhicules d ...

Découvrir la procédure d'inspection

N° 1 en Europe

En 2015, près d' 1,1 millions de véhicules ont été vendus dans les 9 pays du groupe dont plus de 86 000 véhicules en France

Voir les ventes

Faites votre rentrée avec vos utilitaires préférés !

Le 7 juillet dernier, vous avez pu découvrir la première vente...

Lire la suite


Site : http://cms-europe-uat.bca-direct.com

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente de vehicule electrique d'occasion

Demande générale de remboursement de la TPS/TVH - canada.ca

Utilisez les sections suivantes pour déterminer si vous pourriez être admissible à un remboursement de la TPS/TVH  selon votre situation. Dans certains cas, il n'est pas nécessaire que vous soyez inscrit à la TPS/TVH. Par exemple, vous pourriez avoir dû à payer la TPS/TVH par erreur sur un bien non taxable.

1A

Code de motif 1A - Montants payés par erreur pour l'achat ou la livraison de...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 00:29:37
Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule assurance remboursement

Ventes de pièces auto neuves et d'occasion et destruction ...

Destruction de véhicules à Nevers

Dépollution, déconstruction, et recyclage automobile.

N° d'agrément préfectoral : PR 580001D

Nous sommes agréés par la préfecture afin de procéder à la destruction administrative et physique des Véhicules Hors d'Usage (VHU). Cet agrément certifie que notre installation est conforme aux nouvelles exigences de traitement des véhicules, plus...

Lire la suite


Site : http://www.casse-auto-nevers.com

Le concept Autoeasy pour la vente ou l'achat de véhicules ...

AutoEasy.fr est un réseau national d'agences automobile qui aide le particulier à chaque étape importante de l'achat ou de la vente de sa voiture.

Le but est de permettre au particulier de vendre son véhicule au meilleur prix, rapidement mais surtout dans les mêmes conditions et garanties que chez un professionnel.

C'est une nouvelle alternative pour aborder l'achat/vente de votre voiture de...

Lire la suite


Site : http://www.autoeasy.fr

achat-vente de voitures en grand nombre - Questions ...

Bonjour ROUFFIAN

;

Suite à une longue discussion sur un autre forum qui finalement n'abouti à rien, je préfère continuer ici.

Alors, pour résumer, voici ma question : pour quelqu'un (un particulier) qui achète et revend des véhicules plusieurs fois par an, voir de très nombreuses fois, tout en faisant a chaque fois une plus value. A quel moment l'état peut estimer que l'on pourrait...

Lire la suite


Site : http://forum.motorsport-passion.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier / achat vente vehicule de collection / achat et vente de vehicule

Nouvelle Renault Kangoo II Express : toutes les infos et ...

Votre message :

Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :

A l'occasion du dernier Salon de Francfort durant lequel l'auto a été dévoilée officiellement, je vous avais présenté la nouvelle Renault Kangoo II dans sa version VP , voici aujourd'hui la version VU 'Express' qui se distingue (suivant niveau d'équipement) par son bouclier avant noir, sa cellule arrière...

Lire la suite


Site : http://www.caradisiac.com

Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente vehicule utilitaire d'occasion

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 01:05:49
Site : https://www.inc-conso.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 18:03:39
Site : conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net