Articles sélectionnés pour le thème : vente de vehicule pour pieces sans carte grise
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Informations pratiques - Mercier Auto
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
Site :
mercier-auto.com
Vente des véhicules d’occasion et pièces neuves à Clermont ...
Garanties
Aux prix du marché
Votre garagiste vous livre une voiture d'occasion avec son contrôle technique munie des documents et des factures d'entretien ainsi que sa carte grise actualisée auprès de la Préfecture.
Pièces de rechange pour entretenir votre véhicule
Pour donner une deuxième vie à votre nouvelle voiture d'occasion ou pour votre propre voiture, Anjou VO dans la...
Date: 2017-08-24 17:26:54
Site :
http://www.anjouvo.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Immatriculer un véhicule d'occasion | service-public.fr
ne dépasse pas 3,5 tonnes, vous pouvez présenter à la place de ces documents votre carte grise à condition qu'elle comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation.
Vous réalisez la démarche au guichet
Carte grise d'origine, sans mention particulière, ou une pièce officielle de propriété du véhicule.
Si la carte grise a été conservée par les autorités...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion controle technique / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Bugs des cartes grises : le ministère reconnait près de 90 ...
Bugs des cartes grises : le ministère reconnait près de 90 000 dossiers bloqués
> Economie |Daniel Rosenweg| 30 novembre 2017, 18h35 | MAJ : 30 novembre 2017, 23h06 |
La procédure de délivrance des cartes grises sur internet, obligatoire depuis le 6 novembre, patine au démarrage. (Illustration) LP/ Arnaud Journois
Depuis la fermeture de guichets en préfecture, les bugs se multiplient sur...
Date: 2017-12-19 14:01:43
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise
Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...
Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.
Amende - Radar
Véhicule volé
Véhicule endommagé
C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.
Demandez votre...
Sous-préfecture de Douai / Horaires et ... - nord.gouv.fr
Pour vos démarches, les pièces à fournir, les formulaires téléchargeables, cliquez sur le lien suivant : http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives
Horaires et modalités d'accueil du public
Cartes grises, permis de conduire
NE VOUS DÉPLACEZ PLUS EN SOUS-PRÉFECTURE ! Depuis le 1er novembre, la plupart des démarches liées aux certificats d'immatriculation (cartes grises) et aux...
Date: 2018-03-19 04:13:42
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
CERFA 13754-03 : Certificat de cession - Certificat de Vente
Le certificat de cession atteste de la transaction moyennant finances ou non pour la vente, la simple cession, ou la destruction d'un véhicule. Le système administratif utilise ce Cerfa 13754-03 dans le but de normaliser les transactions de véhicules.
Le vendeur ou cédant doit pré-remplir ce document, et l'acquéreur, après vérification de la conformité et de l'acquittement de la vente...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente vehicule cerfa / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne
Vente scooter Paris : neuf, occasion - OIiv'Scooter
Agent multimarques...
La vente de scooters à Paris
Spécialisée dans la vente de scooters à Paris, la société Oliv'Scooter vous reçoit chaleureusement dans son magasin de scooters neufs et d'occasion toutes marques. Ses vendeurs professionnels, à votre service depuis la création de la boutique en 2009, disposent d'une grande expérience des 2 roues et 3 roues motorisés et se tiennent à...
Site :
http://www.olivscooter.com
Bien vendre ou acheter sa voiture >> Papiers et ...
Bien utiliser la cote officielle VA-France permet d'avoir le prix exact de la voiture en y incluant les éventuelles réparations à venir :
- Si le véhicule est en « bon » état :
Le véhicule est en bon état de marche avec une usure normale. Quelques impacts et éraflures légers peuvent être observés sur la carrosserie.
Avis VA-France : Le véhicule est une bonne affaire (mécaniquement...
Site :
http://www.va-france.com
Documents pour la vente d'un ... - madoccaz.blogspot.com
Votre véhicule d'occasion vient de trouver un acquéreur ! Très bien, il ne vous reste plus qu'à rassembler tous les documents à remettre à l'acheteur.
La carte grise
Le jour de la vente, vous devez obligatoirement remettre la carte grise de votre véhicule à l'acheteur.
