Articles sélectionnés pour le thème : garantie vente d'un vehicule particulier
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Ventes d'automobiles aux enchères publiques - Sénat
Ventes d'automobiles aux enchères publiques
10e législature
Question écrite n° 04959 de M. Edouard Le Jeune (Finistère - UC)
publiée dans le JO Sénat du 24/02/1994 - page 410
M. Edouard Le Jeune attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme...
Date: 2016-10-21 10:51:31
Site :
senat.fr
Choc Auto - Garage automobile : vente de pièces et de ...
Garage automobile : vente de pièces et véhicules d'occasion à Thyez, Cluses et Sallanches
Pièces détachées
Pour des pièces détachées, ou une réparation de votre voiture, faites appel à Choc Auto à Thyez !
Choc Auto, c'est plus de 30 années d'expérience dans l'automobile !
Située près de Cluses, nous possédons, pour votre véhicule, un large choix de pièces neuves à la vente...
Site :
http://www.chocauto.fr
Déclaration de cession de véhicule et papier de vente ...
Pour 9.90EUR, inscrivez définitivement la vente de votre véhicule dans le fichier central des immatriculations et recevez l'accusé d'enregistrement
N'attendez pas de recevoir des amendes pour enregistrer la vente de votre véhicule
Le délai de déclaration préconisé est dépassé, vous êtes un particulier ou un entreprise, votre véhicule (auto, moto, scooter ...) est ancien, vous l'avez...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / garantie vente d'un vehicule particulier
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
Site :
https://www.touring.be
Les Echos Études - Le marché des véhicules d’occasion en ...
Le marché des véhicules d'occasion en France
Quelles stratégies de reconquête pour les professionnels de l'automobile ?
À partir de 1 300 EUR HT
Publiée en juillet 2011
À partir de 1 300 EUR HT
Redigée en français
Plan détaillé
Evolution et tendances du marché du véhicule d'occasion
Contrairement au marché des véhicules neufs qui devrait voir ses ventes plonger en 2011, le...
Vente voiture occasion : conseils pour vendre sa voiture ...
poids à vide et poids total en charge ;
poids maximum tracté ;
papillons attestant les contrôles techniques, ...
Le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) est un élément essentiel des documents à fournir lors de la vente d'un véhicule, même pour destruction. Sans lui, un véhicule ne peut légalement pas rouler. Le jour de la vente, le certificat d'immatriculation est rayé par le...
Site :
https://www.pratique.fr
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...
Site :
http://www.goca.be
Vente de voiture d'occasion toutes marques - Financement
Bonjour et bienvenue,
Ce site est dédié au commerce de véhicules d'occasion sélectionnés, il met à disposition un ensemble de solutions pour le particulier :
Garantie, Financement, Reprise, Dépôt Vente, Contrat d'Entretien.
Vous avez un véhicule dont vous souhaitez vous...
Site :
http://www.autoexcellence13.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / voiture occasion vehicule vente toutes marque / garantie vente d'un vehicule particulier
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Salle des ventes : mode de fonctionnement - Mercier Auto
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Les sociétés de ventes volontaires communément appelées SVV ou vente aux enchères publiques permettent de vendre ou d'acheter un bien d'occasion au meilleur prix tout en bénéficiant de garanties avantageuses.
Il y règne souvent une ambiance particulière et conviviale propre aux ventes aux...
Site :
mercier-auto.com
Salle des ventes : mode de fonctionnement - Mercier Auto
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Les sociétés de ventes volontaires communément appelées SVV ou vente aux enchères publiques permettent de vendre ou d'acheter un bien d'occasion au meilleur prix tout en bénéficiant de garanties avantageuses.
Il y règne souvent une ambiance particulière et conviviale propre aux ventes aux...
Site :
mercier-auto.com
Le groupe Parot se lance dans la vente de véhicules d ...
par Christophe CARIGNANO
Le groupe Parot a dévoilé aujourd'hui, mardi 20 juin, son site baptisé Zanzicar.fr intégralement consacré à la vente de véhicules d'occasion. Ce site de vente directe aux particuliers est une grande première dans l'univers de la distribution.
Dans un espace proche de Bastille, le groupe bordelais avait convié la presse pour annoncer un lancement très attendu...
Date: 2017-12-02 17:43:01
Site :
http://auto-infos.fr
http://www.encheres-vo.com/condition-vente-enchere-auto
Encheres-VO > Les ventes
Les ventes
Les véhicules sont vendus en vente aux enchères dites publiques, c'est-à-dire ouvertes à tous, particuliers comme professionnels.
