Articles sélectionnés pour le thème : declaration de vente d'un vehicule d'occasion
→ 433 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Vendre un scooter - Vendre son scooter rapidement
Confirmez votre mot de passe :
maximum 20 caractères
Votre mot de passe et votre confirmation ne sont pas identique.
5 o MON ANNONCE SE FAIT REMARQUER :
Options indisponibles
Mettre mon annonce à la une
Votre annonce apparaît en plus dans la rubrique "ANNONCES À LA UNE" affichée sur chaque page.
Mettre son annonce à la une, c´est augmenter considérablement votre nombre de...
Site :
http://www.joujoumania.fr
Thèmes liés : documents vente scooter d'occasion / vente scooter d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise
Vendre un quad - Vendre son quad rapidement
Confirmez votre mot de passe :
maximum 20 caractères
Votre mot de passe et votre confirmation ne sont pas identique.
5 o MON ANNONCE SE FAIT REMARQUER :
Options indisponibles
Mettre mon annonce à la une
Votre annonce apparaît en plus dans la rubrique "ANNONCES À LA UNE" affichée sur chaque page.
Mettre son annonce à la une, c´est augmenter considérablement votre nombre de...
Site :
http://www.joujoumania.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Renouvellement du parc automobile : Ashok Leyland inaugure ...
Cette installation moderne et intégrée comprend un bureau de vente régional, un entrepôt de pièces détachées authentique (Leyparts), un centre de formation et 12 salles d'atelier entièrement équipées, ce qui témoigne de l' engagement accru du groupe envers le Fonds de Développement du Transport Routier (FDTR). La Côte d'Ivoire se détache dans la stratégie d'implantation mondiale...
Date: 2018-01-18 03:38:50
Site :
http://www.linfodrome.com
Thèmes liés : vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / vente vehicule cote d'ivoire / vente de piece detachee automobile d'occasion toute marque / vente de pieces detachees automobile d'occasion / vente de pieces detachees d'occasion
Immatriculer un véhicule d'occasion | service-public.fr
ne dépasse pas 3,5 tonnes, vous pouvez présenter à la place de ces documents votre carte grise à condition qu'elle comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation.
Vous réalisez la démarche au guichet
Carte grise d'origine, sans mention particulière, ou une pièce officielle de propriété du véhicule.
Si la carte grise a été conservée par les autorités...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion controle technique / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Vente de véhicule : formalités et démarches pour la cession
Devez-vous signaler la vente de la voiture à la Préfecture ?
Le vendeur est tenu de déclarer, à la Préfecture de son domicile, la vente de son véhicule.
Un imprimé à remplir est disponible en Préfecture. Il faudra indiquer l'identité et le domicile déclaré de l'acheteur.
Cette formalité doit être faite dans les 15 jours suivant la transaction.
3. La Préfecture peut-elle s'opposer...
Site :
http://www.infodroit.com
Thèmes liés : formalites vente vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d'occasion controle technique / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Vente d'une voiture : les formalités et le paiement ...
Vendre sa voiture dans les règles, c'est aussi en rendre compte à l'Administration, transmettre les documents afférents à l'acheteur, et se faire payer en toute sécurité.
La cession d'une voiture, à un particulier ou à un professionnel, doit être déclarée par son propriétaire à l'Administration. Et certains documents doivent être remis ensuite à l'acheteur du véhicule.
Les...
Date: 2017-08-25 00:56:02
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Calculer la cote d'une voiture - Voiture occasion
régulièrement
Estimer le prix de sa voiture sur le marché de l'occasion
La cote auto de La Centrale ® reflète la valeur réelle du marché de l'occasion car son calcul s'effectue à partir des prix de vente déclarés des...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion / calculer prix vente voiture occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / prix de vente d'une voiture d'occasion / calculer le prix de vente d'une voiture
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
Immatriculer un navire de plaisance - Internet des ...
