Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule resiliation assurance
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Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...
Site :
assurancetemporaire.org
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
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Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Appeler
Une assurance temporaire réellement...
Site :
assurancetemporaire.org
Lettre type Résilier votre assurance automobile pour vente ...
Lettre recommandée avec avis de réception
Monsieur (ou Madame),
J'ai vendu ce jour mon véhicule de marque ........... (indiquer le nom de la marque) immatriculé (indiquer le numéro d'immatriculation) qui était assuré auprès de votre compagnie sous le numéro de police (indiquer le numéro de police).
En conséquence, je résilie, par la présente, le contrat d'assurance automobile...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente vehicule resiliation assurance / vente d un vehicule / vente vehicule assurance remboursement
Lettre type Résilier votre assurance automobile pour vente ...
Lettre recommandée avec avis de réception
Monsieur (ou Madame),
J'ai vendu ce jour mon véhicule de marque ........... (indiquer le nom de la marque) immatriculé (indiquer le numéro d'immatriculation) qui était assuré auprès de votre compagnie sous le numéro de police (indiquer le numéro de police).
En conséquence, je résilie, par la présente, le contrat d'assurance automobile...
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votreargent.lexpress.fr
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Résiliation du contrat d'assurance : Résiliation de ...
Ayant souscrit un contrat d'assurance automobile, vous souhaitez résilier ce dernier car vous avez vendu le véhicule.
Notre conseil
Envoyez cette lettre dactylographiée, en recommandé avec accusé de réception, à la compagnie auprès de laquelle vous avez souscrit le contrat. Ce courrier vous permet d'accélérer la résiliation du contrat (sous dix jours) qui est dans tous les cas suspendu...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule resiliation assurance / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
Site :
https://www.legipermis.com
Assurance - UFC-Que Choisir
Tous les contenus des dossiers Assurance
Action UFC-Que Choisir
Assurance multirisques habitation o L'UFC-Que Choisir lance son comparateur indépendant Publié le : 03/10/2017
Après avoir obtenu la résiliation infra-annuelle, et alors que le prix de l'assurance habitation a augmenté de 20 % depuis 2012 et que la fidélité est très chèrement payée par les assurés,...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / garantie vente d'un vehicule particulier / comment savoir le prix de vente d'une voiture
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3157-vendeur-document-conseil-voiture.html
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Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, de nombreux documents sont à remettre à l'acheteur et d'autres sont à conserver. Il faut être très rigoureux dans les démarches administratives dans le sens où une erreur peut vous poser quelques problèmes après la vente: véhicule qui n'a pas été déclaré à la préfecture comme vendu, reçu de PV après la vente,...
Site :
http://www.autocadre.com
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
Conditions générales de vente - Multimarque Suisse
1. Généralités et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement aux ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur.
Les conditions générales de vente font partie intégrante de tout contrat conclu entre le Vendeur et le Client. Elles sont remises au Client avec le Bon de Commande. Le Bon de Commande et les conditions...
Site :
http://www.multimarque.ch
Thèmes liés : condition generale de vente vehicule neuf / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile
Lettre de demande de suspension d'un contrat d'assurance
Accueil > Lettres Types > Banque - Assurances > Contrat d'assurance > Lettre de demande de suspension d'un contrat d'assurance
Modèle de lettre pour suspendre une assurance voiture
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
L' assurance automobile est obligatoire pour les détenteurs de véhicules à moteur, mais lorsque vous vous séparez de votre bien, volontairement ou involontaire comme dans notre exemple de lettre ci-dessous, vous devez demander la résiliation ou la suspension de votre police d'assurance.
Il existe d'autres...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule resiliation assurance / vente d un vehicule automobile
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
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Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.
Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule
Au moment d'une vente,...
Date: 2017-08-26 14:57:17
Site :
http://www.speedauto.fr
Acheter une voiture : tout savoir sur la LOA (Location ...
La Location avec Option d'Achat est une offre de crédit à la consommation aussi connue comme leasing, location avec promesse de vente ou crédit-bail.
Comment ça marche ? Quelles sont les avantages et inconvénients ? Toutes les réponses à vos questions...
Qu'est-ce qu'une LOA (Location avec Option d'Achat) ?
Cela vous permet d'avoir une voiture (neuve ou d'occasion), en contrepartie du...
Site :
http://www.turbo.fr
Lettre de résiliation assurance auto pour déménagement
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Auto - Moto > Lettre de résiliation assurance auto pour déménagement
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance auto après un déménagement
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Un contrat d'assurance auto ou moto prévoit en général une clause de tacite reconduction qui renouvelle automatiquement le contrat chaque année, sauf si l'assuré le dénonce avant son échéance .
Toutefois un motif reconnu légitime au sens de l' Article L113-16 du Code des assurances permet au consommateur de...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule lettre type / resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule assurance auto / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule resiliation assurance
Vendre sa voiture d’occasion - Magazine | Crédit Mutuel
Les prix de vente de voiture d'occasion par des professionnels sont plus élevés, compte tenu des garanties complémentaires et de la révision intégrale du véhicule.
Trouver son acheteur
Si la vente de votre véhicule est concomitante à l'achat d'une nouvelle, vous pouvez demander à votre vendeur professionnel de vous reprendre votre ancien véhicule. Le prix perçu sera moindre, mais les...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE VENTE AUX ... - Auctelia
Tout Membre ayant mis en ligne un lot, placé une enchère électronique ou ayant remis une offre accepte les présentes conditions générales de vente et de vente aux enchères qui sont d'application dès l'affiliation pour toute mise en ligne, soumission d'enchère ou d'offre
L'Acheteur ne dispose pas du droit de renoncer à l'achat et reconnait agir en qualité de professionel
Article 1 :...
