Véhicule utilitaire Guadeloupe - Petites annonces ...

 

véhicule utilitaire Guadeloupe

Suivez les petites annonces véhicule utilitaire Guadeloupe (Dom-Tom) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et affichez vous aussi vos annonces gratuites véhicule...

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Site : 1000-annonces.com

Thèmes liés : annonce vente vehicule utilitaire / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / petite annonces vente vehicule / vente vehicule utilitaire d'occasion / vehicule utilitaire vente occasion

Privilège Moto, achat et vente de motos d'occasions

ACHETER VENDRE

QUI SOMMES-NOUS

Fort de douze années d'expériences dans le commerce et la réparation de motos, PRIVILÈGE MOTO se positionne en tant que prestataire de service de confiance.

Nous agissons à titre d'intermédiaire entre particuliers dans l'achat et la vente de motos. Nous facilitons ainsi la mise en relation entre les acheteurs et les vendeurs.

POURQUOI NOUS CHOISIR ?

Notre rôle est avant tout de séduire les particuliers en leur offrant les mêmes services et garanties qu'un...

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Site : http://privilegemoto.com

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

Conditions générales de vente - Multimarque Suisse

 

1. Généralités et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement aux ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur.

Les conditions générales de vente font partie intégrante de tout contrat conclu entre le Vendeur et le Client. Elles sont remises au Client avec le Bon de Commande. Le Bon de Commande et les conditions...

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Site : http://www.multimarque.ch

Thèmes liés : condition generale de vente vehicule neuf / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile

Peut-on vendre un véhicule pour pièces, sans contrôle ...

17:19   Le contrôle technique   0 commentaires

Attention, ce n'est plus d'actualité ! Depuis la mise en place du système d'immatriculation des véhicules (SIV) en 2009, il n'est plus possible de procéder à la vente d'un véhicule pour pièces, autrement dit un véhicule qui ne peut plus rouler. Le certificat d'immatriculation avec la mention « véhicule non roulant » ne peut à présent...

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Date: 2017-09-27 21:52:22
Site : http://mon-controle-technique-haguenau.blogspot.c ...

Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente vehicule pour pieces sans controle technique / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers

 

Posté le 08/12/2009 à 14:33:00  

 

Tout d'abord, bonjour à tous

Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.

J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)

Il m'appelle le lendemain...

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Date: 2017-08-25 06:40:58
Site : http://forum.autoplus.fr

Economie | Acheter sa voiture aux enchères ? Adjugé

Chaque jeudi, environ 250 véhicules sont mis en vente par Anaf auto auction. Point particulier : ils sont adjugés aux enchères.

Le 25/09/2016 à 11:00

Réagir Réagir ()

La vente a lieu dans un entrepôt. Les utilitaires et véhicules professionnels sont vendus en premier. Photo Laurène PERRUSSEL-MORIN

Jeudi, 10 h 50. Depuis le parc auto d'Anaf auto auction , une voix grésille dans le micro...

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Site : http://www.leprogres.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d auto / vente aux enchere vehicule utilitaire / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente au enchere vehicule de l'etat / vente d un vehicule pour pieces

Conditions générales de dépôt vente | Carland

Conditions générales de dépôt vente

Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr

Carland > Conditions générales de dépôt vente

Condition général de dépôt vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...

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Site : http://www.carland.fr

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...

Dossier à jour de la loi de finances pour 2017

Dossier de synthèse

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion

Introduction du dossier de synthèse

Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...

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Site : http://www.documentissime.fr

Comment faire un transfert automobile sans incidence ...

Accueil » FAQ » Comment faire un transfert automobile sans incidence fiscale?

FAQ

Comment faire un transfert automobile sans incidence fiscale?

RÉFÉRENCE :

Art. 73(1) Loi sur l'impôt et le revenu

 Art. 454 Loi sur l'impôt 

Lorsque la propriété d'un véhicule est transférée entre conjoints de fait ou encore entre époux, ceci n'entraine pas de conséquence fiscale immédiate. Elles...