Immatriculer un navire de plaisance
Article créé le 29/06/2016
Mis à jour le 21/09/2016
Vous venez d'acheter un navire neuf ou d'occasion et souhaitez l'immatriculer
Pour pouvoir être immatriculé en France, un navire ou un Véhicule Nautique à Moteur V.N.M. (engin de type scooter de mer, jet ski) doit appartenir pour au moins 50% à un ressortissant d'un des États membres de l'Union...
Date: 2017-10-08 02:59:14
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion formalites / site de vente d'occasion en france / achat et vente de vehicule d'occasion en france
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-08-25 04:19:38
Site :
ifrac-formation.com
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
A.T.4.R. Concessionnaire Polaris Var | Vente Quad & SSV
Dimensions (L x l x h)
211.4 x 120.9 x 128.9 cm
Hauteur du siège
Capacité du réservoir de carburant
19.9 L
Dimensions de la benne (L x l x h)
Capacité de la benne ou des porte-bagages avant/arrière (L x l x h)
55 kg/110 kg
Capacité d'attelage sur route/hors route
830 kg/830 kg
Support potence d'attelage + Attelage + Prise remorque
CARACTÉRISTIQUES
Lock & Ride
Instrumentation
Indicateur...
Site :
http://www.at4r.fr
Thèmes liés : pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Pneumatiques : un marché sous pression – JeuneAfrique.com
Pneumatiques : pas d'usine en vue au sud du sahara
« C'est un marché qui est encore loin d'être mature », soupire Robert Clairay, PDG de Copadex. Pour ce Français, représentant officiel de Michelin au Sénégal depuis cinq ans, comme pour tous les autres distributeurs de pneumatiques au sud du Sahara, représentant les marques dites « premium » telles que Bridgestone, Dunlop, Goodyear,...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Conditions Générales de Vente - Brittany Ferries
En cas de présentation tardive, l'embarquement n'est plus garanti.
3) Installations à bord :
a) Les installations à bord (cabine, couchette ou siège en salon) sont obligatoires en traversée de nuit. Les réservations pour des traversées de nuit sans installation et uniquement sur le Transmanche, ne seront acceptées que dans le cas où plus aucune installation ne serait disponible à bord...
Site :
http://www.brittany-ferries.fr
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous naviguez - Formalités générales
Francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Le Vela (2) | © Etienne Valois | Flickr
La publicité de la propriété des navires francisés (DAFN) est confiée aux recettes principales des douanes.
La brochure d'information « La douane...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères ...
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères
Ghislaine Deudjui 3 Mai 2015
Sur le site de Cotco
L'opération qui dure depuis huit (8) mois a déjà permis de libérer le port de Douala de plus de milles conteneurs, sur les près de 4000 stockés dans l'enceinte portuaire.
Zone de Cotco à Douala, mercredi 22 avril 2015, il est environ 15h 30, une cinquantaine de personnes sont...
Site :
http://ghide.overblog.com
TVA sur l'occasion | Aquaforum
Bien vu Patrick.....
C'est juste la question : si un professionnel assujetti à la TVA vends un bien d'occasion, en théorie celle ci ne s'applique que sur sa marge.
Naturellement si je dois payer la taxe j'exigerai une facture en bonne et due forme , comme n'importe quel ticket de caisse.
La ou ça se complique c'est que le vendeur en question demande une partie du prix en espèces.....pour que...
Site :
https://www.aquaforum.org
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de materiel d'occasion et tva / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / prix de vente vehicule d'occasion
Carte grise pour un véhicule d'occasion : Les démarches ...
Conseil : si vous avez déménagé récemment, sachez que vous devez faire votre changement d'adresse avant la vente.
La carte grise dispose de deux ou plusieurs titulaires
La carte grise doit être barrée, vous devez faire figurer la date et l'heure de la vente, et dans ce cas particulier, ce sont les signatures de tous les titulaires qui doivent figurer ensuite. Par contre, les documents à joindre avec celle-ci sont les mêmes que dans le premier cas.
