Vente de voitures importées d'Allemagne - Prestation- IVA ...

Ma prestation en tant que négociateur indépendant comprend la recherche du véhicule, la prise de renseignement, un résumé le plus complet possible sur l'état du véhicule, mais également une aide à l'accomplissement de toutes les tâches administratives relatives à l'achat.  Je peux également organiser le transport vers la France.

Avec  ses 85 millions d'habitants, l'Allemagne représente le premier marché européen pour la vente de véhicules neufs, mais également et surtout le premier marché pour...

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Site : http://www.import-voiture-allemande.fr

Autoccaz: Vente et achat des voitures occasions en ...

Vente et achat des voitures occasions en Belgique et France - Accueil | Facebook

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Site : facebook.com

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion en belgique / vente achat voiture occasion belgique / achat et vente de voiture d'occasion en france / vente et achat voiture occasion en france / achat et vente de voiture d'occasion

Les ventes aux enchères de garde meuble - travauxavenue.com

La vente aux enchères de garde meuble : Principes et infos

Marteau pour la vente aux enchères de meubles ou autre

5 devis gratuitement

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Rendue populaire par certaines émissions télévisées, la vente aux enchères d'un garde-meuble est une manière comme une autre de profiter de meubles ou d'objets à petit prix. Cependant, mieux vaut faire attention si vous souhaitez...

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Site : https://www.travauxavenue.com

Voiture occasion CHANAS - Vente auto CHANAS

CHANAS AUTO a été créé en 1995.

Spécialisé dans la vente de véhicules neufs et d'occasions toutes marques.

Aujourd'hui la société compte 31 salariés.

Nous proposons...

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Site : http://www.chanasauto-occasions38.com

Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de voiture d'occasion toute marque / societe de vente de vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

6. La commercialisation du livre

100 %

100%

source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).

La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau »  qui  mêle des commerces dans les catégories des...

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Date: 2014-07-11 10:28:19
Site : http://mediadix.parisnanterre.fr

Vous vendez sur le Bon Coin ? Et si vous étiez condamné ...

Vous vendez sur le Bon Coin ? Et si vous étiez condamné pour travail au noir...

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SECONDE MAIN - Vous vendez vos objets sur internet ou dans des brocantes pour arrondir vos fins de mois. Vous flirtez peut-être avec le travail dissimulé. Voici les règles pour ne pas vous mettre hors la loi.

2014-11-03T18:01:00.000Z

Laurence Valdés

La crise a conduit à l'avènement de l'ère du troc....

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Site : lci.fr

Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...

Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.

Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...

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Site : http://www.clubic.com

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion particulier

Location, achat et vente de véhicule - Avia France

Location, achat et vente de véhicule

AVIA recommande les partenaires suivants :

Nous avons retenu le partenaire automobile Hertz qui accorde à tout possesseur de notre AVIAcarte une remise exceptionnelle de 10%.

A titre de réciprocité, tout client Hertz sur présentation de son contrat de...

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Site : http://www.avia-france.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion en france / vente d'un vehicule automobile d'occasion

Pourquoi ma mairie n'achète-t-elle pas des voitures d ...

Damien Carême, seul avec tous

La ville de Deuil-la-Barre, dans le Val-d'Oise, a déposé sa requête sur un site dédié . Pour bien servir ses administrés, elle a besoin de 47 véhicules neufs (voitures, fourgons, bennes...). Le 27 octobre, elle bouclera l'appel d'offres et désignera les heureux titulaires des contrats. Des communes qui achètent des voitures neuves ? « Une véritable...

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Date: 2017-12-25 02:48:59
Site : http://www.terraeco.net

Achat et vente sur Internet - SNCAO - sncao-syndicat.com

Risques et Limites pour les particuliers

 

Les particuliers peuvent utiliser internet pour procéder à l'achat ou à la vente d'objets d'art, d'antiquité et de brocante. Cette faculté, très largement utilisée par les particuliers, reste cependant soumise aux règles du droit commun qu'il convient de rappeler. Par ailleurs, s'agissant de transactions portant sur des objets anciens, d'art ou...

