Réglementation : vente de vélo d'occasion — Wiklou, le ...

Annexe fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes

Principes généraux

Les bicyclettes doivent être conçues pour tenir compte de l'usage auquel elles sont destinées. A cette fin, les éléments de structure et leurs liaisons doivent pouvoir répondre aux contraintes particulières inhérentes aux différents types d'usage auxquels elles sont destinées.

Risques...

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Date: 2017-06-07 10:32:39
Site : http://wiklou.org

Thèmes liés : vente de velo d occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente vehicule d'occasion obligation vendeur

Ventes aux enchères, Publiques, vente, Enchere, auto ...

Crédit municipal de Lyon    Crédit Municipal de Lyon

Crédit Municipal de Marseille    Crédit Municipal de Marseille - Ventes aux enchères publiques, prêts sur gages, prêts aux fonctionnaires...

Crédit municipal de Nantes    Une banque au service de l'économie sociale et solidaire : prêts sur gage, prêts...

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Site : http://www.yakeo.com

La Caverne - dépôt-vente, achat vente de meubles d ...

du mardi au samedi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h,

le dimanche de 14h30 à 19h. 

Fermé le lundi. 

Dépôts et achats cash possibles tous les jours d'ouverture sauf dimanche.

NOUVEAU RAYON LIVRES VINYLS DVD BLURAY, 

apportez-les nous !

Informations complémentaires :

VENEZ VOIR !

LA CAVERNE DE CHELLES S'EST AGRANDIE, plus de surface, plus de produits, plus d'affaires à faire !

ACHETEURS !...

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Site : lacaverne.com

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers

Vente aux encheres - MONTRES - Leclere - Maison de ventes

3, rue Rossini 75009 Paris

Jeudi 23 mai de 10h00 à 17h00

LECLERE - Maison de ventes,

5, rue Vincent Courdouan 13006 Marseille

Vendredi 24 mai de 10h00 à 19h00

Samedi 25 mai de 10h00 à 12h00

Experts :

Tél.: +33 (0)1 45 23 18 84/ +33 (0)6 62 54 18 84

guy.kobrine@bbox.fr

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles...

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Site : leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente aux encheres d une maison / achat vente d'occasion meubles / vente aux encheres publiques maison / achat et vente d'occasion

La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...

La TVA doit-elle être facturée

sur la cession d'un bien utilisé ?

Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..

 

(infos service du ministère des Impôts)

Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide ...

Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide !

Publié le 20 septembre 2013 à 10h35

Vous avez envie de vous débarrasser de vos meubles ou au contraire d'investir dans de l'électroménager à petit prix ? La solution à vos problèmes se cache peut-être sur Internet. Sur des sites comme Ebay.com ou Leboncoin.fr, vous pouvez vous improviser vendeurs ou acheteurs de meubles...

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Site : http://www.elle.fr

Déposez en magasin - achat vente de meubles d'occasion, d ...

Déposez, Vendez, en toute simplicité...

Comment ça marche :

Dans le magasin de votre choix,

un expert estime vos objets et ensemble

nous fixons le meilleur prix de vente.

Nous établissons votre contrat qui vous garantit :

o La vente à des prix contractuels.

o L'assurance de vos biens.

o A la vente, vos objets sont mis en valeur

dans nos magasins et exposés à des millions

d'internautes sur...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat vente d'occasion meubles

Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...

Ventes volontaires aux enchères publiques

Le principe même séduit de plus en plus les particuliers

Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Gagner de l'argent en vendant des objets sur internet - Se ...

Les moyens de se faire de l'argent sur internet sont à profusion de nos jours. L'une des meilleures façons d'alléger les dettes de ses cartes de crédit ou de financer ses vacances, c'est la vente des vieux objets inutilisés qui deviennent encombrants dans sa maison. Outre les affaires d'occasion et la vente des produits qu'on peut recycler, on peut également se lancer dans le e-commerce,...

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Site : http://sefairedelargent.net

Vente de faillites aux enchères - liquidation des stocks ...

Vous cherchez une machine d'occasion en vente dans le cadre de la liquidation? Alors consultez nos enchères en cours ou visitez notre marché!

Marché

L'insolvabilité

L'insolvabilité réfère à l'incapacité d'un débiteur à satisfaire ses obligations de paiement à un ou plusieurs créditeurs. L'insolvabilité pure, le manque de liquidités et un haut niveau d'endettement peuvent tous...

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Site : https://www.surplex.com

Enchère — Wikipédia

Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]

Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...

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Date: 2017-08-15 21:19:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Ventes aux enchères publiques : mode d'emploi - Maisonapart

Le lexique des ventes aux enchères

L'univers des ventes aux enchères est un univers qui fascine et, en même temps, intimide. Comment s'y prendre exactement pour connaître la valeur d'une pièce et la mettre en vente ? Maison à part vous explique la marche à suivre pour devenir vendeur et acheteur.

