Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule occasion
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Guide automobile: vente aux enchères automobile
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Date: 2017-05-30 15:35:47
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
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La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...
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Titre de la page d'accueil du site : Ibuy Computer Shop in Geneva, Magasin informatique Genève
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H.D.Autos - Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Import/export de véhicules d'occasion
BIENVENUE SUR LE SITE DE: H.D. AUTOS
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Ayant une grande connaissance de ces marchés et de ces...
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Notre parc autos d'occasion au 10 route de Saint Julien 1227 Carouge(Genève).
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents également obligatoires.
Quels sont les documents qu'il faut produire pour la vente d'un véhicule d'occasion, ou pour l'achat d'un...
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Utilitaires Occasions peut également vous proposer un équipement sur-mesure sur votre véhicule utilitaire d'occasion.
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Vente De Voitures D Occasion De Particulier à Particulier ...
Vente De Voitures D Occasion De Particulier à Particulier
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Date: 2017-09-19 13:21:29
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Vente de véhicules d'occasion
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Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
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Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
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Vente De Voiture D'occasion En Italie - Bazemore Winter Blog
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Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir ...
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
avril 21, 2017
Ingrid B. Changer de logiciel VO
Vous souhaitez acquérir un véhicule d'occasion aux enchères pour étendre votre parc automobile à moindre coût ?
Les ventes aux enchères publiques sont une belle opportunité pour réaliser de bonnes affaires, à condition de connaître leur fonctionnement.
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L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-10-06 18:27:42
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Acheter une voiture d'occasion avec garantie constructeur
Véhicules d'occasion : Citroën , DS Automobiles et autres marques
Véhicules particuliers, occasions garanties
Garantie Citroën SELECT
La garantie CITROEN SELECT (anciennement EUROCASION) couvre la réparation et/ou le remplacement, main-d'oeuvre comprise, des pièces et organes mécaniques nécessaires pour remédier aux défauts constatés et permettre la remise du véhicule dans son état antérieur et son bon fonctionnement compte tenu de son âge et/ou d'une usure normale.
Les travaux exécutés sous garantie bénéficient de la même garantie que...
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Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Quels documents pour vendre une voiture ?. La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs. Comment vendre une voiture à un particulier
Dossier vente auto étape par étape pour bien. Puis, pensez à bien présenter votre véhicule. Vous y gagnerez ; comme le fait d' avoir les papiers obligatoires prêts le jour de la...
Date: 2017-08-24 23:38:16
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AUTO ASTUCE, vente de véhicules d'occasion à Calais
À Calais, vente de véhicules pour
particuliers et professionnels
AUTO ASTUCE vous accueille à Calais, dans le département du Pas-de-Calais (62).
AUTO ASTUCE est spécialisé dans la vente de véhicules neufs et d'occasion de faible kilométrage auprès des particuliers et des professionnels de l'automobile.
Nous vous proposons des voitures de...
Date: 2017-10-08 00:41:22
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http://www.auto-astuce-calais.fr
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes – Avis ...
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes
Généralités
AVIS PACIFICAR propose en permanence un parc de véhicules d'occasion très récents.
Tous ces véhicules (exceptés les véhicules en dépôts-vente, identifiés sur le site internet http://www.avistahiti-ventevo.com dans la rubrique « petit prix ») sont entièrement révisés et livrés équipés de 4 pneus neufs, et de 6 mois...
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Casse automobile sur Vitrolles, pièces détachées auto ...
SURPLUS AUTOS casse automobile vous souhaite la Bienvenue sur son site.
SURPLUS AUTOS SARL a été créée en 1963.
L'entreprise et la casse auto se situaient à l'origine sur le Parc du Griffon et ont été transférées en 1970 sur la Zone Industrielle des Estroublans de Vitrolles, face à l'aéroport de Marseille Provence.
Forte d'une expérience de plus de 50 ans, toute l'équipe de SURPLUS AUTOS à Vitrolles vous accueille du lundi au samedi matin pour répondre au mieux à toutes vos demandes.
SURPLUS AUTOS , c'est LA casse autos des Bouches-du-Rhône !
SURPLUS...
Site :
http://www.surplusauto13.fr
Véhicules occasion Sartrouville - Herblay - Bello Automobiles
Les garages Bello Automobiles, situés à Herblay (95) et Sartrouville (78), vous proposent de nombreux véhicules d'occasions toutes marques.
