Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un vehicule d occasion
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Lyon Discount Auto : Mandataire automobile neuf et occasion
Décote -33%
Décote -50%
La décote ci-joint peut être augmentée ou diminuée en fonction de la valeur marchande du produit qui se décline par le nombre de voitures distribuées et la cote d'amour du véhicule concerné.
Vous conviendrez que votre intérêt est d'acheter votre voiture neuve au meilleur prix ou bien d'acheter une voiture d'occasion récente qui a déjà été déduit de sa...
Site :
http://lyondiscountauto.com
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Vente rapide de voiture occasion au Maroc - moteur.ma
* Le dépôt de vos annonces de voitures à bon prix, et les bonnes affaires diminue leurs délais de vente..
×
Conditions d'utilisation de moteur.ma
les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.
1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de...
Site :
https://www.moteur.ma
Thèmes liés : vente de moteur voiture d'occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de moteur d'occasion maroc / condition de vente de voiture d'occasion / condition de vente d une voiture
ACHATS sur INTERNET - liensutiles.org
Mise à jour le 3 octobre 2017, proposez vos liens
.
1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France)
2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)
ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet,...
Site :
liensutiles.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1
L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion gratuit / site de vente de vehicule d'occasion gratuit
Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco
Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à un employé est un facteur de motivation.
Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...
Site :
http://lavieeco.com
TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
1
Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
- les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Dépôt-Vente - Mehari - 2cv Club Cassis
Afin de faciliter la vente de votre véhicule, le 2CV MCC vous propose de vous faire profiter de son service de dépôt-vente
qui sélectionne et commercialise des dizaines de véhicules tous les ans.
Les avantages du dépôt-vente au 2CV Méhari Club Cassis :
Gratuité du dépôt-vente (aucun frais de gardiennage, ni de référencement).
L'intégration de votre véhicule à notre parc d'exposition permanente de Cassis, visité par des milliers de passionnés tout...
Site :
http://occasions.2cvclub.com
Vente publique 96 heures - fortierauto.com
de crédit en CLIQUANT ICI
Fortier Auto (Montréal) Ltée
6900, boul. Louis-H. Lafontaine Anjou (Québec) H1M 2X3
1 866 882-8801
Conditions particulières :
Vous devez vous présenter en personne chez le concessionnaire Ford ci-dessus, où un représentant de la vente publique vous inscrira et vous assistera dans le choix d'un véhicule. Étant donné la nature de cette vente, les essais routiers ne seront peut-être pas possibles. Des évaluateurs...
Site :
http://www.fortierauto.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions de vente vehicule d'occasion
Formulaire d'Acte de Vente Gratuit (Québec) | LawDepot
Type de Carrosserie
__________
Le Vendeur garantit que (1) le Vendeur est le propriétaire légal du Véhicule à Moteur ; (2) le Véhicule à Moteur est libre de tout privilège et charge, sauf la sûreté énoncée ci-dessous ; (3) le Vendeur dispose des droits et de l'autorité nécessaires pour vendre et transférer le Véhicule à Moteur ; et (4) le Vendeur s'engage à garantir et à défendre le titre du Véhicule à Moteur contre toute réclamation et demande de toute...
Site :
https://www.lawdepot.ca
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / condition vente vehicule en l'etat / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Date: 2017-10-07 23:35:13
Site :
riviera-villages.com
Formulaire d'Acte de Vente Gratuit (Québec) | LawDepot
Type de Carrosserie
__________
Le Vendeur garantit que (1) le Vendeur est le propriétaire légal du Véhicule à Moteur ; (2) le Véhicule à Moteur est libre de tout privilège et charge, sauf la sûreté énoncée ci-dessous ; (3) le Vendeur dispose des droits et de l'autorité nécessaires pour vendre et transférer le Véhicule à Moteur ; et (4) le Vendeur s'engage à garantir et à défendre le titre du Véhicule à Moteur contre toute réclamation et demande de toute...
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https://www.lawdepot.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / condition vente vehicule en l'etat / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Achetez votre voiture aux meilleures conditions
Le processus d'achat d'une voiture n'est pas toujours si simple : choisir la taille de la voiture, opter pour une voiture neuve ou une voiture occasion , savoir auprès de qui il est préférable d'acheter sa voiture et prévoir le financement de son véhicule.
Cependant, si vous prenez le temps d'y réfléchir un peu, la tâche va vous sembler plus facile. Voici...