Les enchères sont dirigées par un commissaire priseur habilité qui détermine la mise à prix, le montant des enchères minimum et prononce l'adjudication du véhicule au plus offrant.
La vente est ferme et définitive dès le...
Site :
encheres-vo.com
Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Publié le
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .
SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion
Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...
Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com
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Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !
Vendre un véhicule d'occasion
Tout ce qu'il faut...
Site :
https://www.cartegrise.com
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Le véhicule que vous venez d'acheter à un particulier est déjà en panne. Vice caché ou usure normale ? L'annulation de la vente est-elle possible ?
252
https://scribium.com/b702r6
Que l'on soit vendeur ou acheteur d'un véhicule d'occasion, on a tout intérêt à faire une bonne affaire. L'honnêteté du vendeur et la prudence de...
Site :
https://scribium.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Vente Véhicule Accidenté Electrique - Infos, Disponibilité ...
Une voiture électrique d'occasion, comment ça marche
Les voitures électriques après un accident
Après l'accident d'un véhicule électrique, on peut toujours mettre ce dernier sur le marché de la bonne occasion du moment qu'elle arrive à remplir certaines conditions. Par ailleurs, son propriétaire se retrouvera toujours dans l'obligation de vérifier si sa voiture n'est pas considérée...
Site :
https://www.my-procar.com
Les règles à connaître lors de la vente d’un véhicule de l ...
Votre entreprise peut revendre un véhicule dont elle est propriétaire, après un achat ou une LOA dont l'option a été levée. Mais pas n'importe comment et à n'importe qui ! Certaines règles fiscales doivent être respectées...
Revendre à un particulier : un risque accru
Vendre à un particulier est le premier réflexe des petites structures. Mais si un problème survient, celui-ci peut...
Site :
https://pro-moove.total.fr
Voiture d'occasion récente haut de gamme - L'esprit LOFT ...
LOFT Retail CARS est spécialisé dans la recherche et la vente de voitures d'occasion récentes et haut de gamme, véhicules d'occasion faiblement kilomètrés et recherchés, principalement de marques allemandes et françaises, et disponibles immédiatement.
LE MEILLEUR RAPPORT QUALITÉ / PRIX
La valeur ajoutée de l'enseigne réside dans sa capacité à proposer des voitures d'occasion...
Date: 2017-08-26 13:21:39
Site :
http://www.loftretailcars.com
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Configurez votre Hyundai i30 Nouvelle Génération
Montant total dû avec achat en fin de contrat :
-11,36 euros
- Dont frais de dossier étalés sur les 3 premiers loyers prélevés :
0,00 euros
(1) Tarification pour la garantie de base pour une personne âgée de 18 à 64 ans inclus au jour de la demande d'adhésion dont l'état de santé n'implique pas de surprime et sous réserve de remplir les conditions d'adhésion.
Aucun versement sous...
Site :
http://www.hyundai.fr
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d une voiture en l'etat
Voiture Occasion Ile De France Garage - Savoy Lisa Blog
e garage.fr Achat auto occasion, achat voiture. Voiture occasion Ile de France. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre voiture d'occasion près de chez vous Ile de France
Agent FIAT et Alfa Romeo Paris 75 Garage De Luca. Coordonnées Garage De Luca Agent agréé Fiat & Alfa Romeo. 183, Avenue Pierre Brossolette 92120 MONTROUGE. Tél. 01 46 57 49 25 Fax 01 46 57 18 63
Depannage auto...
Date: 2017-08-20 17:15:53
Site :
http://savoylisablog.blogspot.com
Conditions Générales de Vente • Vente aux enchères de ...
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
EncheresNet.com by Mercier & Cie organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels sur Internet auxquelles sont applicables les dispositions générales des présentes conditions.
EcnheresNet.com agit en qualité de mandataire du vendeur et n'est donc pas partie à la vente, liant seuls...
Site :
http://www.encheresnet.com
Comment vendre une voiture d'occasion - directoccasion à ...
3 formules pour bien vendre votre voiture
1 Le dépôt-vente automobile
Vendez en toute tranquilité. Exposez votre voiture chez direct occasion, nous nous chargeons de la présentation et de la vente à votre place. Vous êtes uniquement en contact avec direct occasion, qui assure votre véhicule "tous dommages", sécurise la transaction et garantit votre règlement. en savoir plus
2 La reprise...
Conditions Générales de Vente – Véhicule d’occasion ...
Conditions Générales de Vente - Véhicule d'occasion
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société REFLEX V.O., ci-après dénommée « le vendeur » et l'acheteur, ci-après dénommé « le client ». Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente d'un véhicule d'occasion. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches...
