Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens d'occasion
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Licences : le marché des logiciels d'occasion en bonne ...
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Marché secondaire des logiciels
Staub & Associés a activement participé à la rédaction du Livre Blanc « Marché secondaire des logiciels », édité par le CIGREF, qui comprend l'analyse des conséquences juridiques et économiques de la décision du 3 juillet 2012 de la CJUE, dans l'affaire C-128/11 opposant la société UsedSoft Gmbh à la société Oracle...
Site :
http://www.staub-associes.com
Thèmes liés : vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion / vente d occasion ordinateur / vente de logiciels d occasion
Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...
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Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...
Site :
http://www.cgv-ecommerce.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
Ferrari d'occasion à Montreal: Voitures d'occasion ...
Dim. :
Fermé
Ferrari Québec est fier de vous offrir un choix exclusif de voitures de luxe d'occasion à Montreal!
Nous disposons d'une vaste gamme de voitures d'occasion Ferrari et Maserati. Nous ne vendons que les véhicules de qualité dont nous connaissons l'historique complète, et chaque véhicule subi une inspection de 101 points.
Programme certifié Ferrari
Le programme de certification de voitures d'occasion Ferrari englobe toute une série de tests et de contrôles rigoureux et de la couverture mécanique Ferrari pour les voitures allant jusqu'à 10 ans datant de la mise en service. Disponible...
Date: 2017-08-26 15:28:21
Site :
http://www.ferrariquebec.com
Thèmes liés : vente de voiture de luxe d'occasion / vente des voiture d occasion chez / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente de voiture d'occasion
Les sites de ventes aux enchères en ligne - Auctionlab News
Les sites de ventes aux enchères en ligne
Publié par Pauline | 30 Nov 2017 | Actualités |
« À ceux qui pensent que le marché de l'art en ligne a déjà eu son heure de gloire je dirai qu'il n'en est qu'à son balbutiement »
Tels sont les mots de Robert Read, Directeur Art et Clientèle Privée, dans le rapport Hiscox 2017 sur le marché de l'art en ligne*.
Le rapport montre qu'en 2016,...
Site :
http://www.auctionlab.news
Administration de l'Enregistrement et des Domaines - Art ...
Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité
Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité
Les dispositions du...
Date: 2017-10-09 07:25:18
Site :
http://www.aed.public.lu
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Le régime de la TVA sur la marge LégiFiscal
20 %
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les...
Site :
legifiscal.fr
La TVA sur marge : fonctionnement et application
La TVA sur marge : fonctionnement et application
La TVA sur marge : fonctionnement et application
Mis à jour le 11/12/2017
La TVA est un impôt sur le chiffre d'affaires, c'est-à-dire qu'elle est assise, en principe, sur le prix de vente global. Toutefois, dans certaines hypothèses, on appliquera celui de la TVA sur marge, assise sur le profit réalisé.
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Sommaire
Le fonctionnement de la TVA sur marge
La TVA est une contribution qui fonctionne selon un principe de taxation et de déduction. En effet, le redevable paiera de la TVA sur...
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / livres d'occasion vente / livres d occasion vente
DEVIS Achat Voiture occasion Vente véhicule occasion ...
Achat voiture occasion ?
Où trouver la liste des professionnel Achat voiture occasion dans ma ville, région, ou département ?
Quels sont les pièges à éviter avant de se lancer dans la réalisation d'un projet Achat voiture occasion ?
Quels sont les avantages et inconvénients à prevoir avant d'investir dans un projet Achat voiture occasion ?
Existe t-il un comparateur de prix pour tout ce qui concerne les projets Achat voiture occasion ?
Nous intervenons dans les départements suivants
Vous souhaitez recevoir un devis Achat voiture occasion dans les 24 à 48H ? Que ce soit...
Site :
https://www.weedevis.com
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion
Contenu
Top
Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring.
Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...
Date: 2017-08-25 00:05:02
Site :
https://www.touring.be
Achat d'une voiture : neuve, occasion, à l'étranger ...
Vous êtes ici : Ornikar > Permis > Autour de la voiture > Acheter une voiture
Acheter une voiture
Après avoir obtenu leur permis de conduire en ayant suivi notre formation , les jeunes diplômés de l'examen pratique cherchent généralement à acheter leur première voiture. Mais acheter une automobile peut s'avérer être bien plus complexe que prévu pour les conducteurs, qu'ils aient...