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Site :
riviera-villages.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ouvrir un centre de contrôle technique, la franchise recrute
Ouvrir un centre de contrôle technique, la franchise recrute
Securitest, Auto Securité, Autosur, Autovision, Dekra-Norisko
13/11/2016 12:17:00
Franchise automobile
Partager :
Boostée pendant 20 ans par un cadre réglementaire favorable et un parc auto vieillissant, l'activité de centre de contrôle technique connaît toutefois depuis quelques années une baisse de forme en volume due au trop...
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en ...
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en profondeur et de la désinfection d'intérieur de voiture, camping-car, autocar, camion poids-lourd, bateau, yacht, jet privé sur la région PACA
"L'hygiène et le bien-être à l'intérieur de votre véhicule, c'est notre métier"
DEPOUSSIERAGE, PRESSING, SHAMPOUINAGE, DETACHAGE, TRAITEMENT DES MAUVAISES ODEURS, DESINFECTION...
06 66 54 43...
Site :
http://www.pressing-auto-clean.com
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Comment acheter aux ventes à l'encan - Disposition des biens
Comment acheter aux ventes à l'encan
Clause « Tel quel »
La clause « tel quel » signifie que les biens usagés écoulés aux enchères sont vendus sans aucune garantie après-vente, sans aucune possibilité d'échange ni de remboursement. Il n'y a aucun recours possible après l'adjudication des lots. L'inspection des biens est fortement suggérée pour prendre connaissance de l'état des...
Site :
http://www.dispositiondesbiens.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere
Mandataire auto : voiture neuve au meilleur prix à Lille
LIRE LA SUITE
Pourquoi acheter une voiture par un mandataire comme Auto-ici
Vous voulez acquérir un véhicule Neuf ? Prix discount, Remises exceptionnelles, Dispo immédiate sur de nombreux modèles, prise en charge de votre immatriculation, service de taxi personnalisé, voici autant de bonnes raisons d'acheter chez auto-ici. Les tarifs automobiles que nous proposons sont bien inférieurs à...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Evaluer le prix des voitures d'occasion ... - Voiture au Maroc
×
Conditions d'utilisation de moteur.ma
les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.
1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnels que vous...
Site :
https://www.moteur.ma
Thèmes liés : condition de vente de voiture d'occasion / vente de moteur voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion au maroc / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente de moteur d'occasion maroc
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net
LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT
Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)
LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE
Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...
Date: 2017-08-05 09:46:06
Site :
http://www.fbls.net
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
Vendre sa voiture accidentée à Le Locle - VendreMaVoiture.ch
Vente de voiture accidentée à Le Locle en cash
Obtenir de l'argent cash pour une voiture accidentée n'a jamais été aussi simple et rapide.
Nos professionnels autos se déplacent sur toute la Suisse pour la reprise de tous types de véhicules , on rachète les voitures de luxe, les voitures utilitaires, les voitures de sport, les camions, les véhicules de travaux et engins sur tout le...
Site :
http://vendremavoiture.ch
Nouvelle Renault Kangoo II Express : toutes les infos et ...
Votre message :
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
A l'occasion du dernier Salon de Francfort durant lequel l'auto a été dévoilée officiellement, je vous avais présenté la nouvelle Renault Kangoo II dans sa version VP , voici aujourd'hui la version VU 'Express' qui se distingue (suivant niveau d'équipement) par son bouclier avant noir, sa cellule arrière...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente vehicule utilitaire d'occasion
VOITURES OCCASION ACHAT SECURISE COACH AUTO MAIF AIDE ...
Vous avez une voiture à vendre ou à acheter et ne savez comment vous y prendre pour que la transaction se passe dans les meilleures conditions possibles et soit sécurisée un max ? Vous devriez trouver votre bonheur sur Coachautomaif.fr, le nouveau site dédié de la Maif.
Il promet de vous épauler pas à pas et de vous faciliter les démarches tout-au-long de votre projet.
Une mutuelle qui...
Site :
https://news.autoplus.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Conditions générales de vente - Automobile Club Association
Imprimer
Préambule
L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/
Ce site a pour vocation :
- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...
Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
Site :
http://creditsocial.net
DGCCRF - Vente avec prime | Le portail des ministères ...
Vente avec prime - 05/05/2017
Les primes
Une prime est un produit, un bien ou un service, remis gratuitement à l'occasion de l'achat d'un produit ou d'une prestation de service.
