Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion? | Carré ...

Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?

Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?

Un article de Jérémy Renchy

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BOFIP

Vous êtes chef d'entreprise et vous disposez d'un parc de véhicules dont vous êtes propriétaire. Ces véhicules sont dits « immobilisés », ils figurent à l'actif de votre bilan dans les comptes commençant par « 2 ». Afin de...

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Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion

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Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...

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Voiture Japonaise D'occasion Belgique - Mildred Mills Blog

Vente voitures occasion, neuves et utilitaires en. Rechercher pour Toyota / Japonaise de voitures d'occasion / Japonaise revendeur de voitures d'occasion / Car l'importation en provenance du Japon / Exportateur de

Voiture Belgique Le bon coin Voiture Belgique. Voiture Belgique, Le bon coin Belgique, vente et achat des voitures d'occasion en Belgique.

toyota occasion voiture occasion toyota...

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Date: 2017-11-19 07:12:26
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TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ...

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

Par Xavier de Labarrière Le 02/01/2014 - Mise à jour le 12/04/2017

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Récupérer la TVA sur un véhicule de tourisme ? Normalement ce n'est pas possible, sauf dans certains cas. Nos explications pour récupérer une partie de la TVA sur l'achat de votre...

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Site : https://www.expert-comptable-tpe.fr

Voitures d'occasion Agence de Tours - occasions-parcours.com

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Voitures d'occasion Agence de Rennes - occasions-parcours.com

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Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS

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Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...

Vente véhicule d'une société à un particulier

  

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29/09/08 à 22:41

Inscrit le 28 Mai 2008

Messages: 298

Bonjour,

cet après-midi je me demandais si c'était vraiment intéressant d'acheter un véhicule pro via la société, pour bénéficier de la déduction de TVA notamment.

Je me suis alors demandé si la société pouvait ensuite revendre ce véhicule, disons au bout d'un...

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Vente De Voiture D'occasion Pour L'exportation - Bazemore ...

12.12 D'occasion , De , L'exportation , Pour , Vente , Vente De Voiture D'occasion Pour L'exportation , Voiture

Tracteur occasion Materiel agricole d'occasion Annonce. agricoles français pour les aider à vendre leurs tracteurs agricole d'occasions. Cette tradition d'innovation se manifeste régulièrement par de vente

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Importation Voiture Japonaise D'occasion - Claar Theresa Blog

Voiture occasion Vente voitures d'occasion ,. Voitures utilitaires sur Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous

Importer une voiture d'occasion du Japon. tradecarview est japonais exportateur voitures d'occasion et le plus grand marché en ligne du Japon de voitures d'occasion de voitures japonaises d'occasion et

voiture occassion...

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Date: 2018-01-17 21:18:40
Site : http://claartheresablog.blogspot.com

Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...

Quels documents pour vendre une voiture ?. La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs. Comment vendre une voiture à un particulier

Dossier vente auto étape par étape pour bien. Puis, pensez à bien présenter votre véhicule. Vous y gagnerez ; comme le fait d' avoir les papiers obligatoires prêts le jour de la...

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Date: 2017-08-24 23:38:16
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La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com

Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des précisions sur ce sujet.

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Il convient de dissocier les opérations internes, les opérations...

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Date: 2017-08-26 14:26:47
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Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...

Vente d'une voiture les formalités et le. 7 mai 2014 La cession d'une voiture, à un particulier ou à un professionnel, doit être Pour vendre sa voiture, le propriétaire peut se procurer le formulaire

Acheter un véhicule d'occasion Belgium.be. Avant l'achat Vous l'avez peutêtre déjà dénichée la voiture d'occasion de vos rêves. chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un...

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Date: 2017-08-24 23:18:39
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Materiel D Occasion Et TVA | BeCompta.be

Materiel D Occasion Et TVA

name_wsas

Apprendre la TVA

[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans...

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Date: 2018-03-03 04:23:46
Site : becompta.be

TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES : Voiture occasion BLAGNAC ...

 TVA Récupérable:

Informations

Depuis 1993, Toulouse Enchères automobiles présente un large choix de véhicules d'occasion de tourisme et d'utilitaires, toutes marques, toutes gammes et pour tous les budgets qui sont vendus lors de nos sessions de vente.

Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :

Le  contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...

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Site : http://pros.lacentrale.fr

Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS

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* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...

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Site : http://www.occasions-parcours.com

Vente De Voiture Saisie | BeCompta.be

Voiture et tva

[...] Je viens d'acheter une voiture en tant qu'indépendant dont je recupere 50% de la tva. Est ce que je peux récuperer cette tva en deux fois  ? Sur deux trimestres différents  ? Autres questions concernant l'essence, l'assurance et les frais lié à la voiture. [...] Oui, vous pouvez récupérer 50% de la TVA sur les frais voiture ! Concernant le quota de déduction...

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Date: 2017-12-22 17:56:21
Site : becompta.be

Voitures d'occasion Agence de Montpellier - PARCOURS

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Nos dossiers conseils - centaure.com

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Stages récupération de points Stages clients Groupama

La fiscalité des véhicules de société

Les véhicules...

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Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017

Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...

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Site : http://www.toute-la-franchise.com

Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - Prix - Services

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TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES - 31700 BLAGNAC

 TVA Récupérable:

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Depuis 1993, Toulouse Enchères automobiles présente un large choix de véhicules d'occasion de tourisme et d'utilitaires, toutes marques, toutes gammes et pour tous les budgets qui sont vendus lors de nos sessions de vente.

Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :

Le  contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...

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Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën

Conditions générales d'utilisation du site

Préambule :

Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...

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Site : http://www.reseau.citroen.fr

Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société

Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société ?

Publié le

I. Les choix permettant une baisse des taxes auxquelles le véhicule de tourisme est soumis.

 

La taxe sur les véhicules de société :

Les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent ou dont elles ont la disposition (véhicules loués par la société) et s'acquitter d'une taxe annuelle...

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Site : http://www.eridyaec.fr

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com

Voiture de fonction et de service

L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.

Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.

 

Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.

Inconvénients

Voiture de fonction et de...

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Date: 2018-03-19 04:44:19
Site : https://www.meilleurtauxpro.com

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

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Date: 2017-12-15 08:49:16
Site : http://www.autococ.com

Achat et Vente de v�hicules d'occasion - LAUTOMOBILE.FR

Accoudoir Avant/ Boite 6 vitesses/ Climatisation automatique multi zone/ Fixations ISOFIX/...

7800EUR

Voir tous les véhicules en stock

Fondée en 1996 LAUTOMOBILE.FR est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion toutes marques à des prix très compétitifs. Nous proposons une sélection rigoureuse d'automobiles d'occasion contrôlées et garanties aux prix les plus bas.

Notre stock...

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Site : http://lautomobile.fr

Voitures d'occasion Agence de Nantes - origin-occasions.com

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Site : http://www.origin-occasions.com

Model Facture Vente Voiture Entre Particulier Et ...

En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]

Faillite SNC - Excusabilité?

[...] 10 % des liquidateurs sont très réticents...

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Date: 2018-03-19 01:52:18
Site : becompta.be

Voiture de société d'occasion, véhicule fonction tva ...

sécurité et dans le confort

Audi Q7 TDI BLACK EDITION : 69.990EUR HT

New Audi Q7 3xS-Line TDI 272cv, Série BLACK EDITION 2016, full options, 8.000km

Prix neuf: 103.000EUR TTC

Garantie Audi 3ans ou 100.000km

Votre prix société : 69.990EUR HT tout compris, si transformé par UTAC avec TVA récupérable et exo de TVS. (hors coût de carte grise)

Audi SQ5 PLUS TDI 340CV : 60.990EUR HT

Audi SQ5...

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Facture Vente Voiture Entre Professionnel | BeCompta.be

Facture Vente Voiture Entre Professionnel

name_wsas

facture

[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...

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Date: 2018-03-19 01:18:48
Site : becompta.be

OXYLIO BORDEAUX : Voiture occasion CESTAS - Vente auto CESTAS

 TVA Récupérable:

Foire Aux Questions

Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?

La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.

En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...

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Site : http://oxyliobordeaux.com

Vente auto CESTAS - OXYLIO BORDEAUX : Voiture occasion CESTAS

 TVA Récupérable:

Foire Aux Questions

Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?

