Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion particulier
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TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Facture Vente Voiture Entre Professionnel | BeCompta.be
Facture Vente Voiture Entre Professionnel
name_wsas
facture
[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...
Date: 2018-03-19 01:18:48
Site :
becompta.be
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
" VERTRAG " "RECHNUNG" - auto-allemagne.fr
ET Le Formulaire n°13754*02 : Déclaration de cession Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier
Pour plus de precaution De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois
La Facture
Que vous achetiez votre véhicule à un professionnel, la facture est obligatoire.
S'il est rédigé dans une langue étrangère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.
Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :
Nom et adresse du vendeur
Caractéristiques du véhicule inscrites sur le...
Vente voiture d'occasion conseils | Allo Vendu
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
CONSEILS POUR VENDRE SA VOITURE D'OCCASION
Remplissez les champs suivants
OU
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
Bien présenter votre véhicule est sûrement le premier et le meilleur conseil que nous pouvons vous donner. En effet, la première impression que l'acheteur se fait de votre...
Site :
allovendu.com
Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...
Ventes aux enchères en ligne
Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?
Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?
Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...
Site :
http://www.1001reductions.com
Vente neuf et occasion - Boulevard Chevrolet Buick GMC ...
Recherche
Divulgation
L'offre s'adresse aux particuliers qui font la demande d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD (La Carte GM) ou aux titulaires actuels d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD. Crédit valide à l'achat au comptant, au financement à l'achat ou à la location au détail d'une voiture, d'un VUS ou d'un VUS pleine grandeur Chevrolet, Buick ou GMC 2018 neuf ou de démonstration...
Site :
http://www.gmrimouski.com
Vente aux enchères voiture Voitures d ... - Exleasingcar.de
DELCA GMBH, Siemensring 41, D-47877, Willich
LT - Exleasingcar Lithuania
Gelgotos Transportas, UAB, Gelyno g. 10, LT-68100, Marijampole
HR - Exleasingcar Croatia
Barun cars d.o.o, Radnicka cesta 198, 10000 Zagreb
UA - Exleasingcar Poland
DOBROKAR Sp. z.o.o., ul. Jasinskiego 21, 37-700, Przemysl, Poland
Exleasingcar Vente aux enchères voiture
Exleasingcar c'est une plate-forme internationale de...
Site :
https://www.exleasingcar.de
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Définition marché public et accord-cadre Champ d ...
(17) CE, 10 février 2010, société Prest'action, n° 301116 .
Ne sont pas des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération du cocontractant et se caractérisent, au contraire, par le versement, par celui-ci, d'une redevance ou d'un prix à l'administration. C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public, des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers
36H Immo, Viager, Vente Aux Enchères Notariales ...
Vous êtes attaché à la pierre et souhaitez investir dans l'immobilier ? Certains bons plans vous permettront d'acheter autrement, que ce soit pour habiter ou pour louer, avec, parfois, des économies à la clé !
Achetez en viager
La vente en viager est une opération intéressante à redécouvrir. Ce type d'achat doit s'envisager sur le long terme car, pour être valable, la vente en viager...
Site :
immonot.com
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Le Vela (2) | © Etienne Valois | Flickr
La publicité de la propriété des navires francisés (DAFN) est confiée aux recettes principales des douanes.
La brochure d'information « La douane...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Carrosserie, peinture automobile - Garage François De ...
PORTES OUVERTES LES VENDREDI 13 ET SAMEDI 14 OCTOBRE
Garage François De Simone
Votre agent Peugeot
Depuis 1996, le Garage François De Simone est situé à Pont-de-Beauvoisin, en Savoie.
Votre agent Peugeot est au service des professionnels et des particuliers pour la vente de véhicules neufs Peugeot, de véhicules d'occasion toutes...
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http://www.garage-desimone.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente gratuite vehicule d'occasion
restauration de voitures anciennes Lyon - - SVS Automobiles
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Vente de voiture de collection Lyon - - SVS Automobiles
Vente de voiture de collection Lyon - Restauration de véhicules anciens dans la Drôme
Vente de voiture de collection Lyon
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SVS MOTORSPORTS, spécialiste des ventes de véhicules d'occasion PREMIUM vous propose le véhicule suivant : Véhicule Français et première main, très propre intérieure comme extérieure, très rare [...]
Prix : 17 900,00...
