Articles sélectionnés pour le thème : vente de pieces d occasion
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Art d'Afrique - vente aux enchères
ARTCURIAL LYON
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE
ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...
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Giovanni Démolition Auto Monceau-sur-Sambre / Charleroi ...
horaires : du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h - samedi de 8h à 12h30
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moteur, alimentation, freins,...
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Vélos Occasions Paris
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Tous nos vélos d'occasion proposés à la vente passent entre les mains de nos experts en mécanique. Chacun de nos vélos se refait une beauté lors d'un contrôle technique. Nous remplaçons ainsi les pièces défectueuses par des pièces neuves, prêtes à l'emploi. Afin de vous garantir sécurité et confort, nous tenons à...
Site :
http://velos-occasion.paris
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Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Vente de pièces détachées et entretien de la voiture à ...
Tél : 05 46 44 19 80
Fax : 05 46 44 89 76
autopiecesylvain@wanadoo.fr
Autos Pièces Sylvain à Aytré (17), vente pièces détachées toutes marques, entretien et réparation de véhicules toutes marques
Nous vous proposons des pièces détacheés occasion et neuves toutes marques dans notre magasin de 750 m2 de...
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Vendez vos bijoux d'occasion - Expertise gratuite - Mikaël ...
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Bourse : Actions, Zonebourse.com
bourse > Actions
Actions
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République Tchèque
Serbie , République de
Côte d Ivoire
Corée , République de
Support pour l'extraction de charbon
Vente en gros de charbon
Pétrole et gaz
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - exploration...
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http://www.zonebourse.com
Achat d'une voiture pour l'immatriculer dans votre société.
Achat d'une nouvelle voiture avec la société
Guide pratique et présentation des économies
Achat d'un véhicule d'occasion
Nous venons de voir la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule neuf. Maintenant, nous allons nous intéresser à un véhicule d'occasion.
Démarches pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion :
La procédure est plus simple pour un véhicule d'occasion, surtout...
Date: 2018-02-23 04:34:29
Site :
http://www.immatriculation.eu
PSA - Apres-Vente-Auto.com | Apres-Vente-Auto.com
( 6 019 vues) - 30 juin 2016 / 1 Commentaire
Au travers de la toute récente inauguration de la nouvelle plaque PR de PSA Retail à Marseille-Marignane, PSA commence à préciser ses ambitions en matière de pièces de rechange. Le pari est ambitieux, audacieux même et la distribution de pièces de pièces équipementières, presque officiellement assumée. Restent encore des questions sans...
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Occasion toute Marque - Garage Austrui - Vente Véhicule ...
- Garantie pièces et main d'oeuvre
Information, contact et plan d'accès
Garage Renault Austrui
791 avenue du 19 mars 1962
38540 HEYRIEUX
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Mentions Légales - Garage Renault Austrui © 2015 - 2018. Tous droits réservés.
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Motos d’occasion à vendre - Casse Moto ile de france en ...
Qui sommes-nous ?
Ouvert depuis 1993, ACCIMOTO est le spécialiste reconnu de la récupération de motos accidentées .
Nous vous proposons à la vente, motos et pièces...
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Démarches pour immatriculer un véhicule d’occasion ...
Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules d'occasion sont immatriculés dans le nouveau système de plaque d'immatriculation SIV : Système d'Immatriculation des Véhicules. Toutefois, ce système n'est obligatoire en cas de modification sur la carte grise : cession du véhicule, changement de titutaire, changement de domicile, changement d'état matrimonial, etc ...Un nouveau numéro...
Vente calèches
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CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
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Tout acte de vente et d'achat d'une...
Date: 2016-12-21 18:00:15
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Comment bien préparer la vente de son véhicule ...
Si le véhicule à plus de 4 ans, un contrôle technique valide de moins de 6 mois
Vous êtes professionnel de l'automobile
En plus des documents demandés ci-dessus , il faudra y ajouter le récépissé de déclaration d'achat informatique édité du Siv prouvant que vous avez bien intégré dans votre stock le véhicule avant sa revente.
