Enchères Paul's - Enchères en ligne - Ventes en ligne

Enchères en ligne - Paul's International

Enchères en ligne - Paul's International

L'entreprise "Les Enchères Paul's" offre les services transactionnels de ventes aux Enchères en ligne, d'Oeuvres d'art, de Pièces de Collection, d'Auomobiles et Motocyclettes hors du commun, de Mobilier et Art Déco. Chaque Artiste, qu'il soit Peintre, Sculpteur ou Designer a la possibilité de se faire connaître du grand public en mettant en ligne un...

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Site : https://www.pauls.international

Thèmes liés : vente d'enchere en ligne / vente enchere en ligne art / vente aux encheres mobilier en ligne / vente en ligne enchere / vente aux encheres en ligne france

encheres-luxembourg.lu - Maison de vente aux enchères

Bienvenue sur le site internet de la première maison de vente aux ENCHERES du Grand-Duché de Luxembourg.

Créée en 2016, elle permet aux passionnés/aficionados du monde de l'art de se retrouver autour d'un objet et d'une certaine idée du bien-vivre. Des objets en provenance de particuliers du Grand-Duché, de la Grande Région ou de plus loin mais également de professionnels aguerris, qui sont vendus aux enchères dans un esprit de respect des oeuvres et dans un rapport de confiance...

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Date: 2017-08-25 02:07:38
Site : https://www.encheres-luxembourg.lu

La vente des marchandises en droit OHADA - Memoire Online

INTRODUCTION

A. OBJET DE L'ETUDE

Dans une société aujourd'hui globalisée, le commerce international prend une place prépondérante dans les affaires, échanges commerciaux sont l'un des piliers essentiels de cette mondialisation.

Le contrat de vente étant l'outil par excellence du commerce, c'est le rapport juridique indispensable à toute transaction pour sécuriser au maximum le...

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Date: 2017-08-26 08:09:50
Site : http://www.memoireonline.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres domaine de l'etat / vente au enchere de l'etat francais / vente publique oeuvres d'art / vente au enchere immobiliere de l'etat

Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's

Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)

Openingstijden

Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)

Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008  

Beschrijving / geschiedenis

De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.

De...

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Site : http://www.molenechos.org

Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...

Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).

Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.

Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...

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Date: 2017-08-24 23:55:19
Site : http://www.europe-eje.eu

Blog Avocats

1- Les formalités préalables à la vente :

a) capacité pour enchérir

Aux termes de l'article R. 322-39 du Code des procédures civiles d'exécution :

"Ne peuvent se porter enchérisseurs, ni par eux-mêmes, ni par personnes interposées :

1° Le débiteur saisi ;

2° Les auxiliaires de justice qui sont intervenus à un titre quelconque dans la procédure ;

3° Les magistrats de la juridiction...

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Site : https://blogavocat.fr

Bruxelles expertise Tajan - Belgique : tableaux, mobilier ...

Menu

 

TAJAN, la célèbre maison française de ventes aux enchères est régulièrement présente à Bruxelles.

Nous nous tenons à votre entière disposition pour expertiser gracieusement et en...

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Site : http://art-expertise-valuation-brussels-belgique. ...

Thèmes liés : vente aux encheres art d'asie / maison vente aux encheres bruxelles / vente aux encheres d une maison / vente maison enchere belgique / maison en vente aux encheres

Commissaire-priseur tableaux, mobilier ... - Lyon expertise

CONTACTS

François David, correspondant permanent de TAJAN

TAJAN, la célèbre maison française de ventes aux enchères est présente à Lyon depuis une trentaine d'années.

Correspondant de TAJAN Rhône-Alpes, François David, Commissaire-priseur, responsable des expertises, se tient à votre entière disposition pour expertiser gracieusement et en toute confidentialité vos oeuvres d'arts.

Assisté de notre équipe d'experts, il vous propose un service d'expertise personnalisé et peut répondre chaque jours à toutes vos demandes en utilisant le formulaire en ligne de demande d'estimation gratuite .

TAJAN, maison de vente...