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Site : https://www.chabotavocats.com

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / vente d'un vehicule entre particulier saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile

Vente + Rétromobile + Automobile | Motorlegend

Vente RM Sotheby's à Rétromobile : premières entrées

Vente RM Sotheby's à Rétromobile. premières entrées - actualité automobile - Motorlegend.  [...] Vente RM Sotheby's à Rétromobile. premières entrées.  [...] Des détails qui contribuent à la rareté de ce châssis particulier, estimé aujourd'hui entre 3.6 et 4.6 millions d'euros.   [...]

Succès de la vente RM Auctions à...

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Site : http://recherche.motorlegend.com

Thèmes liés : vente aux encheres artcurial retromobile / vente d un vehicule automobile / ventes aux encheres de vehicules automobiles / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere

Modèle de lettre promesse de vente de voiture d’occasion ...

LETTRE TYPE DE PROMESSE DE VENTE D'UNE VOITURE OCCASION

La promesse de vente constitue un engagement contractuel d'une personne morale ou physique envers un tiers pour vendre un bien à un prix déterminé à l'avance. L'acheteur devra de son coté verser une certaine somme d'argent appelée option d'achat ou indemnité d'immobilisation qui s'élève généralement à 10% de la valeur d'achat du...

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Date: 2017-08-25 00:12:40
Site : http://www.info-demarches.com

Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace

Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule

Le vendeur

Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :

- nom de naissance

- sexe

- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).

Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...

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Site : https://www.legalplace.fr

Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones

ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER

Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.

vente...

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Date: 2017-08-20 17:11:30
Site : http://joneskathyblog.blogspot.com

promesse de vente | Actualités, informations pratiques ...

SITE

promesse de vente

Modèles de promesse de vente d'un appartement, d'une maison ou d'une voiture utiles pour l'acheteur et le vendeur

LETTRE TYPE DE PROMESSE DE VENTE D'UNE VOITURE OCCASION

La promesse de vente constitue un engagement contractuel d'une personne morale ou physique envers un tiers pour vendre un bien à un prix déterminé à l'avance. L'acheteur devra de son coté verser une...

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Date: 2017-08-25 01:10:36
Site : http://www.info-demarches.com

IMPORT AUTO contrat de vente allemand » VERTRAG » ou ...

ET Le  Formulaire n°13754*02  : Déclaration de cession    Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier 

Pour plus de precaution  De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois

 

La Facture

Que vous achetiez votre véhicule à  un professionnel, la facture  est obligatoire.

S'il est rédigé dans une langue étran­gère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.

Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :

Nom et adresse du vendeur

Caractéristiques du véhicule inscrites sur le certificat d'immatriculation...

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Site : mandataire-allemagne.fr

La garantie sur les véhicules d'occasion • Législation ...

La garantie sur les vehicules d'occasion

Introduction

Peeter Henning a, le 21 novembre 2005, suivi une formation organisée par TRAXIO, dont la FBVA est membre, concernant l'application d'une nouvelle loi relative à la garantie sur les véhicules d'occasion.

Cette loi concerne la garantie sur les biens de consommation d'occasion (Loi du 22 septembre 2004) et s'applique sur tous les biens de...

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Site : https://www.bfov-fbva.be

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier

Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...

Ventes volontaires aux enchères publiques

Le principe même séduit de plus en plus les particuliers

Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto

Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion

Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion

Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.

Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule

Au moment d'une vente,...

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Date: 2017-08-26 14:57:17
Site : http://www.speedauto.fr

" VERTRAG " "RECHNUNG" - auto-allemagne.fr

ET Le  Formulaire n°13754*02  : Déclaration de cession    Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier 

Pour plus de precaution  De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois

 

La Facture

Que vous achetiez votre véhicule à  un professionnel, la facture  est obligatoire.

S'il est rédigé dans une langue étran­gère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.

Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :

Nom et adresse du vendeur

Caractéristiques du véhicule inscrites sur le...

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Site : https://www.auto-allemagne.fr

Vente d'un véhicule entre particuliers : immatriculation ...

Politique de brigades

Règles

Most users of this subreddit are French-English bilingual so feel free to post in English. (An English translation of the rules is available .)