2/ Qu'est-ce qu'une declaration de cession ?
La...
Voiture occasion PARIS 11EME - Vente auto PARIS 11EME
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Présentation
Depuis 1993, l'Agence Automobile, est leader sur le marché du véhicule d'occasion et du véhicule neuf sur Paris. Achat, vente, Crédit reprise nous sommes spécialisé dans le dépôt-vente automobile sans...
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ...
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ordonnant la vente forcée de l'immeuble
Guillaume-Xavier BOURIN et par Cyril CARDINI
Magistrats
L'un des problèmes les plus saillants soulevé par la réforme des saisies immobilières touche au sort de cette procédure lorsque le jugement d'orientation, frappé d'appel, a ordonné la vente forcée de l'immeuble.
En dehors de l'expédient...
Date: 2008-09-02 17:25:18
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Garage auto Brignais - AUTO CARROSSERIE DE LA CONVENTION ...
Contactez-nous
Garage automobile : Entretien, réparation mécanique et carrosserie
Le garage Auto Carrosserie de la Convention est implanté à Brignais (ouest lyonnais), depuis une quinzaine d'années et vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h. Notre garage automobile est un agent du constructeur Opel. Il regroupe des professionnels assurant en atelier :
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Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...
1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?
Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.
Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.
Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...
Date: 2017-10-08 00:51:30
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
Annonces Equipement (Accessoires et ... - dlalaonline.com
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À propos de Equipement (Accessoires et Pièces) DlalaOnline Ouedkniss Algérie :
PIÈCES DETACHEES AUTOMOBILES, annonces de vente et d'achat d'équipement et accessoires de voiture en Algérie...
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Présent à EQUITA LYON du 1 au 5 novembre
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REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Phase judiciaire
1
L'accomplissement de la procédure de saisie immobilière est judiciaire. Les dispositions du code civil ont instauré une première audience obligatoire, dite d'orientation, devant le juge de l'exécution. Son objet principal est de permettre au juge de l'exécution de vérifier les conditions de la saisie et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Bungalow occasion - cabane de chantier algeco à vendre ...
Bungalow
Le bungalow de chantier, également appelé abri de chantier, est un bâtiment préfabriqué qui peut s'installer rapidement sur un chantier de construction. Il permet d'accueillir les ouvriers et peut servir de vestiaire, de réfectoire, de sanitaires, de bureaux ou même de lieux de stockage de matériel. Un ensemble réunissant plusieurs bungalows destinés à ces différentes fonctions est appelé base-vie ou cantonnement de chantier.
Un abri de chantier s'apparente à un container aménagé. Certains bungalows munis de roues peuvent être...
Site :
europe-tp.com
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Pièces Harley Davidson, pièces motos Custom, pièces ...
Customs-Planet le magasin d'accessoires : Harley®, Victory, Indian, Custom Jap, Slingshot,
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Date: 2017-05-27 15:41:11
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Vente de pièces détachées à Auterive pour BMW et Mini, BM 31
Optiques
Nos pièces détachées d'occasion sont des pièces de constructeurs renommés comme Bosch, Sachs ou Beru. Ce sont des pièces garanties fabricant pour...
Site :
http://www.bm31.com
Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente pieces detachees occasion voiture / vente pieces detachees occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion
Crédit municipal bordeaux | credit municipal
mercredi 9 novembre 2011
Crédit municipal bordeaux
Établissement public de Crédit et d'Aide Sociale, le Crédit Municipal de Bordeaux développe ses activités autour de deux axes complémentaires :
Une vocation sociale affirmée
Pour les particuliers
Prêt sur Gages : le Crédit Municipal de Bordeaux met à la disposition des personnes en difficulté un prêt simple et à taux étudié...
Date: 2016-12-20 11:15:12
Site :
http://creditmunicipal.blogspot.com
Formalités pour vendre un bateau d'occasion
Vendre un bateau d'occasion entre particuliers ne demande pas de compétences spécifiques. Il faut juste que le changement de propriétaire soit enregistré par le bureau des douanes du port d'attache.
François-Xavier Ricardou Le
le bateau n'est pas francisé
Si le bateau est francisé
Le vendeur transmet au bureau des douanes du port d'attache du bateau un dossier complet comprenant :
une photocopie d'une pièce d'identité de l'acheteur
l'orignal et la copie de la facture d'achat du navire ou de l'acte de vente...
Site :
https://www.bateaux.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...
2015-03-04T14:25:16.000+01:00
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
A. Taux de la TVA de 5,5 %
1
Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Vente véhicules et utilitaires d'occasion militaires
VEHICULES MILITAIRES D'OCCASION
Depuis plus de 25 ans, la société LYS TOUT TERRAIN implantée dans le nord de la France est spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion vers l'Afrique, et aux particuliers à travers le monde.
L'activité principale est la remise en état et la vente de camions et matériels pour de transport et TP tout terrain reformé des armées de l'OTAN.
Nous proposons à les la vente, outre les utilitaires 4x4, camion 6 ou 10 roues, des engins de travaux publics, remorques...
Ventes aux enchères : se meubler dans les palaces Lotti et ...
Le mois de mai 2014 a de quoi ravir les amateurs des ventes aux enchères et les collectionneurs. Le Lotti et le Lutetia, grands hôtels parisiens en rénovation, disperseront leur mobilier et autres objets d'art. La maison de vente aux enchères Arcurial, quant à elle, proposera de célèbres pièces du design de la seconde moitié du XXème siècle. Soit trois grandes ventes organisées dans...
Site :
maisonapart.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d une maison / vente aux encheres mobilier design / vente aux encheres mobilier hotel / vente enchere objet art
Ouedkniss Auto : Comment chercher une voiture sur ...
Le site Ouedkniss est l'un des sites les plus consultés en Algérie. Le site est spécialisé dans les petites annonces, il offre également une interface spéciale pour les entreprises qui souhaitent créer leurs boutiques sur le site Ouedkniss.
Publier une annonce sur Ouedkniss est gratuite ( tutoriel ), l'une des catégories la plus recherchée sur Ouedkniss, est l'automobile pour l'achat et...
Site :
electrodz.com
Law Document French View | Ontario.ca
2011, chap. 1, annexe 1, art. 6 (33-36) - 01/07/2011
Responsabilité civile
39 Les règles suivantes s'appliquent si une personne, son mandataire ou son employé vend de l'alcool à une personne ou pour une personne dont l'état est tel qu'il semble que la consommation d'alcool pourrait l'enivrer ou aggraver son état d'ivresse au point qu'elle risque de se blesser, de blesser un tiers ou de...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente objets d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Pièces Auto Gap, destruction de véhicules, à Gap
Pièces Détachées, à Gap (05)
Que faire si vous êtes propriétaire d'une voiture hors d'usage ?
Les véhicules hors d'usage (VHU) destinés à la destruction peuvent être à l'origine de pollutions graves du sol ou de l'eau. Une réglementation a été mise en place pour garantir leur traitement dans de bonnes conditions environnementales et administratives. Vous devez confier votre VHU...
Date: 2017-10-08 01:22:27
Site :
http://www.piecesautogap.com
Ouedkniss Auto : Comment chercher une voiture sur ...
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Concessionnaire Yamaha Toulouse, Yam 31
Yam 31, votre concessionnaire exclusif motos, scooters et quads Yamaha à Toulouse.
Notre magasin est un espace dédié aux envies et aux besoins des motards et amateurs de cross :
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vente de motos, de scooters et de quads d'occasion
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente de pieces detachees d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Compresseur occasion - compresseur de chantier à vendre ...
Photo de compresseur
Un compresseur est un matériel de chantier qui sert à comprimer l'air pour faire fonctionner divers appareils pneumatiques utilisés dans la construction.
Équipés d'un moteur électrique ou thermique, les compresseurs permettent ainsi de réaliser toutes sortes de travaux : sablage (nettoyage), forage, ponçage, pulvérisation... Le plus souvent c'est un système à vis (petits modèles) ou à pistons (pour les professionnels) qui génère la pression nécessaire à la compression de l'air. La pression maximale d'un compresseur d'air avoisine 500 bars, et sa cuve...
Site :
europe-tp.com
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo / site de vente d'occasion appareil photo / vente de pieces detachees d'occasion
La signature de l'acte de vente | Notaires de Paris - Ile ...
Toute vente immobilière doit être constatée par acte notarié. Après la signature de l'avant-contrat, le notaire réunit différentes pièces indispensables à la signature de l'acte de vente. Son travail ne se limite pas à collecter les informations, mais il procède à leur analyse afin d'assurer la conformité des faits et du droit, ainsi que la sécurité juridique de l'acte.
Les...
Date: 2017-08-25 01:59:29
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente d'occasion
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Fnac Gaming : la communauté jeux video de la Fnac
Les tarifs de reprises disponibles sur Fnac.com ne font pas foi peuvent être différents en magasins. Ils ne font pas foi lors de la reprise dans un magasin Fnac.
Conditions Générales de reprise de jeux d'occasion et d'utilisation de la carte Fnac Gaming
1. Conditions Générales de reprise de jeux d'occasion en magasin
- La Fnac propose dans ses magasins, hors fnac.com de reprendre vos...
Site :
http://www4.fnac.com
Thèmes liés : vente jeux d'occasion fnac / site de vente de console de jeux video d'occasion / site de vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d occasion
participer à une vente immobilière aux enchères publiques
Droit de la construction
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Ce qu'il faut savoir avant de participer à une vente immobilière aux enchères publiques à la barre du tribunal
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En tant que structure INTERBARREAUX, inscrite à la fois au...
Site :
http://www.axiojuris.com
Moulin Opio: Vente huile d olive de Nice, Aoc Nice. Vente ...
Achat olives de Nice de France 06 - Vente tapenades de Nice de France 06
Voir/Cacher Livre d'or :
Livre d'or Moulin d'Opio
Vente tapenades de Nice de France 06 - Message du : 4/10/2011
Vente huile d olive de Nice de France 06 Bien qu'au fil des années, le moulin se soit adapté à la modernité et à l'exigence des consommateurs Vente huile d olive de Nice de France 06 , son...
Site :
http://moulin-dopio.com
Thèmes liés : vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en france / vente d occasion en france / achat vente livres d'occasion marseille / achat vente livres d'occasion bordeaux
Vente Véhicule Accidenté Electrique - Infos, Disponibilité ...
Une voiture électrique d'occasion, comment ça marche
Les voitures électriques après un accident
Après l'accident d'un véhicule électrique, on peut toujours mettre ce dernier sur le marché de la bonne occasion du moment qu'elle arrive à remplir certaines conditions. Par ailleurs, son propriétaire se retrouvera toujours dans l'obligation de vérifier si sa voiture n'est pas considérée...
Site :
https://www.my-procar.com
Documents de vente pour vendre ou acheter une voiture d ...
Les documents utiles
Documents de vente pour vendre une voiture
Pour vendre une voiture d'occasion vous aurez besoin d'un certain nombre de documents et pièces administratives... Selon les conditions dans lesquelles vous allez vendre votre voiture, il vous faudra ou non une promesse de vente (vente effectuée en 2 fois, document permettant de "réserver" le véhicule convoité).
Bien sûr le plus important document reste le certificat de cession, c'est le document officiel qui permet le changement de titulaire de la carte...
Site :
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'une voiture d'occasion / gratuite vente de voiture d occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
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Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
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Certificat de Non Gage en Ligne | horaires-prefecture.fr
Certificat de Non Gage en Ligne
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