Site :
https://www.ornikar.com
Ventes aux enchères en ligne - Les sites utiles
Economiser de l'argent > Vente aux enchères
Ventes aux enchères en ligne
Des centaines de ventes aux enchères ont lieu chaque jour en France, elles sont ouvertes à toute personne majeure et permettent de réaliser de très bonnes affaires.
Auparavant, les ventes aux enchères ne concernaient que les objets de collection onéreux tels les grands crus ou les bijoux de luxe. De nos jours,...
Date: 2018-01-03 15:07:26
Site :
http://www.i-argent.com
Veloland City Strasbourg - Morel Christian - Vélos d'occasion
Nous
n'avons pas d"occasion !++++++
Un vieux vélo de 10 à 20 ans , le risque de casse de matériel, de pièce de remplacement qui n'existe plus, d'accident est une chose importante à ne pas oublier.
Un vélo neuf vous assure une sécurité de conduite, de qualité du produit, de freinage ainsi qu'un produit à votre taille, réglé à votre morphologie. Le vol est un fléau, mais pas...
Site :
http://velolandcitystrasbourg.fr
Thèmes liés : vente de velo d'occasion strasbourg / vente de velo d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier
Acheter aux enchères | Ouest Enchères Publiques
Les ventes aux enchères chez OEP
Pourquoi acheter aux enchères ?
Une vente aux enchères est publique, donc ouverte à tous. Acheter aux enchères est un mode d'achat simple et ludique qui permet de faire des affaires en trouvant, au prix que vous décidez, des biens neufs ou d'occasion difficiles à trouver par ailleurs.
Les ventes ont lieu "au comptant", au dernier enchérisseur et chaque...
Site :
https://www.oep.fr
Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Formalités lors d'un achat/vente d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à...
Site :
http://www.carguide.be
Meuble cuisine table: Vente meubles occasion particuliers
Particuliers, laissez-nous vos meubles en dpt, nous nous occupons de tout. PARAVENT cloison PORTE cuisine BOIS meuble de SALON. Trouvez votre annonce de meubles d occasion vendre ou acheter parmi des milliers de bons plans achat et vente meubles sur.
Meubles pas chers et bonnes affaires : retrouvez toutes les annonces de canap, armoire, lit chaise et autres occasion prix canon. Immobilier : prix...
Acheter un appareil photo d'occasion sur Internet
Acheter un appareil photo d'occasion sur Internet
Acheter un appareil photo d'occasion sur Internet
Stephane
juil 31, 2014
Acheter un appareil photo d'occasion sur Internet est souvent source d'inquiétude, car on ne sait pas trop ce qu'on achète ni à qui on l'achète. Tout cela est souvent source d'inquiétude et d'angoisse que nous allons ici relativiser, nous allons voir ensemble comment...
Site :
http://www.comment-photographier.com
Thèmes liés : vente d'occasion appareil photo reflex / vente d'appareil photo numerique d'occasion / vente appareil photo d'occasion / vente appareil photo argentique d'occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
Site :
https://www.axa.fr
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ? | Dossier Familial
» Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Chantal Masson
| Le 11/05/2011 à 10h15
Symbole de liberté, le camping-car fait de plus en plus d'adeptes. Mais cette autonomie a un prix ! Acheter d'occasion peut être la solution.
Tous les ans, il se vend quelque 65 000 camping-cars en France, dont pas moins de 47 000 d'occasion. La vente d'un...
Date: 2017-12-25 02:11:35
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
Les Echos Études - Le marché des véhicules d’occasion en ...
Le marché des véhicules d'occasion en France
Quelles stratégies de reconquête pour les professionnels de l'automobile ?
À partir de 1 300 EUR HT
Publiée en juillet 2011
À partir de 1 300 EUR HT
Redigée en français
Plan détaillé
Evolution et tendances du marché du véhicule d'occasion
Contrairement au marché des véhicules neufs qui devrait voir ses ventes plonger en 2011, le...
Achat vente Vetement Occasion en ligne : femme, enfant ...
ocomtroipom
Le site : www.ocomtroipom.com
La société : La société ocomtroipom est une boutique de vente en ligne de vêtements et jouets d'occasion pour les enfants de 0 à 10 ans.