Site :
https://www.garagepochet.fr
Annonce de vente de voiture entre particulier et ...
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
Annonces automobile entre particuliers et professionnels
Remplissez les champs suivants
OU
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
Vous êtes un particulier à la recherche d'un acheteur professionnel pour votre véhicule d'occasion ? Le marché des particuliers vous effraie de par les encombres...
Site :
allovendu.com
AUTO DISCOUNT BORDEAUX – Vente de véhicules d'occasion à ...
BIENVENUE SUR LE SITE AUTO DISCOUNT BORDEAUX
Vente de véhicules d'occasion à prix discount à Bordeaux
La Société « Auto Discount Bordeaux » a le plaisir de vous accueillir sur son site de vente de véhicules d'occasion à prix discount.
Notre devise : Vous servir !
Auto Discount Bordeaux est spécialisée dans la distribution de véhicules d'occasion, principalement de marques italiennes.
Nous sommes implantés en région Aquitaine et...
Site :
http://auto-discount-bordeaux.com
Utilitaire Porte Voiture Occasion - Nancy Parker Blog
Plateau porte voiture occasion Véhicule utilitaire occasion. Consultez notre sélection Plateau porte voiture d'occasion de toutes marques sur vehiculeutilitaire, le journal des véhicules utilitaires d'occasion
Utilitaire occasion Utilitaires occasion , Camion benne. Utilitaires occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous
Voitures...
Date: 2017-09-27 22:26:33
Site :
http://nancyparkerblog.blogspot.com
Amende contrôle technique. Comment faire ? - LegiPermis
Retrait de 0 Point
Les sanctions pour défaut de contrôle technique
Les sanctions pour un défaut de contrôle technique sont celles d'une contravention de 4ème classe avec :
Pas de perte de points.
Une amende forfaitaire de 135EUR.
Une amende minorée de 90EUR.
Une amende majorée de 375EUR.
Le véhicule peut être immobilisé par les forces de l'ordre jusqu'à ce que la visite technique ait...
Site :
https://www.legipermis.com
Casse Auto Torcy – Reprise voitures usageres, vente pièces ...
Casse Voitures
Recyclage de pièces détachées toutes marques
Le recyclage automobile nous permet donc la réutilisation des pièces auto issues des véhicules en fin de vie et le tri des matières qui composent le véhicule en vue de leur recyclage vers l'aciérie, la fonderie, l'affinerie, la plasturgie...
Nous recyclons aujourd'hui 85% du poids d'un véhicule, et nous nous engageons à en...
Site :
http://www.casse-auto-71.fr
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Véhicules d'occasion (France) - Etude de marché
Publié par : Etudes_pro
Le marché du VO cherche à se stabiliser. Les constructeurs misent sur l'accroissement des ventes. Les distributeurs indépendants et les concessionnaires font le pari du service client. La vente en ligne, les enchères et les petites annonces veulent poursuivre leur développement. Le financement et la garantie. Ces marchés connexes ne craignent pas la crise....
Site :
http://www.needocs.com
La Centrale des Particuliers : Vente de véhicules d'occasion
La Centrale des Particuliers
Découvrez dans cette article La Centrale des Particuliers, qui est un site spécialisé dans l'achat et la vente de véhicules en France, proposant à ses visiteurs de nombreux services pratiques.
Présentation
La Centrale des Particuliers est à l'origine un journal de petites annonces automobiles à destination de particuliers désireux de vendre leur véhicule...
Site :
http://www.coin-auto.eu
Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
Comment choisir une voiture d'occasion ?
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Pour acheter un modèle avec bon rapport qualité/prix, sortez des sentiers battus. Les voitures les plus demandées sont aussi les plus chères en occasion. Certains modèles de marques étrangères qui n'ont pas trop le vent en poupe pourront se révéler des valeurs sûres.
Calculer la cote d'une voiture d'occasion
Modèles
Les modèles 3...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Achat voiture 13 (BOUCHES DU RHONE) – achat vente auto ...
L'achat d'une voiture à Marseille avec Reseauoccasions.com
L'achat d'une voiture à Marseille depuis Reseauoccasions.com ouvre droit à plusieurs avantages : - Notre site regroupe des milliers d'annonces de voitures Peugeot, Renault et Citroën. Chaque jour, de nouvelles annonces sont mises en ligne. - Pour vous aider à trouver l'annonce d'auto à Marseille qui vous correspond parmi plus de 2...
www.encheres-vo.com
Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
Voiture D'occasion Japon Moins Cher - McBroom Georgia Blog
23.24 Cher , D'occasion , Japon , Moins , Voiture , Voiture D'occasion Japon Moins Cher
Vente Voitures d'Occasion au Japon TRUST Japan. depuis 1988 vente et exportation de voitures d'occasion au Japon. Moins de $ 1,200; Grade Top Quality; Voir par Type. RECHERCHER UNE VOITURE D'OCCASION
Acheter Voiture pas cher ou d'occasion sur PriceMinister. Venez découvrir notre sélection de produits voiture...
Date: 2018-03-07 21:26:55
Site :
mcbroomgeorgiablog.blogspot.com
Voiture occasion Lot et Garonne : vente et livraison – JCL ...
JCL Automobiles est depuis 2003 un spécialiste de la voiture d'occasion en Lot-et-Garonne. JCL Automobiles a bâti sa réputation sur un service de vente et de livraison de véhicules d'occasion irréprochable ! En parfait état de fonctionnement et de présentation, tous les véhicules proposés par l'enseigne sont révisés et bénéficient d'une garantie nationale.
De la passion de...
Site :
http://www.jcl-auto-47.com
Le concept Autoeasy pour la vente ou l'achat de véhicules ...
AutoEasy.fr est un réseau national d'agences automobile qui aide le particulier à chaque étape importante de l'achat ou de la vente de sa voiture.
Le but est de permettre au particulier de vendre son véhicule au meilleur prix, rapidement mais surtout dans les mêmes conditions et garanties que chez un professionnel.
C'est une nouvelle alternative pour aborder l'achat/vente de votre voiture de...
Site :
http://www.autoeasy.fr
Ewigo - Agence automobile à Toulouse (31)
Les voitures proposées sont récentes et entretenues
Une vente clé en main
Nos équipes se chargent de toutes les étapes de la vente
Une garantie mécanique
VOIR NOS PRESTATIONS
ACHAT-Vente de vehicules d'occasion entre particuliers
L'agence automobile Ewigo Toulouse en Haute-Garonne (région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées) est spécialisée en transactions de véhicules d'occasion entre particuliers. Nous vous proposons de vendre votre voiture ou d'en acheter une d'occasion en bénéficiant de nombreux services complémentaires.
Tous les véhicules présentés sur notre site sont non seulement révisés et...
Site :
http://www.ewigo-toulouse.fr
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Vice caché ou défaut de conformité ? Avocat Automobile ...
Indiscutable serpent de mer du droit de la vente, la subtile distinction entre les obligations de délivrance et de garantie des vices cachés nourrit régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Nouvel exemple.
Obligations du vendeurs
Outre la garantie d'éviction prévue à l'article 1626 du Code civil, l'article 1603 du Code civil précise que le vendeur "a deux obligations...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente vehicule utilitaire d'occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente vehicule d'occasion controle technique
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
Site :
https://www.onlydrive.fr
Garantie auto : les différentes garanties et extensions
Quelles garanties automobiles existe-t-il ?
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, l'acheteur bénéficie d'une garantie légale contre les vices cachés et les défauts de conformité, ainsi que d'une garantie contractuelle. Certains constructeurs automobiles proposent même des extensions de garanties automobiles qui peuvent aller jusqu'à 10 ans !
La Garantie légale
Les...
Site :
http://www.caroom.fr
Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou déclaration de cession n'est par contre pas obligatoire,...
Date: 2017-08-25 03:15:37
Site :
https://www.belfius.be
VERITABLE EXPLOSION DU MARCHE DES VEHICULES D'OCCASION ...
VÉRITABLE EXPLOSION DU MARCHÉ DES VÉHICULES D'OCCASION
LA CONCURRENCE EST RUDE POUR LES CONCESSIONNAIRES
Oumar Fédior | Publication 22/04/2013
Les concessionnaires automobiles vont-ils tous continuer à survivre ? En tout cas, le marché des véhicules d'occasion voient ses chiffres se multiplier au moment celui des véhicules neufs peine à se relever.
Avec les voitures...
Date: 2017-08-26 15:02:01
Site :
http://www.seneplus.com
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Achat d’une voiture - Comparateur Assurance
Linked-In
Demande d'immatriculation, rapport de contrôle technique, souscription d'une assurance auto... l'achat d'une nouvelle voiture - qu'elle soit neuve ou d'occasion - va de paire avec un certain nombre de démarches administratives à accomplir dans les meilleurs délais. Sans elles, impossible de prendre légalement le volant.
Les documents à récupérer auprès du vendeur
Si...
Date: 2017-10-06 14:51:16
Site :
https://www.lelynx.fr