Le certificat de cession
Le certificat de vente est juridiquement un contrat entre particuliers. Vous devez le remplir sans rature sous peine d'être refusé par l'administration. il doit comporter la date, la marque du véhicule, le type, le numéro dans la série du type, le millésime, la date de...
Date: 2017-08-08 15:38:05
Site :
http://madoccaz.blogspot.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
FAQ - Les services de l'Etat dans le Cantal
"- Barrer, dater et signer la carte grise et le certificat de cession ;
Si le certificat d'immatriculation est établi au nom de plusieurs titulaires, l'ensemble des titulaires doit signer et barrer la carte grise et compléter et signer le certificat de vente ;
Les dates portées sur la carte grise et le certificat de cession doivent être identiques ;
Toujours accompagner l'acquéreur lors de l'essai du véhicule avant la vente ;
Ne laissez pas partir l'acquéreur avant de...
Date: 2018-01-18 03:35:46
Site :
http://www.cantal.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente d un vehicule pour pieces / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente vehicule controle technique
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
Florian 27 novembre 2015
Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...
Site :
https://www.unjourencaledonie.com
achat à un particulier, formalités d'achat à un particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à l'acheteur un certain nombre de documents :
- Le certificat de non gage (ou certificat de situation), datant de moins d'un mois est obligatoirement remis par le vendeur. Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être certain qu'il ne s'agit pas d'un véhicule volé.
- La carte...
Site :
https://www.alexia.fr
www.encheres-vo.com
Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
Recycling Car ™ - Déconstructeur automobile
Horaires
Spécialiste reconnu de la déconstruction automobile depuis des décennies, Recycling Car en maîtrise toutes les étapes avec le souci permanent de la protection de l'environnement. De l'enlèvement des véhicules accidentés ou hors d'usage jusqu'à la vente des pièces de réemploi contrôlées, notre activité s'étend aussi à la vente de...
Site :
http://www.recyclingcar.com
Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.
Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule
Au moment d'une vente,...
Date: 2017-08-26 14:57:17
Site :
http://www.speedauto.fr
Enlèvement d'épaves - Auto Pièces 66 - auto-pieces-66.com
ENLÈVEMENT DE VEHICULE HORS D'USAGE
REMORQUAGE GRATUIT DANS UN RAYON DE 30 KM AUTOUR DE PERPIGNAN.
Enlèvement gratuit d'épave : Comment cela se passe?
Votre véhicule est sur la voie public, dans un parking, ou à la fourrière, évitez les frais et contactez nous .
Nous enlevons votre véhicule dans les 48 heures (Ouvrés), gratuitement sur un rayon de 30 Km autour de Perpignan. Pour une...
Site :
http://auto-pieces-66.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Pièces détachées auto - Accessoire auto, batterie, vidange ...
Si vous ne trouvez pas votre modèle...
Vous pouvez également trouver votre véhicule avec votre carte grise
Informations sur le type mine de votre véhicule
Fermer
Pour trouver votre type mine, munissez vous de la carte grise du véhicule
CARTE GRISE JUSQU'EN 2004
Si vous ne trouvez pas votre type mine...
Vous pouvez également trouver votre véhicule
avec le sélecteur situé à gauche,...
Site :
https://www.piecesetpneus.com
Thèmes liés : vente voiture pour piece detachee / vente de vehicule pour piece detachee / vente d un vehicule pour pieces / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente accessoires auto en ligne
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Acheter une voiture Italienne en France: qules risques?
Acheter sa voiture en Italie
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Acheter une voiture vendue en France en papiers Italiens: attention au piège
Les informations figurant sur cette page ont pour but d'informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d'occasion d'origine Italienne, en vente en France, et qui n'aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une...
Site :
http://www.expressdriver.fr
Pièce détachée auto 86, casse automobile 36 | Vendée, La ...
Véhicules d'occasion
Echappements
Comptant sur une équipe d'expérience, elle réalise des services de casse auto et propose également un large choix de pièces autos neuves et d'occasions pour subvenir à tous les besoins des clients.
Suite à chaque demande, ses professionnels proposent au client un choix multiple de pièces détachées automobiles pour lui permettre de trouver la pièce qui...
Site :
http://www.christian-moreau-86.com
Thèmes liés : vente de piece detachee automobile d'occasion toute marque / vente de pieces detachees auto d'occasion / vente de pieces detachees automobile d'occasion / vente de pieces detachees d'occasion / vente de pieces auto d'occasions
Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...
Un certificat de cession ou de vente : vous trouverez le modèle du formulaire N° 13754*02 en ligne sur le site du Ministère de l'intérieur . Demandez si possible à ce que le vendeur le remplisse devant vous. Apportez un exemplaire vierge le jour de la transaction pour parer à toute éventualité. Il devra être fait en 2 exemplaires, et la signature du vendeur doit être identique à celle...
Site :
http://www.assurance-motos.net
Le Transport maritime de votre véhicule utilitaire, camion ...
Vous trouverez ici tout ce qu'il faut savoir pour expédier un véhicule utilitaire, camion, remorque ou tout autre véhicule roulant à destination de la Martinique (port de la Pointe des Grives - Fort de France)
Les modes de transport
Nous vous proposons deux modes de transport différents:
Dans le cas où le véhicule
n'est pas
conteneurisable (Dimensions « hors tout «, largeur > 2,00m...
Date: 2016-12-10 14:13:55
Site :
http://blog.long-cours.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule
CERFA 13754-03 : Certificat de cession - Certificat de Vente
CERFA 13754-03 : Certificat de cession - Certificat de Vente
×
CERFA 13754-03 : Certificat de cession - Certificat de Vente
Téléchargez le Cerfa 13754-03 (CERTIFICAT DE CESSION D'UN VEHICULE) afin de procéder à la déclaration de la cession d'un véhicule à titre gratuit ou onéreux auprès de la préfecture. Le formulaire est désormais remplacé par le Cerfa 15776.
Ce formulaire...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente vehicule cerfa / remplir certificat de vente vehicule en ligne / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / certificat de vente vehicule en ligne
Toutes les pièces auto chez STOCK CAR le spécialiste en ...
Vous êtes sensibles à votre pouvoir d'achat, aux économies, à l'écologie et au recyclage
STOCK CAR vous souhaite la bienvenue
STOCK CAR est un déconstructeur automobile située à Brech, près d'Auray en Bretagne Sud.
Nous sommes spécialisés depuis plus de 30 ans, auprès de notre clientèle (professionnels, particuliers et export) dans la vente de véhicules accidentés et de pièces détachées automobile d'occasion (Moteurs, boites de vitesses,...
Site :
http://www.stockcar-sas.com
Déclarez la cession de votre véhicule en ligne
Gestion simplifiée en cas de document manquant
Déclaration de cession d'un véhicule
La déclaration de cession d'un véhicule, matérialisée par le formulaire administratif cerfa n° 15776*01, est un document indispensable qui fait partie des pièces à fournir lors de la demande d'une nouvelle carte grise. Voici ce qu'il faudra alors savoir sur ce document administratif pour procéder à...
Site :
https://www.123-cartegrise.fr
Thèmes liés : declaration vente de vehicule en ligne / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule / formulaire vente vehicule en ligne
Certificat de Non Gage en Ligne | horaires-prefecture.fr
Certificat de Non Gage en Ligne
Certificats-de-non-gage.fr est un site privé non affilié aux services gouvernementaux. Vous pouvez faire votre demande de certificat de non gage gratuitement en Préfecture. Toutefois, en utilisant notre service, vous pouvez faire cette démarche en ligne et vous recevrez votre certificat de non gage par email et par courrier à domicile sans vous déplacer en...
Site :
http://www.horaires-prefecture.fr
Conditions générales de vente - Peugeot Open Europe
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE APPLICABLES AUX VEHICULES VENDUS EN EXONERATION DE TAXES
La présente commande (ci-après la « Commande ») engage les Parties dès lors qu'elle comporte :
- la signature du client (ci-après dénommé le « Client »), sur chaque exemplaire,
- la signature et le cachet commercial de PEUGEOT SODEXA (ci-après dénommé le « Vendeur ») ou de son...
Site :
http://www.peugeot-openeurope.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / contrat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Bien acheter une moto d'occasion
Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?
A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...
Pas...
Site :
http://moto-securite.fr
Les conseils étape par étape pour ... - Voiture occasion
> Les conseils pour bien acheter sa voiture
Les conseils étape par étape pour bien acheter son véhicule
Bien acheter, cela ne s'improvise pas !