Services: Tous les vêtements, doudous et accessoires d'occasion présentés sur le site, sont proches du neuf, à prix doux, très rigoureusement sélectionnés et notés selon leur état :
- Neuf avec...
Site :
http://www.planeteachat.com
Vice caché lors de la vente d'une auto - Voiture occasion
Le vice lors de la vente d'une auto
Vice caché lors de la vente d'une auto
Rarement, mais cela arrive, il peut y avoir un vice caché lors de la vente d'une auto.
Dédommagements en cas de vice à la vente d'une auto?
S'il y a vice caché, la loi est sans équivoque (articles 1645 & 1646 du Code Civil) : "si le vendeur ignorait les vices de la chose (l'auto), il ne sera tenu qu'à la...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'une voiture d'occasion
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Cette disposition concerne les ventes effectuées par les négociants (négociants en biens d'occasion, antiquaires, galeries d'art, etc.) et plus généralement toute personne qui a acheté en vue de la revente, ainsi que les assujettis utilisateurs qui ont eu droit à une déduction totale ou partielle lors de l'acquisition, importation ou livraison à soi-même des biens (biens d'équipement...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou territoires situés hors du territoire fiscal de la Communauté européenne sont exonérées de la TVA, en application de l' article 262-I du CGI . Cette exonération porte sur la marge ou sur le prix total selon le régime appliqué au bien.
Le vendeur assujetti doit...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
Instruments de musique d'occasion - atelier occazik
Accueil Instruments de musique d'occasion - atelier occazik
Instruments de musique d'occasion
Spécialiste de la Réparation d'instruments à vent, l'atelier occazik propose aussi à la vente différents instruments de musique d'occasion. Les tarifs de ces instruments dépendent de leur état de l'instrument, leur cote sur le marché de l'occasion ainsi que le travail effectué sur...
Site :
atelier-occazik.com
Thèmes liés : vente d'occasion instrument de musique / vente d'instrument de musique d'occasion / site vente instrument de musique d'occasion / site de vente d'instrument de musique d'occasion / vente d instrument de musique d occasion
Quel est l’état du marché des VO au 1er semestre 2017 ...
Quel est l'état du marché des VO au 1er semestre 2017 ?
Quel est l'état du marché des VO au 1er semestre 2017 ?
17 juillet 2017
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Vente de véhicules d'occasion : un 1er semestre record en France !
Alors que le premier semestre vient de se terminer, c'est l'occasion de dresser le bilan du marché des VO (véhicules d'occasion) en France. Lors de ces 6 premiers mois de 2017, les ventes de...
Site :
http://www.datacar.com
Meuble table moderne: Vendre des meubles sur internet
Trouvez votre annonce de meubles d.occasion a vendre ou acheter parmi des milliers de bons plans achat et vente meubles sur.
20 Sept. 2013 Vous avez envie de vous debarrasser de vos meubles ou au contraire d.investir dans de l.electromenager a petit prix ? La solution a vos. 2 juil. 2014 Vous avez des meubles anciens ou de valeur, vous pourrez surement Internet reste un des meilleurs moyens de...
Date: 2016-08-25 18:28:03
Site :
http://meubletable.blogspot.com
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
Site :
https://www.legalplace.fr
Montres d’occasion de luxe - Joaillerie Royale SPRL
MONTRES VINTAGE
Nos montres d'occasion
La Joaillerie Royale est votre expert belge en montres d'occasion. Dans notre boutique en ligne, vous trouverez les marques de montres les plus prestigieuses du marché. Rolex , Breitling , Chopard , et bien d'autres...
Site :
https://www.joaillerie-royale.com
Thèmes liés : vente montre occasion luxe / vente occasion montre marque / site de vente d'occasion en ligne / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente d'occasion
Montres d'occasion Nice, montres de luxe pas cher - Cresus
Achat et vente de montres de luxe
Tous les amoureux d'horlogerie qui vivent dans les Alpes maritimes et qui sont en quête de la bonne affaire et d'authenticité vont être ravis de découvrir la boutique Cresus de montres d'occasion à quelques kilomètres de Nice.
