Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule saisie lyon
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Bremens & Belleville
Console Louis XV
Ventes aux enchères volontaires et judiciaires à Lyon et à Vienne
L'étude Bremens-Belleville travaille en collaboration étroite avec de nombreux notaires de la région, ce qui lui permet de procéder à des ventes en plein coeur de Lyon, dans des domaines divers tels que bijoux, vins, jouets, tapis, livres anciens, armes, militaria, mobilier, tableaux, céramiques, montres,...
Site :
http://www.bremens-belleville.com
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
REC - Prescription de l'action en recouvrement ...
2015-07-01T10:13:53.000+02:00
REC - Prescription de l'action en recouvrement - Modification du délai de prescription
Avant que ne s'accomplisse le délai quadriennal de l' article L. 274 du livre des procédures fiscales (LPF) , qui a pour effet de frapper de prescription le droit d'agir de l'administration, individualisé créance par créance dans les écritures du comptable des finances...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
2,7 millions de véhicules électriques dans le monde ...
Posted by afournier / Ecomobilité
Début juillet, Mercedez Benz a débuté l'envoi de ses toutes premières Mercedes Classe B électrique vers les Etats-Unis. Selon le célèbre Forbes Magazine, cette commercialisation est un « autre signe révélateur de la forte croissance du marché de la voiture électrique dans le monde ».
En effet, en 2014, selon un rapport de la UC Davis, le nombre de...
Site :
https://www.mobilitytechgreen.com
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
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Ventes Domaniales Véhicules Toulouse - liensutiles.fr
Les ventes aux Enchères Publiques immobilières et mobilières dans toute la France.
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Site internet de la Douane : Avis de vente en douane
22 novembre 2017
La...
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AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Douanes Alg Riennes PDF
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Portail de la Douane Tunisienne: Vente aux enchères...
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Site internet de la Douane : Avis de vente en douane
09 mars 2018
La douane...
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Véhicule occasion, mandataire auto – Oise (63) | Thiers ...
> - Prise 12V avant et arrière
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> AUDIO
> - Média NAV ( écran tactile 7''avec système de navigation, Radio (sans CD), USB, Jack, Bluetooth avec audiostreaming, télécommande sur le volant)
> + Carte Europe
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> Prix de vente : 17 500 EURO + 400 euro pour peinture metal (gris)
NOS VEHICULES NEUFS SON CONFIGURABLES A LA DEMANDE ( VERSION, OPTION, COULEUR ETC...) VEHICULES VENDU SOUS RESERVE DE...
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La suspension des procédures d'exécution
La suspension des procédures d'exécution
Textes applicables. - C. consom, art. L. 331-5 et R. 331-14, R.331-15. - Circ. min. 24 mars 1999, JO 13 avr. 1999. - L. no 91-650, 9 juill. 1991, portant réforme des procédures civiles d'exécution.
Généralités. Contrairement à l'ouverture du redressement judiciaire des entreprises, la saisine de la commission de surendettement n'emporte...
Date: 2006-05-11 12:10:15
Site :
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Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be
Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France
ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...
Site :
http://www.dhnet.be
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