Véhicules d'occasions
Bello Automobiles : achetez votre voiture en toute sécurité !
Faites confiance à l'expertise des concessionnaires Renault pour l'acquisition d'une automobile en toute...
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Expertise Auto Menoud
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Janvier 2016 - Assistance à l'achat et la vente de véhicules d'occasion
L'achat d'un véhicule d'occasion est toujours source d'incertitude pour l'acheteur : La provenance et l'historique du véhicule sont-ils exempts de risques ? Ce véhicule correspond-il réellement à la description que l'on m'en fait ? Vaut-il le prix que l'on me propose ? ...
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Site Vente voiture occasion | allemagne | DCAI
Site Vente véhicule d'occasion en allemagne
DCAI Automobile est spécialisé dans la vente de voitures d'occasion en provenance d'allemage.
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Le meilleur site de vente de voitures d'occasion en allemagne
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Date: 2017-08-25 00:52:29
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La vente d'un véhicule pour pièces détachées à un ...
La vente d'un véhicule pour pièces détachées à un particulier est strictement interdite par la loi lorsqu'il s'agit d'un véhicule hors d'usage (non roulant) et est soumise à plusieurs conditions lorsqu'il s'agit d'un véhicule roulant.
Qu'est-ce que la vente d'un véhicule pour pièces détachées ?
Dans certains cas, le propriétaire d'un véhicule peut souhaiter s'en débarrasser, en...
Site :
https://www.legalplace.fr
Salle des ventes : mode de fonctionnement - Mercier Auto
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Salle des ventes : mode de fonctionnement
Les sociétés de ventes volontaires communément appelées SVV ou vente aux enchères publiques permettent de vendre ou d'acheter un bien d'occasion au meilleur prix tout en bénéficiant de garanties avantageuses.
Il y règne souvent une ambiance particulière et conviviale propre aux ventes aux...
Site :
mercier-auto.com
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Vente d’accommodement – Vente d’autos d’occasion
J'aimerais poser une question à l'Office sur mes obligations.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires...
Site :
opc.gouv.qc.ca
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Conditions Générales de Vente – Véhicule d’occasion ...
Conditions Générales de Vente - Véhicule d'occasion
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société REFLEX V.O., ci-après dénommée « le vendeur » et l'acheteur, ci-après dénommé « le client ». Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente d'un véhicule d'occasion. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches...
Site :
https://www.garagepochet.fr
Acheter une voiture aux enchères c’est possible avec ...
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La vente aux enchères de voitures de seconde main existe et Mercier Auto en est la preuve que cela fonctionne. Mercier Auto est un site Internet de premier choix qui va permettre au plus grand nombre de trouver toutes sortes de modèles d'occasion pour toutes les bourses.
Vous recherchez un véhicule en particulier ? Un utilitaire ? Une berline ? Une citadine ? Vous...
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Garage mécanique Aubignan : réparations autos et carrosserie
Garage mécanique et carrosserie toutes marques à Aubignan : Garage BRUN
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Garage BRUN, garagiste depuis plus de 70 ans, vous accueille dans son garage à Aubignan, pour tous vos travaux de mécanique (entretien, révision, vidange de boite automatique...), de réparations automobiles et de carrosserie sur des véhicules toutes marques.
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http://www.garagebrun.com
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Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS
Mentions légales
La TVA est récupérable en France pour l'achat d'un véhicule utilitaire réalisé par un professionnel et pour toute vente effectuée à l'export. Conditions générales de vente disponibles en agence.
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Voitures d'occasion Agence de Rennes - occasions-parcours.com
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Voitures d'occasion Agence de Tours - occasions-parcours.com
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Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
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Certificat de cession d'un véhicule (vente ...
Accueil > Documents et Démarches > Véhicule > Certificat de cession d'un véhicule (vente)
Certificat de cession d'un véhicule (vente)
Préfecture du lieu d'immatriculation du véhicule.
Retirer l'imprimé correspondant au commissariat, ou en ligne :
(document gratuit)
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Accès direct au formulaire "Déclaration de cession d'un véhicule", à remplir en ligne et à imprimer (format PDF) :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do
Finalité : Attester de la vente d'un véhicule d'occasion. Ce certificat est joint à la demande de certificat...
Site :
http://www.ville-gennevilliers.fr
Thèmes liés : certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule d'occasion documents / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente d'un vehicule d'occasion carte grise
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
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Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...
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