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Site : http://www.sncao-syndicat.com

Thèmes liés : vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente au enchere objet d'art / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion

Vente d'ordinateurs - Actif Azur

Vente d'ordinateurs Actif Azur 2017-04-21T12:53:45+00:00

Les ordinateurs et écrans reconditionnés

Venez découvrir de nombreux ordinateurs d'occasion rénovés, dans notre boutique zone des 3 moulins à Antibes !

Les ordinateurs sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

LIVRAISON ET INSTALLATION A DOMICILE :

FORFAIT 130 EUR TTC (déplacement moins de 20 km), livraison, installation et test par un technicien.

FORFAIT 150 EUR TTC (déplacement plus de 20 km), livraison, installation et test par un technicien.

Cette installation  de l'ordinateur dans votre environnement comprend le test de la connexion filaire à Internet,...

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Site : http://actif-azur.com

Thèmes liés : vente d'ordinateur d'occasion en france / vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion / vente d occasion ordinateur

L'automobile en France en 2015 : quelles tendances

L'automobile en France en 2015 : quelles tendances ?

Avec 1.795 913 voitures particulières neuves vendues en France en 2014, le marché national enregistre une légère progression de 0.3% par rapport à 2013 (5000 ventes de plus), mais les deux constructeurs nationaux ont mieux progressé en reprenant 2% de parts de marché à leurs concurrents étrangers. Pourtant, les prévisions de...

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Site : http://www.autonews.fr

vente-caleches

Présent à EQUITA LYON du 1 au 5 novembre

Bienvenue sur vente-caleches.fr, le spécialiste de l'attelage international.

Découvrez plus de 7000 références d'articles sur notre site.

vente-caleches.fr est le N°1 Français des pièces et accessoires d'attelage grâce à vous.

Bénéficiez de nos 35 ans d'expérience en attelage avec plus de 800 modèles en vente : marathon, tourisme, loisirs, présentation, utilitaires...

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Site : http://www.vente-caleches.fr

Thèmes liés : vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / site vente de voiture d'occasion france / vente de voitures utilitaires d'occasion / site de vente d'occasion en france

Fiat Huningue | Vente voiture neuve, vehicule occasion

Ducato Transport de personnes

Fiat Huningue propose un large choix de véhicules neufs et d'occasion. Nous vendons tous les modèles des marques Fiat, Fiat Professional. Votre réparateur agréé Alfa Romeo et Lancia dispose d'un garage où vous pourrez effectuer des réparations sur votre voiture. 

Votre réparateur Fiat situé à Huningue dans le Haut-Rhin, en Alsace, dispose de...

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Site : https://www.fiat-huningue.fr

lego - Achat et Vente Neuf & d'Occasion sur PriceMinister ...

Lego Disney

Lego d'occasion

Offrez une seconde vie aux jouets en achetant des Lego d'occasion. Les particuliers mettent en vente un large choix de boites de Lego, vous permettant ainsi de vous faire plaisir tout en réalisant de bonnes affaires. Vous retrouverez notamment les gammes les plus populaires comme Lego Star Wars d'occasion, Lego City ou Lego Friends. Pour vous ou vos enfants, craquez...

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Site : http://www.priceminister.com

Agence De L'occasion De Voiture En Tunisie - Westlund Thi Blog

Carstodo Location voiture Tunisie chez Carstodo. vous pourrez choisir la location de voiture en Tunisie avec l'agence Carstodo qui propose un La réservation de la location de voiture en Tunisie très

Agences de location de voitures et véhicules. Découvrez votre agence de location de voiture ADA ADA est désormais un acteur majeur implanté partout en France, les agences de location voiture...

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Date: 2017-08-24 23:46:17
Site : http://westlundthiblog.blogspot.com

11e Semaine Nationale des Ventes aux Enchères Notariales ...

11e Semaine Nationale des Ventes aux Enchères Notariales

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publié le 10/03/2017

La 11e édition des Semaines nationales des ventes aux enchères immobilières, organisée par les notaires, se déroulera du 20 mars au 7 avril 2017 dans toute la France. Près de 70 biens immobiliers (appartements, maisons, terrains, petites surfaces, parking, locaux commerciaux...) seront...

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Date: 2018-03-19 01:20:18
Site : http://www.chambre-seineetmarne.notaires.fr

Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...

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Site : http://www.netoo.com

eBay veut-il faire fuir les vendeurs particuliers français ...

