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La vente d'un bateau d'occasion - Mers & Bateaux
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La vente d'un bateau d'occasion
4 mars 2016 R. Yhuel papiers et propriété 5
Lors de la vente d'un bateau d'occasion ( voilier ou vedette), entre particuliers, le changement de propriétaire doit être enregistré par le bureau de douane du port d'attache dans un délai d'un mois par le vendeur.
Voilà, c'est fait. Vous avez attendu plus ou moins longtemps mais le...
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Acte de vente d'un bateau - promesse de vente d'un bateau:
- navire de plaisance d'occasion -
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Vente bateau : un site internet pour être visible tout le temps et partout
Acte de vente d'un bateau - Promesse de vente d'un bateau
Modèles téléchargeables
COMPROMIS / PROMESSE DE VENTE D'UN BATEAU:
Quand signer un compromis plutôt qu'un...
Date: 2015-12-21 17:13:41
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Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de ...
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
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Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
| Par Nizar Fassi | 1 minute de lecture | 0 commentaires
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Visite de Pré Achat ou Compromis sous ... - FORUM Bateau
Visite de Pré Achat ou Compromis sous conditions
Posté le 15/04/2012 à 17:30:58
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Bonjour à tous,
Nouveau venu sur votre forum je souhaitais avoir votre avis à l'occasion de l'acquisition de mon premier bateau d'occasion auprés d'un broker qui me refuse la pré visite d'achat avec l'intervention de l'expert maritime de mon choix et à mes frais pour que je puisse...
Date: 2012-04-18 13:57:42
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Voile Évasion achat du voilier - voileevasion.qc.ca
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Site de plus de 300 pages surtout axées sur les techniques de voile. Amusez-vous !
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La voile n'est pas faite pour tout le monde, alors venez vérifier si ...
Ça demande un apprentissage, de la patience face aux éléments de la nature ...
la vie à bord : nombreux préparatifs, gérer la vie à bord les travaux du...
Date: 2017-11-29 20:31:14
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Arrêt n° 842 du 18 mai 2017 (15-2.683, 16-10.339, 16-10 ...
Demandeur : Selafa MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme ; et autres
Défendeur : M. Bernard X... ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.339
Demandeur : SCI Financière et immobilière Bernard Tapie (FIBT)
Défendeur : société CDR créances, anciennement dénommée Société de banque occidentale ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.344
Demandeur : M. Bernard X... ; et...
Site :
courdecassation.fr
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A Quiberon et St Pierre Quiberon, toute l'info de la ...
Quiberon et ses emprunts toxiques - par OF 23 octobre le 30/10/2014 @ 00:13
Entretien avec Serge Brosolo, adjoint aux finances et à l'économie.
Pouvez-vous nous expliquer ce que sont les emprunts toxiques ?
Les emprunts Dexia ont été contractés à hauteur de 2 872 000 EUR en 2007 pour financer les pontons de Port-Maria. Ce sont des emprunts structurés, dans la mesure où les taux...
Site :
http://www.quiberon.info
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Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie - arys.free.fr
-Jouets x2
Immobilier
Aussi bien pour les locations que les achats de logement, le contraste est saisissant entre les prix de Nouméa (niveau de Versailles), la couronne du Grand Nouméa et les autres villes (prix divisés par 2) et la brousse, où les prix sont quasiment ceux de la construction.
Achat: Fin 2004 comptez 60 millions FCFP (500.000 EUR)...
Date: 2010-03-10 11:43:37
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