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vente de voitures toutes marque : Voitures Occasion ...
vente de voitures toutes marque
Douala
Carburant: Essence
bonjour
pour tout besoin de voiture quelque soit la marque ou le model, veuillez me contcter pour une commande
j'ai plusieurs arrivages et plusieurs vehicules sur place.
MERCI
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Recyclage de pièces détachées toutes marques
Le recyclage automobile nous permet donc la réutilisation des pièces auto issues des véhicules en fin de vie et le tri des matières qui composent le véhicule en vue de leur recyclage vers l'aciérie, la fonderie, l'affinerie, la plasturgie...
Nous recyclons aujourd'hui 85% du poids d'un véhicule, et nous nous engageons à en...
Site :
http://www.casse-auto-71.fr
Produits manufacturés Afrique - export-forum.com
Offres Afrique de produits manufacturés, équipements et services industriels
Traitement de l'eau
SENEGAL TRAITEMENT DE L'EAU / REF SN4414
Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...
Date: 2017-03-24 23:28:52
Site :
http://www.export-forum.com
Le bon coin Auto: Leboncoin.fr
Leboncoin.fr est comme vous le savez un site dédié à la vente en ligne, via des petites annonces, de voitures, de biens immobiliers, d'objets de maison, de jeux vidéo, d'offres d'emplois et divers objets recherchés d'occasion pour la plupart !
Le site étant destiné à la vente entre particuliers est bien entendu gratuit pour l'instant, et dispose tout de même d'une partie réservées aux...
Date: 2017-02-09 04:57:03
Site :
http://leboncoin-auto.blogspot.com
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers
Posté le 08/12/2009 à 14:33:00
Tout d'abord, bonjour à tous
Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.
J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)
Il m'appelle le lendemain...
Date: 2017-08-25 06:40:58
Site :
http://forum.autoplus.fr
Conseils pour l'achat d'un piano d'occasion – Humeur Piano
15/12/2012
Bonjour et félicitations pour votre blog !
En tant qu'accordeur de pianos, pour l'achat d'un piano acoustique d'occasion, il est, comme vous le mentionnez, de la plus grande importance de sed faire assister par un accordeur de pianos qui pourra, en plus de vous donner l'âge du piano, en examiner l'état général, mesurer l'accord par rapport au diapason, l'inspecter techniquement,...
Site :
http://www.humeur-piano.com
Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / site de vente d'occasion particulier / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier
Quelles démarches pour vendre sa voiture? - Voiture ...
Anonyme
22 mai 2017 à 07:54 | #
Bonjour j avais acheté une voiture que j ai payée. La carte grise est aux deux noms je voudrais la revendre suite au décès de mon ami. Faut il avoir la signature de ses enfants pour la revendre? merci
menesguen
16 mars 2015 à...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de voiture d'occasion pour professionnel
Occasions en ligne - Femmes Débordées
Vestiairedecopines.fr
Spécialisé
Vide-dressing dont les articles sont validés par des stylistes, (ils peuvent donc être refusés) avant d'être envoyés à l'acheteur. Le site reçoit donc votre article et se charge ensuite de l'expédier. Privilégiez vos les marques de luxe, fashion et vintage. Attention, il faut que le produit soit impeccable.
Le site se rémunère sur la transaction (commission assez élevée)
Videdressing.com
Spécialisé
Le seul à proposer également une rubrique parfums-beauté et à séparer les bijoux et montres de la rubrique accessoires. Toutes les marques...
Site :
http://www.femmesdebordees.fr
Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion gratuit
Argus-Photo: cotation argus des appareils photo numeriques ...
Vous voulez acheter un appareil photo numérique neuf ou d'occasion ? Sur Argus-Photo, nous n'avons rien à vendre, mais nous pouvons vous aider à acheter votre apn...
Site :
http://argus-photo.fr
Thèmes liés : vente d'appareil photo numerique d'occasion / vente appareil photo d'occasion / vente appareil photo d occasion / vente appareils photo occasion / vente d'occasion entre particuliers
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / condition de vente d une voiture / condition annulation vente voiture particulier
Voiture renault 22 cotes-d'armor d'occasion entre ...
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Acheter votre voiture à un particulier n'a jamais été aussi simple.
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Chaque véhicule a été minutieusement inspecté par l'un de nos inspecteurs automobiles.
LA GARANTIE DU MEILLEUR PRIX
Le prix...
