Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un vehicule d occasion
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Transaction voiture − transaction moto : Les questions à ...
Acheter ou vendre un véhicule d'occasion à un particulier plutôt qu'à un professionnel permet généralement de réaliser une transaction dans de meilleures conditions financières. En contrepartie, ce type d'opération comporte plus de risques, car les particuliers ne sont pas soumis aux mêmes obligations que les professionnels. De plus, cette opération implique d'effectuer seul de...
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nos conseils pour acquerir une remorque d'occasion ...
LES CONSEILS DE CEVENNES-REMORQUES POUR CHOISIR UNE REMORQUE D'OCCASION
Vous souhaitez acquérir une remorque d'occasion
1er conseil : ne vous précipitez pas sur la 1ere remorque venue.
fixez vous un budget, et vérifiez que pour le même budget vous ne trouviez pas une remorque neuve...
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Le contrat de vente : la garantie des vices cachés de mon ...
Les explications qui suivent s'appliquent à toutes les situations, à l'exception des ventes conclues entre un consommateur et un professionnel portant sur un bien meuble (= tout ce qui n'est pas un immeuble, un bâtiment) corporel (= tout ce que l'on peut toucher).
La garantie des vices cachés profite à l'acheteur d'une chose qui présente des défauts cachés l'empêchant de remplir l'usage...
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Achetez en connaissance de cause : rachetez votre voiture ...
Vous souhaitez acheter une voiture d'occasion en toute confiance ? Rachetez alors votre voiture de leasing à la fin de votre contrat. Vous ne prenez ainsi aucun risque : vous avez la certitude que l'historique du véhicule est correct, qu'il a été correctement entretenu et que vous recevrez un Car-Pass. Vous connaissez en outre le vendeur : Belfius Auto Lease. Convaincu(e) ? Parcourons alors...
Date: 2017-08-26 13:14:10
Site :
https://www.belfius-autolease.be
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-10-08 00:35:08
Site :
http://www.jpkarsenty.com
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Agenda et comptes rendus des réunions du Bureau ...
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art
Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
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Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
Florian 27 novembre 2015
Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...
Site :
https://www.unjourencaledonie.com
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
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Du permis voiture à l'assurance avec Auto - LCL
Déclarer un sinistre
Je veux passer le permis
Passage obligé vers l'autonomie, vous souhaitez passer votre permis de conduire mais les leçons coûtent trop cher... Suivez nos conseils !
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Site :
https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion
Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
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Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7832 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
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Appeler BMW Assistance : 24/24h et 7/7 jours
Si vous êtes victime de panne avec votre BMW et votre voiture prétend encore à sa garantie d'achat avec BMW, n'hésitez pas à faire appel à BMW Assistance. ce service s'appelle BMW Mobile Care et s'effectue, pour cette marque, en collaboration avec Mondial Assistance France. Généralement, vous pouvez entrer en contact avec le...
Conditions générales de vente de pièces auto
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat vente d'occasion meubles / achat et vente de vehicules d'occasion
CALANDRE - Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...
toyota
Présentation
CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...
Site :
http://www.calandre-net.com
Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion
CALANDRE : Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...
toyota
Présentation
CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...
Site :
http://www.calandre-net.com
Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Vente de pièces auto neuves Narbonne (11) Aude | GP Auto
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GP Auto Narbonne
GP Auto Narbonne fait partie du groupe GP Auto présent en France depuis 2005. Nos services s'adressent aussi bien aux professionnels qu'aux particuliers.
Nous proposons la vente de pièces auto dans tout le département de l'Aude mais également dans l'Hérault, aux alentours de Béziers.
Nos pièces auto sont neuves et de première monte, nous ne possédons pas de pièces d'occasion qui risqueraient d'être déficientes.
N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations au 04 68 42 47 60 .
Nos Services
Fort d'une expérience de plus de 12...
Site :
http://www.gpauto-narbonne.com
Thèmes liés : vente de pieces auto d'occasions / vente de pieces auto d occasion / vente piece auto occasion france / vente piece occasion auto / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule
Acheter à Prix Mandataire Une Auto Occasion - vpn-autos.fr
Taux débiteur fixe :
5,20%
* Exemple Assurance des personnes facultative incluse. Assurance des personnes proposée : Assurance Proches. Taux Annuel Effectif de l'Assurance (TAEA) : 2.74 %, soit 7,27 euros par mois, soit 523,24 euros sur la durée totale du financement (1).
(1) Tarification pour la garantie de base pour une personne âgée de 18 à 64 ans inclus au jour de la demande d'adhésion...
Site :
http://www.vpn-autos.fr
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / garantie vente d'un vehicule particulier
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Fiat 500X occasion Bordeaux : vente Fiat du ...
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18 990 EUR
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Exemple de financement en Location avec option d'Achat (*) sur une durée de 49 mois pour cette FIAT 500X d'occasion vendue au prix de 18990 euros avec un apport de 19,98% du prix de vente TTC intégralement placé en 1er loyer
Soit un premier loyer de 3793,58 euros TTC suivis de 48 loyers de 208,69 euros TTC (**) ou 48 loyers de 237,69 euros TTC (**), assurance(s) et/ou prestation(s) facultative(s) Garantie Mécanique incluse(s).