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Site : http://www.artexpertise-lyon-rhonealpes.com

Thèmes liés : vente aux encheres art d'asie / vente aux encheres d une maison / vente maison enchere lyon / vente d'enchere en ligne / maison en vente aux encheres

Piasa — Wikipédia

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Fondée en 1996 [1] et implantée à Paris avec des représentants en régions et à Bruxelles, la maison de ventes aux enchères PIASA conseille, expertise et organise chaque année environ soixante ventes aux enchères dans les domaines de l'Art moderne et contemporain, Art d'Asie, bijoux, design du XXe  siècle, dessins et tableaux anciens,...

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Date: 2018-03-16 12:39:20
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres art d'asie / vente au enchere objet d'art / maison vente aux encheres bruxelles / vente aux encheres d une maison / vente aux encheres art contemporain

Aux enchères, les maîtres du design battent des records ...

Et si vos meubles Ikea étaient de futures pièces de collection ?

Du IKEA dans une vente aux enchères de mobilier ? Eh oui, plusieurs  modèles sont devenus des classiques et leurs prix peuvent atteindre des sommets dans les ventes. Les meubles les plus prisés sont surtout ceux des années 1950 à 1970. C'est le cas du fauteuil Mushroom, dit aussi Clam Chair, produit...

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Site : http://ideat.thegoodhub.com

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Vente aux encheres - MOBILIER & OBJETS D’ART - Collection ...

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire

FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.

Conditions applicables à la vente - Droit applicable

Les ventes intervenant par l'intermédiaire...

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Site : leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere

Eric Pillon Enchères - Versailles - France - ventes aux ...

Description

 

Depuis 1984 et son installation à Calais, Maître Eric PILLON est spécialisé dans les ventes de tableaux XIXème et modernes, sculptures et tapisseries contemporaines. Initiateur de ventes de prestige au Touquet, il consacre à cette spécialité environ 7 ventes par an. La société ERIC PILLON ENCHERES est...

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Site : https://www.auction.fr

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres art d'asie / vente enchere objet art / vente aux encheres france domaine / vente aux encheres art contemporain

Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

04 91 50 00 00

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Mobilier ancien et objets d'art

expositions :

Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00

Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00

téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01

commissaires-priseurs :

Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège...

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Site : http://leclere-mdv.com

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Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

04 91 50 00 00

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Mobilier ancien et objets d'art

expositions :

Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00

Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00

téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01

commissaires-priseurs :

Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège...

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Site : leclere-mdv.com

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Société HOTEL DES VENTES DE BEZIERS à BEZIERS, 34500 ...

beziersencheres.e-monsite.com

a partir de 14h00 hotel des ventes de beziers :important lot bandes dessinees-bijoux-pieces or-mobilier. a 15h00 sur designation : agencement magasin -stock:bijoux ... VENDREDI 19 FEVRIER A 14H00 HOTEL DES VENTES

Vous êtes dans la catégorie "/?

www.auction-in-europe.com

Vous êtes dans la catégorie "/ Auction / Collectible & art objectsfr " par 80 objets. Si vous...

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Site : corporama.com

Thèmes liés : commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / commissaire priseur vente aux encheres / www ventes aux encheres publiques / vente aux encheres mobilier hotel / hotel des ventes drouot

Ventes aux enchères - Annonces détaillées de vente sur ...

Les annonces détaillées des ventes aux enchères partout en France

Edité par le Serveur Judiciaire, leader Français depuis 1993

SAISIE

D'une manière générale, c'est la mise sous contrôle de la justice de biens ou de documents afin qu'ils ne puissent être soustraits. La saisie permet au créancier de mettre un bien, ou les biens de son débiteur sous le contrôle de la justice, afin qu'il soit procédé à leur vente pour obtenir dédommagement des sommes qui lui sont...

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Site : http://www.ventesauxencheres.com

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Lyon 2e | Un hôtel des ventes au cœur d’Ainay

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Un hôtel des ventes au coeur d'Ainay

Enchères. La maison de ventes Lyon Rive Gauche, dirigé par Mes Conan, père et fille, s'installe 8 rue de Castries (Lyon 2e ) et prend le nom d'hôtel d'Ainay.

