Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un vehicule d occasion
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Vente de moto aux enchères : où se rendre pour en trouver
Vous voulez consulter les ventes aux enchères sur le net de scooter, d'auto ou encore de moto neuve. Toutefois, vous voulez avoir les coordonnées du vendeur, afin de vous éviter quelques désagréments causés par certains sites. Nous vous dirons comment parvenir à dénicher la meilleure occasion de vente aux enchères en toute sécurité.
Où se rendre pour trouver des ventes aux enchères...
Site :
https://www.over-blog.com
Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Le concept Autoeasy pour la vente ou l'achat de véhicules ...
AutoEasy.fr est un réseau national d'agences automobile qui aide le particulier à chaque étape importante de l'achat ou de la vente de sa voiture.
Le but est de permettre au particulier de vendre son véhicule au meilleur prix, rapidement mais surtout dans les mêmes conditions et garanties que chez un professionnel.
C'est une nouvelle alternative pour aborder l'achat/vente de votre voiture de...
Site :
http://www.autoeasy.fr
Ma voiture à la casse - Après-Vente - Dacia France
Je prends rendez-vous
Ma voiture à la casse
Il est temps de vous débarrasser de votre vieille voiture et vous ne savez pas à qui vous adresser ?
Quelles sont les démarches nécessaires, est-ce payant ?
Découvrez le service goodbye-car.com, leader du recyclage automobile et partenaire de DACIA :Vous bénéficierez en quelques clics d'un service gratuit, économique et écologique
La...
Site :
dacia.fr
Bien acheter une moto d'occasion
Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?
A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...
Pas...
Site :
http://moto-securite.fr
Contrat de vente voiture occasion, auto & moto | Foyer ...
Contrat de vente pour voiture d'occasion
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Afin de vous faciliter les démarches, nous mettons à votre disposition un contrat de vente pour voiture ou moto adapté à la législation luxembourgeoise.
REVENDRE UN VÉHICULE
Quelques conseils pour la rencontre avec un acheteur potentiel
Tout acheteur potentiel n'est pas malhonnête, bien sûr. Il convient toutefois de...
Site :
http://www.foyer.lu
Maison Chrysler | Concessionnaire Chrysler, Dodge, Jeep ...
La Maison Chrysler à Québec
Promotion exclusive, une seule visite peut vous valoir 10 000$ ! Profitez d'un détour payant !
La Maison Chrysler-Fiat est le concessionnaire Chrysler numéro un de la grande région de Québec. Nous sommes situés sur le Boulevard Henri-Bourassa dans la région de Charlesbourg à Québec , près de Ste-Foy et de Lévis . Membre du Groupe Daigle, notre mandat est de...
Site :
http://www.lamaisonchrysler.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en ligne / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule electrique d'occasion
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Auto occasion TOURLAVILLE - CITROEN CHERBOURG
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-cherbourg.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
ANNONCES voitures d'occasion, petites annonces gratuites ...
Annonces TOYOTA
Le service de petites ANNONCES AUTO de L'Automobile Sportive est exclusivement destiné à la vente de voitures de sport d'occasion.
1. Les présentes conditions générales d'utilisation règlent les relations entre l'utilisateur des services proposés sur le site et L'Automobile Sportive.
2. L'annonceur est entièrement responsable du contenu de son...
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Le point sur : le contrôle technique moto
Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :
les voiturettes sans permis,
les motos, 2 roues et 3 roues,
les caravanes et remorques,
les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,
les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...
Site :
http://moto-securite.fr
Conditions Générales de Vente - Brittany Ferries
En cas de présentation tardive, l'embarquement n'est plus garanti.
3) Installations à bord :
a) Les installations à bord (cabine, couchette ou siège en salon) sont obligatoires en traversée de nuit. Les réservations pour des traversées de nuit sans installation et uniquement sur le Transmanche, ne seront acceptées que dans le cas où plus aucune installation ne serait disponible à bord...
Site :
http://www.brittany-ferries.fr
Auto occasion PONTOISE - Concessionnaire CITROEN PONTOISE
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-pontoise.com
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Aurillac Auto Expertise
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Avec un véhicule labellisé Carré Expert Auto, vous disposez d'un rapport objectif et détaillé sur l'etat du véhicule. L'avis professionnel d'un expert en automobile rassure tout futur acheteur.
Vous pouvez mettre votre annonce gratuitement en...
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http://www.aae-expertise.com
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Site :
https://www.auto-ici.fr
Forum d'aide voiture occasion et neuve, conseils d'achat ...
×
Conditions d'utilisation de moteur.ma
les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.
1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnels que vous...
Site :
https://www.moteur.ma
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
LE VERNET AUTOMOBILE : Voiture occasion LE VERNET - Vente ...
avec ou sans rendez-vous
Informations
Le Vernet Automobiles vous propose un large choix de véhicules d'occasion toutes marques à la vente à des prix attractifs, disponibles sur parc ou en arrivage rapide. Toutes nos voitures sont vendues révisées par notre atelier et garanties par nos soins, pour parer à tous les imprévus.
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Soucieux de satisfaire nos clients,...