La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.

En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...

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Site : http://oxyliobordeaux.com

vendre leur voiture personnelle à leur société - tschanz.fr

Rien ne s'oppose en effet à ce que le Gérant ou un associé cède sa voiture personnelle à sa société.

Cependant, s'agissant d'un associé (gérant ou non), le risque est que cette opération soit assimilée, par un éventuel contrôleur du fisc, à une distribution de bénéfices déguisée, voire qu'elle constitue un abus de biens sociaux aux yeux des juges.

Afin d'éviter cela, les...

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Site : http://www.tschanz.fr

Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com

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Camping-car - Fourgon aménagé - Vente et location Lyon ...

Starterre est un centre automobile multimarque. Vente de véhicules 0km et occasions récentes. Notre équipe vous accompagne dans votre achat de voiture 0km ou de voiture d'occasion....

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Site : http://www.starterre-campingcar.fr

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion en france / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / achat voiture occasion vente automobile / vente de voiture d'occasion a lyon

Déduction TVA sur voitures et autres biens d ...

Home » Non classé » Déduction TVA sur voitures et autres biens d'investissement

Déduction TVA sur voitures et autres biens d'investissement

Posted on 11 janvier, 2013 by admin in Non classé .

Nouvelles règles de déduction TVA sur les voitures de société et autres biens d'investissement : décision de l'administration TVA concernant les modalités d'application.

Depuis le 01/01/2011, la...

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Site : http://www.fidulife-cfg.be

Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente voiture occasion societe tva / vente d'un vehicule de societe et tva / societe vente de voiture d occasion / vente d une voiture en l'etat

Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - PARCOURS OCCASIONS

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Espagnauto - mandataire auto, véhicules moins cher Espagne ...

Description du site :

Espagnauto : mandataire auto Espagne et Belgique

Basée à Ascain dans le département des Pyrénées Atlantiques, la société Espagnauto est un mandataire automobile dont l'activité se concentre déjà depuis 2001 sur la vente et l'importation de véhicules neufs mais aussi de véhicules d'occasion avec boites manuelles et boites automatiques, notamment en provenance...

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Site : http://www.netoo.com

Achat d’une voiture de société | Companeo.com

Automobile (VL, VUL)

Achat d'une voiture de société

Pour acquérir un véhicule de société, beaucoup d'entreprises se tournent vers l'achat comptant ou à crédit.  Quelles sont les caractéristiques de ces modes d'acquisition ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ?

 

L'achat comptant d'un véhicule de société

« Acheter comptant » une voiture de société signifie que...

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Site : https://www.companeo.com

Thèmes liés : societe vente de voiture d occasion / vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / achat et vente de vehicules d'occasion

Méthode de calcul du tarif d'une carte grise

Merci d'avance.

Cdt

afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.

Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .

Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...

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Site : carte-grise.org

L'automobile en France en 2015 : quelles tendances

L'automobile en France en 2015 : quelles tendances ?

Avec 1.795 913 voitures particulières neuves vendues en France en 2014, le marché national enregistre une légère progression de 0.3% par rapport à 2013 (5000 ventes de plus), mais les deux constructeurs nationaux ont mieux progressé en reprenant 2% de parts de marché à leurs concurrents étrangers. Pourtant, les prévisions de...

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Site : http://www.autonews.fr

Mercedes-Benz Utilitaires d'Occasion et Services

Techniciens certifiés Mercedes-Benz

L'offre la plus vaste du pays

Vous trouverez toujours un Partenaire de la marque Mercedes-Benz Used 1 près de chez vous. Parmi l'offre proposée par l'ensemble des nos Partenaires, vous trouverez certainement le véhicule utilitaire qui convient à vos besoins spécifiques. Pas certain d'avoir trouvé le véhicule qui vous convient ou souhaitez-vous tout...

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Site : http://www.u1.be

Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente utilitaires d occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion

L'Argus — Wikipédia

De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]

L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...

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Date: 2017-11-19 19:58:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM

Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.

 

Introduction

Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :

dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;

dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...

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Site : http://www.douane.gouv.fr