Dans la belle ville de Cannes, joliment renommée Cité des festivals, la boutique Cresus Cannes vous propose en effet de découvrir une superbe sélection de montres de luxe d'occasion, qui regroupe des montres pour hommes et des montres pour femmes, des montres Rolex, des montres Tag Heuer, des montres Cartier, des montres IWC, des montres Chopard, des montres...
Site :
https://www.cresus.fr
Thèmes liés : vente montre occasion luxe / vente montre occasion nice / boutique de vente d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Bateaux d'occasion Sessa à Italie - Top Boats
Bateaux d'occasion Sessa à Italie
Vous trouverez plus de 33.500 bateaux d'occasion en vente ici : utilisez les filtres de recherche pour trouver bateaux d'occasion à moteur, voiliers, catamarans, canots et bateaux de plaisance d'occasion. Vous pourrez vous mettre en contact direct avec le propriétaire du bateau d'occasion.Maintenant vous êtes dans la section de Annonces de bateaux d'occasions...
Site :
https://fr.topboats.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion en italie / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion / vente d un bateau d occasion
Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige
Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?
Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.
Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...
Site :
http://www.questions-juridiques.com
Des biens d’occasion à vendre ? - Fiscalité ...
Votre entreprise dispose de matériel d'occasion qu'elle envisage de vendre....
Site :
basededonnees.indicator.fr
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion et tva / tva sur vente de biens d'occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de biens d'occasion
Ventes publiques, volontaires ou judiciaires, d'effets ...
Ventes publiques, volontaires ou judiciaires, d'effets mobiliers
L'intervention d'un huissier pour une vente
Que les lots mis en vente aux ench�?res publiques nous soient confiés volontairement par leur propriétaire (vente volontaire),...
Site :
http://www.huissier-justice-uzes.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente publique saisie / vente d'occasion / vente d occasion
Régime particulier de TVA pour les ventes de biens d’occasion
Une difficulté sur le site ?
Les dispositions de l'article 13, B, sous c), de la sixième directive 77/388/CEE doivent être interprétées en ce sens qu'elles ne s'opposent pas à une législation nationale qui soumet à la taxe sur la valeur ajoutée les opérations par lesquelles un assujetti revend, après les avoir affectés à son exploitation, des biens dont l'acquisition n'a pas fait l'objet d'une exclusion du droit à déduction conformément à l'article 17, paragraphe 6, de ladite directive 77/388, alors même que ladite...
Date: 2017-10-08 03:16:47
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier
Voitures aux enchères - La DH - dhnet.be
vendredi 09 janvier 2004 à 06h00
- Mis à jour le
vendredi 09 janvier 2004 à 06h00
Société Et si vous vendiez votre auto à la criée?
La liste complète des médicaments pour arrêter de fumer
WAVRE Le marché des voitures d'occasion est une mine d'or en Belgique. Et saviez-vous qu'une partie de ce marché est approvisionnée par des ventes aux enchères?
Installés dans les gradins, les...
Site :
http://www.dhnet.be
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Opérations effectuées avec des pays tiers à l'Union européenne
I. Exportations
1
Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
Tout savoir sur la vente aux enchères notariales | De ...
La vente aux enchères notariales, comment ça marche ?
Publié par N. Giraud le 22 mars 2017
Outre la vente « classique » d'un bien immobilier, les vendeurs ont la possibilité de se tourner vers la vente volontaire de leur bien aux enchères.
Nombreux sont ceux qui pensent encore que l'on ne peut vendre un bien aux enchères en dehors d'une procédure de saisie immobilière. Ce n'est pas...
Site :
pap.fr
Ventes aux enchères de UTILITAIRE à bordeaux - Encheres-amt
Toutes les ventes aux enchères de matériels d'occasion à bordeaux
Prochainement...
Enchères-MAT > Ventes aux enchères bordeaux
Préparation de la prochaine vente en cours
Inscrivez-vous et recevez le catalogue...
Site :
http://www.encheres-mat.com
Thèmes liés : vente au enchere utilitaire bordeaux / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere / vente occasion enchere
Commerce automobile Archives - Je suis entrepreneur
Degré des contraintes horaires
Facilité de remplacement
Après plusieurs années très difficiles, le marché de l'automobile se redresse (+ 6% pour les véhicules neufs et + 9% pour les véhicules d'occasion en 2015).