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En ouvrant leur boîte mail mardi 8 avril, les particuliers qui vendent leurs vieux DVD ou leurs anciens livres sur eBay en France ont eu toutes les raisons de faire grise mine. Le site vient en effet d'envoyer un message à ses membres pour leur signifier l'application de nouvelles conditions tarifaires moins avantageuses. Une décision qui pourrait paraître surprenante au premier...

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Site : https://www.challenges.fr

Fridgetogo - Petites annonces de vente de camions et ...

Fridgetogo : que du véhicule frigorifique et rien que du frigo d'occasion !

Fridgetogo est le seul portail spécialisé en Europe pour la vente de véhicules frigorifiques d'occasion, aussi bien en poids lourds qu'en véhicules légers. Exclusivement dédié aux professionnels, ce site de vente vous donne la possibilité d'acheter à l'unité ou par lots.

Les offres sont mises à jour chaque semaine, ainsi plus de 3 000 annonces sont proposées et référencées sur ce marché spécifique qu'est le véhicule frigorifique d'occasion.

Grâce à sa grande connaissance du négoce à l'international, Fridgetogo vous assure réactivité...

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Site : http://www.fridgetogo.fr

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion

Formalités achat vente voiture Suisse - Communes.com

Formalités achat vente voiture Suisse

Certificat d'immatriculation Suisse

Demande de carte grise en ligne

Plus besoin de se déplacer à la préfecture du département Moselle pour faire une demande de carte grise à Suisse.

Rendez vous sur le site Eplaque.fr pour commander votre carte grise à Suisse. Commandez votre Carte Grise en ligne à Suisse.

Gagnez du temps avec Eplaque...

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Site : http://www.communes.com

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : https://www.cartegrise.com

Mazda MX5 d'Allemagne - Acheter sa voiture d'occasion en ...

English

Accueil

VOUS CHERCHEZ UNE MX5 ND ET VOUS NE VOULEZ PAS ATTENDRE 5 MOIS D'ATTENTE ? ACHETEZ UNE OCCASION RECENTE EN ALLEMAGNE 

Votre voiture d'occasion au meilleur tarif depuis l'Allemagne : Audi, BMW, Mercedes, VW, toutes marques françaises, italiennes et japonaises.

 

Nous sommes spécialisés en cabriolets type Mazda Mx5 et pick-up (Toyota, Mitsubishi, Isuzu,...)

 

Depuis toujours, la passion de l'automobile nous anime, laissez-nous vous en faire profiter.

 

Pourquoi acheter à l'étranger ? 

 

Le marché allemand de l'automobile est très concurrentiel et propose des tarifs largement...

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Date: 2017-07-13 18:12:35
Site : http://rpautomobiles.eu

Livres d'occasion | Livres, revues ... - Marseille Forum

Livres, revues, sites internet sur Marseille

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session

Livres d'occasion

Yay - 08 Mai 2010 à 18:46:43

Tranquille collègue

j'ai cherché sur le forum, mais je n'ai pas trouvé.

Voilà, avez-vous une bonne adresse de magasin de livres d'occasion.

Je ne cherche pas des livres rares, ni à me faire avoir par les attrapes touristes des ventes...

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Date: 2017-08-25 07:04:34
Site : http://www.marseilleforum.com

Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / vente livres d'occasion paris / livres d'occasion vente / livres d occasion vente / vente livre occasion gibert paris

Droit de retractation pour l'achat d'occasion

Message(s) : 7 

Bonjour,

Je me permets de revenir vers vous pour partager une réflexion qui me tourmente en ce moment.

Dans le cadre des lois relatives aux consommateurs et aux pratiques commerciales, je m'intéresse au droit de rétractation couvert par l'article de loi 121-20 du 26 juillet 2005 qui dit que :

Citation :

Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son...

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Site : http://www.juristudiant.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / achat vente produit occasion

>> Fiscalité des oeuvres d'art et objets de collection ...

Une question fiscale sur votre patrimoine ?

 

Quelle rentabilité espérée ?

Une vingtaine d'études ont été réalisées depuis 30 ans sur les oeuvres d'Art. Les résultats sont cependant assez contradictoires. L'étude de Baumol par exemple réalisée sur plus de 300 ans a montré que le rendement était inférieur au rendement des actions (moins de 1% de rentabilité) .