Vous vendez votre véhicule...
Site :
essai-voiture.net
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule particulier carte grise / conseil vente voiture carte grise
Voiture pour jeune conducteur 2018 et bonne assurance auto ...
Citer
» 15 Janvier 2018, 07:17
Voiture familiale jeune permis: mon fils a bénéficié de l'apprentissage anticipé de la conduite j'ai commencé la première année à le signaler comme conducteur occasionnel de la voiture familiale et puis je l'ai déclaré comme conducteur principal. Mon assureur qui a tous nos contrats d'assurance n'a pas appliqué la surprime qui est prévue pour les...
Registre canadien d'immatriculation des bâtiments ...
Attention aux propriétaires de bâtiment :
Transcriptions
Vous pouvez maintenant demander, payer et imprimer vos transcriptions en ligne en suivant le lien suivant : https://wwwapps.tc.gc.ca/Comm/5/MVR/fra/accueil/creer . Recevez vos transcriptions non certifiées en quelques minutes, et vos transcriptions certifiées dans deux jours ouvrables. Ce nouveau service est pratique, fiable et...
Date: 2017-11-29 19:58:30
Site :
http://www.tc.gc.ca
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un bateau d'occasion certificat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion
conseil carte grise (énervement incompréhension)
conseil carte grise (énervement incompréhension)
30 août 2017 à 19h20
Bonjour tout le monde Je vous explique mon problème à l'heure actuelle, j'ai acheté un scooter sur le boncoin d'occasion super sympa un Elystar blabla... Avec la propriétaire du scooter on a rempli les papiers de déclaration de cession de vente elle a barrer ça carte grise vendu le 21/03/2oo7 bref vous connaissez sans...
Date: 2017-09-09 12:54:45
Site :
http://pres-de-chez-vous.aufeminin.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion barrer carte grise / conseil vente voiture carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente vehicule occasion carte grise
Le chèque | Institut national de la consommation
1 - COMMENT OBTENIR UN CHEQUIER ?
Pas de droit au chéquier
En France, il existe un droit au compte ( article L. 312-1 du code monétaire et financier ), mais pas de droit au chèque.
Le banquier peut accepter de vous ouvrir un compte bancaire mais refuser en toute légalité de vous délivrer un chéquier, lors de cette ouverture ou par la suite. Il doit dans ce cas motiver sa décision (...
Date: 2017-12-02 19:02:28
Site :
conso.net
Voiture au maroc, vente achat de voiture d'occasion au maroc
Acualité automobile
» Sécurité automobile :Volvo promet "aucun mort ni blessé grave" à bord de ses nouvelles voitures
Volvo cars participe à de nombreuses recherches sur la sécurité, notamment l'étude des collisions dans le monde réel. L'objectif d'ici 2020, plus aucun mort ni blessé grave dans un nouveau véhicule Volvo, a déclaré Hakan Samuelsson,... » Lire la suite
» Allemagne : encourage la voiture électrique par l'exemption fiscale
Les partis de la coalition gouvernementale pensent soutenir la demande de voitures électriques en Allemagne par le biais d'incitations fiscales, rapporte le Süddeutsche Zeitung mercredi, citant des...
Isetta — Wikipédia
Velam Isetta (France)[ modifier | modifier le code ]
En 1957, Velam lance une Isetta carénée sur l' autodrome de Linas-Montlhéry et s'adjuge ainsi sept records mondiaux pour la catégorie inférieure à 250 cm3 [1] . Elle est construite sous licence de l'Isetta ISO, mais de nombreux détails sont modifiés. Le cadre est changé, la suspension devient plus élastique, le levier de vitesses est...
Date: 2018-01-15 21:30:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à ...
Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à vendre sur AutoScout24
Trouvez le véhicule souhaité
Offres correspondant à votre recherche
Offres correspondant à votre recherche
Montrer tous les véhicules
Affiner la recherche
* De plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves sont disponibles gratuitement sur europa.eu .