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https://www.carizy.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion entre particuliers / vente voiture d'occasion a bon prix / vente voiture cotes d'armor / formalites vente voiture d'occasion particulier / particulier vente de voiture d'occasion
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
Modèle de contrat Compromis de vente - Maison de plus de ...
Compromis de vente - Maison de plus de 10 ans
Viviane Rodrigues
Auteur du modèle de contrat Compromis de vente - Maison de plus de 10 ans
Avocate
Maître Viviane Rodrigues, collaboratrice du Cabinet Mathieu & Associés, a obtenu son Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat à Versailles, en 2011.
Sa formation : Master 2 droit comparé, spécialité droit américain des affaires, Master 2...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : vente d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Annonces Tunisie. Petites annonces gratuites en Tunisie ...
Annonces Tunisie
Publier une annonce à Tunis, Sfax, Sousse en Tunisie.
Annonces classées et gratuites en Tunisie Annonces Tunisie : Vous êtes à la recherche d'une maison, d'un appartement, d'une villa ou d'un local professionnel à Tunis, Sfax ou Sousse? Annonces Tunisie, spécialiste de la petite annonce gratuite Tunisie vous propose des annonces immobilier, voiture, emploi, mariage.
Sur...
Site :
https://afrique-annonces.net
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Droit de préemption urbain — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le droit de préemption urbain succède à celui des zones d'intervention foncières (ZIF), créé par la Loi Galley [1] . Il s'agissait alors d'une zone créée de plein droit à l'occasion de l'approbation d'un plan d'occupation des sols (POS) par une commune de plus de 10 000 habitants, sur ses zones urbaines. Les communes de moins de 10 000...
Date: 2017-08-12 23:48:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
La responsabilité des représentants en France des ...
La responsabilité des représentants en France des constructeurs étrangers
A la suite d'une panne moteur grave d'un véhicule d'occasion de marque étrangère acquis à l'étranger, la Cour de cassation vient de se prononcer le 9 février 2010 sur le recours contre le représentant en France du constructeur en cause.
La libre circulation des biens et services au sein de l'Union européenne est...
Comment rédiger des conditions générales de vente
La rédaction de conditions générales de vente à destination des particuliers nécessite de prendre diverses précautions.
Article 1 : Objet
Cet article préalable rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.
Modèle de clause
Les...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / condition vente auto occasion
Annonces immobilières en Vendée : hotels, notaires ...
Pour la construction de votre maison individuelle, résidence principale ou secondaire en Vendée, nous saurons vous proposer le meilleur prix pour votre terrain en lotissement ou hors lotissement et pour la construction de votre maison, qu'elle soit traditionnelle, contemporaine, maison BBC... sur le secteur de La Roche sur Yon, les Sables d'Olonne... Grâce à son expérience, nous pouvons...
Site :
http://www.vendee-immobilier.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente tout terrain occasion / vente maison occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Canada [Voiture] Comment bien acheter une voiture au Québec
Je vous propose sur notre blog une liste de conseils à suivre pour acheter une voiture d'occasion au Québec avec le minimum de risques. Ostie que ce n'est pas facile ici!
J'y ai compilé les recommandations de l'Association de Protection des Automobilistes, celles de la CAA et notre expérience personnelle. Je pense que ces informations seront très utiles à tous ceux qui veulent s'acheter un...
Site :
https://pvtistes.net
Top 8 meilleurs sites pour acheter et revendre des places ...
Un concert est complet et vous cherchez absolument à acheter des places d'occasion ? Ou alors il vous reste quelques billets à revendre, et vous n'avez pas envie de passer des heures à essayer de les revendre devant la salle ? Pas de panique, internet est là, et on vous guide dans une petite sélection de nos sites préférés...
Site :
http://www.topito.com
Thèmes liés : achat vente occasion le bon coin / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers
Bateau occasion, voilier, semi-rigide. Vente bateau et ...
Nous suivre :
YouBoat | Riva Media © 2011-2017 | Tous droits réservés
Youboat est un site d'annonces de bateaux, voiliers, pneumatiques, semi-rigides. D'occasion ou neuf, ces annonces sont publiées en majorité par des...
Site :
https://youboat.fr
Thèmes liés : vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateau d'occasion
Location, achat et vente de véhicule - Avia France
Location, achat et vente de véhicule
AVIA recommande les partenaires suivants :
Nous avons retenu le partenaire automobile Hertz qui accorde à tout possesseur de notre AVIAcarte une remise exceptionnelle de 10%.
