Articles sélectionnés pour le thème : document vente vehicule moto
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vice caché alors que document vente en l'état signé ...
vice caché alors que document vente en l'état signé
Posté le 07/07/2012 à 15:04:08
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bonjour,
j'ai vendu mon véhicule à un particulier. Je lui ai fait signé un papier "libre" indiquant qu'il l'achetait en l'état et qu'il n'aurait droit à aucun recours par la suite.
Je lui ai dit qu'il y aurait la révision à faire ainsi que la synchro des carbu (c'est une moto). Il...
Date: 2012-07-08 20:05:24
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / vente voiture professionnel vice cache / vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
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http://www.lescomparateurs.com
Les documents pour la vente d'un bateau
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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
Site :
certificat-cession.fr
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
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Acheter ou vendre un scooter : les pièces à fournir
Les pièces administratives à fournir par le vendeur lors de la vente dépendent de la cylindrée de votre scooter. Si, il a une immatriculation, il vous faudra fournir un certificat de vente, certificat de non-gage comme pour un autre véhicule.
La carte grise
Le vendeur devra la barrer, y porter la mention "vendue le..." ou "cédée...
Site :
certificat-cession.fr
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones
ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER
Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.
vente...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Téléchager imprimer certificat de cession scooter moto
Cliquez ici pour Télécharger le certificat de cession vente scooter moto
Déclaration de certificat de cession et obligation ancien propriétaire
Avant de donner au nouvel acquéreur sa carte grise, l'ancien propriétaire du scooter 50cc doit noter sur la carte grise d'une manière lisible et inaltérable, la mention suivante vendue le ou cédée le en précisant la date et l'heure de la...
Site :
https://www.assurance-cyclo-scooter.com
Thèmes liés : certificat de vente vehicule moto / certificat vente vehicule cerfa / certificat vente vehicule / document vente vehicule moto / vente d un vehicule
Immatriculer une moto vendue entre particuliers - SAAQ
Lors de la vente d'une moto entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour l'immatriculer au nom de l'acheteur.
Si l'année de modèle de la moto est antérieure à 1981
Elle est peut être considérée comme un véhicule à circulation restreinte . Elle ne peut donc circuler que sur des routes où la limite de vitesse est de 70 km/h ou...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier formulaire / vente de vehicule entre particulier / document vente vehicule moto
Vente de 20 lots de véhicules dont ... - finshop.belgium.be
Vente publique aux enchères de 20 lots de véhicules dont une Lamborghini, 2 BMW, une Porsche et une moto Harley Davidson
La vente a lieu le 13 octobre à 10h dans la salle des ventes de Fin Shop Gembloux:
Chaussée de Wavre 46
La vente a lieu par lot en une seule séance et exclusivement aux enchères publiques.
Conditions
Vous devez obligatoirement vous...
Date: 2017-12-02 19:13:45
Site :
https://finshop.belgium.be
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de vehicule / encheres publiques vehicules / ventes aux encheres publiques / lieu de vente au enchere
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...
Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit
Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Jihane Bensouda - mis à jour le
28.12.17
Linked-In
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.
Que vous...
Date: 2018-01-17 10:27:00
Site :
https://www.lelynx.fr
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Jihane Bensouda - mis à jour le
03.08.12
Linked-In
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.
Que vous...
Site :
https://www.lelynx.fr
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
Site :
https://www.touring.be
Les documents pour la vente d'une caravane & Camping car
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Acheter ou vendre une caravane ou Camping car : les pièces à fournir
Vous souhaitez acheter ou vendre une caravane ? Voici la liste des documents obligatoires à demander ou a fournir lors de la vente.
La carte grise
La carte grise est obligatoire pour les caravanes pesant plus de 500kg à vide. Cette carte d'identité doit être barrée de deux traits en diagonale, avec l'inscription « vendu le [date et heure] » et la signature. Pour les recentes cartes grises, le coin supérieur...
Site :
certificat-cession.fr
Acheter une moto d'occasion : Carte grise, certificats de ...
L'achat d'une moto ou un scooter d'occasion s'accompagne inévitablement de formalités administratives plus ou moins fastidieuses. Entre la carte grise, le certifcat de non-gage, certificat de vente, etc., Moto-Station vous rappelle ici l'essentiel à savoir pour une bonne transaction, entre particuliers ou avec un professionnel. L'immatriculation de votre moto ou scooter vous semblait...
Site :
http://www.moto-station.com
Acheter une moto d'occasion : Carte grise, certificats de ...
L'achat d'une moto ou un scooter d'occasion s'accompagne inévitablement de formalités administratives plus ou moins fastidieuses. Entre la carte grise, le certifcat de non-gage, certificat de vente, etc., Moto-Station vous rappelle ici l'essentiel à savoir pour une bonne transaction, entre particuliers ou avec un professionnel. L'immatriculation de votre moto ou scooter vous semblait...
Site :
http://www.moto-station.com
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures d'occasion. Voiture occasion Particulier. EUROS PRIX DE VENTE 96000 EUROS POUR PLUS DE distribution changée en octobre 2015 la voiture roule très
Voiture occasion...
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Home Unlabelled Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
20.12
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures...
Date: 2017-08-25 00:11:21
Site :
caldwelldorothyblog.blogspot.com
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
» DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
Quels sont documents à fournir pour un changement de propriétaire de carte grise ?
Cette modification est à effectuer sur une carte grise lors de la vente/de l'achat d'un véhicule. En tant qu'acheteur de la voiture, du scooter, de la moto ou autre véhicule...
Site :
http://www.hopcartegrise.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Acheter (pour revendre) une voiture d’occasion à l ...
Un professionnel de l'automobile qui achète pour revendre un véhicule d'occasion (voiture, moto, scooter, etc.) auprès d'un vendeur situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne (on parle d'un « assujetti revendeur ») bénéficie d'un régime spécial en matière de TVA : le régime de la TVA sur marge qui permet de n'appliquer la TVA que sur la marge réalisée, à savoir la...
Site :
http://www.weblex.fr
Cession de véhicule : comment procéder à la vente ? | Le ...
Imprimer / Mail
Pour mener à bien votre cession de véhicule à un particulier, 3 documents sont obligatoirement à remettre à l'acquéreur, qu'il s'agisse d'une voiture ou d'une moto : le certificat de non-gage, la carte grise du véhicule et le certificat de cession. Si votre voiture atteint un âge plus avancé et a plus de 4 ans, il vous faudra aussi passer au contrôle technique en amont...
Site :
https://blog.atome.auto
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Italie Voiture Occasion - Melody Colter Blog
Voiture occasion Vente voitures d' occasion ,. Bonjour, J'aimerais savoir ce qu'il faut faire pour acheter un véhicule d'occasion en Italie. Plaques temporaires Italiennes? Assurance temporaire avec
Louer Voiture Italie. Searching for Voiture Occasion Pas Cher Info? Browse Results Now.
Acheter une voiture en italie? Yahoo Questions/Réponses. Published Jun 14, 2007 2 answers
Voitures d'occasion...
Date: 2018-01-27 06:11:14
Site :
http://melodycolterblog.blogspot.com
Achat d'une voiture pour l'immatriculer dans votre société.
Achat d'une nouvelle voiture avec la société
Guide pratique et présentation des économies
Achat d'un véhicule d'occasion
Nous venons de voir la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule neuf. Maintenant, nous allons nous intéresser à un véhicule d'occasion.
Démarches pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion :
La procédure est plus simple pour un véhicule d'occasion, surtout...
Date: 2018-02-23 04:34:29
Site :
http://www.immatriculation.eu
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-18 01:15:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d une voiture en l'etat / vente vehicule resiliation assurance / vente voiture assurance resiliation
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-08-25 00:26:51
Site :
conso.net
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d une voiture en l'etat / vente vehicule resiliation assurance / vente voiture assurance resiliation
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion ...
Vous devez disposer également d'une copie numérique (photo ou scan) :
d'un justificatif d'identité par cotitulaire,
et de la carte grise, barrée et signée par l'ancien propriétaire avec les mentions obligatoires ( vendu le...) lors de la vente. S'il y avait plusieurs cotitulaires, chacun doit l'avoir signé.
Vous devez par ailleurs fournir des informations, notamment :
l'identité du...
Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr
Faites votre carte grise en ligne en 2 minutes
Service en ligne d'immatriculation habilité par l'Etat
Commandez
en 1 minuteExclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation
Immatriculation
sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...
Site :
eplaque.fr
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Site :
eplaque.fr
Demande de certificat de non gage pour moto en cas de ...
Résiliation
Certificat de non gage pour moto
Le certificat de non-gage (en réalité le certificat de situation administrative) est un document indispensable lors d'une transaction. En effet, ce document permet de connaître la situation de la moto au moment de la transaction ; moto gagée, moto volée, moto interdite à la circulation ou encore moto faisant l'objet de nombreuses contraventions...
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : certificat de vente vehicule moto / document vente vehicule moto
La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...
Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...
Des expositions publiques sont également...
Site :
voiture.kidioui.fr
La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...
Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...
Des expositions publiques sont également...
Site :
voiture.kidioui.fr
Lettre de résiliation assurance auto cession du véhicule
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Auto - Moto > Lettre de résiliation assurance auto cession du véhicule
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance après la vente du véhicule
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Les contrats d'assurance des véhicules sont généralement renouvelés annuellement par tacite reconduction. Ils ne sont donc résiliables qu'à leurs échéances ou en vertu de la loi Châtel .
Toutefois, certains motifs reconnus légitimes par les assureurs, la jurisprudence ou par l' Article L113-16 du Code des...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule lettre type / resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule resiliation assurance / vente vehicule assurance auto / contrat de vente d'un vehicule automobile
Informations et démarches pour votre carte grise avec ...
100% sécurisé Paiement par carte bancaire
Cyberplus Banque Populaire
Pourquoi doit-on passer par un prestataire de carte grise ?
La suppression du service en 2017 de la délivrance de la carte grise en préfecture, impose aux usagers de se tourner principalement vers les prestataires agréés par le ministère de l'intérieur pour toute demande ou modification de carte grise, et...
Site :
https://cartegrise-siv.fr