Le 13/11/2014 à 05:00

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M e Cécile Conan-Fillatre souhaitait se rapprocher du centre-ville. Maxence Ribes

Après plus de trente ans...

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Site : http://www.leprogres.fr

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente de voiture d'occasion a lyon / vente bijoux d'occasion lyon / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion

FAQ | Conseil des ventes

Le droit de suite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, est un droit de participation au produit de la vente d'une oeuvre dont bénéficie son auteur. Ce droit est dû par le vendeur ; la maison de vente est chargée de son paiement. Dans la mesure où le paiement de ce droit de suite peut être demandé par l'auteur de l'oeuvre ou par ses...

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Date: 2017-08-25 01:46:55
Site : conseildesventes.fr

Thèmes liés : comment se passe une vente aux encheres d'une maison / commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / vente aux encheres d une maison / commissaire priseur vente aux encheres / vente aux encheres publiques maison

Authenticité | Cabinet Européen d'Experts Conseil en ...

Mentions légales

Authenticité est le premier cabinet européen indépendant d'expertise d'art. Il regroupe une cinquantaine d'experts et de commissaires-priseurs dont les spécialités sont...

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Site : http://www.authenticite.fr

Thèmes liés : vente aux encheres art d'asie / vente au enchere objet d'art / vente aux encheres mobilier art deco / vente aux encheres art deco / vente aux encheres art contemporain

Présentation de l'Hôtel des ventes de Toulon

Qui sommes-nous ?

Qui sommes-nous ?

Maître Richard Maunier et ses collaborateurs vous souhaitent la bienvenue à l'Hôtel des Ventes de Toulon.

Nous sommes commissaire-priseurs, experts en antiquité, objets d'art, bijoux, matériels professionnels et véhicules et organisons des ventes aux enchères publiques. Nous disposons d'un espace d'accueil et d'expertises garantissant la confidentialité pour nos clients.

Nous nous déplaçons partout en France et à l'étranger pour expertiser vos objets. 

L'Hôtel des ventes de Toulon organise :

une vente hebdomadaire...

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Site : http://www.hoteldesventesdetoulon.com

Vente aux encheres landes 40 voiture utilitaires poids ...

40 280 - St Pierre du Mont

Tél. : 05 58 46 08 09

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Soyez parmi les premiers informés de nos prochaines ventes en vous abonnant à notre newsletter :

Conditions Générales de Vente

La société Espace Enchère Sud Aquitaine organise et réalise principalement des ventes volontaires de véhicules automobiles, de matériels, de bureautique , matériels industriel et de manière...

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Site : http://www.espace-enchere-sud-aquitaine.fr

Lexique - info-encheres.com

   

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Lexique

A  - B  - C  - D  -  E  - F  - G  - H  - I  - J  - K -  L  - M  - N  - O  - P  - Q -  R  - S  - T - U - V - W - X - Y - Z

ACTE...

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Site : http://www.info-encheres.com

Comment bien vendre une antiquité - Société - Plusmagazine.be

Comment bien vendre une antiquité

23/07/09 à 00:00 - Mise à jour à 00:00

Vous venez d'hériter d'un objet ancien mais, pas de chance, vous n'aimez que le design. Une seule solution : le vendre... Mais où ? Comment ? Nous avons testé antiquaires, ventes aux enchères, brocanteurs et internet pour vous aider à obtenir le meilleur prix !

17Fois partagé

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C'est avec un pincement au...

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Site : http://plusmagazine.levif.be

Casa Loma — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Canada

Casa Loma

Géolocalisation sur la carte : Ontario

Casa Loma

Géolocalisation sur la carte : Toronto

Casa Loma

Quartier des domestiques, écurie, remise , serre (détruite en 1930), abri de jardin, fermette, parc.

Superficie du terrain

Désignation du patrimoine municipal (Partie IV)

(1987)

Casa Loma Heritage Conservation District

(Municipal - À...

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Date: 2017-12-22 19:03:20
Site : https://fr.wikipedia.org

La procédure de liquidation judiciaire - pernaud.fr

Déclaration en ligne : informations importantes

La procédure de liquidation judiciaire

Procédure organisant l'arrêt de l'activité de l'entreprise et la vente de ses actifs dans le but d'en répartir le produit aux créanciers.

L'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire:

Comme le redressement judiciaire, la liquidation judiciaire concerne une entreprise en état de cessation des...

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Site : https://www.pernaud.fr

Vendre en ligne sans investir dans un site e-commerce - RETIS

Vendre en ligne sur son site web n'est pas la seule formule possible pour tenir une activité de vente en ligne. Vous n'avez donc pas forcément besoin d'une plateforme individuelle de vente.

Avoir votre plateforme n'est pas forcément nécessaire

Il existe plusieurs solutions indirectes pour vendre :

Vente sur des place de marché (plateformes de vente tierces)

via une plateforme électronique...

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Site : https://www.retis.be

Bienvenue | Auction in Belgium

CSIPME - Conseil Supérieur des Indépendants et des PME

BECI - Brussels Enterprises Commerce and Industry

UBEMA - Union Belgo-Luxembourgeoise du Marché de l'Art

EFA - European Federation of Auctioneers

UNIZO - Unie van Zelfstandige Ondernemers

Les statuts de la Chambre

Art. 1 - Dénomination.

Il est constitué entre les soussignés et tous ceux qui adhéreront par la suite aux présents statuts...

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Site : http://www.auctions-in-belgium.be

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente publique oeuvres d'art / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion

Yellow Peacock : Estimer, Vendre, Acheter

Nous estimons gratuitement tout type d'objet que vous souhaitez vendre :

Bijoux, montres, argenterie, or, argent, lingots, numismatique, mode, maroquinerie, luxe, tissu, dentelles...

Objets de collection et de curiosité, sulfures, timbres, livres, souvenirs historiques, armes,...

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Site : http://yellowpeacock.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres art d'asie / vendre objet vente aux encheres / vente enchere objet art / vente aux enchere gratuite

Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

WIPO Lex

Maroc

Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))

Loi n° 15-95 formant code de commerce

Référence

Livre premier : Le commerçant

Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

Livre II: le...

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Date: 2017-08-25 01:37:17
Site : http://www.wipo.int

REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie-vente ...

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales

Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .

Cette procédure permet à un...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere objet saisi / vente publique saisie / vente enchere saisie / vente enchere publique saisie

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES ...

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES DU MARAIS

45.4498100

Maîtres CARLIER IMBERT - scp 62 rue Henri et Bernard Muller 42007 Saint-Étienne

Contact : Tél. : 04 77 32 53 12

Fax : 04 77 37 54 93

Adresse Maîtres CARLIER IMBERT - scp

62 rue Henri et Bernard Muller

CS 20547

Informations d'accès Comment venir : Proximité GARE DE CHATEAUCREUX (SAINT ETIENNE 42000) sortie...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere d'arme / vente enchere objet art / vente des domaines de l'armee

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES ...

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES DU MARAIS

45.4498100

Maîtres CARLIER IMBERT - scp 62 rue Henri et Bernard Muller 42007 Saint-Étienne

Contact : Tél. : 04 77 32 53 12

Fax : 04 77 37 54 93

Adresse Maîtres CARLIER IMBERT - scp

62 rue Henri et Bernard Muller

CS 20547

Informations d'accès Comment venir : Proximité GARE DE CHATEAUCREUX (SAINT ETIENNE 42000) sortie...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere d'arme / vente enchere objet art / vente des domaines de l'armee

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES ...

Maîtres CARLIER IMBERT & MOREL - scp et HOTEL DES VENTES DU MARAIS

45.4503630

Maîtres CARLIER IMBERT MOREL - scp 62 rue Henri et Bernard Muller 42007 Saint-Étienne

Contact : Tél. : 04 77 32 53 12

Fax : 04 77 37 54 93

Adresse Maîtres CARLIER IMBERT MOREL - scp

62 rue Henri et Bernard Muller

BP 20547

Informations d'accès Comment venir : Proximité GARE DE CHATEAUCREUX (SAINT ETIENNE 42000)...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere d'arme / vente enchere objet art / vente des domaines de l'armee

VENTES AUX ENCHERES A VENIR - sedlex.org

VENTES AUX ENCHERES A VENIR

vente du lundi 22 mai 2017

SCP Guy TERRIN-VALLIEN - Bernard BENDENOUN - Alexandre BARTHE

Huissiers de Justice Associés,

Le Lundi 22 Mai 2017 à partir de 9 h 00

 

DES MEUBLES ET OBJETS MOBILIERS SUIVANTS :

- Quatre tables rectangulaires en formica, piètement en fonte,

- Une table rectangulaire, identique aux tables carrées

- Onze chaises bistrot, métal noir, hauts...

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Date: 2017-08-25 06:05:32
Site : http://www.sedlex.org

Thèmes liés : bretagne encheres ventes a venir / vente enchere carte postale ancienne / vente aux enchere carte postale / vente aux encheres mobilier de bar / vente au enchere vehicule de l'etat

VENTES AUX ENCHERES A VENIR - sedlex.org

VENTES AUX ENCHERES A VENIR

vente du lundi 22 mai 2017

SCP Guy TERRIN-VALLIEN - Bernard BENDENOUN - Alexandre BARTHE

Huissiers de Justice Associés,

Le Lundi 22 Mai 2017 à partir de 9 h 00

 

DES MEUBLES ET OBJETS MOBILIERS SUIVANTS :

- Quatre tables rectangulaires en formica, piètement en fonte,

- Une table rectangulaire, identique aux tables carrées

- Onze chaises bistrot, métal noir, hauts...

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Date: 2017-08-26 16:19:51
Site : http://www.sedlex.org

Thèmes liés : bretagne encheres ventes a venir / vente enchere carte postale ancienne / vente aux enchere carte postale / vente aux encheres mobilier de bar / vente au enchere vehicule de l'etat

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com

Accueil

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL

L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.

 

I/ L'ouverture de la liquidation judiciaire.

 La liquidation judiciaire d'une société procède de la cessation des...

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Site : murielle-cahen.com

Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire

La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

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Site : http://www.bmpassocies.com

Saisie de Navires - ddbd.com

Les navires sont des biens particuliers.

Naturellement meubles, ils sont néanmoins soumis à un régime d'immatriculation et ne peuvent pas être dissimulés facilement. En outre, l'obligation naturelle de toucher une terre rend leur appréhension et leur saisie plus aisée.

C'est pour cette raison qu'ils sont soumis à un régime particulier en matière de saisie, régime quelque peu...

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Date: 1999-12-08 14:41:12
Site : http://www.ddbd.com

Thèmes liés : vente d'enchere / vente au enchere bien saisie / vente au enchere d'etat / vente d enchere / vente au enchere immobiliere de l'etat

calendrier des ventes GUYANE JANVIER 2016

MARDI 12 JANVIER 2016 A 10H00 A 12H00

 

EXPOSITION DU MATERIEL QUI SERA VENDU LE JEUDI 14 JANVIER 2016 A 10H00

Kit d'une Maison en bois

Matériel et pièces de 120 Eoliennes (Hors Mats)

1 Presse à JATROPHA (Bio CARBURANT) avec unité de stockage

Afin de vous inscrire veuillez contacter Monsieur GUYON au 06.94.44.53.97 ( 1 Pièce d'identité et des garanties bancaires vous seront...

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Date: 2016-01-14 21:34:36
Site : http://www.hoteldesventesantilles.com

Thèmes liés : commissaire priseur vente aux encheres / vente enchere liquidation judiciaire / vente aux encheres nettoyeur haute pression / vente aux encheres mobilier de bureau / vente au enchere de l'etat

Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...

Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal

Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 84513 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...

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Site : https://www.legavox.fr