Bien acheter une moto d'occasion

Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?

A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...

Pas...

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Site : http://moto-securite.fr

Lettre de résiliation assurance auto cession du véhicule

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Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance après la vente du véhicule

Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé

Les contrats d'assurance des véhicules sont généralement renouvelés annuellement par tacite reconduction. Ils ne sont donc résiliables qu'à leurs échéances ou en vertu de la loi Châtel .

Toutefois, certains motifs reconnus légitimes par les assureurs, la jurisprudence ou par l' Article L113-16 du Code des...

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Site : http://www.lettres-gratuites.com

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Immatriculer une moto vendue entre particuliers - SAAQ

Lors de la vente d'une moto entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour l'immatriculer au nom de l'acheteur.

Si l'année de modèle de la moto est antérieure à 1981

Elle est peut être considérée comme un véhicule à circulation restreinte . Elle ne peut donc circuler que sur des routes où la limite de vitesse est de 70 km/h ou...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

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Saisie de véhicule : les recours - certificats-de-non-gage.fr

  6 juillet 2016  |    Laissez un commentaire

Qu'est-ce qu'une saisie de véhicule ?

Vous ne parvenez pas à rembourser vos dettes et vos demandes de remises gracieuses et/ou d'arrangement à l'amiable ont échoué ? Deux entités peuvent effectuer une demande de saisie de véhicule :

L'organisme créditeur ayant financé l'achat du véhicule (voiture, scooter, moto, quad...), qui...

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Site : https://certificats-de-non-gage.fr

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Formalités achat vente voiture Suisse - Communes.com

Formalités achat vente voiture Suisse

Certificat d'immatriculation Suisse

Demande de carte grise en ligne

Plus besoin de se déplacer à la préfecture du département Moselle pour faire une demande de carte grise à Suisse.

Rendez vous sur le site Eplaque.fr pour commander votre carte grise à Suisse. Commandez votre Carte Grise en ligne à Suisse.

Gagnez du temps avec Eplaque...

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Site : http://www.communes.com

Comment lire votre carte grise

La carte grise d'un véhicule est aussi appelée aujourd'hui le certificat d'immatriculation. Tout type de véhicule (camion, voiture, moto, autres) doit avoir sa propre carte grise en bonne et due forme pour pouvoir circuler en toute sécurité et en toute légalité. La carte grise joue donc le rôle de carte d'identité pour chaque véhicule. Il est de ce fait important que chacun sache...

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Site : cartegriseminute.fr

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Faites votre carte grise dans un garage agréé ...

Mot de passe oublié ?

Faites votre carte grise dans un garage agréé

Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.

L'idée, pour votre carte grise

Trop souvent, nous...

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Site : http://www.cartegrisedirect.fr