D'autres études...

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Date: 2016-08-11 09:28:14
Site : http://www.joptimiz.com

D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève

décrète ce qui suit :

Titre I Objet des droits

Art. 1 Définition

1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...

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Date: 2013-11-14 08:27:51
Site : https://www.ge.ch

Accueil | Guide du bon communicant iAd

Rightmove est le site de référence dans la diffusion des annonces immobilières au Royaume Uni

Conditions : Vous pouvez réserver jusqu'à 5 annonces Rightmove chaque mois.

RightMove impose un critère de prix sur les annonces diffusées, à savoir que le bien doit se situer entre 450 000 et 850 000 EUR .

Tarifs : 7,5 EUR / annonce diffusée.

 

Les règles de diffusion 

1. Règles...

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Site : https://guideduboncommunicant.iadfrance.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion en france / vente de moteur d'occasion en france / vente d'occasion en france / vente d occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers

Distinxion Zéro KM : vente voiture - Trutin Automobiles

Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km

Vous êtes ici : www.trutinautomobiles.com  / Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km

Vous souhaitez en savoir plus sur les labels Distinxion et Zéro Km ? Découvrez ci-contre toutes les informations de ce réseau ainsi que la charte qualité que s'engage à respecter Trutin Automobiles, spécialiste de la vente de voitures multimarques. Pour...

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Site : http://www.trutinautomobiles.com

Faites votre carte grise dans un garage agréé ...

Mot de passe oublié ?

Faites votre carte grise dans un garage agréé

Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.

L'idée, pour votre carte grise

Trop souvent, nous...

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Site : http://www.cartegrisedirect.fr

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

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Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Meilleures ventes CD d'occasion - CD, Vinyles ... d ...

Various Artists (Interprète) CD album Bande originale

Coups de coeur des Disquaires (3)

4.5

60 avis clients

CD album - Universal - janvier 2017

Film très attendu, La La...

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Site : https://musique.fnac.com

Thèmes liés : vente cd d'occasion / vente cd d occasion / vente de cd occasion / vente d'occasion en france / vente d'occasion

Grande bouquinerie de la Croix-Rouge de Belgique Bruxelles ...

Du mardi 15 au dimanche ovembre, de 9h à 18h, La Croix-Rouge organise une grande vente de livres d'occasion en tous genres.

Venez découvrir des milliers de livres d'occasion en bon état, triés, classés par catégories et vendus à petits prix : romans, livres d'art, d'histoire, biographies, livres de voyage, livres techniques et livres scolaires, livres...

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Site : https://www.quefaire.be

Thèmes liés : livres d'occasion vente / livres d occasion vente / site de vente d'occasion en france / site de vente de cd d'occasion / site de vente d'occasion en belgique

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Guide destiné à l'industrie sur les produits ... - canada.ca

Coordonnées - Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation

Introduction

Le présent document fournit des renseignements concernant les exigences de sécurité applicables aux produits de consommation, y compris les produits usagés ou d'occasion, qui sont fabriques, importés, annoncés ou vendus au Canada.

Le présent document constitue un résumé...

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Date: 2018-03-19 05:48:31
Site : https://www.canada.ca

Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à ...

Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à vendre sur AutoScout24

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* De plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves sont disponibles gratuitement sur europa.eu .

A...

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Site : http://www.autoscout24.fr

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

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Site : stopieces-auto.fr

IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2017-03-01T11:29:12.000+01:00

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

1

Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Les 11 plus importantes bourses aux vélos de ... - velook.fr

Les 11 plus importantes bourses aux vélos de France

Un réservoir à bicyclette incroyable !

20 septembre 2017

Avec ses 21 000 km de pistes cyclables , le Tour de France (principal événement cycliste au Monde) et une culture vélo en plein essor, la France compte aussi des centaines de bourses aux vélos partout dans l'Hexagone.

Avec notre agenda des bourses aux vélos en ligne depuis septembre 2014, nous sommes aux premières loges pour observer le développement de ces manifestations organisées par des associations ou des clubs cyclistes où il est possible de chiner, d'acheter, de revendre ou de...

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Site : https://www.velook.fr

Thèmes liés : vente d'occasion en france / vente d occasion en france / vente de velo d occasion / vente velos occasion / vente de biens d'occasion

aquitaine 4x4 le meilleur pour votre 4x4, garage 4x4 en ...