Après le paiement du dernier loyer vous avez le choix entre restituer votre véhicule ou l'acquérir pour le montant de l'option d'achat...
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http://bordeaux-sud-automobiles.chacun-son-auto.c ...
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Ambulance et véhicule sanitaire léger (VSL ...
une déclaration sur l'honneur attestant que les installations matérielles sont conformes aux normes exigées ;
une photocopie du bail commercial ou de l'acte de vente.
La délivrance de l'agrément est soumise aux conditions suivantes :
disposer d'au moins 2 véhicules, dont une ambulance ou une ASSU ;
un équipage du véhicule conforme : personnels ayant reçu une formation spécifique...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
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Super GPS
Le GPS a une très belle image. Une vue en 3D avec des lieux intéressant et on est pas obligé de saisir une adresse, on peut juste mettre une ville, c'est top ! Le support voiture est dur à monter (surtout pour clipser) mais ça promet une bonne tenue une fois sur la route....
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Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire
"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?
Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto. J'étais retissant au début, mais, après prise de contact,...
Site :
http://www.autos-macchi.com
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jantes alu noires et pavillon de toit noir
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http://www.voiture-sans-permis-var.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion petit prix / vente de vehicules d occasion petit prix / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture sans permis a petit prix / vente de voiture occasion petit prix
Vente aux Enchères - Huissier de Justice Dijon
Conditions générales d'adjudication.
Les objets de quelque nature qu'ils soient sont vendus sans garantie autre que celle de la remise après adjudication. En conséquence, les adjudicataires n'auront aucune action soit en résolution, soit en dommages et intérêts, soit en diminution de prix, à exercer contre le vendeur pour raison, soit d'éviction, soit de défauts apparents, soit même...
Site :
https://www.huissier-dijon.com
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition vente vehicule en l'etat / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Conseil de vente de voiture occasion sur internet
Les options et équipements
Les commentaires
Le kilométrage :
Le kilométrage d'un véhicule est particulièrement important. Indiquez le kilométrage réel de votre voiture et pas un chiffre arrondi. C'est un gage de confiance. Si jamais votre compteur et votre moteur n'ont pas le même kilométrage, parce que le moteur a été changé par exemple, renseignez le nombre de kilomètres...
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Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Vendre une voiture sans contrôle technique - Pratique.fr
Vendre une voiture sans contrôle technique ?
Vendre une voiture sans contrôle technique ?
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Je vends mon véhicule mais l'acheteur veut faire lui-même le contrôle technique. Ai-je le droit de le laisser prendre ça à sa charge ou dois-je le faire moi-même sans m'exposer à une infraction ? Car le but c'est de présenter tous les documents à la préfecture. Merci de vos...
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / condition vente voiture occasion controle technique / vente vehicule pour pieces sans controle technique
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Les cessions - pernaud.fr
Voir également la recherche d'actifs .
Reprise d'entreprise ou d'actif, quelles procédures sont possibles ?
La reprise d'une entreprise ou la reprise des actifs d'une entreprise vont en réalité recouper plusieurs hypothèses.
En réalité en effet, deux types de procédures collectives sont potentiellement concernées, ce qui distingue deux circonstances de reprise, et deux modes de...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / date ventes aux encheres liquidation judiciaire
Code de la TVA - Tunisie - jurisitetunisie.com
Code de la TVA
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Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
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a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
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Comment remettre un VR d’occasion à neuf? Trucs pour l ...
Author: Action VR Posted on Mai, 06 2015 Category: Roulottes usagées
Comment remettre un VR d'occasion à neuf? Trucs pour l'entretien
Remettre une roulotte ou un fifth wheel usagé à neuf
Il peut être très avantageux d'acheter un VR usagé . Les fifth wheels ou roulottes usagés sont surtout moins chers à l'achat. Deux ou trois ans à peine après la première prise de possession, la valeur...
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KAMION 6x6 06 ROUES BERLIET ELECTROGENE 64 kVA + REMORQUE CITERNE
Hors la route KAMION-ELECTROGENE 6x6 d'une puissance de 64 kVA sur KAMION 6x6 BERLIET GBC 8KT, de quoi alimenter en électricité tout un village!.. BERLIET & BERLIET. 2 MOTEURS identiques (kamion & groupe) incassables MAGIK MK520...
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Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
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Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...
7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.
Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.
Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...
Site :
http://www.buziness24.com
Vendre sa voiture : les bons réflexes - turbo.fr
Vendre sa voiture : les bons réflexes
Vendre sa voiture : les bons réflexes
Par La Rédaction De Turbo.fr
Publié le Mardi 19 Juin 2007 à 00h00
Vendre sa voiture : quels sont les bons réflexes à prendre pour éviter les mauvaises surprises ?
Fixer le prix
Fixer un prix ou plut�?t un prix plancher, à condition qu'il reste réaliste. Quitte à la...
Site :
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Collection Roger Baillon | l'automobile ancienne
Historiques artcurial , baillon , chateau gaillard , collection , échiré , roger baillon alexrenault
La sortie de grange, le rêve du passionné d'automobiles anciennes, moment rare où l'on réveille quelques trésors oubliés, lesquels présentent une patine plus ou moins avancée. Si ces moments sont rares et généralement permettent de sortir de l'oubli des voitures populaires, en...
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lautomobileancienne.com