Assister et participer à une vente aux enchères publiques pour voir défiler des objets tous...

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Date: 2017-08-26 12:16:37
Site : http://www.maisonapart.com

Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne

 Accueil  >  web  > Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne

Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne

15 septembre 2016 web Pas de commentaire

Les sites d'annonces rencontrent beaucoup de succès et ne cessent de se développer chaque jour. En effet, on trouve de milliers de sites en ligne qui  permettent à ses membres de publier leur annonces de vente ou des achats de bien sur...

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Site : https://meilleurs.top

Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or

ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE : 

Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano. 

Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...

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Site : http://www.pianodor.com

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion

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by admin

Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...

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Site : http://oraclecbct.com

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d ...

Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d'occasion

1 année avant

Écrit par Claire Pigny

Comment avez-vous eu l'idée :

Nous sommes un couple de fondateurs fans de mobilier de grandes marques de design contemporain ! Mais nous n'avons pas les moyens de nous achetez toutes les pièces de nos rêves en boutique. Nous les cherchions donc d'occasion. Seulement, après plusieurs...

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Site : https://startup.info

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'occasion

Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...

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Site : drouotonline.com

Broker en mobilier de bureau d'occasion - Axal

Broker en mobilier de bureau d'occasion

Broker en mobilier de bureau d'occasion

Reprise et vente de mobilier de bureau d'occasion

Besoin de place rapidement ? Nos solutions post-transfert.

Axal propose plusieurs solutions « post-transfert »: en effet, il reste toujours du matériel à débarrasser après un déménagement.

Axal est habilité à racheter le mobilier d'entreprise notamment dans le cadre d'un déménagement ou d'un curage de site. Nous rachetons les armoires hautes, armoires basses, coffres, bureaux, mobilier design , rayonnage...

 

La revalorisation des mobiliers

Les déchets...

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Site : https://www.axal.fr

Thèmes liés : vente mobilier de bureau d'occasion / achat vente mobilier de bureau d'occasion / vente armoire de bureau d'occasion / vente materiel de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Calendrier Des Ventes – Fraysse

Tél. : 06 70 46 92 92

desevinconsulting@gmail.com

Pas de rapport de condition pour les lots dont l'estimation est inférieure à 1 000 Ä. Les descriptions sont données à titre indicatif,

les états ne sont pas garantis.

Veuillez consulter attentivement les conditions de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes...

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Site : http://fraysse.net

Conditions Générales d’Achat | Artcurial

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Mis à jour le 23 mars 2017

 

Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...

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Site : artcurial.com

TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...

Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche

TVA et double imposition : la CJUE tranche

Temps de lecture : 16 minutes

Cet article a été lu 2912 fois

La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...

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Site : http://www.entreprise.news

La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert

à partir de 360EUR TTC

Dépôt de marque FR

Délai de 10 jours

Protection de 10 ans

CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.

La rémunération des particuliers sur Internet

Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce

L'administration fiscale a-t-elle en...

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Site : http://www.cgv-expert.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet

Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...

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Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici

 

Introduction

Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.

Ses...

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Site : agorastore.fr

Comparatif solutions pour vendre ses objets d'occasion

Vide grenier en ligne 100% gratuit

Blog

Que faire des 41 objets non utilisés qui prennent la poussière chez moi?

Saviez-vous que chaque foyer français possède en moyenne 41 objets non utilisés? C'est le résultat d'une étude eBay TNS Sofres réalisée en mai 2012. Cela peut être de vieux téléphones dans un tiroir, des vêtements passés de mode au fond d'une commode, un vieux frigo dans...

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Site : http://www.ouisell.fr

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2017-08-24 21:06:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...

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Site : http://www.netoo.com

TABLE D'APPOINT d'occasion - Troc.com - achat vente de ...

Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.

 

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Hauteur 21cm HR35KG

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* Téléviseur LCD, LED, 3D, 4k 

* Console de jeux Sony, Microsoft,...

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Site : http://www.troc.com

Aérogommeuse Achat et Vente de matériel d'aérogommage

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

AÉROGOMMEUSE : -je suis le gérant d'entreprise spécialité traitement de surface(sablage-revêtement-peinture tuyauterie) j'ai cherche de partenariat et produit pour sablè mur de pière 2800 mètre carrèet formation pour lancer mes travaux au niveau de l'algérie je suis ancien chef chantier et technicien applicateur de...

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Site : http://www.hellopro.fr

Dépôt vente Forbach - Magasin Troc

 VOTRE MAGASIN SERA FERMÉ TOUS LES DIMANCHES D'AOÛT. MERCI.

WIR SIND GESCHLOSSEN ALLE SONNTAGE IM AUGUST. DANKE.

WE ARE CLOSED ALL SUNDAY TO AUGUST. THANK YOU.

 

 

Dépôt Vente et Achat Ca$h

En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Authie Tourisme

/* salon expo */

Pour obtenir des invitations, cliquez ici

CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.

Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.

Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...

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Site : http://www.authiemobilhome.fr

Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% ...