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Catalogue général Aquitaine 4x4

En cette rentrée 2016, l'équipe d'Aquitaine 4x4 à créé un catalogue général de  ses accessoires et produits pour vous aider dans la préparation et la recherche d'équipements pour votre 4x4, que ce soit pour la pratique du tout terrain loisir, la compétition off-road ou pour une utilisation proféssionnelle.

découvrez le en...

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Site : http://aquitaine-4x4.com

Thèmes liés : vente de pieces detachees automobile d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / achat et vente de vehicules d'occasion

Vente mobil-home occasion ile de ré – Achat mobil home à ...

05 46 09 52 43

info@ile-blanche.com

9 Chemin des Bardonnières - 17630 La Flotte en Ré

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Au

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Camping ile de Re » Devenir propriétaire d'un mobil home Ile de Ré » Vente mobil home ile de ré

Vente mobil home ile de ré

Envie d'été ou de vous dépayser? C'est l'occasion d'acheter un mobil home à vendre dans un camping, notre camping ile de ré . A l'île blanche, en plus du...

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Site : https://www.ile-blanche.com

Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / vente de mobile d'occasion / vente de mobile d occasion / vente d'occasion en france / vente d occasion en france

Vente automobile entre particuliers - Experveo

Vendre votre véhicule à un particulier

Avec Experveo, la vente auto entre particuliers se fait rapidement et au juste prix

Une expertise pointue pour une vente facile et rapide.Avec Experveo, la vente de votre auto aux particuliers est réalisée dans un climat de confiance.

Vous souhaitez rassurer vos acheteurs sur l'état de fonctionnement de votre véhicule ? Faites appel à un de nos experts en automobile qui délivrera un rapport d'expertise de votre véhicule pour que la vente auto à des particuliers soit une parfaite réussite !

Experveo : le service...

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Site : experveo.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / papier vente vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier

Vente de voitures anciennes d'occasion à Nantes - Le Musée

Vous avez toujours rêvé d'avoir un véhicule de collection ? Le musée, dépôt / vente de voitures de prestige, vous propose de nombreux modèles de voitures à acheter sur place ou à distance.

Le musée, un garage dédié aux voitures de prestige

Dôté d'un service de carrosserie et de mécanique, Le musée rachète des voitures de collection d'occasion et leur...

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Site : http://www.le-musee.fr

N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.

PROJET DE LOI

d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures

de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Voiture occasion MONTAGNAT - Vente ... - LA BELLE AUTOMOBILE

volvo

Présentation

Implanté sur l'agglomération de Bourg en Bresse (01,Rhône Alpes) , idéalement situé à 1h50 de TGV de Paris, 30 min de Lyon par la route, 1h00 de Genève, le showroom "la Belle Automobile" vous propose un florilège de Véhicules haut de gamme et luxe.

Vous y trouverez un stock disponible et permanent de véhicules...

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Site : http://www.labelleautomobile01.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente vehicule haut de gamme / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Hôtel des Ventes des Graves - ventes-encheres.com

VENDREDI 10 MARS 2017 à 14H00 - Importante vente aux enchères publiques - Plus de 200 armes de chasse - Lieu de vente : Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS - EXPO : matin de la vente

VENDREDI 10 MARS 2017 à 14H00

PLUS DE 220 ARMES DE CHASSE

ET DE BALL TRAP

Après arrêté Préfectoral du 21 02 2017

autorisant la vente d'armes de catégorie C et D

 

Lieu: Hôtel des Ventes des Graves...

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Site : ventes-encheres.com

Thèmes liés : vente au enchere d'arme / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / ventes aux encheres publiques de vehicules d occasion / vente vehicule occasion a l'etranger / ventes aux encheres publiques .com

Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS

Rachat véhicule illico

Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?

KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.

Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de...

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Site : https://www.rachat-voiture-cash.paris

CGV - AUTO1.com

Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").

§ 1 CONDITIONS GENERALES

AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...

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Site : https://www.auto1.com

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...

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Date: 2017-08-05 09:46:06
Site : http://www.fbls.net

Informations pratiques - Mercier Auto

Notre charte de qualité

Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant.       Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...

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Site : mercier-auto.com