Site :
auctelia.com
Modèle de Lettre : Résiliation d'une assurance automobile
Paris, le Vendredi 25 Aout
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe que j'ai procédé à la vente de mon véhicule immatriculé (numero d'immatriculation à préciser) en date du (date à préciser) assuré auprès...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente vehicule resiliation assurance / vente d un vehicule
CGV - AUTO1.com
Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").
§ 1 CONDITIONS GENERALES
AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...
Site :
https://www.auto1.com
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
Nos experts vous répondent dès que possible.
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Bienvenue sur la plateforme d'achat et d'abonnement de véhicules du Garage David.
Avec OnlyDrive, trouvez votre véhicule en ligne facilement et rapidement, avec toutes les garanties du Garage David.
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
Site :
https://www.onlydrive.fr
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Accueil Les conseils de Mister Occaz Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Un professionnel est habitué à vendre des voitures : il fait ça tous les jours. Mais pour un particulier, c'est souvent quelque chose d'exceptionnel ou d'inhabituel.
Cela ne s'improvise pas. C'est donc normal de ne pas se sentir à l'aise pour évaluer...
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Conditions Générales de Vente - Mon Mobilhome
1.FORMATION DU CONTRAT
L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des modèles de conditions générales de vente mis à la disposition des clients sur les lieux de ventes ou sur le site internet www.monmobilhome.com .La vente est ferme et définitive. Elle est conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur et s'il s'agit d'une vente à crédit régi par l'article L.311-2 du...
Site :
http://monmobilhome.com
Saisie-appréhension en droit français — Wikipédia
Les conditions de fond[ modifier | modifier le code ]
Le créancier doit être muni d'un titre exécutoire constatant une obligation de délivrance ou de restitution d'un bien (détention précaire), sauf lorsque le propriétaire du bien se prévaut d'une clause de réserve de propriété. La saisie-attribution peut être exercée à des fins conservatoires, sur autorisation préalable du juge,...
Date: 2017-08-17 15:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente enchere vehicule saisie / vente d un vehicule
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
ASSURANCE AUTO PAS CHERE - Guide achat et vente a
Corona Direct
Vous pouvez compléter un devis gratuit en ligne.
Avec l'Assurance au Kilomètre de Corona Direct vous ne payez uniquement que pour les kilomètres réellement parcourus. A conseiller si vous faites moins de 15.000 Km/an.
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Site :
http://assurances-autos.be
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule assurance auto / resiliation assurance auto vente voiture / assurance auto vente voiture / site vente en ligne pas cher
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Vendre sa voiture d'occasion en panne accidentée moteur hs ...
Sans controle
technique
Vendre sa voiture d'occasion, vous avez une voiture d'occasion qui ne roule plus et vous ne savez pas quoi faire de vieille voiture de plus 10 ans qui encombre votre parking, sachez que vous pouvez nous vendre votre voiture en deux clics. Il suffit de remplir le formulaire ci-dessus un de nos experts qui vous contactera pour vous faire une proposition.
Si votre voiture tombe tout le temps en panne et que les frais de réparation vous coûtent très cher, pour quoi ne pas nous vendre votre véhicule que nous vous achetons cash en moins de 24h sans frais, nous nous déplaçons jusqu'à chez-vous...
Site :
https://www.vendresonauto.be
Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
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Rachat voitures d'occasion en France
Rachat de tout type de véhicules d'occasion
Votre voiture est tombée en panne et vous avez envie de la céder? vous cherchez un concessionnaire automobile honnête avec un service professionnel et attentionné ? vous êtes alors au bon endroit : rachatvoitureoccasion.fr rachète votre véhicule d'occasion rapidement et vous paye immédiatement , sans obligation d'achat ni frais...
Date: 2017-08-26 13:41:46
Site :
http://www.rachatvoitureoccasion.fr
Assurance Temporaire - Carte verte auto en ligne de 1 à 90 ...
Assurance temporaire auto immédiate - Garantie provisoire en ligne
Vous avez besoin d'assurer votre automobile pour une utilisation particulière, et cela sur une courte durée ? L'assurance temporaire est la solution qu'il vous faut. Elle propose une garantie valable pendant une période définie, sans avoir besoin de souscrire pour une année entière, et par conséquent adaptée au vacances...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente voiture / assurance auto vente voiture / vente d une voiture en l'etat / resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule assurance auto
Que faire de sa vieille voiture ? - Palais-de-la-Voiture.com
Que faire de sa vieille voiture ?
Le 28 Novembre 2013, par Thomas
Votre vieille voiture, vous l'avez aimée, bichonée... Mais vous avez envie ou besoin de changer ! Que faire de votre ancienne voiture ? La vendre entière, en pièces détachées ou bien la mettre à la casse ?
Pour comparer ces trois solutions, nous allons analyser ces situations avec un véhicule exemple : Une Renault Supercinq...
Site :
http://www.palais-de-la-voiture.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Vendre sa voiture à un particulier - Conseils vente de voiture
Attention aux arnaques !
Vendre sa voiture à un particulier
Vendre sa voiture à un particulier peut apparaître plus avantageux que chez un concessionnaire. Mais cette vente vous impose toutefois de remettre certains documents à l'acheteur et de prendre contact avec la préfecture de votre domicile. Pour acheter une voiture d'occasion, les futurs acquéreurs vont consulter les petites...
Site :
https://www.amaguiz.com
Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...
RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
Louez sur Angers et sa région,
Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,
Maserati, AstonMartin, Bentley...
Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?
Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...
Site :
http://michelgalloyer.com