La vente avec prime est interdite lorsqu'elle constitue une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L.121-1 du Code de la consommation.
Une pratique est déloyale :
si elle est contraire à la diligence...
Date: 2017-08-26 12:44:54
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente gratuite vehicule d'occasion
Juge de l'exécution (JEX) - Définition
JUGE DE L'EXECUTION (JEX) DEFINITION
Définition de Juge de l'exécution (JEX)
Les fonctions de juge de l'exécution sont exercées par le président du tribunal de grande instance qui peut déléguer ces fonctions à un ou plusieurs juges. En matière de saisies des rémunérations le Juge d'instance exerce les pouvoirs du juge de l'exécution. Depuis la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 portant...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / prix de vente vehicule d'occasion
Garantie entre particulier? | Yahoo Questions/Réponses
Suivant
Garantie entre particulier?
J'ai acheté à un particulier une voiture ,et j'ai entendu parler d'une nouvelle qui oblige le revendeur à fournir une garantie de trois mois,car la voiture en question aprés deux semaines j'ai eu un probleme mécanique qui m'a couté 500EUR et je veux savoir quel recours je peux avoir.
Merci
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d une voiture en l'etat / garantie vente voiture occasion entre particulier / vente de voiture d'occasion entre particuliers / garantie vente de voiture entre particulier
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Smart FORFOUR 71ch pure occasion - Villeneuve-d'ascq, Nord ...
- Vitres entrebaillantes sur rang 2
Résumé de la petite annonce Smart FORFOUR Occasion
Cette annonce Smart FORFOUR 71ch pure occasion vous a été fourni par le vendeur SAGA MERCEDES BENZ LILLE de villeneuve-d'ascq dans le département Nord. N'hésitez pas à contacter le vendeur de cette voiture Berline dans le but d'avoir encore plus de précisions et d'informations sur les équipements, les options,...
Site :
http://www.sevehiculer.com
Thèmes liés : petites annonces vente de voitures d'occasion / vente de vehicule d'occasion dans le nord / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de voiture d'occasion dans le nord
Service après-vente - Citroën Belgique-België
Mentions légales
* Offre valable pour tout véhicule CITROËN neuf ou d'occasion âgé de moins de 8 ans pour toute Révision effectuée dans le réseau Citroën agréé belge participant selon les préconisations de la marque. Assistance en cas de panne (mécanique, électrique et électronique hors batterie, crevaison, erreur ou manque de carburant,...
Site :
http://www.citroen.be
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / location vente vehicule citroen / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Versement acompte pour achat voiture occasion ...
Versement acompte pour achat voiture occasion
Posté le 11/11/2008 à 23:25:18
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Bonjour,
Je souhaite acheter une voiture auprès d'un particulier (107 d'occasion), mais je souhaite l'essayer puis revenir une semaine après (délais pour débloquer mon prêt) pour l'achat. Le particulier souhaite un acompte de 10 % en liquide pour réserver la vennte si la voiture m'interesse...
Date: 2016-10-27 18:42:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Reprise voiture casse : combien ça rapporte ? - LegiPermis
Reprise voiture à la casse
Vendre sa voiture à la casse
Vieille voiture avec un gros kilométrage, voiture hs, voiture accidentée ? La prime à la casse peut être intéressante, notamment lorsque l'on remplace un vieux Diesel par un véhicule propre, mais bien souvent il est préférable de vendre et d' estimer sa voiture par un professionnel avant de mettre sa voiture à la casse. Parfois...
Site :
https://www.legipermis.com
Véhicule occasion, mandataire auto – Oise (63) | Thiers ...
> - Prise 12V avant et arrière
>
> AUDIO
> - Média NAV ( écran tactile 7''avec système de navigation, Radio (sans CD), USB, Jack, Bluetooth avec audiostreaming, télécommande sur le volant)
> + Carte Europe
>
> Prix de vente : 17 500 EURO + 400 euro pour peinture metal (gris)
NOS VEHICULES NEUFS SON CONFIGURABLES A LA DEMANDE ( VERSION, OPTION, COULEUR ETC...) VEHICULES VENDU SOUS RESERVE DE...
Site :
http://www.thierimport-auto.com
Thèmes liés : condition generale de vente vehicule neuf / condition de vente vehicule neuf / prix de vente vehicule neuf / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / conditions generales de vente vehicule d'occasion
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...