1) Les soumissions dont les titres sont éditorialisés, dénigrants ou haineux seront retirées. (consultez les exemples si vous n'êtes pas sûrs sur sens de éditorialisation).

2) Les attaques personelles et les propos racistes, sexistes, ou discriminatoires sont interdits.

3) Révéler des infos personnelles et faire du "doxxing" résulte en un ban automatique. (pour les messages postés sur...

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Site : https://www.reddit.com

Thèmes liés : vente de vehicule entre particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule / vente de vehicule a un particulier

Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...

Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.

Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."

Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?

Merci

Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...

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Site : https://www.cartegrise.com

Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion

Ouedkniss Auto

auto algerie

Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...

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Site : http://firahba.com

Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion

Ouedkniss Auto

auto algerie

Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...

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Site : http://firahba.com

Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne

La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...

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Site : http://www.vente-de-voitures.com

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.fr

Achat d'un véhicule d'occasion: quelles ... - Alexia.fr

* Si vous souhaitez être rappelé

Coût et délais d'un divorce amiable ?

Voulez-vous divorcer à l'amiable ?

Continuer

Attention !

Le fait pour le vendeur de garder le silence sur une caractéristique essentielle du véhicule constitue un dol. L'acheteur qui en serait victime pourra, selon les cas, obtenir la nullité de la vente ou des dommages intérêts ;

Les garanties légales

La garantie de conformité

Cette garantie légale de conformité joue en matière de vente d'un véhicule d'occasion conclue entre un vendeur professionnel et un particulier.

La garantie des vices cachés

Que le vendeur soit un professionnel ou un particulier, il doit...

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Site : https://www.alexia.fr

Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Conseils : réussir sa vente en confiance - Maif - Coach Auto

Professionnel ou particulier ?

La vente directe à un particulier reste la formule la plus avantageuse d'un point de vue prix. En revanche, elle demande davantage de temps, à la fois pour fixer un prix correct, trouver un acquéreur et, enfin, pour être sûr d'être payé.

Depuis quelques années, les professionnels de l'automobile reprennent les véhicules sans obligation de rachat derrière. Cette alternative présente plusieurs avantages et vous offre surtout plus de facilité et de tranquillité :

Gain de temps et rapidité : les professionnels proposent souvent de reprendre votre véhicule...

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Date: 2017-10-11 07:31:27
Site : http://www.coachautomaif.fr

Thèmes liés : vente vehicule professionnel a un particulier / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier

Acheter un scooter d'occasion avec Technoscoots

Technoscoots > Occasion scooter

Les scooters d'occasion et petites annonces

À l'instar de l' achat d'un scooter 50cc neuf, un achat d'occasion demande rigueur et organisation. Avec l'arrivée de l'Internet, les plateformes d'achat-vente entre particuliers se sont largement développées, avec des avantages certains mais aussi des inconvénients (arnaques, aucun sav...). Faire les annonces...

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Site : https://www.technoscoots.com

Thèmes liés : vente scooter d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion

Achat d’une voiture d’occasion : 5 conseils et étapes ...

Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !

Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !

11 juin 2015

Publié dans: Véhicule

Acheter une voiture d'occasion : 5 étapes essentielles

Vous avez décidé de changer de voiture ? Vous souhaitez acheter un véhicule d'occasion ? Voici 5 conseils pour éviter les mauvaises surprises.

1. Les prix des voitures d'occasion ?

Avant...

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Site : https://www.pv.be

vente et achat de voiture neuve et d’occasion au cameroun ...

Cameroun Online : le Portail du Cameroun sur le Net

Occasion, recherche voiture d'occasion pour achat au cameroun, 2008-10-22 09:59:1 Neuf, vente HOWO 8×4 Camion à benne, 2009-07-15 04:10:4, 4266.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form

Achat et vente tous véhicules Cameroun - Expat Blog

Acheter et vendre tout type de véhicule au Cameroun, neuf ou occasion.» Chat Online OR GO TO »...

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Date: 2013-12-17 06:46:10
Site : http://www.leconcasseur.com

Certificat de vente

Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?

Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :

- Nom, prénom, adresse du vendeur

- Nom, prénom, adresse de l'acheteur

- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)

- Genre, marque, modèle, type,...

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Site : http://www.certificatdevente.com

Vente de véhicule d'occasion pas cher Marseille ...

Vente de véhicule d'occasion pas cher Marseille

Contactez-nous pour plus d'informations

Votre agent Peugeot à Chateauneuf-les-Martigues vous propose une Peugeot 207 1.4 HDI FAP Active 5 portes. Véhicule sélectionné, répondant à notre charte qualité, récent et bien équipé. Equipements : [...]

En savoir plus

PEUGEOT Auto Center à Chateauneuf vous propose de venir découvrir la 206 + 1.4 HDI 70 cv sportium 5 portes d'occasion. Cette Peugeot 206 + est un...

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Site : http://www.autocenterpro.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion

Negocier Une Voiture D'occasion Chez Un Concessionnaire ...

Acheter voiture d'occasion, chez concessionnaire. oui tu peux negocier le consommation ou presque! si tu prends une voiture chez un revendeur pro voiture d'occasion, chez concessionnaire

Acheter une voiture d occasion en toute sérénité Ccrvs.fr. Acheter une voiture d'occasion chez un concessionnaire est plus aisé qu'auprès d'un particulier. Pendant la transaction, ce dernier insistera sur un...

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Date: 2017-08-24 23:50:56
Site : http://georginaherblog.blogspot.com

Immatriculer une moto vendue entre particuliers - SAAQ

Lors de la vente d'une moto entre particuliers, l'acheteur et le vendeur doivent se présenter à un point de service de la SAAQ pour l'immatriculer au nom de l'acheteur.

Si l'année de modèle de la moto est antérieure à 1981

Elle est peut être considérée comme un véhicule à circulation restreinte . Elle ne peut donc circuler que sur des routes où la limite de vitesse est de 70 km/h ou...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier formulaire / vente de vehicule entre particulier / document vente vehicule moto

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...

Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :

 

(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................

Date : ..../..../....

CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS

(à établir en deux exemplaires)

Pour vente d'une voiture...

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Date: 2017-08-25 01:27:06
Site : https://www.touring.be

Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion

Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?

Rechercher sur Web-libre :

Liens commerciaux

Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?

Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...

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Site : http://www.web-libre.org

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Site : conso.net

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-12-25 00:57:06
Site : conso.net

Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...

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Date: 2017-08-24 13:53:00
Site : http://maison-sanitaire.blogspot.com

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2018-01-18 00:19:17
Site : https://www.inc-conso.fr

Conseils utiles pour bien vendre sa voiture - Quicksale.be

Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.

Estimer le prix de la voiture

Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.

Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...

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Date: 2013-10-28 17:53:45
Site : http://www.quicksale.be

Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...

Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.

4425 lectures

Par Michel Benezra, Avocat.

- vendredi 7 octobre 2016

La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...

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Site : https://www.village-justice.com

Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles

Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !

Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).

LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)

Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...

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Site : webrankinfo.com

8 conseils pour acheter une auto d’occasion | Protégez-Vous.ca

Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.

1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule

Le kilométrage

Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS

KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.

Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de votre voiture et ce, gratuitement. 

Rachat de voiture cash sur Paris et sa région

 

Vous vous demandez comment vendre votre voiture cash facilement dans la...

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Site : https://rachat-voiture-cash.paris

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

Ewigo Lyon 6 - Agence de voitures d'occasion à Lyon 6

41 agences au service des particuliers

Expertise technique

Nous proposons des véhicules sûrs et contrôlés

Des voitures clé en main

De la vente à l'élaboration de la carte grise

VOIR NOS PRESTATIONS

VENTE DE VOITURES D'OCCASION ENTRE PARTICULIERS

L'agence automobile Ewigo assure l'achat-vente d'automobiles d'occasion entre particuliers. Sur le même principe que les agences immobilières...

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Site : http://www.ewigo-lyon6.fr

Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS

Rachat véhicule illico

Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?

KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.

Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de...

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Site : https://www.rachat-voiture-cash.paris