Bonjour, attention tentative escroquerie en ce moment sur le site ! Mail des escrocs Bourachdismo@gmail.com, ggmarie95@free.fr, apfoulonneau@aliceadsl.fr, brunojtm123@gmail.com, henridegale@gmail.com

© 2017 Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% gratuites Tous droits réservés.

 

Blog - Contact - Réalisation :

Entièrement gratuit, My Mobilier est le site de l'occasion pour la maison et le jardin. Vous avez rendez-vous avec les bonnes affaires...

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Site : http://www.mymobilier.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion entre particuliers / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion particulier / sites de vente d'occasion

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Site : http://www.conso.net

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Pestel-Debord

Tél. : + 33 (0)1 76 21 55 00

contact@pestel-debord.com

EXPERT C.E.A. POUR LES MONTRES

Jean-Christophe GUYON

2 Cours du 30 Juillet

33064 Bordeaux

Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45

jcg@pestel-debord.com

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis...

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Site : http://www.pestel-debord.com

Projet de loi portant réglementation des ventes ...

Vous êtes ici : Rapports  > Rapports d'information

EXAMEN DES ARTICLES

LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES

AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Définition des biens susceptibles d'être vendus

aux enchères publiques

Cet article a pour objet de préciser la nature des biens susceptibles de faire l'objet de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

*

Le droit actuellement en vigueur sur ce point...

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Date: 2009-04-03 09:45:44
Site : senat.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Mobilier de Bureau & Chaise Ergonomique | Montréal Meuble

Quelques-uns de nos milliers de clients satisfaits

 

ACHAT EN LIGNE DE MOBILIER, MEUBLE ET AMEUBLEMENT DE BUREAU!

Bienvenue chez Ugoburo, le plus grand détaillant de mobilier de bureau de qualité commerciale en ligne au service des petites et grandes entreprises du Canada!

Quel bonheur pour nous de vous recevoir aujourd'hui! Nous sommes fiers de vous présenter Ugoburo, une entreprise...

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Site : https://www.ugoburo.ca

Thèmes liés : achat vente mobilier de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion / vente mobilier de bureau d'occasion / vente en ligne de meubles d'occasion / vente d une voiture en l'etat

L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...

· Taux des retenus à la source :

Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :

24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:

· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...

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Date: 2017-08-26 08:06:48
Site : http://www.memoireonline.com

Conditions générales de vente de pièces auto

(selon les conditions de l'opération en cours)

7.3 Délai de livraison

Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...

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Site : mister-auto.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat vente d'occasion meubles / achat et vente de vehicules d'occasion

Objets d'occasion: Emmaüs se lance dans la vente en ligne ...

09 décembre 2016 à 15:58 | #

oui car ces objets ont une àme et j'adore restaure les meuble

Anonyme

09 décembre 2016 à 13:14 | #

pour répondre à ouistiti, moi aussi je n'ai pas honte de dire que ça fait plus de 40 ans que je m'habille dans les friperies, vides greniers, Emmaüs, ect........ quand nous avons peu de moyen (j'ai élevé 3 enfants toute seule sans pension alimentaire, sans...

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Site : http://www.notretemps.com

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2017-08-25 00:13:06
Site : http://www.conso.net

ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...

Balsamik

DC Shoes

En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.

Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe. 

Avant de commencer,...

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Site : https://www.reduc.fr

D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève

décrète ce qui suit :

Titre I Objet des droits

Art. 1 Définition

1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...

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Date: 2013-11-14 08:27:51
Site : https://www.ge.ch

Ordinateurs d'occasion : à quel prix ? - Afrique - RFI

Car il est probable que ceux qui offrent un ordinateur portable à un de leurs proches n'auront probablement pas pris la peine de se soucier par avance du recyclage de l'ancien. Or, malgré toutes les directives en vigueur pour lutter contre la pollution dûe aux déchets électoniques et électriques, les D3E, il est loin d'être simple de se débarrasser d'un vieil ordinateur lorsqu'on n'a pas...

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Site : http://www.rfi.fr

Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...

Tweeter - Nouvelle fenêtre

Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.

Tout replier

De quoi s'agit-il ?

Principe

Si vous achetez un bien ou un service...

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Site : https://www.service-public.fr

Electroménager : les 65 meilleurs sites (Produits et ...

Caliéco est une entreprise bretonne spécialisée depuis plus de 5 ans dans la fourniture et l'installation de systèmes de chauffage fonctionnant à partir de granulés à bois.

Nom officiel : Caliéco - Site pro (SA). En ligne depuis 6 ans (2011).

HENNEBONT (France)

Acteur incontournable sur le marché du poêle en faïence, Oliger invente et fabrique depuis 1970 des appareils de chauffage...

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Site : http://www.webrankinfo.com

Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com

La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:

Frais volontaire de 25.20% TTC.

Frais judiciaire de 14.4 % TTC

Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.

Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...

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Site : http://www.aponem.com