Plusieurs facteurs stimulent la vente d'automobiles : l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages, la baisse des taux d'intérêt et le lancement de nouveaux...
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
Les clés pour acheter du mobilier design aux enchères ...
La tendance du mobilier design n'est plus à démontrer ; alors, quand on rêve de pièces de design à prix plus raisonnable, comment fait-on ? Se ruiner dans des rééditions authentiques ou bien... foncer en salle des ventes !
Pour démystifier ce lieu, en décrypter le fonctionnement et vous donner envie de sauter le pas, j'ai posé quelques questions à Maître Stéphane Prenveille,...
Site :
http://proposdeco.com
Se partager les biens d'une succession | Dossier Familial
Des biens mis en vente aux enchères
Si garder le bien expose à un risque (parce qu'il menace de ruine, par exemple), le président du tribunal de grande instance peut décider la vente aux enchères, dans l'intérêt commun de tous les héritiers.
"C'est à l'héritier qui souhaite vendre - quelle que soit sa part dans l'indivision - de saisir le tribunal, et de prouver qu'il est de l'intérêt...
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente aux encheres biens immobiliers paris
Acheter un bien immobilier aux enchères - Courtier immobilier
Acheter un bien immobilier aux enchères
Aussi connues sous le nom de « ventes par adjudication », les ventes de biens immobiliers aux enchères peuvent parfois rimer avec bonnes affaires. Encore faut-il connaitre les rouages du marché. Ces ventes se déroulent dans des conditions spécifiques et encadrées, qu'il vaut mieux maitriser avant d'exploiter ce canal d'achat.
A quelles ventes...
Site :
http://www.cartefinancement.com
Spécialisé dans l'achat vente de bijoux d'occasion, de ...
Read more
ACHAT - VENTE - DEPOT - ESTIMATION GRATUITE
La Bijouterie du Marais est spécialisé dans l'achat vente de bijoux d'occasion, bijoux de marques, joaillerie et des monnaies anciennes. Les bijoux d'occasion sont achetés au prix le plus juste selon le cours de l'or, de l'argent ou du platine.
Les bijoux ornés de pierres précieuses tels les diamants, émeraudes, rubis...
Site :
http://www.bijouteriedumarais.com
Thèmes liés : vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Scooter d’occasion : formalités à accomplir et ...
Accueil > Conseils > Après > Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation
Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation
lundi 11 juin 2007 , par Ouarese
Quelques conseils pour la vente ou l'achat d'un scooter.
Au niveau formalité, l'élément principal est la carte grise. C'est un certificat d'immatriculation européen permettant en assignant un numéro...
Date: 2017-08-25 00:50:23
Site :
http://www.asso-scooter.org
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule d'occasion formalites / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Budget 2013Remous autour de la TVA sur les biens d ...
Remous autour de la TVA sur les biens d'occasion
Par | Edition N°:3919 Le 30/11/2012 | Partager
La taxation s'applique à la valeur globale du bien, quel qu'en soit l'âge
Transporteurs et sociétés de leasing montent au créneau
APRÈS la taxation des hauts salaires, voilà une autre mesure fiscale qui risque de faire beaucoup de mal à la classe moyenne. Le nouveau régime de taxation des...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion
La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
La TVA doit-elle être facturée
sur la cession d'un bien utilisé ?
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou...
Site :
http://www.montermonentreprise.com
Nouvelles tendances : le dépôt-vente à thème
Depuis l'apparition des premiers dépôts-vente en France dans les années 70, les concepts ont largement évolué. Si la plupart des enseignes en franchise bien installées adaptent leurs surfaces de vente à la demande de centre-ville, d'autres continuent de parier sur des grands formats en périphérie adossés à un volet internet puissant. Dans le cadre de ces enseignes nationales, l'on...
Vente de faillites aux enchères - liquidation des stocks ...
Vous cherchez une machine d'occasion en vente dans le cadre de la liquidation? Alors consultez nos enchères en cours ou visitez notre marché!
Marché
L'insolvabilité
L'insolvabilité réfère à l'incapacité d'un débiteur à satisfaire ses obligations de paiement à un ou plusieurs créditeurs. L'insolvabilité pure, le manque de liquidités et un haut niveau d'endettement peuvent tous...
Site :
https://www.surplex.com