Il faut sélectionner son annonce en choisissant vraiment le véhicule dont vous avez besoin (ou dont vous rêvez) et préparer son achat avec méthode. Les quelques lignes de conseils qui suivent peuvent vous être précieuses. Consultez-les avant...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / conseil vente voiture carte grise
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
Mise en circulation d'un VEI ou vehicule economiquement ...
Remise en circulation d'un VEI
Expert auto
bonjour, mon oncle me donne une voiture en VEI comment puije la remettre en circulation . merci
Bonjour.
Lorsqu'un vehicule est classé VEI (Vehicule Economiquement Irreparable), sa carte grise est "gelée" en prefecture afin de bloquer toute vente du vehicule (ormis à un professionnel de l'automobile) ainsi que sa circulation.
Pour degeler la carte grise, il faut pouvoir fournir en prefecture un rapport de conformité établi par un expert automobile agréé. Ce rapport de conformité atteste de la bonne remise en état du vehicule, dans les regles de l'art et de la non-dangerosité du...
Site :
http://www.auto-selection.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule / vente voiture carte grise
Certificat de cession d'un véhicule : télécharger le ...
Comment remplir un certificat de cession d'un véhicule ?
Le certificat de cession d'un véhicule est l'un des documents pour vendre une voiture (avec notamment le certificat de non-gage , une pièce différente à ne pas confondre avec le certificat de cession). Il est donc indispensable de se le procurer puis de le remettre à l'acquéreur une fois la vente finalisée. Ce dernier en aura en...
Date: 2018-03-18 12:50:53
Site :
http://www.linternaute.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule / certificat vente vehicule cerfa / certificat vente vehicule
Les documents pour la vente d'une caravane & Camping car
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Acheter ou vendre une caravane ou Camping car : les pièces à fournir
Vous souhaitez acheter ou vendre une caravane ? Voici la liste des documents obligatoires à demander ou a fournir lors de la vente.
La carte grise
La carte grise est obligatoire pour les caravanes pesant plus de 500kg à vide. Cette carte d'identité doit être barrée de deux traits en diagonale, avec l'inscription « vendu le [date et heure] » et la signature. Pour les recentes cartes grises, le coin supérieur...
Site :
certificat-cession.fr
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
Are you sure it exists?
Are you sure there is a valid database connection?
]
autres promos véhicules neufs : cliquez ici
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
Site :
http://www.vivremalin.com
Déclaration de cession d'un véhicule - Site de la commune ...
Pour plus d'informations sur les formalités à accomplir au moment de remplir le formulaire, voir comment remplir la déclaration de cession d'un véhicule .
Pour remplir le formulaire à imprimer, vous pouvez aussi vous aider de la notice du cerfa 13754 (voir en bas de page en pièce jointe) également téléchargeable en ligne.
Pour remplir les différents champs concernant les caractéristiques du véhicule, aidez-vous de la carte grise.
S'il s'agit de l'ancien modèle, munissez-vous d'un tableau de correspondance (accessible sur internet)...
Site :
http://commune-de-soye.com
ACHAT VOITURE OCCASION DOCUMENTS INDISPENSABLES - 1
Loi Publié le 16/10/2015 - 18:30
Achat d'une occasion : contrôlez les papiers !
17 commentaires
A froid, nous sommes tous capables d'énumérer les documents indispensables à l'achat d'une auto. Mais dans l'urgence ou lors d'un coup de coeur, on oublie tout.
Nous sommes tous susceptibles un jour, dans le feu de l'action, de zapper au moins une des précautions élémentaires. Pourtant, nulle...
Site :
https://news.autoplus.fr
Rachat voiture Paris le rachat de voiture a Paris 75 77 78 ...
Rachat voiture Paris START UP AUTO le Propose!
« START UP AUTO vous remercie de votre confiance... et vous
le montre! »
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Pour tout nouveau client dirigé par vos soins, auquel nous rachetons
un véhicule, nous nous engageons à vous faire bénéficier:
De Bons d'achat pour vos futurs...
Site :
http://rachat-voiture-paris.com
Thèmes liés : paris vente voiture / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente voiture prix carte grise