A titre de réciprocité, tout client Hertz sur présentation de son contrat de...
Site :
http://www.avia-france.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion en france / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Vison en France : Manteaux les plus tendances à découvrir
Il est possible de trouver des manteaux en fourrure d'occasion dans les sites spécialisés dans la vente en ligne.
Prix d'un manteau de vison
Hiver : Manteau de vison sauvage
Vison manteau avec capuche
Manteau d'hiver pour femme
Le manteau vison est un vêtement très tendance en hiver. Ces fourrures permettent de vous garder au chaud.
Voici quelques conseils et astuces pour vous aider à bien...
Site :
http://www.vison-france.com
Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion particulier / vente de vetements d'occasion en ligne
Les démarches à suivre pour vendre sa voiture - Crédit ...
Petit tour d'horizon des démarches à suivre pour vendre son véhicule d'occasion.
Tout d'abord, vous devez fixer le prix du véhicule grâce à sa côte à l'Argus. Vous publierez ensuite votre annonce sur les sites Internet spécialisés ou dans les journaux locaux, voire via les deux canaux pour augmenter vos chances de vente.
Il est essentiel ensuite d'informer l'acheteur, avant la vente,...
Date: 2017-12-25 03:32:00
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
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* Console de jeux Sony,...
Site :
http://www.troc.com
Véhicule à vendre - Petites annonces à Antananarivo Madagascar
Vous pouvez retrouver le meilleur rapport qualité/prix sur ce portail en ligne. En parcourant cette rubrique, vous pouvez consulter des petites annonces publiées par des professionnels ou particuliers sur la vente auto à tana, la location de 4x4 ou la vente de camion. En effet, le site regroupe...
Site :
evarotra.mg
Vente de matériel d'occasion et TVA •85023 • Forum NetPME
Bonjour,
C'est plus général,
Pour récupérer une TVA sur quoique ce soit, il faut que la facture soit libellée au nom de votre société et qu'elle...
Site :
https://forum.netpme.fr
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion et tva / tva sur vente de biens d'occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de biens d'occasion
Fourgon aménagé occasion - Camping car occasion
Camping Car Occasion publie les annonces des vendeurs particuliers et professionnels dans le domaine du camping-car. Notre site a été spécialement conçu pour la vente de camping car en France, en Belgique et en Suisse. Chaque jour notre équipe trie et classe des dizaines d'annonces de camping-car d'occasion à vendre et détecte les arnaques et les annonces incomplètes. Les internautes qui...
Site :
http://www.campingcar-occasion.net
Thèmes liés : vente occasion particulier camping car / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en belgique / site de vente d'occasion suisse
Acheter un conteneur à Valence Bourg-de-Péage, achat ...
CONTACTER L'AGENCE
Professionnel ou particulier, vous envisagez d'acheter un conteneur neuf ou d'occasion en Rhône-Alpes à proximité de Bourg-de-Péage (Romans-sur-Isère, Valence, Chatuzange-le-Goubet, Alixan, Saint-Paul-lès-Romans...) ? RESOTAINER dispose...
Site :
resotainer.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion particulier / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Visite de Pré Achat ou Compromis sous ... - FORUM Bateau
Visite de Pré Achat ou Compromis sous conditions
Posté le 15/04/2012 à 17:30:58
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Bonjour à tous,
Nouveau venu sur votre forum je souhaitais avoir votre avis à l'occasion de l'acquisition de mon premier bateau d'occasion auprés d'un broker qui me refuse la pré visite d'achat avec l'intervention de l'expert maritime de mon choix et à mes frais pour que je puisse...
Date: 2012-04-18 13:57:42
Site :
http://www.forum-bateau.com
Thèmes liés : compromis de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / acte de vente d'un bateau d'occasion / vente bateau d'occasion en corse / vente de bateau d'occasion particulier
Contrôle technique périodique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Paragraphe 1 - Des modalités de l'acceptation à concurrence de l'actif net (art. 787 à 790 du code civil)
L'Assemblée nationale a, à l'initiative de sa commission des lois et avec l'avis favorable du Gouvernement, adopté deux amendements de coordination concernant les intitulés de la section 3 du chapitre IV du titre Ier du livre III du code civil et du paragraphe 1 de cette section.
Le...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr