Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule de particulier
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Voiture D'occasion Japon Moins Cher - McBroom Georgia Blog
23.24 Cher , D'occasion , Japon , Moins , Voiture , Voiture D'occasion Japon Moins Cher
Vente Voitures d'Occasion au Japon TRUST Japan. depuis 1988 vente et exportation de voitures d'occasion au Japon. Moins de $ 1,200; Grade Top Quality; Voir par Type. RECHERCHER UNE VOITURE D'OCCASION
Acheter Voiture pas cher ou d'occasion sur PriceMinister. Venez découvrir notre sélection de produits voiture...
Date: 2018-03-07 21:26:55
Site :
mcbroomgeorgiablog.blogspot.com
Vice caché ou défaut de conformité ? Avocat Automobile ...
Indiscutable serpent de mer du droit de la vente, la subtile distinction entre les obligations de délivrance et de garantie des vices cachés nourrit régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Nouvel exemple.
Obligations du vendeurs
Outre la garantie d'éviction prévue à l'article 1626 du Code civil, l'article 1603 du Code civil précise que le vendeur "a deux obligations...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente vehicule utilitaire d'occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente vehicule d'occasion controle technique
Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
Site :
http://www.documentissime.fr
Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones
ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER
Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.
vente...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...
Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information, bon de commande. Il convient d'être vigilant sur la garantie du véhicule acheté.
Un véhicule neuf...
Date: 2017-12-02 20:21:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Acheter une voiture d'occasion à un professionnel - lcl.com
Pour l'achat d'une voiture d'occasion, il peut-être plus rassurant de s'adresser à un professionnel. Vous pouvez en effet bénéficier de certains conseils et de garanties qui s'appliquent exclusivement aux contrats de vente conclus avec un professionnel.
01/10/2016
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de...
Site :
https://www.lcl.com
Garantie auto : les différentes garanties et extensions
Quelles garanties automobiles existe-t-il ?
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, l'acheteur bénéficie d'une garantie légale contre les vices cachés et les défauts de conformité, ainsi que d'une garantie contractuelle. Certains constructeurs automobiles proposent même des extensions de garanties automobiles qui peuvent aller jusqu'à 10 ans !
La Garantie légale
Les...
Site :
http://www.caroom.fr
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion
9 décembre 2015
Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.
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Site :
http://www.autonet.ca
Qu’est-ce que le certificat de non gage
Le certificat de non gage : qu'est-ce que c'est ?
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations relatives au certificat de non gage.
Lors d'une vente de véhicule d'occasion, le certificat de non gage est un document obligatoire à fournir.
On l'appelle également certificat de situation administrative . Il s'agit là d'un document que le vendeur doit impérativement fournir à l'acheteur lors de la vente d'une voiture . Inversement, lorsqu'un particulier achète un véhicule d'occasion, il doit demander au propriétaire le certificat de non gage, sous peine de ne pas être en mesure de...
Site :
https://www.certificatde-nongage.com
Conseils utiles pour bien vendre sa voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
Attestation de vente ou de cession - lettres-gratuites.com
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Consommation > Attestation de vente ou de cession
Modèle de lettre de cession après une vente entre particuliers (objet, véhicule)
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Une lettre de cession (ou certificat de cession) est une convention dans laquelle une partie transfère gratuitement la propriété d'un bien au bénéfice d'un tiers. C'est le même principe pour la lettre de vente, mais en contrepartie d'une rémunération.
Elle permet par exemple de remplacer une facture manquante pour une assurance, pour...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d une voiture / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule
Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
Comment choisir une voiture d'occasion ?
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Pour acheter un modèle avec bon rapport qualité/prix, sortez des sentiers battus. Les voitures les plus demandées sont aussi les plus chères en occasion. Certains modèles de marques étrangères qui n'ont pas trop le vent en poupe pourront se révéler des valeurs sûres.
Calculer la cote d'une voiture d'occasion
Modèles
Les modèles 3...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Enn cas de vice caché l'acheteur d'une voiture peut ...
Posted by Me Mizrahi
Dec2013 20
Le vendeur profesionnel d'un véhicule est présumé en connaître les vices cachés, sa révélation entraine l'annulation de la vente.
Un particulier achète un véhicule qui subit une panne de moteur et qui, de ce fait, doit être immobilisé chez un garagiste. Une expertise révèle en effet des désordres au niveau du moteur qui trouvent leur source dans une...
Site :
http://avocat-mizrahi.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / connaitre le prix de vente d'une voiture / vente vehicule particulier vice cache / documents de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
L'acte de vente du scooter - scooter-system.fr
Scooter System vous propose un dossier d'information sur l'Acte de vente, document incontournable dans toute vente ou échange de scooter. Où l'obtenir, comment le remplir, quels éléments y faire figurer... Toutes les réponses !
Le 02/07/2012 à 10h47
Conseils pratiques Eroan Boyer 5 réactions
Lors de la vente ou de l'échange d'un scooter 50, 125 ou d'un maxi scooter entre particuliers,...
Site :
https://www.scooter-system.fr
Thèmes liés : documents vente scooter d'occasion / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de scooter d'occasion papier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente scooter d'occasion
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
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Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Agent FIAT et Alfa Romeo — Paris 75 | Garage De Luca
9 :30 - 12 :00
Garage automobile Fiat à Montrouge (92)
Fondé en 1965 par M. Pietro de Luca, 'alfiste' passionné et amoureux de l'automobile italienne en général, le garage est à l'heure actuelle l'un des derniers agents historiques du groupe FIAT en France.
Nous sommes votre agent agréé sur Paris et plus largement l'Île-de-France.
Un service à la carte pour votre belle italienne sur nos...
Site :
http://www.garagedeluca.fr
Attention aux clauses de résiliation abusives ...
CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT
Attention aux clauses de résiliation abusives !
09/2013 - n° Revue : 0854
Rubrique : Jurisprudence JA
Rachel Maman, avocat au barreau de paris
Par un arrêt du 10 avril 2013, la Haute juridiction a qualifié d'abusive une clause d'un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile imposant au locataire de...
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Les ventes mobilières du Domaine
Que vend le service du Domaine ?
Les biens...
Auto Qualité : CERTIFICAT DE VENTE - Mandataire automobile
Le certificat de cession est un document obligatoire lors de la vente d'une voiture d'occasion.
Couramment appelé certificat de vente, il s'agit en fait d'une certificat vous permettant d'attester la vente d'une voiture d'occasion.
Le certificat de cession d'une voiture est donc un acte entre particuliers qu'il convient d'examiner sérieusement lors de la cession d'une voiture.
Aucune rature ne doit...
Site :
http://www.autoqualite.fr
Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...
Voiture Occasion Ile De France Garage - Savoy Lisa Blog
e garage.fr Achat auto occasion, achat voiture. Voiture occasion Ile de France. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre voiture d'occasion près de chez vous Ile de France
Agent FIAT et Alfa Romeo Paris 75 Garage De Luca. Coordonnées Garage De Luca Agent agréé Fiat & Alfa Romeo. 183, Avenue Pierre Brossolette 92120 MONTROUGE. Tél. 01 46 57 49 25 Fax 01 46 57 18 63
Depannage auto...
Date: 2017-08-20 17:15:53
Site :
http://savoylisablog.blogspot.com
Cote auto 100% gratuite et fiable - Achat / vente voiture ...
100% fiable et gratuit de valorisation des véhicules
Notre cote, actuelle ou future,
est calculée en totale indépendance, en tenant compte des transactions réellement effectuées sur le marché
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Entrez la référence de la cote que vous souhaitez visualiser et cliquez sur rechercher.
Comment obtenir votre cote...
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https://www.autokoo.com
Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux ...
Vidéos
Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux arnaques !
Acheter sa voiture d'occasion en Allemagne peut être une affaire si vous évitez les arnaques et si vous connaissez certaines astuces. Voici les conseils à suivre pour faire une bonne affaire.
Prendre conseil auprès d'un professionnel
Choisir l'aide d'un professionnel du secteur :
- sites constructeurs allemands...
Site :
http://www.gentside.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
Five Auction Béthune - Nord Enchères - Automobiles d ...
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Five Auction Béthune - Nord Enchères
Automobiles d'occasion
avenue de la Ferme du Roy 62400 Béthune
Agrandir la carte
03 52 84 06 55 Tél : 03 52 84 06 55
J'y vais
Ouvre à 9h
Automobiles d'occasion
Commissaire priseur judiciaire Alexis Duhamel vous propose à la vente aux enchères, un large choix de véhicules.
Vous pouvez découvrir...
Site :
https://fr.mappy.com
Plus de ventes de 1 $ à la SAAQ + évaluation par Revenu ...
Posted By: Danny Geraghty vendredi décembre 4th, 2015
Google+
La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord quant au prix de la transaction. Il y a environ une semaine, le prix...
Site :
https://www.montrealracing.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule automobile / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure
Acheter aux enchères | Ouest Enchères Publiques
Les ventes aux enchères chez OEP
Pourquoi acheter aux enchères ?
Une vente aux enchères est publique, donc ouverte à tous. Acheter aux enchères est un mode d'achat simple et ludique qui permet de faire des affaires en trouvant, au prix que vous décidez, des biens neufs ou d'occasion difficiles à trouver par ailleurs.
Les ventes ont lieu "au comptant", au dernier enchérisseur et chaque...
Site :
https://www.oep.fr
Acheter une voiture, les démarches à suivre
L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.
Acheter une voiture d'occasion
L'achat...
Site :
cartegriseminute.fr
Voiture occasion - Les meilleurs sites : voiture occasion ...
http://www.leboncoin.fr/voitures/offres/
Voiture occasion - Annonces auto moto utilitaire - Achat vente voiture occasion en France et en Europe avec automobile.fr
Voiture occasion : plus de 1 million de voitures occasion particuliers et professionnels en France et en Europe - annonces auto moto utilitaire occasion à l'achat et la vente
AUTOREFLEX - achat vente voiture occasion
Autoreflex, site...
Site :
http://www.gastonmag.net
Certificat de cession : aide pour remplir le Cerfa 15776 ...
Quels documents accompagnent ce formulaire de cession ?
Dans le cadre des démarches à faire lors de la vente d'une voiture, le vendeur doit remettre au nouveau propriétaire avec le certificat de cession d'autres documents concernant le véhicule. Voici la liste de ces dossiers à fournir à l'acheteur :
o La carte grise ou le certificat d'immatriculation doit être remis au nouveau...
Site :
http://www.caroom.fr
Contrôle technique périodique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Comment vendre une voiture d'occasion - directoccasion à ...
3 formules pour bien vendre votre voiture
1 Le dépôt-vente automobile
Vendez en toute tranquilité. Exposez votre voiture chez direct occasion, nous nous chargeons de la présentation et de la vente à votre place. Vous êtes uniquement en contact avec direct occasion, qui assure votre véhicule "tous dommages", sécurise la transaction et garantit votre règlement. en savoir plus
2 La reprise...
Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
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Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Autodeclics 05/10/2017 Me Grégoire Marchac
© Quelques conseils avant un achat sur le web Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Les achats de véhicules neufs ou...
Site :
msn.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Vente Domaniale Vehicule | Uncategorized ...
Expert achat vente de voiture; Essai voiture 17 juin 2010. Vente de parcelles agricoles à LES BULLES demande PERIN Didier. CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE, DE GESTION ET D. Trajets hors-arrondissement: lutilisation du véhicule est limitée à la zone de Acheter votre voiture doccasion aux enchères avec FIVEAUCTION; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules doccasions Ou...
Site :
http://alessandrobeltrami.it
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
Site :
https://www.legalplace.fr
Cession gratuite d'un véhicule de société à un particulier
Cession gratuite d'un véhicule de société à un particulier
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Alerter
Bonjour,
Le père de ma conjointe est gérant d'une entreprise, il voudrais céder à titre gratuit son véhicule de société à sa fille.
Est'il possible de le faire et comment au niveau...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe et tva / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / vente d'une voiture de societe a un particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Demander le remboursement de la TVQ payée en trop à l ...
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Portail Québec
TPS et TVQ : vente ou don d'un véhicule routier d'occasion
Revenu Québec
[+]Tout ouvrir [-]Tout fermer
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour obtenir un remboursement de taxe de vente du Québec (TVQ) payée en trop, remplir et faire parvenir à Revenu Québec le formulaire Demande de remboursement ou de...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / documents de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de particulier
VERITABLE EXPLOSION DU MARCHE DES VEHICULES D'OCCASION ...
VÉRITABLE EXPLOSION DU MARCHÉ DES VÉHICULES D'OCCASION
LA CONCURRENCE EST RUDE POUR LES CONCESSIONNAIRES
Oumar Fédior | Publication 22/04/2013
Les concessionnaires automobiles vont-ils tous continuer à survivre ? En tout cas, le marché des véhicules d'occasion voient ses chiffres se multiplier au moment celui des véhicules neufs peine à se relever.
Avec les voitures...
Date: 2017-08-26 15:02:01
Site :
http://www.seneplus.com
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
Voiture occasion Lot et Garonne : vente et livraison – JCL ...
JCL Automobiles est depuis 2003 un spécialiste de la voiture d'occasion en Lot-et-Garonne. JCL Automobiles a bâti sa réputation sur un service de vente et de livraison de véhicules d'occasion irréprochable ! En parfait état de fonctionnement et de présentation, tous les véhicules proposés par l'enseigne sont révisés et bénéficient d'une garantie nationale.
De la passion de...
Site :
http://www.jcl-auto-47.com
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des précisions sur ce sujet.
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Il convient de dissocier les opérations internes, les opérations...
Date: 2017-08-26 14:26:47
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Enchère voiture en ligne, achat et vente auto d'occasion ...
Trouver rapidement votre véhicule expertisé et garanti au meilleur prix
enchères de voitures d'occasion en ligne
1ère Plateforme de Vente aux enchères de voitures d'occasion entre particuliers et / ou professionnels
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des voitures expertisées et garanties
Chaque véhicule est expertisé par un expert agréé et indépendant. Dans nos 120 points de contrôle partout en France où notre réseau d'experts effectue pour chaque véhicule un essai routier. UNE AUTOMOBILE SÛRE ET SANS SURPRISE avec les mêmes garanties que chez un professionnel, de particulier à particulier. A vous...
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one-deal.com