Site :
http://pros.lacentrale.fr
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente voiture occasion toute marque / parc automobile vente voiture occasion
Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Publié le
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .
SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
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Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
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Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Site :
assurance.be
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Guide d'achat d'une voiture neuve
4651
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture...
Site :
assurance.be
Concession Renault / Dacia Pas-de-Calais 62 - Véhicules ...
Renault Espace
Le Groupe Ducarin : concessionnaire Renault/Dacia dans le Nord Pas-de-Calais
Bienvenue sur le site Internet du Groupe Ducarin, votre concessionnaire automobile Renault - Dacia dans le Nord-Pas-de-Calais.
Nous vous invitons à parcourir notre inventaire de véhicules neufs Renault - Dacia et de véhicules d'occasion toutes marques de...
Site :
http://www.groupeducarin.com
Thèmes liés : conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion dans le nord / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion sur internet
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Conditions générales de vente des biens à des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...
Site :
stopieces-auto.fr
TVA sur véhicule de tourisme | TVA : Taxe sur la Valeur ...
Le prix de vente HT du bien doit correspondre au prix de vente à un non-négociant, comme un particulier par exemple.
4. Une déduction inférieure à la TVA...
Date: 2017-12-02 20:16:39
Site :
http://www.dcg74.org
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / vente vehicule de tourisme tva / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Auto occasion ST LO - CITROEN ST LO : Concessionnaire ...
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-saintlo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Vente auto TALANGE - ACTIV AUTOMOBILES TALANGE
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Installé sur la zone de la Sapiniere à Nancy-Laxou nous vous proposons un choix de véhicules aux meilleurs conditions, nous beneficions d'arrivages permanents et de prix toujours ajustés aux conditions du marché.
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http://www.activautomobiles-occasions-metz.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion / vente d automobile d occasion
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
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Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
07 Février 2017 : Vente aux enchères publique par autorité ...
PVO / AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE PAR AUTORITE DE JUSTICE
En vertu de l'ordonnance N°4077/16 du 29 Décembre 2016 aux fins de confiscation et vente, prise par Monsieur le Président du Tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé) la requête du Commissaire des Douanes et Droits Indirects,
Il sera procédé sous l'autorité du Commissaire Général de l'OTR, le Mardi 7 février 2017 à 09 heures 30 et jours suivants s'il y a lieu, au PVO (Parc de Véhicules d'Occasions) au Port Autonome de Lomé, à la vente aux enchères publique...
Site :
http://www.togotopinfos.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / ventes aux encheres publiques de vehicules d occasion / avis de vente aux encheres publiques / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion
les métiers de l'auto, du camion et du deux roues >>> www ...
Technicien de maintenance 2 roues
Démonteur
Le démonteur automobile intervient sur des véhicules hors d'usage (VHU) conformément à la réglementation en vigueur et dans le respect des règles relatives à l'hygiène, à la sécurité et à l'environnement.
Son travail consiste à :
mettre en sécurité et dépolluer les VHU
démonter les pièces de carrosserie, de sellerie et de...
Site :
http://www.metiersdelauto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule automobile d'occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule automobile
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
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Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion
Acheter une voiture d’occasion (vidéo) - Guide d'achat ...
Acheter une voiture d'occasion permet souvent de réaliser de substantielles économies, mais augmente aussi les risques de faire une mauvaise affaire. Même s'il n'est pas absolument indispensable d'être le roi de la mécanique pour profiter des avantages du marché de la seconde main, le respect de certaines règles permet d'éviter des déconvenues.
Déterminer un budget maximum
Comme pour...
Site :
https://www.quechoisir.org
Conditions Générales de Vente - bipandgo.com
Conditions générales d'utilisation du télépéage intersociétés pour les véhicules légers
Au 1er juin 2016
Préambule
Le télépéage inter sociétés offre aux utilisateurs de véhicules légers la possibilité d'emprunter, à l'aide d'un télébadge, les voies équipées du télépéage dans les gares des sociétés d'autoroutes, des exploitants d'ouvrages à péage et des...
Date: 2017-09-18 13:10:24
Site :
https://www.bipandgo.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-06 13:46:08
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Vente de voiture neuve Citroën à Launaguet - Garage ATS ...
Entretien de voiture toutes marques à Launaguet
voir la suite
REPARATEUR AGREE, GARAGE AUTOMOBILES CITROËN A LAUNAGUET : ENTRETIEN ET REPARATION - VENTE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Votre Garage Automobile Citroën ATS, situé dans la zône d'activité Triazis à Launaguet, à la sortie "Borderouge" de la rocade, vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12H et de 14h à 19h.
Nous sommes...
Site :
http://www.garageats.fr
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Conditions Générales de Vente - Mon Mobilhome
1.FORMATION DU CONTRAT
L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des modèles de conditions générales de vente mis à la disposition des clients sur les lieux de ventes ou sur le site internet www.monmobilhome.com .La vente est ferme et définitive. Elle est conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur et s'il s'agit d'une vente à crédit régi par l'article L.311-2 du...
Site :
http://monmobilhome.com