A...
Site :
http://www.autoscout24.fr
L'obligation de déclarer la cession du véhicule | La vente ...
interessant
AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule particulier vice cache / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de voiture d'occasion en belgique garage / vente vehicule d'occasion obligation vendeur
ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...
Balsamik
DC Shoes
En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.
Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe.
Avant de commencer,...
Site :
https://www.reduc.fr
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs
Chapitre I
Chapitre II : Autorisations et agréments
Section 1 : Dispositions communes
Article R. 2352-1 du code de la défense
(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)
Pour l'application du présent titre, on entend :
1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...
Date: 2017-08-26 10:48:08
Site :
http://www.ineris.fr
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Joseph Siffert — Wikipédia
Vous lisez un « article de qualité ».
Joseph Siffert
sur le circuit de Brands Hatch à Longfield ), est un pilote automobile suisse .
Issu d'un milieu modeste, il répare des véhicules accidentés et les revend afin de financer sa passion pour les sports mécaniques. Champion de Suisse de motocyclette en 1959, il dispute également plusieurs compétitions internationales en side-car...
Date: 2017-08-24 22:20:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Taxes : en France, il vaut mieux avoir un yacht qu'une voiture
06/11/2017 à 06:53
| Le Point.fr
Abonnez-vous
Le Sénat a-t-il encore voix au chapitre ? C'est le seul recours, bien illusoire, qui reste encore après le passage en première lecture devant l' Assemblée nationale du projet de loi de finances incluant la nouvelle grille du malus. Non content, comme nous l'avons déjà relaté ici même, d'abaisser le seuil de déclenchement du malus de 127 g...
Site :
http://www.lepoint.fr
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.
Le Client de la Société...
Site :
mister-auto.be
Facture Vente Voiture Entre Professionnel | BeCompta.be
Facture Vente Voiture Entre Professionnel
name_wsas
facture
[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...
Date: 2018-03-19 01:18:48
Site :
becompta.be
Model Facture Vente Voiture Entre Particulier Et ...
En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]
Faillite SNC - Excusabilité?
[...] 10 % des liquidateurs sont très réticents...
Date: 2018-03-19 01:52:18
Site :
becompta.be
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Cote Centrale - Voiture occasion - Annonces auto
Estimer précisément son véhicule quand on vend, c'est fondamental.
Savoir si le prix que l'on vous demande quand vous achetez est juste, c'est précieux.
L'argus gratuit proposé par La Centrale ® est reconnu fiable par une majorité de vendeurs et d'acheteurs
et il est, ainsi, garant de transactions équitables.
Des millions d'acheteurs chaque mois consultent les argus de nos différentes...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Thèmes liés : estimation prix de vente vehicule / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / estimation prix vente voiture occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
Rachat de voiture même en panne, moteur HS, accidentée ...
En effet le secteur du rachat de voitures hs n'était pas articulé pour répondre a la demande croissante et au marché de la vente de voiture en panne.
Une voiture en panne ou hs nécessite une dépanneuse et des professionnels de terrain réactifs mobiles pouvant se déplacer sur toute la France.
De ce fait Deliv'auto propose un service de reprise auto hs en moins de 24h grâce a ses...
Site :
https://www.delivauto.fr
Subtilités légales sur les cartes grises - la4ldesylvie.fr
Il y a 20 invités en ligne
Subtilités légales sur les cartes grises
Lors d'achat de voiture de collection il existe un problème assez récurent : le vendeur n'est pas titulaire de la carte grise, voir même il ne dispose pas de papiers de ventes, uniquement la carte grise barrée.
C'était le cas lorsque j'ai acheté mes 2 FIAT 500 en septembre 2008 . Le vendeur avait seulement la carte...
Date: 2017-08-25 03:14:28
Site :
http://www.la4ldesylvie.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture prix carte grise / papier vente d'un vehicule d'occasion